Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 2002

Recherche nominative:
Filter selon un tag
Rechercher un texte
De:
M. Daniel Bouffier
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Poste:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales d'Eure-et-Loir
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000775833
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil, en service détaché
Poste:
à compter du 1er août 2002
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000775827
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Mme Maureen Mazar
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Poste:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000775832
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de la région Rhône-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000775830
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Mme Sophie Fouche
juge chargée du service de l'instance au tribunal de grande instance de Grenoble
Poste:
dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000775829
détachement
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Steinmyller (Eric)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Poste:
à compter du 2 septembre 2002
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-09-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000775828
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. François Claudel
administrateur civil, en service détaché
Poste:
à compter du 1er juillet 2002
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000775826
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Poste:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
groupe_thematique="Commission des archives constitutionnelles de la Ve République"
sexe="M"
JORFTEXT000000775825
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attachée d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000594698
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er juillet 2002)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000594697
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3
l'enseignement technique supérieur
des personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3
l'enseignement technique supérieur
des personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3
l'enseignement technique supérieur
des personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3
l'enseignement technique supérieur
des personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3
l'enseignement technique supérieur
des personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2
représentants du personnel technique
de la branche d'activité intéressée
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2
représentants du personnel technique
de la branche d'activité intéressée
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2
représentants du personnel technique
de la branche d'activité intéressée
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2
représentants du personnel technique
de la branche d'activité intéressée
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. François Léonelli
préfet hors cadre, appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 21 octobre 2002
directeur adjoint de l'Institut des hautes études de défense nationale
date_debut="2002-10-21"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000410106
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1
représentants des chefs d'entreprise
de la construction métallique
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000594696
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
président du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
sexe="M"
JORFTEXT000000594695
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Filliette (Olivier)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris, pour une dernière période de trois ans
à compter du 9 janvier 2003
date_debut="2003-01-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000594569
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Jean-Charles Vincent
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Poste:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000410271
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er juillet 2001)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000410241
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Marc Vizy
ministère de l'outre-mer
Poste:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Gérard Cros
Bruno Delaye et Dominique Perreau
ministère des affaires étrangères
Poste:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence française de développement"
sexe="M"
JORFTEXT000000410240
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Olivier Bailly
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
à compter du 15 juin 2001
date_debut="2001-06-15"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000000410239
détachement
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Romi (Raphaël)
professeur des universités
Poste:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
personnels enseignants des universités
groupe_thematique="conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000227684
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé
à compter du 1er septembre 2002
à l'école d'architecture de Paris-Belleville
à temps partiel (50 %)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227683
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Petureau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Poste:
directeur délégué départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227682
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
M. Duranthon (Philippe)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
président de la section affaires administratives et économiques de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
à compter du 22 octobre 2002
date_debut="2002-10-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000227681
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227680
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté du 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227679
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
attachée d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227678
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
l'espace
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000227556
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000227556
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2002
De:
Poste:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Haute-Normandie
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000595058
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Françoise de Panafieu
députée de Paris
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
sexe="F"
JORFTEXT000000775057
charge
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Danielle Pinat
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie
Poste:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000774933
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Françoise Delaux
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, affectée à la direction générale de l'action sociale
Poste:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000774932
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Daniel Bernet
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Réunion »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Réunion »"
sexe="M"
JORFTEXT000000774930
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Patrick Dran
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
sexe="M"
JORFTEXT000000774929
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Hélène Blanchot, épouse Hang
agente administrative de 1re classe
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la Cour de justice de la République
à compter du 1er octobre 2002
date_debut="2002-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000774928
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000774927
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000774927
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I (institut universitaire de technologie-I)
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000774926
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix-Marseille-III (Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille)
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000595001
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
deuxième collège en qualité
de représentant des entreprises de transport aérien
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande"
sexe="M"
JORFTEXT000000595055
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Aix-Marseille-I, au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000595000
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Aix-Marseille-I, au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000595000
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le général de corps aérien Porchier (Patrick)
en remplacement du général de corps aérien Saucles (Gérard, Albert), admis en congé du personnel navigant
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
A compter du 1er décembre 2002
date_debut="2002-12-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le général de division aérienne Asencio (Michel)
en remplacement du général de division aérienne Tsédri (Jean-Yves, Maurice), admis dans la 2e section
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
A compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le vice-amiral d'escadre d'Arbonneau (Thierry, Marie)
en remplacement du vice-amiral d'escadre Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine nationale
A compter du 1er décembre 2002
date_debut="2002-12-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine nationale"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le vice-amiral d'escadre Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
en remplacement du vice-amiral d'escadre Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine nationale
A compter du 1er décembre 2002
date_debut="2002-12-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine nationale"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le général de corps d'armée Ladevèze (Georges, Louis)
en remplacement du général d'armée Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
membre de droit
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
A compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie)
en remplacement du général d'armée Costedoat (Pierre, Jacques), admis dans la 2e section
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
A compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000594999
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Yvan Guerbette
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 12 janvier 2003
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2003-01-12"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000594998
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000594928
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000594928
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000594928
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000000594928
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Dominique Alfonsi
directeur départemental du Trésor public de 5e échelon
Poste:
agent comptable de la Caisse nationale des allocations familiales
sexe="M"
JORFTEXT000000594927
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Carriere (Philippe)
(académie de Rouen)
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2003-01-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Gérard Rouvery
contrôleur financier de 1re classe, 1er échelon spécial, de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 24 décembre 2002
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-12-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000594926
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Savouret (Maryse)
(académie de Grenoble)
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Bouvard (Daniel)
(académie de Toulouse), création de poste
à compter du 1er septembre 2002
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Gutierrez (Jean)
(académie de Montpellier), création de poste
à compter du 1er octobre 2002
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Puig (José)
(ministère délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes âgées)
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2002-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000594925
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Carol Bizouarn
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Poste:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentante du garde des sceaux, ministre de la justice, suppléante
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410627
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Alain Chailland
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
rapporteur devant la commission prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000410628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
groupe_thematique="conseil d'administration du Port autonome du Havre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000410626
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
sexe="F"
JORFTEXT000000410625
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Hélène Le Toullec
quatrième inscrite sur la liste complémentaire
Poste:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000410465
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000410625
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)
à compter du 1er octobre 2002
à l'université Nancy-I
date_debut="2002-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000410624
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. David Durand
deuxième inscrit sur la liste complémentaire
Poste:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000410464
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Jacques Thibaut
conseiller en sécurité aérienne du groupement des moyens aériens à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Poste:
représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant suppléant
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000227773
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse pour une période de quatre ans
à compter du 14 octobre 2002
date_debut="2002-10-14"
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Toulouse pour une période de quatre ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000227956
reconduction
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Michel Colmenero-Cruz
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 janvier 2003
date_debut="2003-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000227772
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Gilles Barsacq
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques
Poste:
représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant titulaire
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
sexe="M"
JORFTEXT000000227773
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Florence Lareal
première inscrite sur la liste complémentaire
Poste:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227506
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours interne
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours interne
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours interne
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours interne
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours externe
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours externe
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours externe
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
Concours externe
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000227477
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000227476
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Gaymard (Clara)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000227476
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
à compter de la date de son installation à l'université Toulouse-I au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000227475
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Gaëlle Buseine
troisième inscrite sur la liste complémentaire
Poste:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000227474
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Anne de Goriainoff
administratrice civile, affectée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Poste:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de la comptabilité publique)
chef de la mission d'expertise économique et financière de la région d'Ile-de-France
à compter du 15 décembre 2001
la mobilité
date_debut="2001-12-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000226860
affectation
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
Welsch (Marie ;
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
l'année 2002
groupe_thematique="commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000226859
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
Mme Michèle Chaussumier
chef de service des affaires sanitaires et sociales, détachée à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Mayenne
à compter du 1er octobre 2002
date_debut="2002-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000226858
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2002
De:
M. Claude Vidal
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'Office statistique des Communautés européennes
Poste:
directeur de l'Inventaire forestier national
sexe="M"
JORFTEXT000000775027
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
sexe="F"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Haute-Vienne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Maine-et-Loire
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Gironde
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Eure
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la société DCN Développement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000227642
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Cher
sexe="M"
JORFTEXT000000775026
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
M. Devimeux (Thierry)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000774957
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
M. Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
Poste:
sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000774041
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
M. Cortes (Olivier)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Poste:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000593971
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000410194
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
M. Jean Cueugniet
ingénieur en chef des télécommunications
Poste:
sous-directeur (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000410193
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Mme Chalhoub (Anne-Sophie)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Die
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000410192
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000409732
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2002
De:
M. Bertrand Jarrige
administrateur de la ville de Paris
Poste:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000774883
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Jérôme Seguy
chef de cabinet
Poste:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
cabinet="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000774882
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Yves Coquin
médecin général de santé publique
Poste:
chef du service prévention, programme de santé et gestion des risques à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
sexe="M"
JORFTEXT000000594310
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000594336
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Aucoin (Alban)
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
le 1er octobre 2002
sous-directeur « passage à l'euro, affaires monétaires et bancaires » à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000594308
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Gauthier (Jean-Marie)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 2003
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000594309
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
à compter du 2 novembre 2002
date_debut="2002-11-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000594307
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Alain Prache
magistrat du premier grade
Poste:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
sous-directeur des affaires juridiques du
2 mai 2002
au
16 septembre 2002
sexe="M"
JORFTEXT000000594306
détachement
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000410450
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Mme Marie-Christine Plantin
magistrate judiciaire, en service détaché
Poste:
à compter du 2 septembre 2002
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-09-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000410449
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Cité de la musique
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de la musique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000410415
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
groupe_thematique="conseil d'administration de France Télécom"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000410414
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Lévêque (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur du budget et du financement à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000410379
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Lévêque (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet auprès du secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la conduite des projets relatifs à la gestion des ressources humaines, aux statuts et aux rémunérations
sexe="M"
JORFTEXT000000410379
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Mme Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
directrice de la programmation et du développement
sexe="F"
JORFTEXT000000227914
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Jean Ferrier
recteur de l'académie de Poitiers
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000227913
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Mme Marie-Jeanne Philippe
professeure des universités
Poste:
rectrice de l'académie de Poitiers
sexe="F"
JORFTEXT000000227913
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Mme Misson (Sylvette)
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète du Blanc
Poste:
sous-préfète de Guebwiller
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000227911
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Portonnier (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 11 décembre 2002
date_debut="2002-12-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000227910
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
membre de la commission instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentant des régies publicitaires redevables de la taxe
groupe_thematique="commission instituée à"
sexe="M"
JORFTEXT000000227376
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3. Membres de la section des assurances sociales
médecin-conseil
des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
membre de la commission instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
président suppléant
groupe_thematique="commission instituée à"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000227375
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture
de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
sexe="M"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Mme Métrich-Hecquet (Valérie)
directrice adjointe à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture
de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
sexe="F"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
M. Moulinier (Alain)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Poste:
jusqu'à la fin de la période provisoire
Vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
sexe="M"
JORFTEXT000000227374
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
conseillère chargée de la communication au cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000227373
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2002
De:
Poste:
membre du troisième collège
sexe="F"
JORFTEXT000000775123
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
professeur associé
à compter du 1er septembre 2002
à l'école d'architecture de Versailles
à temps partiel (50 %)
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000775099
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Jean-Michel Lagache
receveur-percepteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du « GIP inter-agglomérations pour le GPV du Valenciennois »
sexe="M"
JORFTEXT000000775098
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Dauchet (Patrice)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Poste:
à compter du 4 octobre 2002
chef de service départemental de 3e échelon
date_debut="2002-10-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000774067
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Haas (Benoît)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Reims (Marne)
Poste:
à compter du 3 octobre 2002
chef de service départemental de 3e échelon et affecté en cette qualité à Montpellier (Hérault), adjoint au directeur de l'Ecole nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à compter de la même date
date_debut="2002-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000774067
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Jean-Marie Capet
commissaire principal de la police nationale
à compter du 2 janvier 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000774059
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Francis Saudubray
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller de coopération et d'action culturelle près l'ambassade de France au Burkina Faso
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 3 septembre 2002
date_debut="2002-09-03"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000774066
réintégration
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Gautier (Bertrand)
administrateur civil hors classe, détaché sur l'emploi de sous-directeur du budget et du financement à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
à compter du 30 novembre 2001
Poste:
au détachement
date_debut="2001-11-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000593810
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Hulot (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
à compter du 21 décembre 2001
Poste:
au détachement dans un emploi de sous-directeur
date_debut="2001-12-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000593935
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Péruilhé (Gérard)
chef de service départemental de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Poste:
à compter du 4 octobre 2002
directeur départemental de classe normale de 1er échelon, rang d'ancienneté fixé au
7 janvier 2002
date_debut="2002-10-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000593809
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Brasseur (Bernard)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de l'Ecole nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Montpellier (Hérault)
Poste:
à compter du 3 octobre 2002
directeur départemental de classe normale de 3e échelon et affecté en cette qualité à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) à compter de la même date
date_debut="2002-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000593809
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Daniel Vimont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du « groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation » de l'académie d'Amiens
sexe="M"
JORFTEXT000000593807
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Mme Marie Jouffe
directrice des relations sociales et des ressources humaines
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000593525
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Mme Anelli (Blandine)
adjointe administrative
Poste:
à compter du 25 novembre 2002
régisseuse de recettes et d'avances auprès du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés, à Woippy (Moselle)
date_debut="2002-11-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000593806
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Michel Morel
vice-président du conseil d'administration
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000593525
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Yves Humez
directeur général
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000593525
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. André Berger
administrateur
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000593525
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Cayrol (Pierre)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans, suppléant
Poste:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel
De Bourges, Limoges, Orléans et Poitiers
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000409702
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Bousquet (Alexandre)
élève de la promotion 2001
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000409703
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Messias (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Poste:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel
De Caen et Rouen
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000409702
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Mme Simoncello (Madeleine)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Metz, titulaire
Poste:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel
De Besançon, Colmar et Metz
magistrat
sexe="F"
JORFTEXT000000409702
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. David Marie
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du « GIP Insertion »
sexe="M"
JORFTEXT000000409330
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000409331
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Mme Nicaise Orizono
contrôleuse principale du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « agence régionale de l'hospitalisation de la Guadeloupe »
sexe="F"
JORFTEXT000000409329
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Jean-François Bénard
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès du Réseau ferré de France
directeur général
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er octobre 2002
date_debut="2002-10-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000409303
réintégration
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Noël Diricq
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000409301
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Frédéric Avril
attaché d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « action culturelle en milieu scolaire d'Alsace »
sexe="M"
JORFTEXT000000228287
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Pierre Castandet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du pays de Guingamp
sexe="M"
JORFTEXT000000228286
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Galzy (Laurent)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
à compter du 1er février 2002
au détachement sur un emploi de sous-directeur à la direction du budget
date_debut="2002-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000228283
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Jean-Baptiste Estève
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes (création)
sexe="M"
JORFTEXT000000228285
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Delage (Patrick)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
à compter du 1er juin 2002
au détachement
la mobilité auprès de Météo-France
date_debut="2002-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000228284
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Albert Thuet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2003
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000228282
réintégration
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Hervé de Villeroche
administrateur civil, chef du bureau C2 « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction du Trésor
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000227472
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
la section « examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
transformateurs, distributeurs artisans
Coordination rurale union nationale
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)"
sexe="M"
JORFTEXT000000228098
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2002
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2001
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants sous contrat
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2002
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2002
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2002
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Mocquet (Nicolas, André, Yves)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Commissaire sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Jaurrey (Philippe, Christian, Marc)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Thibaut (Romuald, Jacques)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Bouaziz (Abderhamane)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Beaudhuit (Sébastien, Valéry)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Le Coq (Frédéric, Pascal, Dominique)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Job (Pascal, Olivier)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Laniel (Nicolas, Bertrand)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Minatchy (Eric)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Tardivaud (Stéphane, Robert, Jacques)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Facchi (Gilles, Joseph, Alfred)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
M. Bougard (Manuel, Pierre)
lieutenant à titre temporaire
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2002
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000227471
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2002