Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 2003

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De:
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de Cachan
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2003-2004
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000612753
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Poste:
président suppléant du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000795107
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Ruellan (Rolande)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
présidente du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000795107
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Cécile Etrillard
conseillère technique
à compter du 1er novembre 2003
Poste:
sur sa demande
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000794944
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. François Petitmaire
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612904
promotion
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000612755
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000612755
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Ramon Fernandez
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de vente et financements de matériels terrestres et maritimes
sexe="M"
JORFTEXT000000612754
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Dantin (Pierre)
de nationalité française
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-II
à compter du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612752
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Gérard Bougrier
préfet hors cadre
Poste:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000612591
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Guy Magnier
greffier en chef à la cour d'appel de Colmar
Poste:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
sexe="M"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2003-2004
sexe="M"
JORFTEXT000000429770
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Anne-Marie Le Guern
greffière en chef à l'Ecole nationale des greffes de Dijon
Poste:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Claire Escaravage
greffière en chef au tribunal de grande instance d'Angers
Poste:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Patrick Sclavon
greffier en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Reims
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Catherine Millien-Wallon
greffière en chef, chef de greffe du conseil de prud'hommes de Dijon
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Marie-Caroline Lunet
greffière en chef, chef de greffe du tribunal d'instance de Bordeaux
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Michèle Cosset
greffière en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance d'Angers
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Jean-Pierre Belmonte
greffier en chef, chef de greffe du tribunal d'instance de Béziers
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
Mme Danièle Entiope
présidente du jury, magistrate, présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Poste:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2004, dont les épreuves écrites se dérouleront les 14 et 15 janvier 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000429769
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Alain Dupouy
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er novembre 2003
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="2003-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000429768
promotion
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Dominique Garreau
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Poste:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000429767
charge
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. René Charra
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 13 octobre 2003
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
date_debut="2003-10-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000247440
promotion
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Alain Pirio
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Poste:
à la délégation
sexe="M"
JORFTEXT000000246898
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2003
De:
M. Loïc Taillanter
adjoint au chef du service juridique
Poste:
représentant de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Antoine Maucorps
adjoint au chef du service économie et concurrence
Poste:
représentant de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Anne Lenfant
chef du service international
Poste:
représentant de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Laurent Laganier
adjoint au chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Poste:
représentant de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Poste:
représentant de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et ressources
Poste:
représentant de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Poste:
représentant de l'administration
Membres titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. François Lions
chef du service économie et concurrence
Poste:
représentant de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Stéphane Kuna
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
désignés par la Confédération française démocratique du travail - finances (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Philippe Distler
directeur général
Poste:
représentant de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Michaël Trabbia
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
désignés par la Confédération française démocratique du travail - finances (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Françoise Laforge
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Sophie Jarry
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Hélène Bartyzel
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Laurent Dauvillaire
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Frédérique Vallet
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Olivier Mellina-Gottardo
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Gérard Tendron
président de la quatrième section nature-forêt-bois du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
personnalités qualifiées en raison
de leur compétence technique, économique, sociale ou juridique
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Lorraine Margherita
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Gérard Lescure
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000794781
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Luc Peyron
professeur d'économie forestière à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du laboratoire d'économie forestière (ENGREF-INRA)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
personnalités qualifiées en raison
de leur compétence technique, économique, sociale ou juridique
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Yves Birot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, ancien chef du département forêt de l'INRA
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
personnalités qualifiées en raison
de leur compétence technique, économique, sociale ou juridique
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Rousseau
vice-président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant de l'Union nationale
pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Charles-Henri de Ponchalon
président de la Fédération nationale des chasseurs
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant de la Fédération nationale
des chasseurs
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Westphal
président du parc naturel régional des Vosges du Nord
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant de la Fédération
des parcs naturels régionaux
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Christian Schwoeher
représentant des réserves naturelles de France
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des associations agréées
de protection de la nature et de gestion des espaces naturels
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Yves Müller
représentant de la Ligue pour la protection des oiseaux
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des associations agréées
de protection de la nature et de gestion des espaces naturels
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Sébastien Genest
représentant de France Nature Environnement
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des associations agréées
de protection de la nature et de gestion des espaces naturels
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Philippe Deletain
représentant de WWF France
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des associations agréées
de protection de la nature et de gestion des espaces naturels
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. René Montagnon
représentant de la Fédération générale agro-alimentaire (FGA-CFDT)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des salariés
de la forêt et des professions du bois
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Maurice Lacour
représentant de la Fédération nationale agro-alimentaire - section forêt (CFE-CGC)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des salariés
de la forêt et des professions du bois
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Patrick Bertin
représentant de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, l'alimentation, les tabacs et les activités annexes (FO)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des salariés
de la forêt et des professions du bois
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Didier Julia
député de Seine-et-Marne, conseiller régional d'Ile-de-France, président de la Fédération nationale des sociétés d'amis des forêts
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants
des associations d'usagers de la forêt
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Pierre Feuvrier
représentant de la Fédération française de la randonnée pédestre
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants
des associations d'usagers de la forêt
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Dominique Juillot
président du conseil forêt bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des organisations
interprofessionnelles de la forêt et du bois
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Perrault
président de la Fédération française du bâtiment
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des professionnels
de la construction
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. André Heraud
conseiller national de l'ordre des architectes
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des architectes
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jérôme Grassin
président de la Fédération française des producteurs de pâtes de cellulose
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des producteurs
de pâtes pour papiers et textiles artificiels
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Thierry Pere
président du Syndicat national des industries de l'emballage léger en bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des industries
du bois et de l'ameublement
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Audoin de Gouvion Saint Cyr
directeur de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des industries
du bois et de l'ameublement
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Luc Charmasson
président de l'Union des industries du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des industries
du bois et de l'ameublement
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Pierre Verneret
directeur de la Fédération nationale du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des exploitants
forestiers et scieurs
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des exploitants
forestiers et scieurs
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. François Pasquier
vice-président d'entrepreneurs des territoires
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des entrepreneurs
de travaux forestiers
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Régis Rolland
représentant du président de la section « reboiseurs » de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des entrepreneurs
de reboisement
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Daniel Genthialon
président du Syndicat national des pépiniéristes forestiers
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des producteurs
de plants forestiers
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. François Paliard
président de la Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et des experts bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des experts forestiers
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Marie de l'Estoile
présidente de l'Union de la coopération forestière française
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentant des organismes de gestion
d'exploitation forestière en commun
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Philippe Lacarrière
président de l'Association des sociétés et groupements fonciers et forestiers
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de l'Association
des sociétés et groupements fonciers et forestiers
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Maurice Rivière
vice-président du Centre national professionnel de la propriété forestière et de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de la propriété forestière privée
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Roland Martin
président de l'Institut pour le développement forestier
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de la propriété forestière privée
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Olivier Bertrand
membre du conseil d'administration de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs et vice-président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Creuse
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de la propriété forestière privée
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Renaud Abord de Chatillon
président de l'union régionale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs de Bourgogne
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de la propriété forestière privée
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des communes
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Marc Ducom
maire d'Ychoux
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des communes
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. René Mars
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des conseils régionaux
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Gérard Cherpion
vice-président du conseil régional de Lorraine
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants des conseils régionaux
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Philippe Leroy
sénateur de la Moselle
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants du Sénat
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Paul Emin
sénateur de l'Ain
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants du Sénat
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Philippe Dubourg
député de la Gironde
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de l'Assemblée nationale
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Charropin
député du Jura
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
à compter du 1er octobre 2003
représentants de l'Assemblée nationale
date_debut="2003-10-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000000794628
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Claude Theate
receveur-percepteur hors métropole
Poste:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon
sexe="M"
JORFTEXT000000794623
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Aline Page, née Péniguel
attachée d'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 19 novembre 2003
en application de l'article L. 65 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-11-19"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000794622
réintégration
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports
attaché d'administration centrale stagiaire
à compter du 16 décembre 2002
date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"
sexe="M"
JORFTEXT000000794620
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports
attaché d'administration centrale stagiaire
à compter du 16 décembre 2002
date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"
sexe="M"
JORFTEXT000000794621
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
membre honoraire du comité technique radiophonique de Rennes
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Rennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000612574
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
administrateur civil
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
à compter du 1er juin 2003
date_debut="2003-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000794619
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Noël Menard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Pays de la Loire
Poste:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Pays de la Loire et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000794466
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Poste:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Commission nationale des accidents médicaux
groupe_thematique="Commission nationale des accidents médicaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000612410
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports
attaché d'administration centrale stagiaire
à compter du 16 décembre 2002
date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"
sexe="M"
JORFTEXT000000612403
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Rappeneau (Jack)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
à compter du 2 mai 2004
date_debut="2004-05-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000612409
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-Pierre Berçot
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, conseiller d'ambassade à l'ambassade de France à Sarajevo (Bosnie-Herzégovine)
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tchad
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tchad"
sexe="M"
JORFTEXT000000612402
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Edmond Honorat
conseiller d'Etat
Poste:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000612401
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Richard Meunier
commissaire principal de la police nationale
à compter du 31 décembre 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000612400
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Teyssedre (Hubert)
recruté
en application de
l'article 27 de la loi n° 84-16 du
11 janvier 1984
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 28 août 2003
date_debut="2003-08-28"
corps="Ingénieurs des travaux de la météorologie"
sexe="M"
JORFTEXT000000612234
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Marie-Line Martin
contrôleuse du Trésor public de 1re classe
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « centre de traitement textile d'Eure-et-Loir-CTT 28 »
sexe="F"
JORFTEXT000000612233
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. André Loisel
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Pouembout (Nouvelle-Calédonie)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000612231
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Christian Gasnier
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public de « développement local du Pays d'Alençon »
sexe="M"
JORFTEXT000000612232
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Henri Pralat
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole du Pas-de-Calais
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000612231
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean-François Viaux
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Caulnes (Côtes-d'Armor)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000612231
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Chantal Lopitaux
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Durdat-Larequille (Allier)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000612231
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Bideau
trésorier principal du Trésor public
Poste:
agent comptable du « groupement d'intérêt public Plate-forme technologique d'Alençon (GIP-MECANIPLAST) »
sexe="M"
JORFTEXT000000612230
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Olivieri (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
à compter du 4 mars 2004
date_debut="2004-03-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000429591
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Christiane Pasquinelli
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « centre d'équipements mobiles de diagnostic et traitement médical »
sexe="F"
JORFTEXT000000429590
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Jean Coudane
chargé d'études documentaires
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 10 mars 2004
date_debut="2004-03-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000429444
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Muriel Guillet
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, adjointe au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Poste:
directrice déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000429443
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Daniel Boudignon
trésorier principal du Trésor public
Poste:
agent comptable du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
sexe="M"
JORFTEXT000000429437
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Louis Liogier
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agent comptable de l'Institut national d'horticulture
sexe="M"
JORFTEXT000000429436
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Maurice Bossan
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Châtellerault-Thuré (Vienne)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Alain Vernotte
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Orange (Vaucluse)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Anne-Yvonne Delaunay-Le Gac
inspectrice du Trésor public, agente comptable des lycées agricoles de Brette-les-Pins et du Mans (Sarthe)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Nathalie Hilaire
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole d'Evreux (Eure)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Marie-Paule Leobet
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Josette Bastier
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Neuvic (Corrèze)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Fabienne Denoyer
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="F"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Michel Saive
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Gap (Hautes-Alpes)
Poste:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
sexe="M"
JORFTEXT000000429435
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Olivier Ziffo de Maurocordato
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Martinique
sexe="M"
JORFTEXT000000429434
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Serain (Christian)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Poste:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 2003
affecté à la même date à la chambre régionale des comptes du Centre
date_debut="2003-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000429433
réintégration
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Yvon Roe d'Albert
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Cambodge
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cambodge"
sexe="M"
JORFTEXT000000429426
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports
attachée d'administration centrale stagiaire
à compter du 16 décembre 2002
date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"
sexe="F"
JORFTEXT000000429267
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Pierre Steinmetz
préfet hors cadre, hors classe
Poste:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
à compter du 25 novembre 2003
date_debut="2003-11-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000429425
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
au grade de médecin principal de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi de chercheur sur les problèmes liés à l'activité en haute montagne au centre de recherche du service de santé des armées
sexe="F"
JORFTEXT000000429265
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
groupe_thematique="société Défense Conseil International"
sexe="M"
JORFTEXT000000429266
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Michel Boyon
conseiller d'Etat
Poste:
directeur du cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000429257
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes des fonctionnaires
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000429256
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Elisabeth Leroux
receveuse perceptrice de Trésor public
Poste:
agente comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Angers-le-Fresne
sexe="F"
JORFTEXT000000249186
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Laurent Desportes
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Drôme »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Drôme »"
sexe="M"
JORFTEXT000000249185
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Nathalie Frutos
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable de la chancellerie de l'université de la Guyane
sexe="F"
JORFTEXT000000249184
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Yves Emmanuelli
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 11 novembre 2003
date_debut="2003-11-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000249024
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports
attachée d'administration centrale stagiaire
à compter du 16 décembre 2002
date_debut="2002-12-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports"
sexe="F"
JORFTEXT000000249023
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Poste:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi de conseiller sur les ressources alimentaires d'origine végétale et consommable en situation d'exception au profit de la direction du service de santé en région terre sud-est
sexe="F"
JORFTEXT000000249022
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Bernard Boucot
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 29 décembre 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-29"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000249021
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Michel Rostagnat
appelé à d'autres fonctions
à compter du 1er novembre 2003
Poste:
conseiller
date_debut="2003-11-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000247096
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
M. Morin (Bruno)
attaché d'administration centrale
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000247095
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Marie-Aline Bourgeois
première conseillère auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Poste:
rapporteure
sexe="F"
JORFTEXT000000247095
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2003
De:
Mme Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Poste:
sexe="F"
JORFTEXT000000797964
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Mme Lamy (Sylvie)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 3 décembre 2003
date_debut="2003-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000797963
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs marocains
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Mme Fatoux (Sophie)
épouse Clech
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les maîtres ès sciences
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les officiers français
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797962
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les officiers français
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
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à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, l'élève titulaire d'une licence
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
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à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours ATS ouvert en 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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Poste:
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à compter du 2 septembre 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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à compter du 2 septembre 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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à compter du 2 septembre 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
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(source Legifrance)28 Octobre 2003
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Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
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nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
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à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 2 septembre 2002
date de la rentrée scolaire, les élèves issus du concours commun ouvert en 2002
date_debut="2002-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000797961
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Pierre Lesage
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 26 décembre 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000797414
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Coiffier (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 12 novembre 2003
date_debut="2003-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000611892
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef du bureau « financement et compétitivité des entreprises » à la direction du Trésor
Poste:
au conseil de gestion de la Caisse de développement de la Corse (CADEC)
représentant de l'Etat
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil de gestion de la Caisse de développement de la Corse (CADEC)"
sexe="M"
JORFTEXT000000611889
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Claude Cavaro
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 31 décembre 2003
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2003-12-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000611888
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Mme Chantal Jouanno
administratrice civile
Poste:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000432783
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef du bureau « financement et compétitivité des entreprises » à la direction du Trésor
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société financière Corsabail
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la société financière Corsabail"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000432395
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Mme Claudine Mesclon
chef du bureau P2 à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Poste:
au conseil d'administration du fonds de solidarité
suppléante représentant le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds de solidarité"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000429306
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Louis-René Aubenas
chef du bureau P1 à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Poste:
au conseil d'administration du fonds de solidarité
titulaire représentant le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds de solidarité"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429306
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Goulet (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 5 janvier 2004
date_debut="2004-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000429305
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Pinatelle (Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 janvier 2004
date_debut="2004-01-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000429304
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Mme Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Poste:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
membre titulaire, représentante de l'Etat désignée par la ministre de l'outre-mer
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)"
sexe="F"
JORFTEXT000000248668
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Christian Rossi
directeur général adjoint de 1re classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
secrétaire général Assistance publique-hôpitaux de Marseille, emploi fonctionnel
sexe="M"
JORFTEXT000000248666
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Gilbert Chodorge
directeur de 1re classe au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Poste:
directeur au centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), emploi fonctionnel
sexe="M"
JORFTEXT000000248666
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Bouvier (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 27 janvier 2004
date_debut="2004-01-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000248665
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000248664
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Michel Lamothe
commissaire principal de la police nationale
à compter du 26 décembre 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000248499
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2003
De:
M. Allaire (Luc)
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service du 1er pôle, adjoint au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
sexe="M"
JORFTEXT000000797086
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Quétier (Louis)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Poste:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
directeur adjoint de la direction des back offices
sexe="M"
JORFTEXT000000797085
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Oudin (Hervé)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur du patrimoine à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
à compter du 8 novembre 2003
non renouvelable
date_debut="2003-11-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000797084
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Béguin (Jean-Marc)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er octobre 2003
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000611879
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Christian Mestre
professeur des universités
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
personnalité choisie en raison de sa compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. d'Escrivan (Arnaud)
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 22 septembre 2003
chef de service, adjoint au directeur des affaires financières et de l'administration générale, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2003-09-22"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000432582
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Joachim Bitterlich
directeur des affaires internationales de Veolia Environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
ancien élève étranger de l'Institut international d'administration publique ou des cycles internationaux de formation permanente de l'Ecole nationale d'administration
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Christian Parent
directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Marie-France Moraux
directrice de l'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Pierre-Mathieu Duhamel
directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Daniel Canepa
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000429110
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
administratrice civile hors classe
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
à compter du 1er juillet 2003
date à laquelle l'intéressée est appelée à d'autres fonctions
date_debut="2003-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000245104
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Lepetit (Marie-Christine)
inspecteur des finances de 1re classe
Poste:
chef du service de l'application à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
à compter du 26 septembre 2003
date_debut="2003-09-26"
sexe="F"
JORFTEXT000000245103
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Sneperger (Alen)
légion étrangère
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers servant à titre étranger
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLES D'ARMES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers servant à titre étranger
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLES D'ARMES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers servant à titre étranger
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers servant à titre étranger
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
grade="Commissaire sous-lieutenant"
grade_actuel="Commissaire aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les commissaires aspirants
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(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
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Les commissaires aspirants
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De:
Poste:
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Les commissaires aspirants
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De:
Poste:
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De:
Poste:
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De:
Poste:
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
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Poste:
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
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Au grade de commissaire sous-lieutenant
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De:
Poste:
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
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De:
Poste:
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Au grade de commissaire sous-lieutenant
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De:
Poste:
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
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Les commissaires sous-lieutenants
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Poste:
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Au grade de commissaire lieutenant
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
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Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
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Au grade de commissaire lieutenant
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De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
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(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
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De:
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De:
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Corps des officiers de marine
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(source Legifrance)26 Octobre 2003
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Corps des officiers de marine
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(source Legifrance)26 Octobre 2003
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(source Legifrance)26 Octobre 2003
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Corps des officiers de marine
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nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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De:
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Corps des officiers de marine
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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corps="Officiers de marine"
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sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
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grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
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sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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corps="Officiers de marine"
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sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
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grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
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grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
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sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
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grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
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sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2003
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
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grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
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JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les enseignes de vaisseau de 1re classe sous contrat
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les enseignes de vaisseau de 1re classe sous contrat
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
Les aspirants
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
ÉCOLE NAVALE
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Cardon (Laetitia, Sylviane, Michèle)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Lartot (Malik, Yvan, Ulrich)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Célestin (Eric, Gilles, Ernest)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Nestile (Pascal)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Piquet (Jérôme)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Olivier (Jérôme)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Vabret (Steve, Robert)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Planty (Jean-François, Joël)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Lesaulnier (Nécika, Léa, Claude)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Lamendin (Franck, François, Michel)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Poupart (Philippe, Charles, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Lecuyer (Gilles, Patrick)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Bauthamy (Patrick, Moïse, Marie)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Adrian (Frédéric, Jean-Marie)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Robineau (Hervé, Robert, Auguste)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Veyssière (Christophe)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Doucy (Franck, Emile, Albert)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Debeire (Tony)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Bardoulat (Stéphane, Jacques, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Trenque (Thierry, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Cadoz (Claude, Jacques)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Péto Manso (Etchika, Etiennette)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Schirlé (Aloïs, Jean)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Ferro-Steyaert (Cyrille)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Doussot (Franck, Patrick)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mazet (Dominique, Andrée)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Deville (Sandrine, Marie)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Terny (Véronique, Bernadette, Corinne)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Guigné (Rose-Lyne)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Viand (Jacques, Louis)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ÉCOLES DE FORMATION DES CADRES DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Tanguy (Eric, Xavier)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Archen (Anne-Sophie, Armande)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Di Gallo (Marc, Valentino, Marino)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Ruland (François, René, Stanislas)
commissariat de l'armée de terre
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Cabouro (Cyril, Joseph, Laurent)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Sanchez (Jean-François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Démésy (Virginie, Anne)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Bordaraud (David)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Antomarchi (Philippe, Claude, Simon)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Roy (Solen, Nolwenn)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Poillet (Carole, Claire, Brigitte)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Michaud (Michaël, Jean-Pierre)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Bedouet (Frédéric, Jean-Louis)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Tartivel (Séverine, Marie, Odile)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Vigier (Ingrid, Marie)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Cauchy (Sébastien, Hervé)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Verger (Alexandre, Pierre, Alfred)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Peters (Olivier-Michaël, Geoffrey)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Sackreuter (Jérémie, Emmanuel)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Tembourré (Agnès, Karine)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Tort (Frédéric, Jérôme)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Fedricq (Benoît, Robert, Marcel)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Ferrandez (Sandie)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Maïornikoff (Alexandra, Laurence)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
Mme Kiener (Laëtitia, Monique, Francine)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000000245102
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2003
De:
M. Anfry (Olivier, Sébastien)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2003
3° de l'article 14
du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2003-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Lieutenant