Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 1991

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De:
M. Jean Jorda
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000527198
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 1991
De:
M. Hubert Pinsseau
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000527198
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 1991
De:
M. Bernard Boubli
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000527198
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 1991
De:
M. Jean Merlin
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000527198
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 1991
De:
Poste:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Bordeaux"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000527665
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 1991
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur (9e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000527515
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 1991
De:
M. Michel Auchère
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Malawi
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
sexe="M"
JORFTEXT000000527514
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 1991
De:
Poste:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000527511
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 1991
De:
M. Pierre Boillot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Bahrein
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Surinam
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suriname"
sexe="M"
JORFTEXT000000345351
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 1991
De:
M. Roux (Jacques)
appelé à d'autres fonctions
Poste:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller technique, par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161594
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
conférés
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
M. le général de division de Courréges
(Michel, Marie, Antoine, Félix
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344410
admission
(source Legifrance)23 Octobre 1991
De:
M. Jean-Paul Moretti
juge au tribunal de grande instance d'Alès chargé du service du tribunal d'instance d'Alès
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="M"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Mme Christine Santini
juge des enfants au tribunal de grande instance de Mende
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Mme Cathy Pautrot
juge au tribunal de grande instance d'Alençon
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Mme Evelyne Thomassin
juge au tribunal de grande instance de Saumur
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Mme Michèle Boyer, épouse Suquet
premier juge au tribunal de grande instance de Pau
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Poste:
président de la chambre d'accusation
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Poste:
l'instruction
sexe="F"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
M. Jean Cambos
président de chambre
Poste:
président de la chambre d'accusation
sexe="M"
JORFTEXT000000709717
charge
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
M. le capitaine de frégate Yann Tainguy
aide de camp du Président de la République
Poste:
à l'état-major particulier du Président de la République
à compter du 23 octobre 1991
date_debut="1991-10-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000160995
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
administrateur civil
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000719904
nomination
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Association pour le développement des études archéologiques, historiques
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 1991
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000355501
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1991
De:
M. Michel Raimbaud
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade à l'ambassade de France à Brasilia
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Mauritanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mauritanie"
sexe="M"
JORFTEXT000000354612
nomination
(source Legifrance)17 Octobre 1991
De:
Poste:
membre du Comité de l'énergie atomique
la personnalité choisie par le ministre de l'environnement
groupe_thematique="Comité de l'énergie atomique"
sexe="M"
JORFTEXT000000720677
nomination
(source Legifrance)13 Octobre 1991
De:
M. Albert Turot
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Finlande
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
sexe="M"
JORFTEXT000000721950
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
inspecteur général des services des affaires maritimes
à compter du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000721945
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
Au grade d'administrateur général de 2e classe
des affaires maritimes
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000721945
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
Au grade d'administrateur général de 1re classe
des affaires maritimes
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000721945
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
Au grade d'administrateur général de 2e classe
des affaires maritimes
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000721945
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. le pharmacien-chimiste général inspecteur
pharmacien-chimiste chef des services hors classe Meunier (Jean)
Poste:
inspecteur technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées
à compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. le médecin général
médecin-chef des services hors classe Maistre (Bernard, Germain)
Poste:
directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
à compter du 23 décembre 1991
date_debut="1991-12-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. le médecin-général inspecteur
médecin-chef des services hors classe Laurens (André, Jean)
Poste:
inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées
à compter du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. le médecin-général
médecin-chef des services hors classe Laurens (André, Jean)
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
conférés
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. le médecin-général
médecin-chef des services hors classe Hénane (René). Maintenu dans ses fonctions
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
conférés
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 1991
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 1991
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1991-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
admission
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er novembre 1991
date_debut="1991-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
admission
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
admission
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
à compter du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
sous-chef d'état-major Opérations à l'état-major de la marine
à compter du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire-général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 1991
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er novembre 1991
date_debut="1991-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000356607
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Estonie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Estonie"
sexe="M"
JORFTEXT000000173502
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
M. Alain Pierret
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Belgique
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"
sexe="M"
JORFTEXT000000173500
nomination
(source Legifrance)11 Octobre 1991
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)"
sexe="M"
JORFTEXT000000721651
nomination
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000721649
désignation
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000721649
désignation
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
M. François Math
maître de conférences titulaire
Poste:
professeur des universités (physiologie, biologie des organismes et des populations)
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000536958
nomination
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000721649
désignation
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Limousin et Auvergne, à Clermont-Ferrand"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000721649
désignation
(source Legifrance)10 Octobre 1991
De:
Mme Giffard (Noëlle), épouse Omasson
adjoint administratif au tribunal d'instance de Laval
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000538103
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
Mme Buiret (Christiane)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172182
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
Mme Martin (Elisabeth)
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172182
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
Mme Fosset (Christine), épouse Le Roux
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Quimper
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000161609
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
Mme Le Berre (Christine), épouse Trellu
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Quimper
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000161609
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
Mme Leblanc (Mireille), épouse Grand
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000161609
nomination
(source Legifrance)09 Octobre 1991
De:
M. Charneau (Michel)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Poste:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 6 janvier 1991
date_debut="1991-01-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000160795
promotion
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la francophonie
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000709163
nomination
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
M. Lenoir (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, centre de Rennes
Poste:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000160795
promotion
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
M. Condet (Guy)
centre hospitalier des armées, Toulouse
Poste:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000160795
promotion
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
M. Ganzin (Michel)
direction des constructions navales, Toulon
Poste:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000160795
promotion
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
M. Hess (Philippe)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Poste:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000160795
promotion
(source Legifrance)08 Octobre 1991
De:
M. Pierre Boisson
ingénieur général des mines
Poste:
président du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000709853
reconduction
(source Legifrance)06 Octobre 1991
De:
M. Jean-Claude Le Taillandier de Gabory
préfet, directeur du cabinet du préfet de police de Paris
Poste:
préfet du Val-de-Marne
prefet_departement="Val-de-Marne"
prefet_departement_code="94"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000710199
nomination
(source Legifrance)06 Octobre 1991
De:
Mme Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000000526808
nomination
(source Legifrance)06 Octobre 1991
De:
M. Rodolphe Greif
ingénieur en chef des mines
Poste:
président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
sexe="M"
JORFTEXT000000526810
nomination
(source Legifrance)06 Octobre 1991
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000344309
nomination
(source Legifrance)06 Octobre 1991
De:
M. Michel Blanc
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000709939
nomination
(source Legifrance)05 Octobre 1991
De:
M. Philippe Coste
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à l'île Maurice
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Cambodge
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cambodge"
sexe="M"
JORFTEXT000000527418
nomination
(source Legifrance)05 Octobre 1991
De:
Poste:
à compter du 1er octobre 1991
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chargé de mission
directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000710599
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
Poste:
à compter du 1er octobre 1991
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
conseiller de tribunal administratif
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000710599
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
Poste:
à compter du 1er octobre 1991
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chef de cabinet
attaché d'administration centrale
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000710599
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
Poste:
à compter du 1er octobre 1991
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller auprès du ministre d'Etat
directeur d'hôpital
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000710599
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
M. Jean-Pierre Chassine
appelé à d'autres fonctions
Poste:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
conseiller technique, par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000710599
cessation de fonction
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
M. Claude Schneider
Henri Toutee, Jean Gaeremynck, Ronny Abraham et Patrick Hubert
Poste:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel, pour la période octobre 1991- octobre 1992: M
groupe_thematique="Conseil constitutionnel, pour la période octobre 1991- octobre 1992: M"
sexe="M"
JORFTEXT000000710598
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
M. Pierre Couturier
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Chypre
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chypre"
sexe="M"
JORFTEXT000000526732
nomination
(source Legifrance)03 Octobre 1991
De:
M. Marc Dora
attaché principal d'administration centrale
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
à compter du 1er octobre 1991
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000710193
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
M. Denis Plantamp
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er octobre 1991
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000710193
cessation de fonction
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Mme Josseline de Clausade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000526728
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
directeur de recherche au C.N.R.S
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161955
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 1991