Nominations au Journal officiel de la République française

Octobre 2006

De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalités compétentes
dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Georges Colson
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000788433
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentant des organisations de producteurs
Remplace:M. Gueguen (André)
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
JORFTEXT000000788439
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Lacombe (Jean)
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
JORFTEXT000000788439
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole="Ecole nationale des ponts et chaussées"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788434
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole="Ecole nationale des ponts et chaussées"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788434
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalités compétentes
dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Claude Terrazzoni
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000788433
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Claude Ziv
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalités compétentes
dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Hubert Andrade
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000788433
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Nancy
Remplace:Mme Melliti (Oralia)
Groupe:Tribunal de grande instance de Nancy
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000000788432
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Landrieu (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000788431
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bouffel (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lille
Groupe:Tribunal d'instance de Lille
tribunal
tribunal_instance="Lille"
JORFTEXT000000788431
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bouffel (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Lille
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000788431
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Marie-Claude Tiple, épouse Martin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, atteinte par la limite d'âge le
5 octobre 2004
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
5 avril 2007
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788430
radiation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Patrick Gaboriau
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2007-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000788429
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Louis Gerbet
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2007-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000788429
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Paul Betch
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2007-05-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000788429
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Bernard Tourteau
vice-président au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2007-03-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000788429
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. François Duclaud
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2007-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000788429
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Marc Bauhain
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-02-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Pierre Rousset
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Monique Bellamy, épouse Castagnede
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-04-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Pierre Domiar
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Michel Fretigny
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Claude Vaucheret
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Jany Chauvaud
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2007-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788428
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Petizeau (Geneviève)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes
auprès du mémorial du mont Valérien, à Suresnes (Hauts-de-Seine)
Groupe:Mémorial du mont Valérien, à Suresnes (Hauts-de-Seine)
date_debut="2006-11-02"
JORFTEXT000000788260
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Christian Noilly
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-26"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788426
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Denis Girou
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
délégué régional outre-mer en Guyane
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
date_debut="2006-01-23"
JORFTEXT000000615496
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. André Barlier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur adjoint
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000615495
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique au secrétariat général
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Baron-Yelles (Nacima)
conseillère en prospective du délégué à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Remplace:M. Zaninetti (jean-Marc)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Bovar (Odile)
conseillère, responsable de l'Observatoire des territoires
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:M. Morel (Bernard)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Robic (Marie-Claire)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Remplace:M. Dauphiné (André)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Abiven (Jean-Michel)
chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Remplace:M. Crochemore (Daniel)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Biscop (Jean-Luc)
chef du département du système d'information de l'architecture et du patrimoine à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la culture
Suppléant
Remplace:M. Lièvre (Luc)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:M. Giuliani (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Maitre (Cécile)
chef du secteur de la simplification et de l'appui méthodologique au développement rural à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Cojocaru (Paul)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000615491
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Graffeuil (Jean-Marc)
Union nationale des syndicats autonome éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Benzaqui (Sarah)
Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Foucteau (Jacky)
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Stumpf (Hubert)
Union nationale des indépendants de la conduite
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Ramonatxo (Henry)
Institut national de sécurité routière et de recherches
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Gasquet (Gérard)
secrétaire général de l'inspection académique de Beauvais
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Le sous-directeur de l'éducation routière ou son représentant, président du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2006
Le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Ascione (Georges)
inspecteur d'académie, conseiller technique auprès du délégué interministériel à la sécurité routière représentant le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Le sous-directeur de l'éducation routière ou son représentant, président du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2006
Le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Chatenet (Françoise)
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Gaudioso (Christian)
Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Catala (Alain)
association L'Ecole de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000615343
désignation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bazin (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000000615342
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bazin (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre du ministre chargé des transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000615341
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Louis Montamat
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux, atteint par la limite d'âge le
11 novembre 2004
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
11 mai 2007
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000615340
radiation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. René André
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000615339
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppléante du représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Gabriel Normand
Groupe:Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000615338
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:Chargé de mission au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000615337
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Sophie Broussaud, épouse Gravellier
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de la mairie de Paris pour être affectée à la direction des parcs, jardins et espaces verts
chef de la circonscription du bois de Vincennes
Groupe:Direction des parcs, jardins et espaces verts
date_debut="2006-07-15"
JORFTEXT000000427242
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Stiric (Rosalia), épouse Brandao
agente administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000423837
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Marc Callois
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du 2 mai au
1er novembre 2006
auprès du conseil régional d'Auvergne
chef de service adjoint au directeur de l'économie et de l'innovation
Groupe:Conseil régional d'Auvergne
JORFTEXT000000427241
détachement
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bazin (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
Remplace:M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000427238
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Rouet (Julie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:Tribunal d'instance d'Aubervilliers
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
JORFTEXT000000423837
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Au titre des personnalités
représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Michel Rochet
Groupe:Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000423835
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Groupe:Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000423835
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Johann Mougenot
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
sous-prefet
JORFTEXT000000423834
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Au titre des personnalités
représentant le monde de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Pierre Parlier
Groupe:Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000423835
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Serge Saint-Arroman
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-04-19"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
conseiller social à la présidence de la République
JORFTEXT000000423529
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Marie-Yvonne Lecuyer
présidente du tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-05-13"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Bertrand de Loze de Plaisance
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-04-13"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Marie-Louise Desmariaux, épouse Roux
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-03-24"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Christophe Hardenberg
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-03-27"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jacques Dragne
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2007-05-03"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245998
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000245997
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Claude Grafmeyer, épouse Prevost
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000245997
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Eléonore Bechaux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
chef de projet au sein de la direction générale des services
Groupe:Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2009-08-31"
JORFTEXT000000245860
détachement
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:M. Philippe Garo
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000245859
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Schacher (Marie)
rang de classement 43
Objet:
au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
JORFTEXT000000245858
affectation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Krouma (Aïcha)
rang de classement 36
Objet:
au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V (Montrouge)
JORFTEXT000000245858
affectation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Monique Malandain, épouse Lees
conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-02-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000245853
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Danielle Collin, épouse Monehaie
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement, atteinte par la limite d'âge le
12 octobre 2005
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
17 février 2007
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000245852
radiation
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Mme Isabelle de Silva
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Remplace:M. Jacques-Henri Stahl
Groupe:Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000000245851
nomination
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
Objet:
au grade de médecin en chef
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenu dans son emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-11-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000245850
promotion
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Jean-Marc Tur
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000245849
admission
(source officielle)31 Octobre 2006
De:
M. Riquer (Philippe)
trésorier-payeur général du Bas-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentant de l'administration des finances
Remplace:M. Abraham (Dominique)
Groupe:Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000790674
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Moynot (Sébastien)
chef du bureau transport ferroviaire et maritime à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolaïeff (Bernard)
Groupe:Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000790673
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
sous-directeur de la magistrature à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Sous-direction de la magistrature à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2006-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000790672
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Mme Sophie Bouchet-Petersen
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000423345
réintégration
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Luc Derepas
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jacques-Henri Stahl
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000423344
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Vieillefond (Edouard)
Groupe:Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000245365
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Yannick d'Escatha
président du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Pierre Graff
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Pierre Gadonneix
président-directeur général d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Patrick de Carolis
président de France Télévisions
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Michel Pebereau
président de la Banque nationale de Paris
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Michel Benezit
directeur général de la branche Raffinage-Marketing de Total
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Henri Proglio
président-directeur général de Veolia
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Jean-François Dehecq
président d'Aventis
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Didier Lombard
président-directeur général de France Télécom
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
Mme Anne-Marie Idrac
présidente de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245364
nomination
(source officielle)29 Octobre 2006
De:
M. Massé (Francis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2006-07-13"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000817924
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
divorcée Pernin, huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Chantal Morel-Pernin, Philippe Letellier et Sylvie Penot-Leterrier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)
Groupe:Société civile professionnelle Chantal Morel-Pernin, Philippe Letellier et Sylvie Penot-Leterrier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000000817923
cessation de fonction
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Yolène Bertin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Tulle
Remplace:Mme Jaqueline Rougier
date_debut="2006-11-02"
JORFTEXT000000817922
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Patrick Henon
surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Tulle
Remplace:Mme Jacqueline Rougier
date_debut="2006-11-02"
JORFTEXT000000817921
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Operie (Jean, Bernard)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 2000
directeur d'établissement de 2e classe, affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Toulouse
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000817758
réintégration
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Albert Hayem
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles (FFIPSA)
directeur adjoint
Groupe:Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles (FFIPSA)
date_debut="2006-07-01"
date_fin="2009-06-30"
JORFTEXT000000817757
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Durain (André, Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Alpes-Provence-Côte d'Azur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000817756
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Labarre (Thierry)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Hadinger (Stéphan)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Le Potier (Serge)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Allard (Sébastien)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Baronnet-Fruges (Rodolphe)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Muller (Pierre)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Trimborn (Philippe)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Ruelle (Nicolas)
1er échelon avec ancienneté au
16 mars 2004
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Boulanger (Nathalie)
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Jego-Laveissiere (Marie-Noëlle)
2e échelon avec ancienneté au
1er octobre 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Foissotte (Marc)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Force (Laurent)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Rodde (Jérôme)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Savi (Jehanne)
2e échelon avec ancienneté au
1er octobre 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Crom (Jean-Michel)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Vaillant (Gilles)
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Blanot (Jean-Louis)
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Ville (Frédérique)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Remael (François-Arnaud)
détaché FTES, 2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Ramirez (Fabrice)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Espinasse (Dominique)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Dillard (Didier)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Ventre (Denis)
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
1er janvier 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Baillergeau (David)
détaché Orange, 2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Breux (Cyrille)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jacquin (Bernard)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Gegout (Cédric)
1er échelon avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Vamparys (Arnaud)
2e échelon avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000817753
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Cruchon (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés de RTE-EDF transport
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
JORFTEXT000000817752
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés de RTE-EDF transport
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
JORFTEXT000000817752
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Philippe-Pierre Dornier
professeur à l'ESSEC
Objet:
membres de la commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalités qualifiées
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000817751
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Michel Vanhems
délégué à la politique d'achat et aux affaires juridiques du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalités qualifiées
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000817751
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jacques Texier
vice-président de l'AFNOR
Objet:
membres de la commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalités qualifiées
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000817751
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Renard (Charles)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de RTE-EDF transport
Groupe:Commission des marchés de RTE-EDF transport
president
JORFTEXT000000817751
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Didier Bureau
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « agriculture »
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier « agriculture »
JORFTEXT000000817750
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Durand (Laurianne)
étudiante ingénieure des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentante des étudiants
Remplace:Mme Chauvat (Stéphanie)
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000817578
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jean-Paul Vicat
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:Préfecture de la Creuse
JORFTEXT000000817577
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Decourteix (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2006-09-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000817575
réintégration
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Frédéric Chauvel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil des chevaux de Basse-Normandie
directeur
Groupe:Conseil des chevaux de Basse-Normandie
date_debut="2006-06-06"
date_fin="2009-06-05"
JORFTEXT000000793278
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Marie-Aude Even
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
experte sectorielle au sein du ministère de l'alimentaire et de l'agriculture, à Tamale (Ghana)
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000793277
cessation de fonction
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Viriot (Jacques, Pierre, Charles)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000793276
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Delacroix (Philippe, Christian)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 1990
auprès du syndicat des eaux de Charente-Maritime
directeur général
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459232
réintégration
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Perrier (Alain, Denis)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national agronomique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000793115
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. François-Xavier Remy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-10-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000646411
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
à la retraite
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
JORFTEXT000000646410
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Anne Bossy
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chef du département commercial bois et directrice adjointe au directeur technique et commercial bois à Paris
Groupe:Office national des forêts (ONF)
date_debut="2006-05-01"
date_fin="2009-04-30"
JORFTEXT000000646409
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="2006-09-11"
JORFTEXT000000646408
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="2006-09-11"
JORFTEXT000000646408
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="2006-09-11"
JORFTEXT000000646408
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="2006-09-11"
JORFTEXT000000646408
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="2006-09-11"
JORFTEXT000000646408
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2006-2007 les élèves
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000646223
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2006-2007 les élèves
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000646223
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2006-2007 les élèves
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000646223
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2006-2007 les élèves
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000646223
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2006-2007 les élèves
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000646223
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Fournier (Raphaël)
élève civil de 1re année
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant des étudiants
Remplace:M. Bardon (Alexandre)
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
conseil_administration
JORFTEXT000000646221
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Bernard Bonnelle
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Aubusson
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000000646220
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jean-François Boudy
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Ministère de l'agriculture
date_debut="2006-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000646219
réintégration
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Robert (Guy, Christian, Louis, Marie)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, affecté au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459233
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2006-10-30"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000273302
cessation de fonction
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Troillard (Michel)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
4 avril 2004
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
4 avril 2005
2e échelon 3e chevron avec ancienneté au
4 avril 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Mattei (Jean-Michel)
1er échelon 1er chevron avec ancienneté au
18 mai 2004
1er échelon 2e chevron avec ancienneté au
18 mai 2005
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
18 mai 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Culpin (Jean-Marie)
1er échelon 1er chevron avec ancienneté au
4 février 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Diacre (Jean-Louis)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
19 juin 2003
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
19 juin 2004
2e échelon 3e chevron avec ancienneté au
19 juin 2005
3e échelon 2e chevron avec ancienneté au
19 juin 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Pacault (Hervé)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
4 février 2003
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
4 février 2004
2e échelon 3e chevron avec ancienneté au
4 février 2005
3e échelon 2e chevron avec ancienneté au
4 février 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Arditti-Modiano (David)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
4 février 2003
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
4 février 2004
2e échelon 3e chevron avec ancienneté au
4 février 2005
3e échelon 2e chevron avec ancienneté au
4 février 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Pouey (Claude)
2e échelon 1er chevron avec ancienneté au
17 avril 2005
2e échelon 2e chevron avec ancienneté au
17 avril 2006
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000459231
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Pierre Guyon
Groupe:Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000459051
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jacques Simonnet
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arles"
sous-prefecture_departement_code="13"
JORFTEXT000000459050
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jean-Luc Fabre
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
JORFTEXT000000459049
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Jean-Jacques Caron
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
JORFTEXT000000458893
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Philippe Le Moing-Surzur
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la Sarthe
sous-prefet
JORFTEXT000000458892
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Daniel Matalon
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Groupe:Préfecture de l'Orne
JORFTEXT000000458891
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Constans (Jean-Jacques, Louis, Pierre)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422993
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Xavier Eudes
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général du Gard
directeur du développement rural
Groupe:Conseil général du Gard
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2009-10-31"
JORFTEXT000000422852
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Delrieu (Gérard, André)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422851
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Gilles Lelong
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-09-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000275866
détachement
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Pierre-André Durand
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Groupe:Préfecture du Nord (1re catégorie)
JORFTEXT000000275864
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Guillaumie (Michel, Antoine)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Tulle-Cornil
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000273303
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Clement, Jean-Michel Ceron et Nadine Colomb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000273299
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000273298
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. Christophe (Ravier)
1er échelon 1er chevron avec ancienneté au
4 février 2006
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000273297
promotion
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
M. René-Marc Viala
contrôleurs généraux de 1re classe
Objet:
membres de la mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
JORFTEXT000000273296
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
membres de la mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
JORFTEXT000000273296
nomination
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Mme Michèle Dales, épouse Constans
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000245193
admission
(source officielle)28 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
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19 juin 2006
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
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nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
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ministre de la santé et des solidarités
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19 juin 2006
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
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(source officielle)27 Octobre 2006
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
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(source officielle)27 Octobre 2006
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Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
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ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
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(source officielle)27 Octobre 2006
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ministre de la santé et des solidarités
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Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
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Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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19 juin 2006
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
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Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
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19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
15 sous-groupes de travail sont constitués dont sont membres
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH
ministre de la santé et des solidarités
en date du
19 juin 2006
Dans le cadre de l'élaboration des recommandations 2006 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH, il est constitué un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni et piloté par la direction générale de la santé qui en assure le secrétariat
Le groupe d'experts est composé de la manière suivante
Groupe:Groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine
JORFTEXT000000823776
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Hubsch (Gérard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000823773
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Tours
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000823772
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Florentin (Pascal)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Henry (François)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000823595
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:Institut national des sciences appliquées de Rennes
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000821734
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Tours
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000821407
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentants des chefs d'entreprise et d'exploitation agricoles
Au titre de représentants des Jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000000817378
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentants des chefs d'entreprise et d'exploitation agricoles
Au titre de représentants des Jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000817378
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentant du mareyage
Remplace:M. Spradbron (Bernard)
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
JORFTEXT000000817377
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Rabesandratana (Paul-Louis)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
Remplace:Mme Piccot (Françoise)
Groupe:Appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
cour_appel="Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom"
magistrat
JORFTEXT000000642348
désignation
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Fraysse (Annick)
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000642349
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Geneviève Monnerville
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'académie de la Martinique, pour une seconde et ultime période de quatre ans
Groupe:Académie de la Martinique, pour une seconde et ultime période de quatre ans
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2010-10-31"
JORFTEXT000000642134
détachement
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeure des universités (74e section, sciences et techniques des activités physiques et sportives)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000642133
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Nice
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000642132
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000642122
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000642123
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussés
Objet:
représentant du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000642122
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Planelles (Sébastien, Jean-Marc, Patrick)
caporal-chef ; 7 ans de services. Tué en opérations le 25 août 2006
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2006-08-29"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
JORFTEXT000000642121
décoration
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Pare (Frédéric, Auguste, Nicolas)
maître principal ; 12 ans de services. Tué en opérations le 25 août 2006
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
date_debut="2006-08-29"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
JORFTEXT000000642121
décoration
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Josette Tufféry
administratrice civile hors classe, adjointe au chef du bureau « commerce et artisanat (E 4) » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Remplace:M. Serge Doumain
Groupe:Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641921
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Nancy-I (Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois - ENSTIB)
Groupe:École nationale supérieure des technologies et industries du bois - ENSTIB)
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois - ENSTIB"
professeur
JORFTEXT000000641923
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Fenollar (Guy)
attaché d'administration, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000641920
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé de la ville
Membres titulaires
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000641919
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Klein (Nicole)
préfète déléguée à l'égalité des chances dans le département du Nord
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641919
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Moreau (Béatrice)
chargée de mission à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé de la ville
Membres titulaires
Remplace:Mme Schmitt (Catherine)
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000641919
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Benetreau (Nicole)
directrice hors classe du centre hospitalier de Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2007-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000641865
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Bret-Chevigne (Mireille)
directrice adjointe hors classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2007-03-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000641864
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Meillan (Jean-Etienne)
directeur adjoint hors classe au centre hospitalier d'Aurillac (Cantal)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2007-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000641864
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Helly (Gérard)
directeur hors classe du centre hospitalier de Beauvais et Crèvecoeur (Oise)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000641864
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université d'Angers)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Nancy-II)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université d'Orléans)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Clermont-Ferrand-II)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de La Rochelle)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université de Metz)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Lille-III)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Reims)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université Paris-XIII)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section : cultures et langues régionales
(université de Brest)
professeur
professeur_section="73"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Paris-X)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Lille-III)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université de Reims)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
(université Rennes-I)
professeur
professeur_section="17"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="8"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université Paris-V)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(Ecole normale supérieure de Cachan)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Lille-I)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université de Besançon)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Metz)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université de Limoges)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
(université Paris-XII)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université de Besançon)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Nice)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, Préhistoire
(université Montpellier-III)
professeur
professeur_section="20"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Paris-X)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Paris-IX)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université de Poitiers)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université Strasbourg-II)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Paris-VIII)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Paris-V)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="24"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
(université Lyon-I)
professeur
professeur_section="72"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université d'Amiens)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
(université de Rouen)
professeur
professeur_section="17"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université de Chambéry)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université de Nice)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université de Marne-la-Vallée)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Grenoble-II)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Paris-I)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(IUFM de Toulouse)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université de Caen)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Nancy-II)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université de Pau)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université Paris-III)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université de Rouen)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(INALCO)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de La Rochelle)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
(Ecole normale supérieure)
professeur
professeur_section="8"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Marne-la-Vallée)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Lille-I) IUT A
professeur="IUT A"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(institut d'études politiques de Rennes)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université Paris-IV)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Grenoble-II)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Paris-VII)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
(université Grenoble-II)
professeur
professeur_section="24"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de La Rochelle)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Paris-IV)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Nancy-II)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université de Valenciennes)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université de Limoges)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines-Lyon)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Paris-I)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Tours)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université de Nice)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Bordeaux-II)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université de Corte)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Caen)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université d'Orléans)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Lille-III)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
(université de Brest)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(IUFM de Caen)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Paris-XIII)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Montpellier-III)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="8"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Strasbourg-II)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
(IUFM de Dijon)
professeur
professeur_section="17"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Saint-Etienne)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Poitiers)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université des Antilles et de la Guyane)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université de Poitiers)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
(université Lille-I)
professeur
professeur_section="24"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section : cultures et langues régionales
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="73"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université de Besançon)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Paris-VII)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Strasbourg-I)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Bordeaux-IV)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Lille-III)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Tours)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université des Antilles et de la Guyane)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Bretagne-Sud)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Montpellier-III)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Grenoble-I)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Paris-IV)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
(université du Havre)
professeur
professeur_section="24"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université d'Amiens)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Paris-VII)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Reims)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université Grenoble-II)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université d'Orléans)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université Nancy-II)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Grenoble-III)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Grenoble-II) IUT B
professeur="IUT B"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Clermont-Ferrand-II)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines, Lyon)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université de Reims)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
(université Paris-XI)
professeur
professeur_section="72"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
professeur_section="16"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Pau)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Toulouse-II)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section : langues et littératures slaves
professeur
professeur_section="13"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Strasbourg-II)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Lille-III)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Paris-XIII)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
(université Paris-VIII)
professeur
professeur_section="17"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(IUFM de Versailles)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université Paris-IV)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université d'Amiens)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Montpellier-III)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Bordeaux-IV)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Reims)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Metz)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section : langues et littératures slaves
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="13"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, Préhistoire
(université de La Rochelle)
professeur
professeur_section="20"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
(université de Dijon)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université de Caen)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Paris-III)
professeur
professeur_section="71"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université Nancy-II)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
(université de Reims)
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Grenoble-II)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université d'Amiens)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Lyon-II)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="74"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université de Chambéry)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Montpellier-III)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(Institut d'études politiques de Paris)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université de Polynésie française)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
(université Paris-III)
professeur
professeur_section="15"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Paris-XIII)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université d'Amiens)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
(université Paris-X)
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
(université Paris-V)
professeur
professeur_section="70"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Paris-I)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
(université Paris-X)
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université Paris-IV)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université de Tours)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université Paris-III)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
professeur
professeur_section="9"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Strasbourg-I)
professeur
professeur_section="23"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Paris-I)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
professeur
professeur_section="7"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
professeur
professeur_section="8"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université d'Angers)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
(université de Reims)
professeur
professeur_section="17"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
(université Paris-VIII)
professeur
professeur_section="10"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
professeur
professeur_section="12"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
(université Aix-Marseille-I)
professeur
professeur_section="21"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
(université de Nantes)
professeur
professeur_section="11"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Grenoble-III)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
(université Rennes-II)
professeur
professeur_section="19"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université Bordeaux-III)
professeur
professeur_section="22"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
(université Paris-X)
professeur
professeur_section="14"
JORFTEXT000000459227
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
Remplace:M. François Riboulet
Groupe:Institut des corps gras
conseil_administration
JORFTEXT000000459226
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. François Dumuis
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:Mme Catherine Schmitt
Groupe:Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
conseil_administration
JORFTEXT000000459222
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Quillet (Alain)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-10-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000459223
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Karatchentzeff (Michel)
président de l'Institut Louis de Broglie
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Grenot (Michel)
vice-président de la commission environnement de Coop de France
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Loiseau (Jean-François)
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Garnier (Laurent)
sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Titulaire
Remplace:Mme Eyssartier (Hélène)
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Tendron (Gérard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Robert-Bancharelle (Christian)
président du syndicat départemental de l'eau du Morbihan
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Lalonde (Brice)
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Lespinasse (Denise)
administratrice nationale de l'Union fédérale des consommateurs-Que Choisir
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentante des associations de consommateurs
Titulaire
Remplace:M. Schockaert (Bernard)
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000000459047
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="2006-10-04"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000459046
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Pizard (Béatrice)
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000459045
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Bernard (Simon)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459044
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Beraud (Françoise)
secrétaire générale hors classe du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2007-08-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000275535
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Vanheeghe (Bernard)
directeur adjoint (classe normale) au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2007-12-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000275535
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Guyon (Claude)
directeur hors classe du centre hospitalier de Langres (Haute-Marne)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2007-07-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000275535
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Hansmannel (Marie-Thérèse)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:Sous-direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000275522
cessation de fonction
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Lecomte (Béatrice)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice des affaires financières au sein du service des effectifs et du budget à la direction générale du personnel et de l'administration à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Sous-direction des affaires financières au sein du service des effectifs et du budget à la direction générale du personnel et de l'administration à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000275522
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Leclercq (Monique)
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000275520
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Constant Hardy
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme commissaire aux télécommunications de défense
Remplace:M. Serge Rabet
Groupe:Commissariat aux télécommunications de défense
JORFTEXT000000275517
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Michel Valadas
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000275519
admission
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Agence nationale des services à la personne
conseil_administration
JORFTEXT000000275516
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Florentin (Pascal)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Membre suppléant
Remplace:M. Henry (François)
Groupe:Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000275516
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000000275515
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Oger (Yvan, Claude)
adjudant ; 23 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 29 août 2006
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec effet du
1er septembre 2006
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000275353
décoration
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
conseil_administration
JORFTEXT000000275514
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Mme Marie-Louise Michel
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000275341
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Olivier Felix
lieutenant-colonel
Objet:
chargé de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Corse
Groupe:Chargé de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Corse
date_debut="2006-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000275339
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Jean-François Tronquart
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:Chargé de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Lorraine
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000275338
nomination
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Thonier (Jean-Paul)
général de division. Commandeur du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2002-11-11"
JORFTEXT000000275167
élévation
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
M. Puga (Benoît, Marie)
général de division. Commandeur du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2001-11-27"
JORFTEXT000000275167
élévation
(source officielle)27 Octobre 2006
De:
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000823077
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Bobin (Jean-Bernard)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:M. Le Franc (Louis)
Groupe:Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
JORFTEXT000000821396
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Galibert (Daniel)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget général) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Remplace:M. Le Houx (Gérard)
Groupe:Représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000821244
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
directrice du Centre national des arts plastiques
Groupe:Centre national des arts plastiques
JORFTEXT000000821247
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Jean-Pierre Auzou
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2007-03-12"
JORFTEXT000000821246
admission
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Teissier (Philippe)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000821243
admission
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000821242
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Clech (Didier)
titulaire
en remplacement du capitaine de vaisseau Monluc (Bernard), titulaire, nommé
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
représentant du ministère de la défense, marine nationale
Groupe:Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000821242
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Alain Sigot
Groupe:Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000641350
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Verdeaux (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
inspecteur général du contrôle près du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Lespine (Edmond)
Groupe:Port autonome de Strasbourg
inspecteur_general="Contrôle près du Port autonome de Strasbourg"
JORFTEXT000000821241
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
Remplace:M. Jean-Baptiste Hy
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
JORFTEXT000000641351
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:M. Bertrand Ollagnon
Groupe:Agence de l'eau Loire-Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641350
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des établissements et de la politique contractuelle à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641348
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Groupe:Centre national des arts plastiques
president
conseil_administration
JORFTEXT000000641349
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national de lutte contre la fraude en matière de protection sociale
Groupe:Comité national de lutte contre la fraude en matière de protection sociale
president
JORFTEXT000000641346
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Bernard Patoureaux
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général de l'Essonne dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
ingénieur territorial en chef
directeur des collèges
Groupe:Conseil général de l'Essonne dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
date_debut="2006-06-01"
date_fin="2007-05-31"
JORFTEXT000000641347
détachement
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Goret (Marc)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000641345
admission
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
M. Charles Jeantelot
attaché économique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000641343
admission
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
7
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000641342
nomination
(source officielle)26 Octobre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'