Nominations au Journal officiel de la République française

Octobre 2008

De:
Mme Béatrice Barbin
contrôleuse de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:Direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
JORFTEXT000019708885
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Lescure (Robert)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Thérond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Steyer (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Loloum (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Phéline (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Vorms (Antoine)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Mme Camguilhem (Anne-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
JORFTEXT000019708877
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Christnacht (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre de représentant des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000019708874
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Grillet (François)
ingénieur général des travaux maritimes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
le
4 février 2009
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019708870
admission
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019708862
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019708862
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019708862
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Mme Chantal Therouanne
directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019708860
radiation
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Hervé Drouet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Remplace:M. Philippe Georges
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000019708852
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:Direction de l'administration générale et de la modernisation des services
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000019708845
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. François Projetti
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Limousin et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
Remplace:M. Jean Dorsemaine
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Limousin et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
date_debut="2008-11-24"
JORFTEXT000019708840
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Mme Blandine Thery-Chamard
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale des services vétérinaires de l'Essonne
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de Paris
Remplace:M. Jean-Roch Gaillet
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires de Paris
date_debut="2008-11-17"
JORFTEXT000019708842
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000019708838
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Daniel Bursaux
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000019708820
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Brigitte Bego et Stéphane Vankemmel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (4e)"
JORFTEXT000019708835
cessation de fonction
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Nicolas Meurot et Isabelle Gagnard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pré-en-Pail (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000019708833
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Nicolas Meurot et Isabelle Gagnard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pré-en-Pail (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000019708833
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Meyberger (Gilbert, Jules)
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000019708830
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Thomas Gosset
ingénieur principal de l'armement, adjoint au chef du bureau des affaires aéronautiques, militaires et navales de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:Civipol Conseil
conseil_administration
JORFTEXT000019708825
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:Civipol Conseil
conseil_administration
JORFTEXT000019708825
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Alexis Kohler
administrateur civil, chef du bureau « aéronautique & défense » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:Civipol Conseil
conseil_administration
JORFTEXT000019708825
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Mme Lucie Muniesa
administratrice de l'INSEE, secrétaire générale de l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
conseil_administration
JORFTEXT000019708823
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
conseillère technique, attachée de presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019708814
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Jean Monpera
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
Remplace:M. René Monnerville
Groupe:Établissement public du parc amazonien de Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000019708793
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Emmanuel Berthier
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la Sarthe
prefet_departement="Sarthe"
prefet_departement_code="72"
prefet
JORFTEXT000019708807
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Pierre-André Durand
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Saône
prefet_departement="Haute-Saône"
prefet_departement_code="70"
prefet
JORFTEXT000019708799
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Hermet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction de projet auprès du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
duree="sept mois"
JORFTEXT000019708795
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Roubach (Gilbert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-11-27"
depart_retraite
JORFTEXT000019708791
admission
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Atipaya Aloike
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
Remplace:M. Pleike Khumale
Groupe:Établissement public du parc amazonien de Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000019708793
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Catherine Schmitt
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. André d'Anselme
général de corps d'armée (2e section). Commandeur de l'ordre national du Mérite du
6 décembre 2000
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000019708316
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Daniel Canepa
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000019708787
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
secrétaire général de la mer
Remplace:M. Xavier de La Gorce
Groupe:Mer
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000019708780
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
M. Michel Besse
ancien préfet de région. Commandeur de l'ordre national du Mérite du
8 octobre 2003
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000019708316
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Mme Dominique Duchemin, épouse Rousvoal
maître verrier, ancienne secrétaire générale de la Chambre syndicale des maîtres verriers français. Chevalier de l'ordre national du Mérite du
7 novembre 2000
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000019708316
nomination
(source officielle)31 Octobre 2008
De:
Objet:
au concours sur titres organisé en 2008 pour le recrutement dans le corps des chirurgiens-dentistes des armées, ouvert aux officiers sous contrat (OSC) servant
chirurgien-dentiste des armées
par ordre de mérite
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
JORFTEXT000019705626
admission
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Jacobi (Julia)
épouse Pasquet, ex aequo
Objet:
au concours sur titres organisé en 2008 pour le recrutement dans le corps des chirurgiens-dentistes des armées, ouvert aux officiers sous contrat (OSC) servant
chirurgien-dentiste des armées
par ordre de mérite
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
JORFTEXT000019705626
admission
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000019705624
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Lory (René)
Administrateur civil hors classe
directeur adjoint des affaires financières
Objet:
président du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Remplace:M. Gillet (Jean-Baptiste)
Groupe:Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
president
JORFTEXT000019705622
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Michel Coignard
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019705616
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
conseillère technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019705611
cessation de fonction
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Gilles Mathel
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2008-12-03"
JORFTEXT000019705608
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
notaire
»
notaire
notaire_residence="Dompaire (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000019705601
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Meynadier (Jean, Emile, Clément)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 1991
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Côte-Saint-André
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019705605
réintégration
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
notaire
», Lire
notaire
notaire_residence="Madonne-et-Lamerey (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000019705601
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Olivier Viout
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Gilbert Azibert
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
president
conseil_administration
JORFTEXT000019705598
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-12-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019705593
admission
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Labroquère (Patrick)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2009-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000019705587
admission
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-03-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-17"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
audit grade
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000019705585
promotion
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:Société de gestion de garanties et de participations
conseil_administration
JORFTEXT000019705582
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000019705576
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'ERAP
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000019705579
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Philippe Braidy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000019705574
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000019705572
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Alexis Kohler
administrateur civil, chef du bureau « aéronautique et défense » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:Établissement public La Monnaie de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000019705569
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Henri Tomasini
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-19"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000019705566
radiation
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Simone de Gelibert, née Paget
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000019705564
radiation
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Paul Bossuge
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000019705562
radiation
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Christophe Belliard
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
Remplace:M. Stéphane Gompertz
Groupe:République fédérale démocratique d'Ethiopie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
JORFTEXT000019705559
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Yves Simon
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil hors classe chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Sylvie Danielo-Feucher
commissaire divisionnaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Pierre Monzani
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Nathalie Lefebvre
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Marie-Laure Reix
secrétaire administrative de police de classe exceptionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Paul Ducatel
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Marie-Elisabeth Chapelle
commissaire de police, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Marc Labalme
commissaire principal de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Michel Conseil
commandant de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Amédée Lathoud
procureur général près la cour d'appel de Versailles
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Henri Blondet
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Florence Meyer
secrétaire administrative de police stagiaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Guy Parayre
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Francis Frechede
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Eric Corderot
commissaire de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Eric Barrault
délégué pour l'éducation à la défense auprès des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
Remplace:M. Jean-Louis Gaugiran
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000019705553
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Axel Favin
commandant de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:Ecole nationale supérieure de la police
ecole="Ecole nationale supérieure de la police"
conseil_administration
JORFTEXT000019705556
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Pascal Guérin
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000019705553
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
president
conseil_administration
JORFTEXT000019705546
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2008-10-15"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019705548
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
JORFTEXT000019705546
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre de Montlivault
Groupe:Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000019705543
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
M. Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019705546
nomination
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Elisabeth Frichet-Thirion
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-04"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000019705537
réintégration
(source officielle)30 Octobre 2008
De:
Mme Sylvie Cuidard
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:Mme Christine Proust
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
JORFTEXT000019700312
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
attachée de presse au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
JORFTEXT000019700304
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
M. Lory (René)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaire
Remplace:M. Gillet (Jean-Baptiste)
Groupe:Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
conseil_administration
JORFTEXT000019700309
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Mme Piffeteau (Evelyne)
administratrice civile, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléant
Remplace:M. Baudu (Jean-Pierre)
Groupe:Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019700309
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
conseiller technique chargé de la communication au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019700292
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
conseillère technique presse auprès de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2008-11-03"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019700298
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Chaillou, Stéphane Granger, Philippe Nicolleau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000019700289
cessation de fonction
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Deligne (Marie-Françoise), Madrelle (Pascal), Roudet (Philippe), Léon (Patrick), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Châteauroux (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000019700285
cessation de fonction
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Chaillou, Stéphane Granger, Philippe Nicolleau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000019700289
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joncour (Stéphane) et Guibert (Cyril), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sens (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000019700287
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joncour (Stéphane) et Guibert (Cyril), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sens (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000019700287
cessation de fonction
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Deligne (Marie-Françoise), Madrelle (Pascal), Roudet (Philippe), Léon (Patrick), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteauroux (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000019700285
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre Evrard, Pierre-Philippe Givel et Emmanuel Deramecourt, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fleurbaix (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000019700281
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
Groupe:Chargé de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000019700275
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
M. Guy-Cédric Werlings
agrégé de philosophie
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019700269
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Franche-Comté
date_debut="2009-01-01"
ESRR0800313A
nomination
(source officielle)29 Octobre 2008
De:
Objet:
représentant du gouverneur pour la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
27 octobre 2008
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
Groupe:Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019695521
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
Groupe:Direction du cabinet de la ministre
date_debut="2008-10-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du logement"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019694990
cessation de fonction
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Guyane
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de Guyane
date_debut="2008-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019694996
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Caille (Patrice)
Général de brigade
Objet:
président du conseil d'administration du Cercle national des armées
Groupe:Cercle national des armées
president
conseil_administration
JORFTEXT000019694987
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Jacques Pailhas
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres
Remplace:M. Xavier Desurmont
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres
date_debut="2008-11-03"
JORFTEXT000019694984
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Potteau (Patrick)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019694981
admission
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
titulaire
Remplace:M. Gérard de La Martinière
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000019694979
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Thierry Bonnet
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
secrétaire général des îles Wallis-et-Futuna
JORFTEXT000019694976
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Yves Rome
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Thierry Lenfant
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Raymond Marigne
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Pierre Bordier
vice-président du conseil général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Philippe Grosvalet
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Michel Granger
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur ou le directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
Le directeur de la sécurité civile ou son représentant
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
préfet de Saône-et-Loire, titulaire
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
prefet_departement="Saône-et-Loire"
prefet_departement_code="71"
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Michel Bremont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean Proriol
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Haute-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Philippe Vennin
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Charente, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Marc Leoutre
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur ou le directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
Le directeur de la sécurité civile ou son représentant
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône, suppléant
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
suppleant
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Jacques Thomas
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jacques Hortala
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Eric Faure
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Claude Michel
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Bruno Collignon
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Christian Namy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Bernard Leclerc
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Antoine Chereau
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Vendée, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
nomination
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Linet (Marcel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-06"
depart_retraite
JORFTEXT000019694966
admission
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Le Bloas (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-03"
depart_retraite
JORFTEXT000019694962
admission
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Bomont (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-09"
depart_retraite
JORFTEXT000019694964
admission
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
M. Juvanon du Vachat (Régis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-30"
depart_retraite
JORFTEXT000019694960
admission
(source officielle)28 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Mme Dupretz (Yvette)
secrétaire générale de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de cet établissement
Groupe:Cet établissement
date_debut="2008-10-27"
JORFTEXT000019682821
charge
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:École militaire du corps technique et administratif
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2007
Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:École militaire du corps technique et administratif
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au titre de l'
article 12-1du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2007
Les enseignes de vaisseau de 2e classe sous contrat
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au titre del'article 13-2 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
(ces officiers seront reclassés entre eux, après une année d'ancienneté dans le grade
conformément aux dispositions de l'article 19-1 du décret précité)
Les enseignes de vaisseau de 1re classe sous contrat
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Officier servant à titre étranger
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirants
Groupe:École du commissariat de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2008
Les pharmaciens aspirants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Pharmaciens aspirants"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION
ET DE MANAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Les aspirants
Groupe:École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les aspirants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ADMINISTRATION DE L'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:École du commissariat de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de sous-lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les aspirants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au titre del'article 13-1 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
(ces officiers seront reclassés entre eux, après une année d'ancienneté dans le grade
conformément aux dispositions de l'article 19-1 du décret précité)
Les aspirants
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:École navale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Groupe:École du commissariat de la marine
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Groupe:École du commissariat de la marine
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DES ÉTUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Les aspirants
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du
2° de l'article 15du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:École de l'air
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808
nomination
(source officielle)26 Octobre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MIL