Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 2010

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De:
M. Dubreuil (Pierre)
conseiller régional de la région Ile-de-France
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentant des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022972678
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Bailly (Dominique)
conseiller régional de la région Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022972676
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Marie-Agnès Vibert
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, au service de la production agricole de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Poste:
à sa demande
à compter du 18 octobre 2010
sous-directrice des entreprises agricoles
date_debut="2010-10-18"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000022972673
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
sexe="M"
JORFTEXT000022972671
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Bruno Soulié
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet (groupe II) auprès du chef du service France Domaine de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000022972668
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Guillaume Talon
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
sous-directeur de la performance et du contrôle de gestion au sein du service du budget et de la performance de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000022972666
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Frédéric HARCHER
contrôleur principal des impôts
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Ouest à Rennes
à compter du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000022972664
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Louis-Bertrand GRONDIN
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022972658
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Yolaine COSTES
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022972658
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Marie-Andrée FAVEUR-LACROIX
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022972658
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Puget (Mathieu)
étudiant civil
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022972655
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Mathilde MAUREL
chargée de recherche au CNRS
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Cytermann (Jean-Richard)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022972653
reconduction
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Chantal LE MOUEL
directrice de recherche à l'INRA de Rennes
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Jacques LE CACHEUX
professeur à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Jean FRAYSSE
professeur à l'université Toulouse-I
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. André CARTAPANIS
professeur à l'IEP d'Aix-en-Provence
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Georges BRESSON
professeur à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Christian BORDES
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne, président du jury
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
19 mars 2010
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000022972650
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Sockalingum (Dhruvananda)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Reims
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Rat (Patrice)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris-V
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Kansau (Imad)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Paris-XI
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme le Gal - Fontes (Cécile)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Montpellier-I
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme Dufourcq (Pascale)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Bordeaux-II
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Donnio (Pierre-Yves)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Rennes-I
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Depaquit (Jérôme)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Reims
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Benoît Coeure
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="M"
JORFTEXT000022972632
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Cussac (Daniel)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Toulouse-III
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Chezal (Jean-Michel)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Baudrin (Emmanuel)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université d'Amiens
Poste:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000022972646
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Michel BERGUE
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet (groupe II) chargé d'une mission de coordination de la lutte contre la fraude documentaire à l'identité auprès du préfet, secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000022972643
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. MOUROU (Christian)
attaché d'administration
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022972636
admission
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. DEFONTAINES (Daniel)
attaché principal d'administration
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2011
date_debut="2011-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022972634
admission
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Avé (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="M"
JORFTEXT000022972626
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. SIRE (Frédéric)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-le-Blanc (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
sexe="F"
JORFTEXT000022972624
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bruno MILLET et Jean-Louis VUILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000022972622
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno MILLET et Jean-Louis VUILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Claude (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
sexe="F"
JORFTEXT000022972622
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Pierre QUIBLIER-SARBACH, Marie-Claude BUNINO BENOIT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000022972620
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PUEYO (Daniel)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. MORO (Frédérick)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PELERIN (Luc)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Beauvais
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Poste:
membres suppléants du jury
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. SERVENT (François)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. RICH (Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PILLIER (Joël)
région de gendarmerie de Corse
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PEGLION (Pascal)
région de gendarmerie de Lorraine
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. MILANOLE (Jean-François)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
PARENT (Dominique)
région de gendarmerie de Picardie
Poste:
membres titulaires du jury
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. JOUHANS (Christophe)
région de gendarmerie de Lorraine
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. GUISE (Jean-Pierre)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. GANCHE (Philippe)
commandement des écoles de la gendarmerie
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. DUQUESNOY (Bernard)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. CARBONEL-RICO (Bernard)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel PRUNIER (Christian)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. BERTHIER (Jean-Luc)
région de gendarmerie de Bourgogne
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel MENICHINI (Jean-Marc)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel MANGE (Hervé)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel LEROY (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel DELCROIX (Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel CHATEAU (Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel CHAPOTARD (Pierre-Etienne)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel ANTOINE (Didier)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. Lieutenant-colonel ANNEQUIN (Laurent)
région de gendarmerie d'Auvergne
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme SCHLANGER (Sylvie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme VENET (Mireille)
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. REYMONDET (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. PERISSE (Jack)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. MESRINE (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. LOGELIN (Cédric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme MESLEM (Souad)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. LICHY (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme LAUDE (Bénédicte)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme IENNE-BERTHELOT
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme GRESSIER (Cécile)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme GOERENS (Nicole)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme FOY (Nathalie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme FLOURIOT (Soisic)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme DELAMBILY (Marie-José)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. CROCQ (Jean-Christophe)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
M. CHAUX (Pascal)
avocat général près la cour d'appel de Caen
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="M"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme BRASSAT-LAPEYRIERE (Annabelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Mme DELAPORTE (Lucie)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
membres titulaires du jury
sexe="F"
JORFTEXT000022972618
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur"
sexe="F"
JORFTEXT000022972615
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
représentants des activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par les articles 73 et 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022970054
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalité choisie en raison de sa compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022970051
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
président-directeur général de l'Etablissement public de Paris-Saclay
sexe="M"
JORFTEXT000022970048
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales"
sexe="M"
JORFTEXT000022970045
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Patricia ARSENE
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe » (DAIFI)
sexe="F"
JORFTEXT000022970038
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Michèle PILLOT
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors-classe
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Plate-forme technologique de Fécamp »
sexe="F"
JORFTEXT000022970042
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Vincent ROUSSEL
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation (FORINVAL)
sexe="M"
JORFTEXT000022970040
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Grégory Berthelot
administrateur civil
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant désigné par le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022970036
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Jacques DURILLON
trésorier principal du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Thiers-Ambert »
sexe="M"
JORFTEXT000022970034
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Stéphane COIMET
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »"
sexe="M"
JORFTEXT000022970032
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Pierre OUDOT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Poste:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
à compter du 15 octobre 2010
date_debut="2010-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000022970024
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Gilles Dufeigneux
administrateur civil hors classe
Poste:
délégué interministériel aux grands événements sportifs
sexe="M"
JORFTEXT000022970022
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Vergez (Jean-Louis)
général de brigade
Poste:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe II
directeur de projet « chargé du pilotage et de la conduite du soutien » placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au sous-chef d'état-major soutien
sexe="M"
JORFTEXT000022970019
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
sexe="M"
JORFTEXT000022970016
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Economie et gestion
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="F"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="F"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="F"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2010
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au"
sexe="M"
JORFTEXT000022970013
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Nicole ISNARD
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice de la protection sanitaire et de l'environnement à la direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police
à compter du 2 novembre 2010
date_debut="2010-11-02"
sexe="F"
JORFTEXT000022970008
reconduction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Gérard LACROIX
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de la sécurité du public à la direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police
à compter du 2 novembre 2010
date_debut="2010-11-02"
sexe="M"
JORFTEXT000022970006
reconduction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jackie LEROUX-HEURTAUX
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Charolles
Poste:
secrétaire général de la préfecture de l'Aisne (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000022969998
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Alain THIRION
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur des transports et de la protection du public à la préfecture de police
sexe="M"
JORFTEXT000022970000
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jehan-Eric WINCKLER
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne (1re catégorie)
Poste:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000022969996
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Christophe PARISOT
administrateur territorial détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Poste:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000022969994
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Louis CHAMBON
préfet en service détaché
Poste:
dans le corps des préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 28 novembre 2010
date_debut="2010-11-28"
corps="Préfets et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022969992
réintégration
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du Comité de la médiation bancaire
représentante des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="Comité de la médiation bancaire"
sexe="F"
JORFTEXT000022969987
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 26 décembre 2010
date_debut="2010-12-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022969990
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Christophe des Roseaux
à compter du 1er novembre 2010
Poste:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
date_debut="2010-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000022969982
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Lefebvre (Olivier)
ingénieur en chef des mines
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2011
date_debut="2011-03-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022969980
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Sylvain Guetaz
secrétaire des affaires étrangères principal
Poste:
membre suppléant de cette délégation
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000022969977
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
b) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Violaine Billette de Villemeur
conseillère des affaires étrangères
Poste:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
groupe_thematique="commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche"
sexe="F"
JORFTEXT000022969977
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Thierry Leydet
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
b) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
b) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Serge Faure
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
b) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Roger Ferrari
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
a) Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
4
représentants des fédérations d'associations
de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b) Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
4
représentants des fédérations d'associations
de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b) Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Isabelle Tarde
suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
4
représentants des fédérations d'associations
de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a) Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
4
représentants des fédérations d'associations
de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a) Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Anne Barnaud
secrétaire générale de l'association, suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3
représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
a) Association nationale des écoles françaises à l'étranger (ANEFE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Christophe Deberre
directeur général de la Mission laïque française, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3
représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
b) Mission laïque française (MLF)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Yves Aubin de la Messuziere
président de la Mission laïque française, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3
représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
b) Mission laïque française (MLF)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. André Ferrand
président de l'association, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3
représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
a) Association nationale des écoles françaises à l'étranger (ANEFE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Olivier Cadic
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2
l'Assemblée des Français de l'étranger
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2
l'Assemblée des Français de l'étranger
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Marie-Pia Maisonnave
chargée du pôle des opérateurs
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Claire Bodonyi
chargée de la mission des programmes au service des programmes et du réseau, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Baptiste Lesecq
chargé de la sous-direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Laurent Garnier
directeur des affaires budgétaires et financières, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Gilles Garachon
chargé de la sous-direction des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Nathalie Loiseau
directrice des ressources humaines, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Mme Cécile Casanova
chargée de la cellule budgétaire de la mission de gestion financière et administrative de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Raymond Quereilhac
chargé de la mission de gestion financière et administrative de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Etienne Leandre
chargé de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et des affaires sociales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. François-Régis Camoin
rédacteur au pôle du multilinguisme et du réseau scolaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Paul Rebaud
chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Yannick Rascouët
chargé du pôle du multilinguisme et du réseau scolaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1
représentants du ministère
des affaires étrangères et européennes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000022969973
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er novembre 2010
pour une durée de trois ans
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs et travailleurs indépendants
date_debut="2010-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000022969970
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er novembre 2010
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs et travailleurs indépendants
date_debut="2010-11-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000022969970
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er décembre 2010
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2010-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000022969968
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Paul Roncière
à compter du 1er novembre 2010
Poste:
à sa demande
conseiller d'Etat en service extraordinaire
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000022969964
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000022969960
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. François Delion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (2e tour intérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000022969953
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Rémi Keller
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000022969953
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000022969948
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Boisguillaume (Hervé)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
sexe="M"
JORFTEXT000022969950
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Arno KLARSFELD
appelé à d'autres fonctions
Poste:
conseiller au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000022969944
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Jean-Marie BERTRAND
président de chambre à la Cour des comptes
Poste:
membre du Comité sur le coût et le rendement des services publics
groupe_thematique="Comité sur le coût et le rendement des services publics"
sexe="M"
JORFTEXT000022969940
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
présidente de chambre à la Cour des comptes
membre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
cour_comptes
sexe="F"
JORFTEXT000022969940
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Mathieu LABAUME
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 2010
conseiller technique (déplacements de la presse) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2010-11-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000022969937
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
M. Didier HOFFSCHIR
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 2010
conseiller technique (enseignement supérieur et recherche) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2010-11-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000022969934
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000022969930
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison
de leur expérience dans le domaine économique
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="M"
JORFTEXT000022969924
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de France nature environnement
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Fédération nationale des propriétaires privés ruraux
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Association familles rurales
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération nationale des foyers ruraux
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Union nationale des professions libérales
sexe="F"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Union professionnelle artisanale
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération française de l'encadrement-CGC
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération française des travailleurs chrétiens
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération française démocratique du travail
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― du Mouvement des entreprises de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Coordination rurale
sexe="F"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Confédération paysanne
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― des Jeunes Agriculteurs
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
― de la Société nationale des chemins de fer français
sexe="F"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
entreprises publiques
Sur proposition de La Poste
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
entreprises publiques
Sur proposition d'Electricité de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Association des régions de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
membres de la conférence de la ruralité
élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
sexe="M"
JORFTEXT000022965387
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Jean-Jacques CUDZIK
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formavie ― académie de Montpellier »
sexe="M"
JORFTEXT000022965379
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Sébastien Perez
directeur du centre de loisirs
Poste:
à compter du 31 août 2010
sous-régisseur d'avances et de recettes du centre de loisirs auprès de la régie d'avances et de recettes de l'administration centrale du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, du ministère de la santé et des sports et du ministère de la jeunesse et des solidarités actives
date_debut="2010-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000022965376
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Stephan (René)
ingénieur général de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
Poste:
chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives à l'administration centrale du ministère de la défense
sexe="M"
JORFTEXT000022965373
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Mme Labbe (Marie-Françoise)
attachée d'administration du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 8 avril 2011
date_debut="2011-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000022965368
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Mme Garains (Brigitte), épouse Richard
conseillère technique de service social du ministère de la défense, en fonction à la base aérienne n° 106 de Mérignac
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 29 décembre 2010
date_debut="2010-12-29"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000022965366
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Mme Chrystel Prado
présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis
Poste:
sexe="F"
JORFTEXT000022965362
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 décembre 2010
date_debut="2010-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022965357
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Mitjavile (Christian)
ingénieur en chef des mines
Poste:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2011
date_debut="2011-02-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022965354
réintégration
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Pesson (Alain)
ingénieur général des mines
Poste:
par limite d'âge, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 février 2011
date_debut="2011-02-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022965352
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Joël Godeau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suriname"
sexe="M"
JORFTEXT000022965348
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Etienne de Montaigne de Poncins
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
sexe="M"
JORFTEXT000022965345
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Mme Sophie BERANGER-CHERVET
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Poste:
directrice départementale adjointe de la protection des populations des Alpes-Maritimes
sexe="F"
JORFTEXT000022965342
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Joël MARQUE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Poste:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Corse-du-Sud
sexe="M"
JORFTEXT000022965340
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
M. Benoît HAAS
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000022965338
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les ingénieurs
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Patrick Legrand
vice-président de la Commission nationale du débat public
Poste:
suivre la préparation et le déroulement de ce débat public
sexe="M"
JORFTEXT000022960104
charge
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
conseillère technique presse
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000022959946
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
conseillère « communication-presse »
à compter du 30 octobre 2010
date_debut="2010-10-30"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000022959946
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Alain
Gabriel, Céleste BERNARD, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale des territoires de Saône-et-Loire
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 17 décembre 2010
date_debut="2010-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959943
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées"
sexe="M"
JORFTEXT000022959941
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières"
sexe="M"
JORFTEXT000022959939
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales"
sexe="M"
JORFTEXT000022959937
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes"
sexe="M"
JORFTEXT000022959935
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Jean-Louis
Marie Porry, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le 26 avril 2006
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 8 novembre 2010
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959933
réintégration
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Paul
Michel, Georges Bourgine, ingénieur général des pont, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au centre de recherche en épistémologie appliquée
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 novembre 2010
date_debut="2010-11-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959931
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Pierre
Julien Portet, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 24 novembre 2010
date_debut="2010-11-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959929
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Mme Michèle
Anne-Marie, Hélène Lacoste, attachée d'administration affectée au secrétariat général
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite, par limite d'âge
à compter du 31 décembre 2010
date_debut="2010-12-31"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000022959927
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Mme KREMER (Janine)
attachée principale de 2e classe
Poste:
à la retraite, sur demande
à compter du 16 décembre 2010
date_debut="2010-12-16"
sexe="F"
JORFTEXT000022959925
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Guy
René, Denis LEFEVRE, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'exploitation horticole de l'Aulne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 3 décembre 2010
date_debut="2010-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959923
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Robert
Michel Mondot, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 6 septembre 2010
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959921
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Vaillot (Jean-Claude)
attaché d'administration du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 10 avril 2011
date_debut="2011-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959915
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Roualo (René)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 janvier 2011
date_debut="2011-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959911
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Fernandez (Manuel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques terrestres à Bourges
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 15 janvier 2011
date_debut="2011-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959909
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Serra (Gilbert)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959907
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Dupin (Christian)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, site Landes à Biscarosse
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 2010
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959905
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Mme Granet (Isabelle), épouse Collantes
ingénieure d'études et de fabrications, en fonctions au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 juin 2011
date_debut="2011-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000022959903
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Inizan (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959901
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Mauvais (René)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement - direction technique, maîtrise de l'information, site de Bruz
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 4 octobre 2010
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959899
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Girardot (Luc)
ingénieur d'études et de fabrications (grade provisoire), relevant des écoles militaires de Bourges
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 7 septembre 2010
date_debut="2010-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959897
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Samoey (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications (grade provisoire), relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Metz
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 4 octobre 2010
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000022959895
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les officiers principaux
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les officiers principaux
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les officiers principaux
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les officiers principaux
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2010
date_debut="2010-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er septembre 2010
date_debut="2010-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les ingénieurs
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les ingénieurs
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les ingénieurs principaux
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Mme Gouesnou (Nathalie, Michèle)
rang du
1er décembre 2006
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin principal
A compter du 1er juin 2010
date_debut="2010-06-01"
armee="armée active"
grade="Médecin principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant-colonel"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Filière « médico-technique »
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe normale
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe normale
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe normale
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe normale
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe normale
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe supérieure
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe supérieure
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Les infirmiers de classe supérieure
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
grade_actuel="Infirmier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er août 2010
Filière « infirmière »
date_debut="2010-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
grade="Cadre de santé"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
armee="armée active"
grade="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
grade="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal
Pour prendre rang du 1er septembre 2010
date_debut="2010-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="armée active"
grade="Chirurgien-dentiste principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Tainturier (Benoît)
rang du
1er novembre 2005
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
A compter du 1er juin 2010
date_debut="2010-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="armée active"
grade="Vétérinaire"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire principal
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="armée active"
grade="Vétérinaire principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
M. Taudon (Nicolas, Michel)
rang du
1er décembre 2007
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2010
date_debut="2010-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien principal
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien principal"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien en chef"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
A compter du 1er juin 2010
date_debut="2010-06-01"
armee="armée active"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
A compter du 1er juin 2010
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
Les internes
date_debut="2010-06-01"
armee="armée active"
grade_actuel="Interne"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
A compter du 1er juin 2010
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
Les internes
date_debut="2010-06-01"
armee="armée active"
grade_actuel="Interne"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
A compter du 1er mai 2010
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
Les internes
date_debut="2010-05-01"
armee="armée active"
grade_actuel="Interne"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
A compter du 1er mai 2010
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
Les internes
date_debut="2010-05-01"
armee="armée active"
grade_actuel="Interne"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin
A compter du 1er avril 2010
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
date_debut="2010-04-01"
armee="armée active"
grade="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les médecins
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les médecins
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin en chef
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins principaux
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin en chef"
grade_actuel="Médecin principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services hors classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les médecins en chef
date_debut="2010-10-01"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services de classe normale"
grade_actuel="Médecin"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services hors classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services hors classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
grade="Médecin chef des services hors classe"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
III. - OFFICIERS EN CONGÉ DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
III. - OFFICIERS EN CONGÉ DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er juillet 2010
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2010
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er juillet 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er juillet 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er juillet 2010
Les sous-lieutenants
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commissaires lieutenants-colonels
date_debut="2010-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire colonel"
grade_actuel="Commissaire lieutenant-colonel"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commissaires lieutenants-colonels
date_debut="2010-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire colonel"
grade_actuel="Commissaire lieutenant-colonel"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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grade_actuel="Capitaine"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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armee="armée active"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les capitaines
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les commandants
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les officiers de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Officier de 1re classe"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les commandants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les officiers de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Officier de 1re classe"
grade_actuel="Officier"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les officiers de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Officier de 1re classe"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de frégate"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de frégate"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Commissaire de 1re classe"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Commissaire principal"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Lieutenant de vaisseau"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de corvette"
grade_actuel="Lieutenant de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les capitaines de corvette
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de frégate"
grade_actuel="Capitaine de corvette"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les capitaines de corvette
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de frégate"
grade_actuel="Capitaine de corvette"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Pour prendre rang du 1er décembre 2010
Les capitaines de corvette
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Capitaine de frégate"
grade_actuel="Capitaine de corvette"
sexe="M"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Ingénieur de 3e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000022959893
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2010
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Ingénieur de 3e classe"
sexe="