Nominations au Journal officiel de la République française

Octobre 2007

De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Lille-II
date_debut="2007-10-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université de Besançon
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université Montpellier-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université Lyon-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Rennes-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Montpellier-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Strasbourg-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université d'Amiens
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université Aix-Marseille-II
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Paris-XI
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Bordeaux-II
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
université Nancy-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université de Nantes
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000824193
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Roux (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
Remplace:M. Biannic (Louis)
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
date_debut="2007-11-12"
JORFTEXT000000824192
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gaston-Marie Lembrez et Vincent Lembrez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000824191
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Marie-Françoise Verdun
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
expert résident de longue durée à Kiev du 1er juin au
31 décembre 2007
Groupe:Ministère des affaires étrangères et européennes
JORFTEXT000000824189
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Farell (Audrey)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
Groupe:Tribunal administratif de Paris
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000824190
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Groupe:Tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
JORFTEXT000000824188
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
president
JORFTEXT000000824188
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Lyon, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000824188
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Hélène Rouland-Boyer
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète, sous-préfète d'Argelès-Gazost
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000000824017
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Eric Azoulay
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de l'Yonne
sous-prefet
JORFTEXT000000824016
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Baudoin (Didier)
directeur des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Baraduc (Bruno)
suppleant
JORFTEXT000000824015
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Dufourmantelle (Aude)
directrice départementale de l'équipement de l'Eure
Objet:
représentante titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Laffargue (Bernard)
JORFTEXT000000824015
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Chevalier (Pascal)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de la Réunion
Remplace:M. Gaillard (Jean)
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques de la Réunion
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000000824014
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Nadia Seghier
administratrice civile détachée
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne
Objet:
sous-préfète de Vendôme
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
JORFTEXT000000824012
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Régis Castro
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Mauriac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000000824013
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Bouillant (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000823849
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Cécile Rajkowski
agente de constatation de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:Direction régionale des douanes de Guyane
JORFTEXT000000650709
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Rosemary Morrow
physicienne adjointe, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pierre Kervella
astronome adjoint, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Régis Courtin
chargé de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pierre-Jean Gauthier
chargé de recherche, Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Philippe Zarka
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Philippe Lebaron
professeur des universités, Observatoire océanologique de Banyuls
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Philippe Amram
professeur des universités, Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Philippe Keckhut
physicien, institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Patrick Mascart
physicien, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pascal Bonnefond
astronome adjoint, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Olivier Coutant
physicien, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Nadège Meunier
astronome adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Michel Ramonet
chargé de recherche, institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Marie-Claire Pierret-Neboit
physicienne adjointe, école et observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Michel Rabinowicz
professeur des universités, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Manuel Moreira
professeur des universités, Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Laurent Cambrésy
astronome adjoint, Observatoire astronomique de Strasbourg
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Mathieu Nocquet
chargé de recherche, Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Dominique Creutin
directeur de recherche, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jacques Hinderer
directeur de recherche, école et observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Hervé Dole
maître de conférences, Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Geneviève Soucail-Rieutord
astronome, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Helle Pedersen
maître de conférences, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Françoise Roques
astronome, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. François Bouchy
astronome adjoint, Institut d'astrophysique de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Eric Slezak
astronome, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Delphine Six
physicienne adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Emmanuel Caux
directeur de recherche, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Daniel Rouan
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Claude Zeippen
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Céline Laffont, épouse Reylé
astronome adjointe, Observatoire de Besançon
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Leroux (Pascal)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM)
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans"
JORFTEXT000000650706
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Arnaud Chulliat
physicien adjoint, Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
19 octobre 2007
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="39"
JORFTEXT000000650705
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université Toulouse-III
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000650705
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-10-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000650705
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000650705
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie-gérontologie, hôpital La Grave Casselardit
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), discipline hospitalière : cardiologie, pôle 3 : cardio-vasculaire, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
neurologie, pôle 3 : neurosciences, tête et cou, hôpital Bicêtre
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR III - Bordeaux-II)
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, pôle Ouest, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option hépatologie, pôle digestif DUNE
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
oto-rhino-laryngologie, pôle 2 : Médico-chirurgical pédiatrique, hôpital Necker-Enfants malades
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle d'obstétrique, hôpital Jeanne de Flandre
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle de biologie pathologie
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
date_debut="2007-09-01"
professeur
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
date_debut="2007-09-01"
professeur
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), CHU de Strasbourg et centre régional de lutte contre le cancer Paul Strauss (par convention), pôle d'onco-hématologie, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg et centre régional de lutte contre le cancer Paul Strauss"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
cardiologie, pôle coeur poumon métabolique, groupement hospitalier Est
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
chirurgie générale, service de chirurgie générale, digestive et oncologique, hôpital Ambroise Paré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
neurochirurgie, pôle 1 : Neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie hygiène
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle 2 : médecine, hôpital Beaujon
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle Dune
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle femme-enfant, CHU de Nîmes
professeur="CHU de Nîmes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option addictologie, CHU de Rennes (filière addictologie)
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
neurologie, pôle 4 : médecine spécialisée, hôpital Saint-Antoine
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle femme-enfant, hôpital Antoine Béclère
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique), pôle B : biologie-pharmacie-pathologie, hôpital Jean Verdier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : pédiatrie, IHOP, centre de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
thérapeutique, addictologie : option médecine d'urgence, pôle urgence-médecine-santé
date_debut="2007-09-01"
professeur="Thérapeutique"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
parasitologie et mycologie (type mixte : biologique), pôle de biologie pathologie
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
maladies infectieuses, maladies tropicales : option maladies infectieuses, pôle spécialités médicales, hôpital de l'Archet 1
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
neurologie, pôle C
date_debut="2007-09-01"
professeur="Neurologie"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
cardiologie, pôle cardio-thoracique, groupe hospitalier Sud
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU des Antilles-Guyane (UFR des Antilles-Guyane)
dermato-vénéréologie, CHU de Pointe-à-Pitre, centre hospitalier de Cayenne (par convention)
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, institut Gustave Roussy (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
neurologie, pôle 1 : Neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option gastro-entérologie, pôle médico-chirurgical, groupement hospitalier Nord
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle de biochimie et de biologie moléculaire, centre de biologie-pathologie
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), direction des sciences du vivant, CEA (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), pôle 2 : cancérologie spécialités, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
physiologie (type mixte : clinique), pôle rééducation et physiologie
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (UFR de Dijon)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle des spécialités médicales, hôpital du Bocage
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims (UFR de Reims)
médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique), pôle biologie, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
chirurgie générale, pôle des pathologies digestives, hépatiques et de la transplantation, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
neurologie, pôle tête et cou, hôpital civil
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
biochimie et biologie moléculaire, pôle de biochimie et de biologie moléculaire, centre de biologie-pathologie
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle 6 : coeur, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle pluridisciplinaire de médecine
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
urologie, pôle UNIMED (urologie, urgences néphrologiques et transplantation rénale, néphrologie et dialyses, maladies infectieuses et tropicales, hôpital de jour médecine)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
hématologie, transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), pôle spécialités médico-chirurgicales, hôtel-Dieu
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle 3 : périnatalogie et cardiologie pédiatrique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes (UFR de Nantes)
oto-rhino-laryngologie, pôle tête et cou
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle d'orthopédie-traumatologie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle anesthésie réanimation
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
neurologie, pôle neurosciences cliniques, hôpital de La Timone adultes
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
chirurgie digestive, pôle viscéral et métabolisme
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle 7 : ostéoarticulaire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle digestif, hôpital Saint-Eloi, CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle de réanimation, hôpital Roger Salengro
date_debut="2007-10-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
urologie, pôle 6 : Adultes, hôpital Necker-Enfants malades
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, institut mutualiste Montsouris (par convention)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle coeur, poumons, vaisseaux
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest (UFR de Brest)
cardiologie, hôpital de la Cavale Blanche, pôle vasculaire, département de cardiologie
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
physiologie (type mixte : biologique), pôle chirurgie, hôpital Gabriel Montpied
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle 4 : biologie, produits de santé, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle biologie, hôpital Purpan
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option médecine interne, pôle spécialités médico-chirurgicales, hôtel-Dieu
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne, pôle 3 : médecine urgences, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
thérapeutique, médecine d'urgence, addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique), discipline hospitalière : cardiologie, pôle cardio-vasculaire et thoracique
date_debut="2007-09-01"
professeur="Thérapeutique"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
urologie, pôle des spécialités chirurgicales, groupement hospitalier Edouard Herriot
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
biochimie et biologie moléculaire, pôle oncologie spécialités médicales et chirurgicales, hôpital de La Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle 2 : hématologie oncologie thorax (HOT), hôpital Avicenne
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon (UFR de Besançon)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle d'investigation et d'innovations chirurgicales
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
hématologie, transfusion : option hématologie (type mixte : biologique), pôle d'onco-hématologie, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims (UFR de Reims)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie, hôpital Robert Debré
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle 9 : imagerie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : biologique), pôle 7 : biologie, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
pédiatrie, pôle pédiatrie, hôtel-Dieu
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
pédiatrie, pôle de pédiatrie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle 2 : cancérologie spécialités, hôpital européen Georges Pompidou
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
ophtalmologie, pôle tête/cou, hôpital Nord, hôpital de La Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle urgences et SAMU
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle imagerie, explorations fonctionnelles
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
chirurgie thoracique et cardiovasculaire, pôle cardio-vasculaire, pneumologique et métabolique (médico-chirurgical)
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique), pôle 7 : biologie, hôpital Saint-Louis
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
médecine physique et de réadaptation, institut régional de réadaptation (par convention)
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
médecine physique et de réadaptation, pôle 1 : neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), centre Antoine Lacassagne (par convention)
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
chirurgie digestive, pôle spécialités médicales et chirurgicales, hôpital Conception
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
chirurgie digestive, pôle viscéral
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
physiologie (type mixte : clinique), pôle 4 : imagerie et explorations Hôtel-Dieu
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option hépatologie, pôle d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Saint-André
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
cardiologie, pôle cardio-vasculaire et thoracique cardiologie, hôpital de La Timone, hôpitaux Sud
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie, radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), pôle cancérologie
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle spécialités et cancérologie, hôpital Ambroise Paré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
nutrition (type mixte : clinique), pôle viscéral et métabolisme
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
réanimation médicale, médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle réanimation, anesthésie, SAMU
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale : option médecine d'urgence, pôle urgences, SAMU-SMUR
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
physiologie (type mixte : biologique), pôle 3 : cardio-respiratoire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gérontologie, centre Antonin Balmes, CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle 8 : fonction image thérapeutique, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
biophysique et médecine nucléaire, centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
psychiatrie d'adultes, addictologie : option addictologie, pôle D : médecine, hôpital Paul Brousse
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), institut Bergonié (par convention)
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
immunologie (type mixte : biologique), pôle 8 : infections-immunité-inflammation, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
chirurgie digestive, pôle digestif, hôpital Purpan
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle biologie
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle cancérologie, hématologie et pathologie tissulaire
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie vasculaire, médecine vasculaire : option médecine vasculaire, pôle pluridisciplinaire de médecine
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle 11 : hépato-gastro-entérologie médico-chirurgical, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
ophtalmologie, pôle M 20, hôpital Gabriel Montpied
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), CRLCC Alexis Vautrin (par convention)
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (UFR de Saint-Etienne)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle neuro-ostéo-locomoteur
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
immunologie (type mixte : clinique), pôle de médecine, groupement hospitalier Sud
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle d'imagerie, groupement hospitalier Edouard Herriot
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : biologique), pôle IMOD imagerie oncologie digestif, hôpital Tenon
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle d'anesthésie-réanimation, hôpital de La Timone
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
anatomie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale, pôle d'imagerie, groupement hospitalier Sud
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle stratégie recherche et ressources, hôpital Central
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, pôle 5 : psychiatrie, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle reins, digestif, nutrition, CHU
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
cardiologie, pôle cardio-vasculaire
date_debut="2007-09-01"
professeur="Cardiologie"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle cardio-vasculaire, pneumologique et métabolique (médico-chirurgical)
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
biophysique et médecine nucléaire, centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale : option médecine d'urgence, pôle urgence, hôpital Roger Salengro
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 1 : UPR urgences et médecines d'aval généralistes, hôpital Saint-Antoine
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
chirurgie vasculaire, médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, pôle de chirurgie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
néphrologie, pôle 4 : médecine spécialisée, hôpital Bichat
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR III - Bordeaux-II)
chirurgie infantile, pôle de pédiatrie, groupe hospitalier Pellegrin
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle 4 : pathologie digestive et gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Lariboisière - Fernand Widal
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, hôpital Marie Lannelongue (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
génétique (type mixte : clinique), institut Curie (par convention)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
génétique (type mixte : clinique), pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique), pôle 5 : biologie et pharmacie Hôtel-Dieu
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
pédiatrie, pôle 1 : pédiatrie médicale et urgences, hôpital Armand Trousseau
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
médecine et santé au travail (type mixte : clinique), pôle 3 : cardio-respiratoire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle C : femme et enfant, hôpital Jean Verdier
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
ophtalmologie, pôle tête et cou
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle santé publique, hygiène, qualité-risque, information-T2A
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle cardio-thoracique, groupe hospitalier Sud
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle urgences, hôpital Lapeyronie, CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), centre hospitalier Sainte-Anne (par convention)
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (UFR de Dijon)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle de biologie, hôpital du Bocage
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie générale, pôle digestif DUNE
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord)
physiologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : neurologie, pôle des spécialités neurologiques, groupement hospitalier Est
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle de gynécologie-obstétrique, hôpital civil
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes (UFR de Nantes)
médecine physique et de réadaptation, pôle médecine physique et réadaptation, soins de suite
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
immunologie (type mixte : biologique), pôle biologie
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne, pôle spécialités médicales et chirurgicales, hôpital Nord
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
biochimie et biologie moléculaire, pôle laboratoires, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique), pôle de biologie et d'anatomie pathologique (pôle transversal)
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle 4 : investigations biocliniques-pharmacie-DIM, hôpital Armand Trousseau
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle d'endocrinologie, diabétologie et métabolismes, clinique Marc Linquette
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle de gynécologie-obstétrique, hôpital de Hautepierre
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
chirurgie digestive, pôle d'hépato-gastro-entérologie, diabétologie, nutrition et endocrinologie, groupe hospitalier Sud
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle thorax-vaisseaux, hôpital de Bois-Guillaume
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
neurologie, pôle 4 : spécialités médicales, hôpital Avicenne
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
médecine et santé au travail (type mixe : clinique), pôle santé publique
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle laboratoires, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 6 : coeur, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
neurochirurgie, pôle 5 : chirurgie tête et cou, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
chirurgie générale, pôle uro-néphro-digestif, hôpital de Brabois
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Luc Dairien
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Remplace:M. François Gousse
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
date_debut="2007-11-15"
JORFTEXT000000650517
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Lecomte (Louis, Sylvain, Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de La Côte-Saint-André
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000650518
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Humbert (Pascale)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Remplace:M. Renoult (Roland)
Groupe:Direction départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
date_debut="2007-11-05"
JORFTEXT000000650516
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Madaule (Alain)
inspecteur général adjoint de l'Agence unique de paiement
Objet:
sur le poste de responsable de la cellule « structures conjonctures et organisation de producteurs » au service économie agricole de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
Groupe:Cellule « structures conjonctures et organisation de producteurs » au service économie agricole de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000650515
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-06-29"
corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000650514
titularisation
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000650505
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000650505
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Abib (Lucien, Sauveur, Abraham)
notaire
notaire_residence="Paris (14e)"
JORFTEXT000000650504
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Hervé Robert
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi, dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique auprès de TRACFIN
Groupe:TRACFIN
date_debut="2006-02-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000650502
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pierre Vittaz
premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-12-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000650503
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Frédéric Baverez
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000650501
radiation
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Eric Malbrunot
Capitaine de frégate
en remplacement du capitaine de vaisseau Thierry Durteste
Objet:
aide de camp du Président de la République
date_debut="2007-11-05"
JORFTEXT000000650305
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pierre Veltz
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pierre-Louis Lions
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Equations aux dérivées partielles et applications »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Martine de Boisdeffre
directrice des Archives de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-François Bach
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Florence Meaux
directrice générale d'AFAQ AFNOR Certification
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Erik Arnoult
conseiller d'Etat
membre de l'Académie française (Erik Orsenna)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Danièle Hervieu-Leger
présidente de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Laurent Foulloy
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école polytechnique universitaire de Savoie
Groupe:Direction de l'école polytechnique universitaire de Savoie
ecole="Ecole polytechnique universitaire de Savoie"
JORFTEXT000000464767
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Cathy Kopp
directrice générale ressources humaines groupe et du développement durable Accor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
conseil_administration
JORFTEXT000000464768
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Cognet (Jean-Pierre, André, Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000464766
réintégration
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Daniel Belon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL)
directeur général
Groupe:Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL)
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000464763
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Terrier et Jean-Louis Joly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000464762
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Terrier et Jean-Louis Joly, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000464762
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Nomeny (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000464761
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Corniere (Jean-Yves, Georges, Arthur)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000464604
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Joël Sollier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
chef de section de la région Europe et Asie centrale auprès de la direction exécutive du contre-terrorisme du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies, du 1er juin au
31 décembre 2007
Groupe:Ministère des affaires étrangères et européennes
JORFTEXT000000464760
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Trupin (Laurent)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2007-10-18"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000464759
disponibilité
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Laurent Gandra-Moreno
directeur d'hôpital détaché
sous-préfet, sous-préfet de Mauriac
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:Direction de cabinet du préfet du Haut-Rhin
JORFTEXT000000464758
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Nau (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000464757
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Denis Delcour
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'environnement d'Alsace
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Remplace:M. Jean-Louis Roux
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
date_debut="2007-12-03"
JORFTEXT000000464603
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Pascale Leglise
première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000464595
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 17. - Système solaire et univers lointain
Remplace:M. Christophe Sotin
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000280151
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 36. - Sociologie, normes et règles
Remplace:M. Rostane Mehdi
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000280151
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Chaix (Marie, Laure)
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280149
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe Bomet, Cyrille Chevallier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000280146
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe Bomet, Cyrille Chevallier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000280146
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Alain Cousin
député de la Manche
Objet:
président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000280144
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Wozniak (Jacqueline), épouse Zielinski
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lille - Loos - Sequedin
Groupe:Centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000280145
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Jacques Mouliné
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vendôme
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
JORFTEXT000000280143
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Jean-Louis Fiamenghi
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service de recherche, assistance, intervention et dissuasion
Objet:
chef du service de protection des hautes personnalités
Groupe:Service de protection des hautes personnalités
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000280142
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Heimburger (Evelyne)
ingénieure des travaux de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate
date_debut="2007-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280141
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Palud-Gouesclou (Isabelle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
chef du service des transports routiers à la direction régionale de l'équipement des Pays de la Loire
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Service des transports routiers à la direction régionale de l'équipement des Pays de la Loire
date_debut="2007-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000280140
affectation
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Soufflet (Jean-François, Henri, André)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280132
admission
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Pascal Augier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Remplace:M. Claude Magnier
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
date_debut="2007-11-12"
JORFTEXT000000280131
nomination
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
M. Thierry Clausse
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
délégué régional de Poitou-Charentes - Limousin
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
date_debut="2007-04-01"
date_fin="2012-03-31"
JORFTEXT000000280130
détachement
(source officielle)31 Octobre 2007
De:
Mme Marie-Cécile Marcellesi
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la DSS de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2007-10-15"
JORFTEXT000000826412
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean-François Delage
préfet du Cantal
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
JORFTEXT000000826604
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Myriam Berg
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la DDASS de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Lot-et-Garonne
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Lot-et-Garonne
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000826411
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Lebas-Enee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beauvais (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000826410
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Lebas-Enee, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Beauvais (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000826410
cessation de fonction
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Warnet (Claude)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000826405
réintégration
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent Michel, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Troarn (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000826409
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean-Yves Belotte
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 1re section personnels et services du Conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. Bertrand Méary
Groupe:Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-06"
president
JORFTEXT000000826406
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Laurent Poquet
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la DDASS de Haute-Garonne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Aveyron
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aveyron
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000652989
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
conseillère technique en charge des affaires immobilières au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000652988
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Yves Garnier et Jean-Claude Gerenton, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000652987
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Gérard Errera
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Philippe Faure
Groupe:Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-11-15"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000652985
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Franck Roussel, Francis Prouvost, Fabienne Divry-Roussel et Catherine Delpierre-Vanquathem, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Linselles (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000652986
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Michel Blanc
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000652968
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Michel Mathieu
préfet en position de service détaché, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000652781
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Véronique Py
administratrice civile hors classe détachée sur un emploi de chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
en la même qualité à la direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Groupe:Direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000000649884
affectation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean-Michel Doki-Thonon
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la DRASS de Bretagne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
date_debut="2007-10-15"
JORFTEXT000000467669
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Michel Benaben
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la DDASS de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000467668
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Françoise Andro-Cohen
substitute du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Patrick Sassoust
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000467666
désignation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Eric Ravenet
substitut du procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Yoland Labonne
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000467665
désignation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Camille Tardo-Dino
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Eric Ravenet
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000467665
désignation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000467663
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Orbec (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000467664
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000467663
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Bineau (Roger)
ingénieur de l'industrie et des mines, au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (DRIRE des Pays de la Loire)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000467464
admission
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Gendre (Pierre-Marie)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000467463
admission
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Yves Dassonville
préfet hors cadre
Objet:
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000467462
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Françoise Debaisieux
médecin générale de santé publique
Objet:
préfète de la Lozère
prefet_departement="Lozère"
prefet_departement_code="48"
prefet
JORFTEXT000000467461
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
dans les conditions prévues au dernier alinéa de l'article 13
Le président du Conseil du pluralisme a voix prépondérante en cas departage
Conclusion
Encadrer le pouvoir exécutif et clarifier, sans la rigidifier, la répartition des compétences en son sein ; émanciper le Parlement et lui reconnaître un rôle effectif de contrôle de l'action du Gouvernement ; conférer et garantir des droits nouveaux aux citoyens : telles sont les priorités que le Comité a dégagées de ses réflexions
Il a élaboré les propositions correspondantes et les a rédigées en la forme de dispositions constitutionnelles lorsqu'elles lui ont paru en relever. Celles-ci sont au nombre de 77 et portent sur près de la moitié des articles de la Constitution. Il a par ailleurs indiqué les grandes lignes des lois organiques et des lois ordinaires dont il recommande l'adoption ou la modification
Au cours de ses travaux, le Comité a relevé que le texte de la Constitution de 1958 mériterait, sur certains points, d'être réécrit. Au fil des révisions constitutionnelles, ont été insérées des dispositions sur la nature constitutionnelle desquelles on peut s'interroger ; l'ajout d'articles supplémentaires devrait normalement entraîner une nouvelle numérotation de l'ensemble des titres et des articles de la Constitution. Mais il n'entrait pas dans les attributions du Comité de procéder à la mise à jour que ces remarques justifieraient. Le pouvoir constituant pourra y procéder le moment venu, s'il l'estime utile
L'essentiel de l'effort du Comité a porté sur le fond des réformes. Mises en oeuvre, elles moderniseraient et rééquilibreraient les institutions et la Ve République s'engagerait dans une voie nouvelle
La réforme proposée par notre comité représente un changement d'ampleur. Pour la première fois dans l'histoire de notre République, un véritable équilibre sera instauré entre le législatif, l'exécutif, le judiciaire et le pouvoir des médias
Sans mettre en cause la philosophie générale du projet, je tiens néanmoins à exprimer un certain nombre de réserves
1. - Je souhaite que l'article 16 soit purement et simplement abrogé. En temps de crise, l'Etat dispose déjà de pouvoirs d'exception. Au demeurant, l'histoire montre que les qualités de courage et de caractère d'un homme d'Etat sont les meilleurs remparts contre les dangers extérieurs et intérieurs. Ni Clemenceau ni Churchill n'ont eu besoin d'un article 16 pour mener leur pays à la victoire. L'article 16 est au mieux inutile et au pire dangereux
3. - Le projet de réforme constitutionnelle a ouvert de nombreux nouveaux droits aux citoyens. J'aurais souhaité que cette liste soit complétée par
le vote des résidents étrangers aux élections locales
l'égalité entre les hommes et les femmes
la reconnaissance des langues et cultures de France
la dignité humaine comme premier des droits humains
Ce sujet est pourtant relativement second. L'essentiel est ailleurs : le temps est venu trois siècles après Montesquieu de limiter les attributions du pouvoir exécutif et du président de la République et de renforcer les pouvoirs du Parlement, les droits des citoyens, l'autonomie de la justice et le pluralisme des médias. Cette ambition a été, je le crois, largement atteinte par le comité
Jack Lang
Groupe:Conseil du pluralisme a voix prépondérante en cas departage
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Paul Mourier
préfet de la Lozère
Objet:
préfet du Cantal
prefet_departement="Cantal"
prefet_departement_code="15"
prefet
JORFTEXT000000467460
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Monéger (Alexandre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Ministère de la défense
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000467459
réintégration
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
directeur, chargé de la protection et de la sécurité de l'Etat, au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:Secrétariat général de la défense nationale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000467458
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Olivier Schrameck
conseiller d'Etat, professeur associé à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Pierre Mazeaud
ancien président du Conseil constitutionnel, ancien ministre, ancien député
Objet:
membres du Comité
vice-présidents
Groupe:Comité
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Olivier Duhamel
professeur de droit public à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien représentant au Parlement européen
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Luc Ferry
ancien ministre, agrégé de philosophie et de sciences politiques
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
dans les conditions prévues au dernier alinéa de l'article 13
Le président du Conseil du pluralisme a voix prépondérante en cas departage
Conclusion
Encadrer le pouvoir exécutif et clarifier, sans la rigidifier, la répartition des compétences en son sein ; émanciper le Parlement et lui reconnaître un rôle effectif de contrôle de l'action du Gouvernement ; conférer et garantir des droits nouveaux aux citoyens : telles sont les priorités que le Comité a dégagées de ses réflexions
Il a élaboré les propositions correspondantes et les a rédigées en la forme de dispositions constitutionnelles lorsqu'elles lui ont paru en relever. Celles-ci sont au nombre de 77 et portent sur près de la moitié des articles de la Constitution. Il a par ailleurs indiqué les grandes lignes des lois organiques et des lois ordinaires dont il recommande l'adoption ou la modification
Au cours de ses travaux, le Comité a relevé que le texte de la Constitution de 1958 mériterait, sur certains points, d'être réécrit. Au fil des révisions constitutionnelles, ont été insérées des dispositions sur la nature constitutionnelle desquelles on peut s'interroger ; l'ajout d'articles supplémentaires devrait normalement entraîner une nouvelle numérotation de l'ensemble des titres et des articles de la Constitution. Mais il n'entrait pas dans les attributions du Comité de procéder à la mise à jour que ces remarques justifieraient. Le pouvoir constituant pourra y procéder le moment venu, s'il l'estime utile
L'essentiel de l'effort du Comité a porté sur le fond des réformes. Mises en oeuvre, elles moderniseraient et rééquilibreraient les institutions et la Ve République s'engagerait dans une voie nouvelle
C'est à la démocratisation des institutions que le Comité s'est attaché. C'est cette démocratisation qu'il appelle unanimement de ses voeux
A N N E X E 1
OBSERVATIONS PERSONNELLES
Groupe:Conseil du pluralisme a voix prépondérante en cas departage
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean-Louis Bourlanges
représentant au Parlement européen, professeur associé à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean-Claude Casanova
membre de l'Institut, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jack Lang
ancien ministre, député, ancien professeur de droit public à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres du Comité
vice-présidents
Groupe:Comité
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Guy Carcassonne
professeur de droit public à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Dominique Chagnollaud
professeur de droit public et de sciences politiques à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Edouard Balladur
ancien Premier ministre, ancien député
Objet:
président du Comité institué par le présent décret
Groupe:Comité institué par le présent décret
president
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Denys de Béchillon
professeur de droit public à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Bertrand Mathieu
professeur de droit public à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), président de l'Association française de droit constitutionnel
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Anne Levade
professeur de droit public à l'université Paris-XII (Val-de-Marne)
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2007-09-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000282923
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Christine Jacquemoire
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000282922
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Georgelin (Jean-Louis, Marie)
général d'armée. Commandeur du 13 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2006-10-13"
JORFTEXT000000282697
élévation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables pour le compte du secrétariat général à la direction des affaires économiques et internationales
Remplace:Mme Vallerie (Chantal)
Groupe:Administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables pour le compte du secrétariat général à la direction des affaires économiques et internationales
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000282690
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Richard Pasquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente-Maritime
Groupe:Direction départementale de l'équipement de la Charente-Maritime
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000282689
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Rey, Pierre Charriaud, Raphaël Genet-Spitzer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000000279505
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Taiclet (Benoît)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
chef du bureau « justice médias » au sein de la 8e sous-direction de la direction du budget
au titre de la mobilité
Groupe:Direction du budget
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000282688
affectation
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Rey, Pierre Charriaud, Raphaël Genet-Spitzer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000000279505
cessation de fonction
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Rey, Pierre Charriaud, Raphaël Genet-Spitzer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000000279505
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Alain Maingot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000279504
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît Renaud et Anne Decorps-Scherbeck, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000279503
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Mme Catherine Bergeal
conseiller d'Etat
Objet:
directrice des affaires juridiques
Remplace:M. Jérôme Grand d'Esnon
Groupe:Direction des affaires juridiques
date_debut="2007-11-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000279502
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
M. Jean Paul Milland
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000279501
admission
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours spécial
date_debut="2007-09-04"
JORFTEXT000000279500
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours spécial
date_debut="2007-09-04"
JORFTEXT000000279500
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours spécial
date_debut="2007-09-04"
JORFTEXT000000279500
nomination
(source officielle)30 Octobre 2007
De:
Objet:
sous-directeur des professions judiciaires et juridiques à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Direction des affaires civiles et du sceau
date_debut="2007-11-04"
JORFTEXT000000826040
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Mme Séna (Dominique)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000826039
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Mme Pater (Brigitte)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000826039
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Patrick Gandil
directeur général de l'aviation civile
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Aéroports de Paris
Groupe:Aéroports de Paris
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000652511
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Edouard Philippe
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur adjoint de la communication, directeur des affaires publiques au sein du groupe AREVA
Groupe:Direction de la communication, directeur des affaires publiques au sein du groupe AREVA
date_debut="2007-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000467442
détachement
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Stephan (Alain)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2007-11-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000652510
réintégration
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Soubeyran (Romain)
ingénieur en chef des mines, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de la recherche et de l'innovation
Groupe:Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
date_debut="2007-09-10"
a_sa_demande
JORFTEXT000000467266
cessation de fonction
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Louis (Jean-Jacques)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président des tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte, en résidence à Saint-Denis
Groupe:Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000467264
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Mme Anne-Marie Guillen-Sanchez
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2007-10-04"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000278331
détachement
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé du tourisme
Suppléant
Remplace:Mme Sorel (Lydie)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membre du Comité supérieur de l'emploi
représentant des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles
Sur proposition de la Confédération générale du travail-force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Remplace:Mme Martin (Laurence)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé l'emploi
membre suppléant
Remplace:M. Martinot (Bertrand)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé du tourisme
Titulaire
Remplace:Mme Sorel (Lydie)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:Mme Rubio (Danièle)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
membre suppléant
Remplace:M. Chevalier (Benoît)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'équipement
membre suppléant
Remplace:Mme Taillot (Maryel)
Groupe:Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330
nomination
(source officielle)28 Octobre 2007
De:
M. Yves Moissonnié
détaché
chef de service comptable de 2e catégorie des douanes à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
Groupe:Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut="2007-11-03"
JORFTEXT000000791854
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Chanang (Cabral)
élève de la promotion 2006
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Remplace:M. Delvincourt (Thibaud)
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000791678
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Patrice Cordero
receveur-percepteur du Trésor public, détaché auprès de l'office public d'aménagement et de construction Var Habitat
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
17 septembre 2007
Le même jour
duree="trois ans"
JORFTEXT000000791853
réintégration
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Bazeille (Stéphane)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Jarrot (Arnaud)
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000791677
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Mme Marie-Francelyne Delyon
attachée de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
L'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er janvier 2008
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000791676
admission
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Francis Casorla
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000791675
admission
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Mme Aurélie Zoude-Le Berre
agent contractuel, au Conseil de la concurrence
Objet:
rapporteure permanente
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000791674
cessation de fonction
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Pierre Bessin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Centre
Groupe:Préfet de la région Centre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000791673
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Marc Olive
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000619407
admission
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Mme Dominique Carballes
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Ecole du Louvre
Remplace:Mme Laurence Audibert
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000619412
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Mme Aurélie Bantas
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Remplace:Mme Sarah Benyayer
Groupe:École nationale supérieure d'art de Cergy
ecole="Ecole nationale supérieure d'art de Cergy"
JORFTEXT000000428847
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membre qualifié du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Zuchowicz (Xavier)
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000428846
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Objet:
membre de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Auvigne (François)
Groupe:Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
JORFTEXT000000428655
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Cytermann (Jean-Richard)
adjoint au directeur général de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Soubeyran (Romain)
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000428653
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Louis Biannic
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Lorraine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Bretagne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Marc Michel
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2007-11-02"
JORFTEXT000000428651
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Mareschal (Patrick)
président du conseil général de Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Ledermann (Patrick)
vice-président de Nuclear, Alstom turbo machines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Gruau (Patrick)
président du groupe Gruau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Oury (Jean-Marc)
associé-gérant du groupe E-8 partenaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Batteux (Joël-Guy)
maire de Saint-Nazaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Banâtre (Jean-Marc)
directeur de l'unité de recherche de l'Institut de recherche en informatique et automatique (INRIA) Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Bénéton (Jean-Loup)
trésorier-payeur général des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Mazin (Franck)
président du directoire de Sodifrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Lansiaux (Didier)
chef de la mission de tutelle des écoles des mines au Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000428650
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Koenig (Henri)
attaché du Conseil économique et social, 12e échelon
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:Conseil économique et social
date_debut="2007-04-01"
JORFTEXT000000247560
promotion
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Mme Natacha Lemaire
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
responsable du programme d'accompagnement des patients diabétiques, auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
date_debut="2007-09-14"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000247557
détachement
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000247556
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000247556
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Mallet et Christian Didry, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000247555
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Jean-Marie Colleony
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Orne
Groupe:Direction départementale de l'équipement de l'Orne
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000247392
nomination
(source officielle)27 Octobre 2007
De:
M. Thierry Delville
chef du service des technologies de la sécurité intérieure à la direction de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
conseil_administration
JORFTEXT000000791506
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Sandrine Gaborel
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (création)
Groupe:Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
JORFTEXT000000791340
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
au grade de chef d'escadron de réserve
spécialiste
en vue d'assurer un emploi de formateur au profit de la région de gendarmerie de Bourgogne
JORFTEXT000000791339
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Alain Toubol
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Indre
Groupe:Direction départementale de l'équipement de l'Indre
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000791337
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Soler (Cathy)
surveillante principale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Belfort
Remplace:M. Waquet (Roger)
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000791338
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Gallet (Didier)
sous-directeur de l'action sociale de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
membre titulaire
Remplace:Mme de Montlibert (Catherine)
Groupe:Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000000619032
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000619031
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000619031
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="2007-12-08"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
JORFTEXT000000618857
promotion
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000619031
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000618856
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Eric Lemaître
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000618856
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000618856
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000618856
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-II
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000618855
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Alain Mirabel
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000618853
admission
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Léa Sipile
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la régie située auprès du siège de la mission des services pénitentiaires d'outre-mer
Groupe:Siège de la mission des services pénitentiaires d'outre-mer
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000618854
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000618852
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Dijon
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000428455
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
president
JORFTEXT000000618852
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Suppléant
Remplace:Mme Sommier (Lydie)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
membre suppléant
Remplace:Mme Mendy (Sabrina)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Suppléante
Remplace:M. Janet (Christian)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des professeurs d'université et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:Mme Larcher (Claudine)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Vaissade (Christiane)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chargée de mission à la délégation à l'éducation prioritaire à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
Suppléante
Remplace:Mme Biot (Florence)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Remplace:M. André (Medhi)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des professeurs d'université et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:M. Trouche (Luc)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Kerkhove (Anne)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant des parents d'élèves
Remplace:Mme Daniel (Josette)
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000428454
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000428453
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000428453
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Eric Bombardi
attaché d'administration
Objet:
régisseur d'avances titulaire auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2007-10-31"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000428283
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Jaureguiberry, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000428453
cessation de fonction
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet de région honoraire
Objet:
président du jury du grand oral de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Alain Ohrel
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
president
JORFTEXT000000428452
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Mme Vanessa Mendes
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JORFTEXT000000428283
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
attachée d'administration, en sa qualité de régisseuse d'avances titulaire auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2007-10-31"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000428283
cessation de fonction
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Clermont-Ferrand
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Reims
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : parodontologie, service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : parodontologie"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nantes
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie, discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie conservatrice et pédiatrique
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Toulouse
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale, service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prévention"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale, discipline hospitalière : pédodontie, service d'odontologie hôpital Louis Mourier, Colombes
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prévention"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Reims
odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Odontologie conservatrice"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Marseille
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie, discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie Marseille centre
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lyon
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie des hospices civils de Lyon
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lyon
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie des hospices civils de Lyon
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie des hospices civils de Lyon"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Strasbourg
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : pédodontie, service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : pédodontie"
JORFTEXT000000249962
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Murviel-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000249961
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Commoy, Martine Voiturier-Blanckaert, Patrick Cosson et Serge Alas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000249804
cessation de fonction
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Murviel-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000249961
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Anne Grappotte-Benetreau et Marc Grappotte, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000249960
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Coudercy (Laurent)
responsable du pôle animation des systèmes d'information de l'environnement à la direction générale de l'administration
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Ecobichon (Claude)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000249803
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Commoy, Martine Voiturier-Blanckaert, Patrick Cosson et Serge Alas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000249804
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Pujol (Jean-Luc)
chargé de mission au centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000249803
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Le Réveillé (Guillaume)
sous-directeur des systèmes d'information et de la logistique à la direction générale de l'administration
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Forray (Nicolas)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000249803
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Merrien (Francis)
chef de la mission d'information géographique à la direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:M. Frémiot (Jacques)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000249803
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Auverlot (Dominique)
chef du département recherche, technologies et développement durable
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000249803
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
M. Didier Baptiste
chargé de mission au département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Nicolas Florsch
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
JORFTEXT000000247210
nomination
(source officielle)26 Octobre 2007
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000794221
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Jean-Pierre Darras
conseiller d'administration scolaire et universitaire, classe normale, précédemment affecté à l'université des Antilles et de la Guyane (académie de la Guadeloupe)
Objet:
secrétaire général d'académie de la Martinique
pour une première période de quatre ans
Groupe:Académie de la Martinique
date_debut="2007-09-06"
date_fin="2011-09-05"
JORFTEXT000000794222
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Denis (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2008-01-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000794220
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Jean-Pierre Lafosse
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000794215
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Cukierman (Daniel)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000794216
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Méary (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000794214
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Maurice (Joël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-21"
depart_retraite
JORFTEXT000000794213
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Korolitski (Jean-François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000794212
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Nathalie Dombrowski
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
Groupe:Centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000794028
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Alain Rocca
administrateur civil hors classe
Objet:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
JORFTEXT000000794027
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
president
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000618656
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Scharff (Martial)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nancy
Remplace:M. Girard (Cyril)
date_debut="2007-10-15"
JORFTEXT000000618653
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Bastien (Yves, Georges)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Agro Paris Tech, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy depuis le
1er octobre 1992
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000618489
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000618483
radiation
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Djellal (Robert)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances
date_debut="2007-10-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000618484
cessation de fonction
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Emmanuel Sartorius
ingénieur général des télécommunications
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
JORFTEXT000000618482
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Sordet (Caroline)
administratrice civile affectée au ministère de la défense
Objet:
dans les services du Premier ministre, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
chef du bureau des politiques de recrutement et de formation au sein de la sous-direction des politiques interministérielles
au titre de la mobilité
Groupe:Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="2007-10-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000618480
affectation
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000618481
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Limousin
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Limoges
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Réunion
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Réunion
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Montpellier
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Aquitaine
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bordeaux
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Haute-Normandie
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rouen
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Aix-Marseille
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Alsace
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Strasbourg
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe, Guyane, Martinique
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe, Guyane, Martinique
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Corse
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Corse
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Centre
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Orléans-Tours
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Paris
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Basse-Normandie
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Caen
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lille
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Reims
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Pays de la Loire
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nantes
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Besançon
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Franche-Comté
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Versailles
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Auvergne
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bourgogne
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Créteil
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Dijon
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nice
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lorraine
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nancy-Metz
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Toulouse
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rhône-Alpes
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lyon
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Poitou-Charentes
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Poitiers
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Grenoble
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Picardie
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Amiens
JORFTEXT000000428091
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Jean-Louis Bouty
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000428090
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Patrick Soler
inspecteur général adjoint à l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
sous-directeur à l'ONIGC
Groupe:Sous-direction à l'ONIGC
date_debut="2007-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000428089
détachement
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Sylvie Castermans, épouse Xerri
magistrate du premier grade
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2007-09-01"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000428088
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Claudette Babus, épouse Dubos
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:Centre pénitentiaire de Perpignan
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000428087
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Bougot (Jean-Yves)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000428086
admission
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Dereu (Yves)
professeur à la faculté de droit de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Goldstein (Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6e délégation consulaire, secrétaire général de la conférence générale des tribunaux de commerce de France, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Vivier (Philippe)
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Cachard (Olivier)
professeur agrégé de droit privé, doyen de la faculté de droit de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Marjollet (Patrick)
commissaire aux comptes à Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Poletti (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes à Villers-lès-Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Mottes (Jean)
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Jousserand (Gérard)
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Ganne (François)
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Moureu (Francis)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Froissart (Florence)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Brunet (Christian)
trésorier-payeur général de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Menay (Bertrand)
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Mauchamp (Alain)
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247549
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Mahrez Abassi
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes, dans le corps des conseillers des affaires étrangères
adjoint au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:Direction des Français de l'étranger
date_debut="2007-01-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000247373
détachement
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléant
Remplace:M. Lahiani
Groupe:Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000247378
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Francis Cloris
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
sous-préfet
Groupe:Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2007-08-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000247372
détachement
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Widmer (Francis)
contractuel A 1
Objet:
à la mission économique de Karachi (Pakistan) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:Mission économique de Karachi (Pakistan) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
JORFTEXT000000247371
affectation
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
JORFTEXT000000247370
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Didier Marteau (Assemblée permanente des chambres d'agriculture, APCA)
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
JORFTEXT000000247370
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
M. Patrice Bruel (Electricité de France, EDF)
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentant des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Denis Haag
JORFTEXT000000247370
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Remplace:M. Christian Patria
JORFTEXT000000247370
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
JORFTEXT000000247370
nomination
(source officielle)25 Octobre 2007
De:
Mme Josselin (Danièle, Suzanne), épouse Manfredi
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale affectée au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000793821
admission
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier Chatel et Nicolas Fouchérand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (17e)"
JORFTEXT000000793819
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Etienne et Christiane Etienne, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Commercy (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000793820
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Etienne et Christiane Etienne, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Commercy (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000793820
cessation de fonction
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Jean-François de Montgolfier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:Conseil constitutionnel
date_debut="2007-06-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793818
détachement
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. André Klein
administrateur territorial hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rambouillet"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000000793633
cessation de fonction
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Laprevote (François-Charles)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2007-10-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793634
disponibilité
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Fabrice Leggeri
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000793632
cessation de fonction
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Mme Chantal Philip
directrice d'hôpital détachée
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Commercy
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
JORFTEXT000000793631
cessation de fonction
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Pellegrin (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-14"
depart_retraite
JORFTEXT000000793441
admission
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Descombes (Guy)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000793440
admission
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Jacques Van Dem Borghe
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793438
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
M. Lucas (Eric)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense, président de la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Mme Le Normand-Romain (Antoinette)
conservatrice générale du patrimoine, directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113
nomination
(source officielle)24 Octobre 2007
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe: