Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 2011

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De:
M. Afsa-Essafi (Cédric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
sous-directeur des synthèses à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 10 novembre 2011
date_debut="2011-11-10"
sexe="M"
JORFTEXT000024726149
reconduction
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Siègent également avec voix consultative
représentant
de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
M. Dion (Patrick)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Poste:
directeur du Centre national de documentation pédagogique par intérim
à compter du 21 octobre 2011
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
date_debut="2011-10-21"
sexe="M"
JORFTEXT000024726147
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Siègent également avec voix consultative
représentant
de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
personnes qualifiées et sur désignation
du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
personnes qualifiées et sur désignation
du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
personnes qualifiées et sur désignation
du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
personnes qualifiées et sur désignation
du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
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suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
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conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
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suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024726144
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 26 décembre 2011
date_debut="2011-12-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024726141
admission
(source Legifrance)30 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 14 octobre 2011
date_debut="2011-10-14"
cabinet="Ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle"
sexe="F"
JORFTEXT000024725703
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
conseiller parlementaire
date_debut="2011-11-02"
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000024725698
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines, 17e section) et affecté à l'université de Poitiers à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024725694
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines, 24e section) et affecté à l'université de Poitiers à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024725692
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines, 18e section) et affecté à l'université d'Evry-Val d'Essonne à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024725690
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de La Rochelle
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024725688
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Moguerou (Mireille)
sous-directrice des ressources humaines à la direction des services administratif et financier
Poste:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000024725685
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Laurent Jourdas
salarié de la société Presstalis
membre de la Confédération générale du travail
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants du personnel occupé
dans les entreprises de messageries de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Françoise Zilber
salariée de la société coopérative Messageries lyonnaises de presse
membre de la Confédération française démocratique du travail
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants du personnel occupé
dans les entreprises de messageries de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="F"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Daniel Panetto
secrétaire national de l'Union nationale des diffuseurs de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des diffuseurs de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Gérard Proust
président de l'Union nationale des diffuseurs de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des diffuseurs de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Edouard Damidot
vice-président du Syndicat national des dépositaires de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des dépositaires de journaux
ou publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Patrick André
directeur délégué de la société coopérative Messageries lyonnaises de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des entreprises commerciales et des messageries de presse concourant aux opérations matérielles de distribution de la presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Stéphane d'Altri o Dardari
président du Syndicat national des dépositaires de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des dépositaires de journaux
ou publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Anne-Marie Couderc
présidente du conseil d'administration de la société Presstalis
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des entreprises commerciales et des messageries de presse concourant aux opérations matérielles de distribution de la presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="F"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Philippe Carli
président de la Coopérative de distribution des quotidiens
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des sociétés coopératives
de messageries de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Hubert Chicou
président de la Coopérative de distribution des magazines
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des sociétés coopératives
de messageries de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Jean-Claude Cochi
président du conseil d'administration de la société coopérative Messageries lyonnaises de presse
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des sociétés coopératives
de messageries de presse
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Jean-Louis Redon
membre du comité directeur de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée, président du Syndicat de la presse magazine et spécialisée
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Alfred Gerson
vice-président du Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinion
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Olivier Bonsart
président de la commission de la vente du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Francis Morel
vice-président du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Jean Viansson Ponté
président du conseil d'administration du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Marc Feuillée
président du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Rolph Heinz
vice-président du Syndicat de la presse magazine
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Jean-Pierre Roger
vice-président du Syndicat de la presse magazine
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Bruno Lesouëf
président du Syndicat de la presse magazine
Poste:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentants des éditeurs de journaux
publications périodiques
groupe_thematique="Conseil supérieur des messageries de presse"
sexe="M"
JORFTEXT000024725682
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Maistre (Roch-Olivier)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse
sexe="M"
JORFTEXT000024725680
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Pluyette (Gérard)
conseiller doyen à la première chambre civile de la Cour de cassation
Poste:
membres de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse
sexe="M"
JORFTEXT000024725680
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Alain Spanier
conseiller du commerce extérieur de la France, ayant rempli ses fonctions pendant dix ans au moins
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France"
sexe="M"
JORFTEXT000024725672
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Hubac (Sylvie)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse
sexe="F"
JORFTEXT000024725680
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Bernard Thouvignon
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 16 février 2012
date_debut="2012-02-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024725670
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Marie-Josée Millan
représentant du Conseil économique, social et environnemental
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France"
sexe="F"
JORFTEXT000024725672
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. VASMANT (Daniel)
chef du bureau des industries de santé, de biotechnologies et de l'agroalimentaire, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024725668
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Pierre ANGOT
en charge de la sous-direction de l'industrie, de la santé, de la chimie et des nouveaux matériaux, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024725668
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires
Poste:
membre titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000024725660
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Madeleine Delorme et Didier Lemasle, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bayeux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="M"
JORFTEXT000024725658
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Livarot (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="M"
JORFTEXT000024725654
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort-en-Yvelines (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
sexe="M"
JORFTEXT000024725652
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Martin, Hervé Coric, Yann Leoty et Olivier Savary, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
sexe="F"
JORFTEXT000024725650
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Mme Quere (Gwenn)
technicienne supérieure principale de l'équipement
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000024725647
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Louis (Dominique)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 janvier 2012
date_debut="2012-01-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024725643
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Hurson (François)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 2011
date_debut="2011-12-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024725645
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
M. Jean-Philippe DENEUVY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
sexe="M"
JORFTEXT000024725640
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2011
De:
Poste:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000024721001
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de technologie de Compiègne
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720998
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de technologie de Compiègne
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720996
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720994
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Ménard
(Philippe
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720994
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 23e section) à l'université de Poitiers
à compter de la date de son installation dans cet établissement, au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720992
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720994
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Strasbourg
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720990
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-V
à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720988
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-V
à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720988
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Gernigon (Christophe)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Wrona (Adeline)
université Paris-IV, centre d'études littéraires et scientifiques appliquées
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Dalla Bella (Simoné)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Favier (Laurence)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Arquembourg (Jocelyne)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Devillard (Valérie)
université Paris-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme De Iulio (Simona)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section : sciences de l'information et de la communication
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Woessner (Raymond)
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Schmitt (Laurent)
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Gauchon (Christophe)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Haidu (Ionel)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Peng (Chang Ming)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Gournay (Antoine)
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Dullin (Sabine)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Leguy (Cécile)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Turpin (Frédéric)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
19e section : sociologie, démographie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Visier (Laurent)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
19e section : sociologie, démographie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Schehr (Sébastien)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
19e section : sociologie, démographie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Rodriguez (Jacques)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
19e section : sociologie, démographie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Madurell (François)
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Véray (Laurent)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Féral (Josette)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Danan (Joseph)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle
épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Dorlin (Elsa)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
17e section : philosophie
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Le Bigot (Ludovic)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Christophe (Véronique)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Bastien (Christian)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Antoine (Pascal)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Perli (Antonello)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Nabet (Carole), épouse Egger
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Buj (Serge)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Benoit (Martine)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Briens (Sylvain)
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Gadoin (Isabelle)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Gay (Marie-Agnès)
université Lyon-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Drouet (Pascale)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Cohen (James)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Jey (Martine)
université Paris-IV, institut universitaire de formation des maîtres
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
9e section : langues et littératures françaises
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Bonnet (Christine), épouse Baron
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
10e section : littératures comparées
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Dupouy (Christine)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
9e section : langues et littératures françaises
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Douzou (Catherine)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
9e section : langues et littératures françaises
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Del Lungo (Andrea)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
9e section : langues et littératures françaises
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Doquet (Claire)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024720986
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Malcolm
Jim Saunders, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024720980
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Annie
Paulette Salavize, épouse Soyeux, inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au secrétariat général
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 8 janvier 2012
date_debut="2012-01-08"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000024720978
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jean-Pierre Comparot
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 janvier 2012
date_debut="2012-01-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024720976
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme"
sexe="M"
JORFTEXT000024720972
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Georges Portal
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Poste:
agent comptable du Groupement d'intérêt public tutélaire d'Alsace
sexe="M"
JORFTEXT000024720969
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Julien Fantino
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Corse compétences »
sexe="M"
JORFTEXT000024720967
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Annie Cauvet
trésorière principale du Trésor public
Poste:
agent comptable du grand port maritime de Rouen
sexe="F"
JORFTEXT000024720965
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspecteur de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000024720960
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Thierry Delamare
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable intérimaire du grand port maritime de Rouen
sexe="M"
JORFTEXT000024720963
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspecteur de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000024720956
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspecteur de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000024720958
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspecteur de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000024720954
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspecteur de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000024720950
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 29 octobre 2011
inspectrice de l'académie de Paris
date_debut="2011-10-29"
sexe="F"
JORFTEXT000024720952
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Serge Bagot
ingénieur mécanicien électricien, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2012
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024720943
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000024720936
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Michel GERBER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
à compter du 30 janvier 2012
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2012-01-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024720929
admission
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jean-Marc Bedier
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cholet (1re catégorie)
Poste:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720921
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jean-Régis Borius
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Poste:
préfet des Hautes-Pyrénées
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720914
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. René Bidal
préfet des Hautes-Pyrénées
Poste:
préfet des Pyrénées-Orientales
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720907
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jean-François Delage
préfet des Pyrénées-Orientales
Poste:
préfet d'Indre-et-Loire
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720900
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jean-Luc Fabre
préfet d'Indre-et-Loire
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720894
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Laetitia Cesari
administratrice civile
Poste:
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture du Cantal
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000024720890
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Laurent Vercruysse
administrateur civil détaché
sous-préfet. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture du Cantal
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000024720888
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Hugues Fuzeré
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pamiers
Poste:
sous-préfet de Mauriac
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024720886
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Alexandre Medvedowsky
conseiller d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000024720872
réintégration
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Mme Michèle Rousseau
directrice, adjointe au commissaire général au développement durable, appelée à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000024720864
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Jérôme Peyrat
administrateur hors classe de la ville de Paris
Poste:
inspecteur général de l'administration du développement durable (5e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000024720862
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Fred Constant
professeur des universités
Poste:
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
ambassadeur
sexe="M"
JORFTEXT000024720857
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
conseiller Europe au cabinet du Premier ministre
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000024720853
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
M. Charles Fries
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
secrétaire général des affaires européennes
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024720849
nomination
(source Legifrance)28 Octobre 2011
De:
Poste:
directeur du cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000024718200
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Camiade (Marine)
chef du bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie de l'innovation (3BEPII)
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'Etat
la ministre chargée du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024718197
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Luc Rigouzzo
directeur du cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération
Poste:
à sa demande
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération"
sexe="M"
JORFTEXT000024718200
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Mario Pain
directeur adjoint de l'énergie
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès d'IFP Energies nouvelles
sexe="M"
JORFTEXT000024718195
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Institut national des langues et civilisations orientales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024718190
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
conseiller en charge de la communication, des relations avec la presse et des relations publiques au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000024718186
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Aldosa (Julien, Guilhem)
Nancy, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. André de Herde
professeur, doyen de la faculté d'architecture, d'ingénierie architecturale d'urbanisme de l'université catholique de Louvain
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718184
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Sophie Rohfritsch
vice-présidente du conseil régional d'Alsace, présidente de la commission innovation recherche et enseignement supérieur
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024718184
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Christelle Creff
conservatrice en chef des bibliothèques, directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Alsace
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024718184
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Alain Jund
adjoint au maire de Strasbourg, chargé de l'urbanisme
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718184
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Hugues Dreysse
professeur, vice-président de l'université de Strasbourg, en charge des ressources humaines et des questions sociales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718184
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Vincent-Marie Canivet
prote, affecté à l'Imprimerie nationale de Douai
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024718181
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. François FUMERON
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 19 décembre 2011
date_debut="2011-12-19"
sexe="M"
JORFTEXT000024718178
promotion
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Vo (Hong-Lien)
Nice, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Darbin (Caroline, Marie)
Brest, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Emmanuel (Cesar, Emmanuel)
Clermont-Ferrand, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Trinh (Sophie, Emilie)
Lille, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Bonnet (Anne-Laure, Christine)
Reims, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Moehrel (Bethsabée)
Nancy, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Nitusgau (Jade, Laurence)
Marseille, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Courval (Aymeric, Aurélien)
Strasbourg, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Quinque (Emilie, Annie)
Strasbourg, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Lintanf (Guillaume)
Lyon, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Renaud (Matthieu, Thierry, Gérard)
Montpellier, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Crauste (Eléonore, Madeleine)
Nantes, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Dolambi (Coline, Pascale)
Bordeaux, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Bridonneau (Thomas, Tristan)
Strasbourg, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Licht (Lucie, Laure)
Rennes, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Fenelon (Mathilde)
Toulouse, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Bernard (Cécile, Lucie, Madeleine)
Lyon, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Auber (Elise, Marie)
Paris-VII, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Jaby (Philippe)
Lyon, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Puderbeutel (Lionel)
Paris-V, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Masson Regnault (Emmanuel, Marie)
Bordeaux, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Paris (Aline, Sophie)
Reims, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Douilly (Gregory, Jean-Marc)
Montpellier, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Benmoussa (Leila)
Paris-V, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Bonin (Bertrand, François)
Toulouse, médecine bucco-dentaire
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Alyamani (Nadine)
Clermont-Ferrand, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Dolatyar (Anahid)
née le 1er août 1987 : Nancy, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Deviot (Marc, Jean, Pascal)
Lille, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Percheron (Marguerite, Marie)
Rennes, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Andre (Marine, Elodie)
Reims, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. De Saboulin Bollena (Philippe, Armand, Marie)
Toulouse, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Soria (Paola)
Strasbourg, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Guyon (Alice)
Paris-V, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Israel (Yona, Anne-Lucie)
Paris-VII, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Paya (Mélaine, Andrée, Solène, Aimée)
Marseille, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Moulinier (Sandrine, Flore)
Bordeaux, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Bedoucha (Valérie, Claire)
Montpellier, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Poulain (Christophe, Robert)
Paris-VII, chirurgie orale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Marquez Diaz (Mélodie)
Nantes, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Bergeret (Clément)
Lyon, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="M"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Izraelewicz (Elsa, Julie)
Paris-V, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Niez (Natacha, Louise, Eva)
Paris-VII, orthopédie dento-faciale
Poste:
l'année universitaire 2011-2012 comme suit
sexe="F"
JORFTEXT000024718174
affectation
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Gérard Di Pizzo
attaché d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024718171
admission
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024718168
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Arnaud TEYSSIER
inspecteur général de l'administration
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718168
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Nora REMADNIA PREZIOSI
adjointe au maire de Marseille
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024718168
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Jacques OULD AOUDIA
président de l'association Migration et Développement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718168
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Thierry de BEAUMONT-BEYNAC
président de l'Ordre de Malte France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024718168
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000024718166
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000024718166
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DE L'AIR
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Enseigne de vaisseau"
sexe="F"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Chaptal (Nicolas)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Du Merle (Hugues, Marie, Louis)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Bullock (Julien, François, John)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Kleinbeck (Jérémy, Daniel)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Marescaux (Vincent)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Douis (Mathieu, Julien)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Maurat (Jean-Charles)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Caillon (Cédric, Franck, Jean)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Patier (Martin, Marie, Bernard)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
M. Augier (Vincent, Marie)
rang du
1er août 2010
Poste:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Capitaine"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024718164
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
expert de haut niveau, classé au groupe III, au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
sexe="M"
JORFTEXT000024718161
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Descours-Gatin (Chantal)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Poste:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Versailles
à compter du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000024718159
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Fernandez (Elydia)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Marseille
Poste:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Versailles
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000024718159
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Marie-Annick Bourdin
conseillère des affaires étrangères hors classe, deuxième conseillère à Tananarive
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
sexe="F"
JORFTEXT000024718155
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Mme Marie-Thérèse DELAUNAY
sous-préfète de Lyon, secrétaire générale adjointe, chargée de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Poste:
commissaire du Gouvernement du groupement
sexe="F"
JORFTEXT000024718145
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2011
De:
Poste:
à sa demande
à compter du 30 octobre 2011
date_debut="2011-10-30"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000024713705
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Hauss (Alain)
conservateur en chef du patrimoine
Poste:
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
sexe="M"
JORFTEXT000024713702
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000024713694
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
à compter du 15 novembre 2011
directeur des affaires culturelles de Martinique
date_debut="2011-11-15"
sexe="M"
JORFTEXT000024713702
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
à sa demande
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics, auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000024713694
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Gérard LE DOUCE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Poste:
agent comptable de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
sexe="M"
JORFTEXT000024713692
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Damien GOURDON
attaché d'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Poste:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formations professionnelles agricoles de Haute Corrèze
sexe="M"
JORFTEXT000024713690
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Pierre-Yves DE POORTER
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Education et formation tout au long de la vie de l'académie de Lille »
sexe="M"
JORFTEXT000024713688
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Michel Valdiguie
conseiller maître à la Cour des comptes, désigné
membre
Poste:
membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'aménagement commercial"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000024713657
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Mme Claire MARCADIER
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse » (GIPACOR)
sexe="F"
JORFTEXT000024713686
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Mme Véronique MONNIER
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation tout au long de la vie et insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours »
sexe="F"
JORFTEXT000024713684
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Mme Dominique Calvin
administratrice civile hors classe
Poste:
contrôleuse générale économique et financière de 2e classe
sexe="F"
JORFTEXT000024713679
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Raphaël BELLO
chef du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises de la direction générale du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)
représentant de l'Etat
ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)"
sexe="M"
JORFTEXT000024713677
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
au grade de commissaire contrôleur général
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024713675
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
au grade de commissaire contrôleur général
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000024713675
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000024713661
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Aymeric Ducrocq
conseiller économique hors classe à l'Agence des participations de l'Etat
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
groupe_thematique="conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024713659
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2011
De:
M. Guimbaud (Thierry)
administrateur civil hors classe, directeur des services de transport
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès des grands ports maritimes du Havre et de Rouen
sexe="M"
JORFTEXT000024710595
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024710591
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Jean-Benoît Dujol
directeur de l'Agence du service civique
Poste:
en application du XI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Olivier Toche
directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Poste:
en application du XI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Laurent Dubois
suppléant
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Xavier Cahen
titulaire
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Eric Forti
titulaire
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Yann Poyet
titulaire
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Denis Adam
suppléant
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA éducation)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre
(APEL nationale)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre
(APEL nationale)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Franck Calvet
suppléant
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Martine Pin
titulaire
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Alain Favier
titulaire
Poste:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
du patronat réel (CGPME)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
du patronat réel (CGPME)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Céline Micouin
suppléante
Poste:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union syndicale Solidaires « fonction publique
assimilés »
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union syndicale Solidaires « fonction publique
assimilés »
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Lydia Gouevic
suppléante
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA fonction publique)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA fonction publique)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Christine Tapie
suppléante
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Danielle Quetin
suppléante
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Guy Coisy
titulaire
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des cadres (CGC)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Franck Girard
titulaire
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des cadres (CGC)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Claude Raoul
titulaire
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Mme Inès Minin
suppléante
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Julien Vaillant
suppléant
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
c) Représentants de l'Association des régions de France
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
c) Représentants de l'Association des régions de France
sexe="F"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Patrick Weiten
suppléant
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Représentants de l'Assemblée des départements de France
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Serge Eymard
titulaire
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Représentants de l'Assemblée des départements de France
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
M. Philippe Esnol
suppléant
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Représentants de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Représentants de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
en application du II de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Caisse nationale d'allocations familiales
sexe="M"
JORFTEXT000024710560
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nelly BENICHOU, Jérôme LEGRAIN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000024710557
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000024710555
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel ROBERT et Raphaël RANISIO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cugnaux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="M"
JORFTEXT000024710553
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick LENDAIS et Pierre MASSOL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Yonne (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
sexe="M"
JORFTEXT000024710551
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
sexe="M"
JORFTEXT000024710549
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard NICOLAS, Nicolas VIGER et Christophe ROQUIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Coutances (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
sexe="F"
JORFTEXT000024710547
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
conférés
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000024710533
conférés
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024710533
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2011
De:
Poste:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
groupe_thematique="commission administrative de l'aviation civile"
sexe="M"
JORFTEXT000024696735
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
président de la commission administrative de l'aviation civile
groupe_thematique="commission administrative de l'aviation civile"
sexe="M"
JORFTEXT000024696735
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024696731
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 18 novembre 2011
Au tribunal administratif de Marseille
date_debut="2011-11-18"
sexe="M"
JORFTEXT000024696728
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 1er novembre 2011
Au tribunal administratif de Paris
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024696728
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er novembre 2011
Au tribunal administratif de Paris
date_debut="2011-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000024696728
désignation
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 18 novembre 2011
Au tribunal administratif de Marseille
date_debut="2011-11-18"
sexe="F"
JORFTEXT000024696728
désignation
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
M. Michel Djokovic
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Vanuatu
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vanuatu"
sexe="M"
JORFTEXT000024696724
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
M. Philippe Vinogradoff
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
sexe="M"
JORFTEXT000024696721
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2011
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur interarmées du service de santé des forces armées en Guyane
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur interarmées du service de santé des forces armées aux Antilles
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Saint Germain-en-Laye
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
III. ― Candidats résidant à l'étranger (sauf à Djibouti)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Brest
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Lyon
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Metz
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Saint Germain-en-Laye
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants (02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95)
sexe="M"
JORFTEXT000024696470
charge
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Philippe Sultan
directeur général des services de la commune de Villepinte
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Yazid Sabeg
commissaire à la diversité et à l'égalité des chances
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Christophe Robert
délégué général de la Fondation Abbé Pierre
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Pierre Quercy
ancien délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Pierre Pommellet
conseiller auprès du commissaire à la diversité et à l'égalité des chances
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Françoise Nung
chef de projet CUCS à Chanteloup-les-Vignes
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="F"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Christine Nassiet David
directrice de l'ESH Antin Résidences
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="F"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Jacques Mura
président fondateur de la FNAE-ZUS
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Aminata Kone
secrétaire générale de la Confédération syndicale des familles (CSF)
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="F"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Frédéric Gilli
directeur délégué de la chaire de Sciences-Po, rédacteur en chef de la revue Etudes foncières
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Jean-Baptiste Dolci
membre du conseil de surveillance d'Action logement
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Catherine Depont
directrice de la SAES, directrice du projet de renouvellement urbain de Sevran
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="F"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Roland Castro
architecte
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Michel Cantal-Dupart
urbaniste-architecte
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="M"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Annabelle Barral
chef de projet CUCS à Paris
Poste:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
sexe="F"
JORFTEXT000024695694
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Fernand
Paul, Emile, Jean Demeulenaere, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer du Nord
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 décembre 2011
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024695689
admission
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Flora GOASDOUE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Poste:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Vire
sexe="F"
JORFTEXT000024695686
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Jean JAMET
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « ADECO-Pays du Bocage »
sexe="M"
JORFTEXT000024695684
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Alain HACH
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Les hôpitaux publics à votre domicile »
sexe="M"
JORFTEXT000024695682
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Cécile LEHEC
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Groupe d'initiatives et de ressources 7 - GIR 7 »
sexe="F"
JORFTEXT000024695680
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Jean-Paul HARDY
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Le pays de Rennes »
sexe="M"
JORFTEXT000024695678
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Serge AUDOYNAUD
directeur des services douaniers de 1re classe, détaché
directeur régional des douanes et droits indirects à Roissy voyageurs (direction régionale des douanes de Roissy voyageurs)
Poste:
directeur régional des douanes et droits indirects à Toulouse (direction régionale des douanes de Midi-Pyrénées)
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024695676
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Max BALLARIN
directeur régional des douanes et droits indirects à Orly (direction régionale des douanes d'Orly)
Poste:
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à la direction du renseignement douanier (DRD)
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024695674
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Philippe DIDELOT
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024695671
promotion
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Pierre Penet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2012
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024695668
admission
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Colette Dejoie, née Delamotte
attachée d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000024695666
admission
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Bertrand CADIOT
administrateur civil hors classe
Poste:
expert de haut niveau (groupe II), conseiller sur les questions de coopération administrative européenne et internationale, placé auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
sexe="M"
JORFTEXT000024695663
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Mme Magali CHARBONNEAU
administratrice civile
Poste:
sur sa demande
directrice de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000024695661
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Jean-Loup DRUBIGNY
sous-préfet hors-classe, détaché
directeur auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Poste:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 12 novembre 2011
date_debut="2011-11-12"
corps="Sous-préfets et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024695659
réintégration
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000024695650
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric MOREAU, Olivier FRISON et François CHAUVEAU de VALLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000024695648
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle MICHELEZ et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (17e)"
sexe="M"
JORFTEXT000024695646
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
sexe="M"
JORFTEXT000024695644
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc MATEU et Alexandre SANCHEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="M"
JORFTEXT000024695642
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. AUDIGE (Michel)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 décembre 2011
date_debut="2011-12-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024695639
admission
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. COHEN (Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024695637
admission
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Bodin (Jean-Paul)
secrétaire général pour l'administration
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre de la défense et des anciens combattants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024695634
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2011
De:
M. Abdel Kader Guerza
directeur d'hôpital détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
Poste:
sous-préfet de Dreux (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024691462
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Régis FRAISSE
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Poste:
président du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
groupe_thematique="comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna"
sexe="M"
JORFTEXT000024692137
désignation
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé) et affecté auprès de l'université Lille-II à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691504
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Ecole normale supérieure de Lyon à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section : sciences de l'éducation
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691502
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'Ecole normale supérieure de Lyon à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691502
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et des sciences humaines) et affecté à l'université Bordeaux-II à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691500
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Tomasi (Sophie)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Rennes-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Subra (Gilles)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Sparfel-Berlivet (Lydie)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Rennes-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Sopkova-de Oliveira Santos (Jana)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Caen
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Segui (Bruno)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Maupoil-David (Véronique)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Tours
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Lehmann (Maxime)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Guillon (Jean)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Bordeaux-II
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Giot-Rousseau (Annick)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Limoges
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Giard (Jean-Christophe)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Caen
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Gambarota (Guilio)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Rennes-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Fenet (Hélène)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Daulhac-Terrail (Laurence)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Boichot-Lagente (Elisabeth)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Rennes-I
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Bertin-Nicod (Laurence)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Besançon
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Belmont (Philippe)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris-V
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Aulois-Griot (Marine)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Bordeaux-II
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Apaire-Marchais (Véronique)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Angers
Poste:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000024691498
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Paraponaris (Claude)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Evrard (Karine), épouse Samuel
Institut national polytechnique de Grenoble
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Chatelain (Stéphanie), épouse Ponroy
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Bultel (Evelyne), épouse Poincelot
université de Besançon
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Brillet (Franck)
université Bretagne-Sud
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Nicolaï (Isabelle)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Martin (Mathieu)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Farvaque (Etienne)
université du Havre
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Traïni (Christophe)
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Science politique
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Lekéal (Farid)
université Lille-II
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Histoire du droit et des institutions
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Brégi (Jean-François)
université de Nice
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Histoire du droit et des institutions
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Baisset (Didier)
université de Perpignan
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Histoire du droit et des institutions
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Tchen (Vincent)
université du Havre
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Picheral (Caroline), épouse Boiteux
université Montpellier-I
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Lagrange (Philippe)
université de Rouen
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Cammilleri-Subrenat (Anne)
Institut d'études politiques de Rennes
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Cabannes (Xavier)
université d'Amiens
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Bailleul (David)
université de Chambéry
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Rebourg (Muriel)
université de Brest
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
sexe="F"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Plazy (Jean-Marie)
université Bordeaux-IV
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Moulin (Jean-Marc)
université de Caen
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Bosse-Platière (Hubert)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Auguet (Yvan)
université de Perpignan
Poste:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
sexe="M"
JORFTEXT000024691496
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Nathalie Tournyol du Clos
administratrice civile hors classe, chef de service
Poste:
chef du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, adjointe à la directrice générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
sexe="F"
JORFTEXT000024691493
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Clément Beaune
administrateur civil
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppléant du représentant de la ministre chargée du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024691490
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
la ministre chargée du budget
suppléante
groupe_thematique="comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000024691488
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Eric Ginesy
chef du bureau « défense et mémoire » à la direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
la ministre chargée du budget
titulaire
groupe_thematique="comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique"
sexe="M"
JORFTEXT000024691488
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jacques BUISSON
membre suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation
des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
groupe_thematique="Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000024691484
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jean MAZARS
membre titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation
des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
groupe_thematique="Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000024691484
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
par subdivision et par ordre de mérite
Subdivision Caen
Spécialité anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000024691480
affectation
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
par subdivision et par ordre de mérite
Subdivision Bordeaux
Spécialité anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000024691480
affectation
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
par subdivision et par ordre de mérite
Subdivision Ile-de-France
Spécialité oncologie
sexe="M"
JORFTEXT000024691480
affectation
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jean-Paul Vergnerie
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 22 janvier 2012
date_debut="2012-01-22"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000024691475
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
au concours sur titres d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme conférant le grade de master (OG TITRES) (session 2011)
sexe="M"
JORFTEXT000024691472
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
au concours sur titres d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme conférant le grade de master (OG TITRES), session 2011
sexe="F"
JORFTEXT000024691470
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Stéphane Sadak
colonel de sapeurs-pompiers
Poste:
sous-directeur des ressources, des compétences et de la doctrine d'emploi de la direction des sapeurs-pompiers de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
sexe="M"
JORFTEXT000024691468
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Thomas Berthe
directeur départemental interministériel de la cohésion sociale et de la protection des populations
Poste:
sous-préfet, sous-préfet de Bernay
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000024691460
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard LOMBRAIL et Patrice MEYNARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Soulac-sur-Mer (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
sexe="F"
JORFTEXT000024691455
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000024691457
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Philippe Coste
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
sexe="M"
JORFTEXT000024691451
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jean Sarréo
contrôleur général de 1re classe
Poste:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
sexe="M"
JORFTEXT000024691451
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Normandie
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024691449
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Sylvie BOURGOGNE
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Poste:
Conseillère à la cour d'appel de Reims
présidente du tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal_grande_instance="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000024691447
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Alfred BIRGERT
président du tribunal de grande instance de Saverne
Poste:
Conseiller à la cour d'appel de Metz
président du tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
sexe="M"
JORFTEXT000024691447
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Martine COMTE
présidente du tribunal de grande instance de Pontoise
Poste:
conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel d'Orléans
cour_cassation
cour_appel="Orléans"
sexe="F"
JORFTEXT000024691445
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jean-Claude Suet
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Castres
à compter du 1er juillet 2011
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Benoît Boulet-Gercourt
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Courbevoie
à compter du 1er décembre 2010
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Martine Drochon
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Thiers
à compter du 10 janvier 2011
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-01-10"
sexe="F"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Fabienne Webert, épouse Herry
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Ouen
à compter du 7 mars 2011
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-03-07"
sexe="F"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Mme Annick Bénard, épouse Ballester
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montpellier
à compter du 28 février 2011
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-02-28"
sexe="F"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Paul-Marie Lamy
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Grenoble
à compter du 5 novembre 2010
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Alain Tourre
juge de proximité, en disponibilité
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
sexe="M"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. François Jan
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Coutances
à compter du 31 janvier 2011
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000024691441
admission
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Jean-Philippe Deneuvy
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin
sexe="M"
JORFTEXT000024691435
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Vincent FAVRICHON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024691433
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Hubert FERRY-WILCZEK
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024691433
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
M. Gérard FALLON
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000024691433
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juin 2011
date_debut="2011-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er avril 2011
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour prendre rang du 1er avril 2011
Les aspirants
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les aspirants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour prendre rang du 1er avril 2011
Les aspirants
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
Les aspirants
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2010
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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grade="Sous-lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000024691430
nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
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sexe="F"
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nomination
(source Legifrance)21 Octobre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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sexe="F"
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(source Legifrance)21 Octobre 2011
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Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
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