Nominations au Journal Officiel de la République Française

Octobre 2013

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De:
M. Liberman (Gauthier)
(emploi DECU n° 4229)
Poste:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028134163
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille pour une durée de quatre ans
à compter du 24 novembre 2013
date_debut="2013-11-24"
groupe_thematique="comité territorial de l'audiovisuel de Marseille pour une durée de quatre ans"
sexe="M"
JORFTEXT000028134362
reconduction
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
à compter du 16 octobre 2013
date_debut="2013-10-16"
groupe_thematique="comité territorial de l'audiovisuel de Marseille"
sexe="F"
JORFTEXT000028134362
reconduction
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Florian GARRIGOS
inspecteur des finances publiques
Poste:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028134175
désignation
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Patrick DOILLON
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Territoire de Belfort »
sexe="M"
JORFTEXT000028134173
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
conseiller technique collectivités locales au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
à compter du 28 octobre 2013
date_debut="2013-10-28"
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000028134169
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
à compter du 28 octobre 2013
date_debut="2013-10-28"
sexe="M"
JORFTEXT000028134166
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Smith (Marc)
(emploi DECU n° 4056)
Poste:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028134163
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Saliou (Catherine)
(emploi DECU n° 4077)
Poste:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028134163
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme De Cola (Luisa)
université de Strasbourg
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
31e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134160
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Doums (Claudie)
(emploi DIRP n° 3119)
Poste:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028134163
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Authier (Gilles)
(emploi DIRP n° 4046)
Poste:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028134163
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Gagnepain (Philippe)
université Paris-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134160
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Escaffre (Lionel)
université d'Angers
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134160
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Maubant (Philippe)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
70e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
professeur du Collège de France, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2013-2014, sur la chaire « civilisation mésopotamienne »
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000028134158
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Honta (Marina)
université Bordeaux-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
74e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. André (Jean-Marc)
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
68e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Giret (Jean-François)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
70e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lauga (Béatrice)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
67e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Bolliet (Valérie)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
67e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Varrault (Gilles)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Zeller (Marianne)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
66e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Gallusci (Philippe)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
66e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Reggiori (Fulvio)
université Bordeaux-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
65e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Dols-Lafargue (Marguerite)
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
64e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lewis (Noëlle)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
63e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Sliwa (Tadeusz)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Rodet (Thomas)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Mokraoui (Anissa)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Lemaire (Thibault)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Desceliers (Christophe)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Budyn (Elisa)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Martinez (Philippe)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
36e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Dugué (Olivier)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
36e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Loisy (Corinne)
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Schmutz (Myriam)
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Carbonnier (Benjamin)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
33e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Gautron (Laurent)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Dedryvère (Rémi)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
33e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Del Guerzo (André)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
32e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Romieu (Anthony)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
32e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Schwell (Martin)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bouyssière (Brice)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
31e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Simon (Laurent)
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Abraham (Emmanuel)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Lauret (Jean-Sébastien)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Goaoc (Xavier)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Pichardie (David)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Charnois (Thierry)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Biri (Venceslas)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Poncet (Philippe)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Baril (Jean-Luc)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Seuret (Stéphane)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Dikeç (Mustafa)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
24e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Elie (Romuald)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Coulange (Lalina)
université Bordeaux-IV (Ecole supérieure du professorat et de l'éducation)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Lespez (Laurent)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Thibaud (Bénédicte)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Hancock (Claire)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bergel (Pierre)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Collignon (Béatrice)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Laux (Claire)
institut d'études politiques de Bordeaux
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Ragot (Gilles)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Jablonka (Ivan)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Cuchet (Guillaume)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Delaplace (Christine)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
21e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bourgeois (Luc)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
21e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Knüsel (Christopher-John)
université Bordeaux-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
20e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Gauthier (Claudine)
université Bordeaux-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
20e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Ughetto (Pascal)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
19e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Forero-Mendoza (Sabine)
université de Pau
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
18e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Ragouet (Pascal)
université Bordeaux-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
19e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lannegrand-Willems (Lyda)
université Bordeaux-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
16e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Olivo (Gilles)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
17e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bioy (Antoine)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
16e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Houssier (Florian)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
16e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Le Tallec-Lloret (Gabrielle)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
14e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Parello (Vincent)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
14e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Gautier (Laurent)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
12e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lemoël (Sylvie)
université Paris-XII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
12e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Moline (Estelle)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
7e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Laville (Béatrice)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
9e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bridet (Guillaume)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
9e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Barry (Alpha)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
7e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Labrune (Laurence)
université Bordeaux-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
7e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134155
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Stemmann (Lars)
université Paris-VI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
67e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Kieffer (Michel)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme El Maarouf-Bouteau (Hayat)
université Paris-VI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
66e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Dejaegere-Stote (Annick)
université de Strasbourg
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
64e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Oget (Nicolas)
université de Lorraine
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
32e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Méausoone (Pierre-Jean)
université de Lorraine
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Boiron (Denis)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lamour (Emily)
université Paris-VI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Lerouge (Sandra)
université Paris-VII
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Pricoupenko (Ludovic)
université Paris-VI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Perez-Mignon (Sophie)
université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Nîmes)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Olivieri (Michèle)
université de Nice
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
7e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Hervé (Fabrice)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Muller (Joël)
université d'Artois
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Fiore (Claude)
université d'Aix-Marseille (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Gallopel-Morvan (Karine)
Ecole des hautes études en santé publique
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Drucker-Godard (Carole)
université Paris-X
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Bouty-Bisquert (Isabelle)
université de Toulon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Poirine (Bernard)
université de la Polynésie française
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Nasica (Eric)
université de Nice
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Cardebat (Jean-Marie)
université Bordeaux-IV
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Goirand (Camille)
université Paris-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
4e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Veillon (Didier)
université de Poitiers
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
3e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Manson (Stéphane)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Potvin-Solis (Laurence)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Hastings-Marchadier (Antoinette)
université Bretagne-Sud
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Roets (Damien)
université de Limoges
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Pimont (Sébastien)
université de Chambéry
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Ghica-Lemarchand (Claudia)
université Rennes-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Gardin (Alexia)
université de Lorraine
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Favier (Yann)
université Rennes-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="M"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Chassagnard-Pinet (Sandrine)
université Lille-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Bernault (Carine)
université de Nantes
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000028134152
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Reichel (Bernadette)
attachée d'administration du ministère de la défense, affectée à la plate-forme achats-finances Nord-Est à Metz
Poste:
à faire valoir
sur sa demande
ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2014
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000028134149
admission
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade_actuel="Professeur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade_actuel="Professeur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="F"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2013
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Métayer (Hervé, Paul)
rang du
1er septembre 2012
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
A compter du 1er août 2013
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
A compter du 1er août 2013
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Matanowski (Julie, Stéphanie)
rang du
1er septembre 2012
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
A compter du 1er août 2013
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="F"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Rostaing (Thomas, Jean-Michel)
rang du
1er septembre 2012
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
A compter du 1er août 2013
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Morel (Alexis, Marie, Hervé)
rang du
1er octobre 2011
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
A compter du 1er août 2013
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="F"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2013
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Administrateur"
JORFTEXT000028134147
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours interne
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours interne
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours interne
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours interne
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours externe
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours externe
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours externe
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
Concours externe
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028134116
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="F"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Gilles Ruaud
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la protection des populations du Finistère
Poste:
directeur départemental de la protection des populations des Yvelines
à compter du 15 novembre 2013
date_debut="2013-11-15"
sexe="M"
JORFTEXT000028134076
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="F"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
sexe="M"
JORFTEXT000028134114
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000028134111
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000028134109
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000028134107
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000028134105
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard WARTEL et François BRISSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rue (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
sexe="M"
JORFTEXT000028134103
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bourbriac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
sexe="M"
JORFTEXT000028134097
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire à la résidence de Moissy-Cramayel, office créé
notaire
notaire_creation_office
sexe="F"
JORFTEXT000028134093
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Nicolas Mayer-Rossignol
conseiller développement, affaires économiques, G20, entreprises
Poste:
à compter du 28 octobre 2013
date_debut="2013-10-28"
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000028134087
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Mme Anne-Marie Descôtes
directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028134081
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Damien Lamotte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales du Centre
Poste:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Somme
à compter du 15 novembre 2013
date_debut="2013-11-15"
sexe="M"
JORFTEXT000028134078
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Julien QUÉRÉ
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
secrétaire général de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
sexe="M"
JORFTEXT000028134074
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Daniel JOUANNEAU
ancien ambassadeur. Commandeur de la Légion d'honneur du
13 août 2009
Poste:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
groupe_thematique="conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur"
sexe="M"
JORFTEXT000028133660
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
M. Bertrand LANDRIEU
ancien préfet de région. Commandeur de la Légion d'honneur du
12 novembre 2008
Poste:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
groupe_thematique="conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur"
sexe="M"
JORFTEXT000028133660
nomination
(source Legifrance)30 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'ODEADOM
personnalité professionnelle, siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil d'administration de l'ODEADOM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028130157
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
conseiller écosystèmes numériques et attractivité au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000028130163
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'ODEADOM
personnalité professionnelle, siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil d'administration de l'ODEADOM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028130157
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'ODEADOM
personnalité professionnelle, siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil d'administration de l'ODEADOM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028130157
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Ghilini (Laurent)
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Poste:
à compter du 1er novembre 2013
directeur régional des affaires culturelles de Corse
date_debut="2013-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028130151
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Diebolt (Wanda)
inspectrice générale de l'équipement, secrétaire de l'Agence universitaire de la francophonie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
personnalités désignées en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028130149
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
personnalités désignées en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028130149
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Bouët (Jérôme)
inspecteur général des affaires culturelles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
personnalités désignées en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028130149
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
II. ―
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Marinos (Alain)
inspecteur des patrimoines
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
II. ―
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Arnauld (Marie-Paule)
conservatrice générale du patrimoine honoraire
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
II. ―
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="F"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Rojat-Lefebvre (Elisabeth)
directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Yvelines
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
II. ―
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="F"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Rigaut (Jean-Luc)
président de la communauté d'agglomération d'Annecy
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Jarlier (Pierre)
sénateur-maire de Saint-Flour
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Launay (Jean)
député-maire de Bretenoux
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Bernier (Marc)
maire de Vaiges
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Malvy (Martin)
président de l'association
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
IV. ―
représentant de l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteur sauvegardé et espaces protégés
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
I. ―
membres désignés
Par le délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="F"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
I. ―
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="F"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
I. ―
membres désignés
Par le ministre de l'éducation nationale
groupe_thematique="Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire"
sexe="M"
JORFTEXT000028130147
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Christian Négrel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 janvier 2014
date_debut="2014-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028130144
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
groupe_thematique="conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine"
sexe="F"
JORFTEXT000028130141
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Boez (Christine)
attachée principale d'administration de l'Etat
Poste:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du service des organismes sociaux au sein du département des clientèles de la direction des services bancaires
à compter du 1er novembre 2013
détachée dans ledit emploi, à compter de la même date, pour une période maximale de cinq ans
date_debut="2013-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028130138
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Hervé Hatt
suppléant
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentant des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="M"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Jean Berthon
membre suppléant
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="M"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Rémi Therme
titulaire
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="M"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="M"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="F"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Gilles Labbé
suppléant
Poste:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="comité consultatif du secteur financier"
sexe="M"
JORFTEXT000028130136
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Jacques Pain
attaché d'administration
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028130134
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François DESMYTTERE et Grégoire PORET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
sexe="M"
JORFTEXT000028130125
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre GOUBARD, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000028130127
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000028130115
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique NAZ, Jean-Baptiste DÉLECLUSE, Anthony BIRRAUX, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Douvaine (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="F"
JORFTEXT000028130111
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
à compter du 16 octobre 2013
pour une durée de trois ans
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
date_debut="2013-10-16"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028130107
nomination
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Mme Jacqueline Lebrun-Belot
présidente de formation de jugement depuis le 5 mars 2013
Poste:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille pour une durée de trois ans
à compter du 16 octobre 2013
date_debut="2013-10-16"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028130105
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Garro (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028130099
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Yves Martin
président suppléant et président de formation de jugement depuis le 6 septembre 2011
Poste:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
à compter du 16 octobre 2013
date_debut="2013-10-16"
sexe="M"
JORFTEXT000028130105
désignation
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Jacquet (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 27 janvier 2014
date_debut="2014-01-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028130097
admission
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
M. Simon (Robert)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
directeur départemental de la cohésion sociale du Val-de-Marne, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028130093
réintégration
(source Legifrance)29 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028115352
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028115352
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Jean-Loup COMMO
représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Poste:
associations de victimes des risques professionnels ou des organisations professionnelles de la prévention du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. François DESRIAUX
représentant de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Poste:
associations de victimes des risques professionnels ou des organisations professionnelles de la prévention du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Arnaud de BROCA
secrétaire général de l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Poste:
associations de victimes des risques professionnels ou des organisations professionnelles de la prévention du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Jean-François CAILLARD
président de la commission spécialisée relative aux acteurs locaux de la prévention en entreprise
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Roland MASSE
président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Xavier CUNY
président de la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Pierre BARBEY
président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques pour la santé au travail
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Jacques POMONTI
président de la commission spécialisée relative aux orientations transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000028115349
désignation
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Ravot (Thierry)
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Poitou-Charentes à la direction du développement territorial et du réseau
à compter du 1er novembre 2013
date à laquelle l'intéressé est appelé à exercer d'autres fonctions
Poste:
au détachement
date_debut="2013-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028115346
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="F"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Poste:
membres de la Commission des participations et des transferts
groupe_thematique="Commission des participations et des transferts"
sexe="M"
JORFTEXT000028115344
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
Mme Catherine Mayenobe
conseillère maître à la Cour des comptes
Poste:
directrice à la Caisse des dépôts et consignations
sexe="F"
JORFTEXT000028115342
nomination
(source Legifrance)27 Octobre 2013
De:
M. Christophe BERTHELIN
administrateur des finances publiques au sein de la direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028114963
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Alexandre DELETTRE
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Nice
sexe="M"
JORFTEXT000028114961
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Cailliez (Thomas)
professeur agrégé
Poste:
examinateur
sexe="M"
JORFTEXT000028114958
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Velez (Irma)
maître de conférences
Poste:
examinatrice
sexe="F"
JORFTEXT000028114958
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Jacques CLEMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
chef du service des ressources humaines (groupe I) au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
à compter du 12 novembre 2013
date_debut="2013-11-12"
sexe="M"
JORFTEXT000028114955
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Patrice
Marie, Maurice, Gaston GERMAIN, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le 11 avril 2005 auprès de FranceAgriMer
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er décembre 2013
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028114953
réintégration
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Catherine Geslain-Lanéelle
directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028114951
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie"
sexe="M"
JORFTEXT000028114949
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Pérard (Thierry)
sur proposition du ministre de la défense
Poste:
membres du conseil d'administration de la de la société Défense Conseil international
représentants de l'Etat
groupe_thematique="société Défense Conseil international"
sexe="M"
JORFTEXT000028114946
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Jean-Louis Léonard
président délégué de l'Association nationale des élus du littoral, maire de Châtelaillon-Plage
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants des collectivités territoriales
Association nationale des élus du littoral
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="M"
JORFTEXT000028114943
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Lisa Noury
juriste environnement à l'Union des industries et métiers de la métallurgie
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants des usagers
Représentante des industries métallurgiques
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="F"
JORFTEXT000028114943
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en statistiques
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Pascal SIMONET
précédemment nommé au comité scientifique
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et écotoxicologie
Poste:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en microbiologie
groupe_thematique="t Conseil des biotechnologies"
sexe="M"
JORFTEXT000028114940
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
conseiller
date_debut="2013-10-21"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000028114936
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. CLASQUIN (Luc)
suppléant
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. OGER (Eric)
suppléant
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de la Fédération Interco-CFDT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000028114933
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Marc Navez
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne
Poste:
délégué ministériel de la zone de défense Ouest
sexe="M"
JORFTEXT000028114930
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Raphaël LE MÉHAUTÉ
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
sur proposition du ministre chargé de la politique de la ville
Poste:
membres du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de la Société du Grand Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000028114928
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Eric DELZANT
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, chargé de la préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Poste:
membres du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de la Société du Grand Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000028114928
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Véronique MOREAU
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Poste:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Limousin, emploi classé en groupe V
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028114925
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Annaïk Merdrignac
attachée principale d'administration
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000028114922
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Ramillon-Deffarges (Renaud)
directeur de cabinet
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence française de développement"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028114920
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Jean-Claude Moisset
président de formation de jugement depuis le 6 août 2012
Poste:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand pour une durée de trois ans
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028114915
désignation
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Louis Pougaud
président suppléant et président de formation de jugement depuis le 13 avril 2013
Poste:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028114915
désignation
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Tugdual VIEILLARD-BARON
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
membre du comité chargé d'assister l'autorité de contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire
groupe_thematique="comité chargé d'assister l'autorité de contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire"
sexe="M"
JORFTEXT000028114913
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Gérard SENTIS
substitut général en charge du secrétariat général près la cour d'appel de Grenoble
Poste:
membre du comité chargé d'assister l'autorité de contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire
groupe_thematique="comité chargé d'assister l'autorité de contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire"
sexe="M"
JORFTEXT000028114913
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel CHABROL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
sexe="F"
JORFTEXT000028114905
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Ingwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
sexe="F"
JORFTEXT000028114903
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel JORDA, André DOREY, Claire FERRANDES, Viviane BEUZELIN et Jeanne BAVIERE-RYSSEN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="F"
JORFTEXT000028114901
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre FERRANDES, Michel JORDA, André DOREY, Claire FERRANDES et Viviane BEUZELIN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="F"
JORFTEXT000028114901
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Brouillonnet (Fabienne)
administratrice civile hors classe, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chargée de l'encadrement (groupe II) à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
à compter du 24 novembre 2013
date_debut="2013-11-24"
sexe="F"
JORFTEXT000028114896
reconduction
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Romain NADAL
directeur de la communication et du porte-parolat
Poste:
représentant du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence France-Presse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028114893
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Walczak (Nicolas)
chef du bureau des moyens logistiques
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Rogez (Magali)
chargée des mutualisations
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Rivera (Thierry)
responsable qualité forces aériennes
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Moutet (Arnaud)
chargé de mission
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Mokadem (Mehdi)
lieutenant de police
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Marrec (Pol)
chargé de mission sécurité
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Levardois (Adeline)
chargée de mission sécurité économique
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Lefebvre (Vinciane)
chef d'équipe référent dans le milieu associatif
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Gillon (Matthieu)
responsable de la sécurité des systèmes d'information
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Foutrier-Bozonnet (Mickaël)
coordinateur prévention environnement social
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Didier (Emilia)
chef de cabinet adjoint
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Devos (Flore)
étudiante
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Mme Deruyter (Chloé)
chargée de mission transfrontalière
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. de Chantérac (Gonzague)
collaborateur parlementaire
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="F"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. Bernardini (François)
chef de centre opérationnel zonal
Poste:
à suivre la session régionale « Jeunes » Nord - Pas-de-Calais (du 21 au 25 octobre 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028114890
admission
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
M. PARAIRE (Luc)
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Poste:
expert de haut niveau (groupe II) auprès de la directrice des services administratifs et financiers dans les services du Premier ministre
délégué à la mobilité et aux carrières pour les emplois de directeur de l'administration territoriale des services du Premier ministre et de chargé de mission dans les secrétariats généraux des affaires régionales
sexe="M"
JORFTEXT000028114888
nomination
(source Legifrance)26 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028112867
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028112867
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028112867
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028112867
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028112867
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
conseiller technique Europe et international au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000028112796
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Eric FRANCESCHETTI
inspecteur des finances publiques
Poste:
second suppléant du régisseur d'avances
à compter du 25 octobre 2013
date_debut="2013-10-25"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028112793
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Fabien CARREAU
contrôleur des finances publiques
Poste:
premier suppléant du régisseur d'avances
à compter du 25 octobre 2013
date_debut="2013-10-25"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028112793
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Claude SORHOUETGARAY
administrateur des finances publiques
Poste:
régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Sud-Ouest auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
à compter du 25 octobre 2013
date_debut="2013-10-25"
sexe="M"
JORFTEXT000028112793
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Eric ROBERT
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Nouveaux produits pour les mobilités du futur »
sexe="M"
JORFTEXT000028112791
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Catherine NOWE
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire pour l'activité de stérilisation interhospitalière Côte d'Opale
sexe="F"
JORFTEXT000028112789
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Gilbert
Henri Grivault, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112786
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Dominique
Marie-Pierre Fournier, ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Dax
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000028112784
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Henri
Georges, Pierre Durand, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de Lot-et-Garonne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 décembre 2013
date_debut="2013-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112782
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Alain
Roger Legros, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de Haute-Saône
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112780
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Françoise
Laure Courtoisier, épouse Dimon, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale des territoires de la Haute-Garonne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000028112778
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Bertrand
René, Marie de Vaulchier du Deschaux, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Saône
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112776
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Ronald
Marie, André, Ghislain Charvet, inspecteur de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale de la protection des populations du Nord
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112774
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Jean
Maurice Reparet, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 13 octobre 2013
date_debut="2013-10-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112772
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Yvon Riou
maître de conférences à l'Ecole centrale de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Emmanuelle Quiniou
urbaniste, directrice générale de l'agence d'urbanisme de la région angevine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Françoise Quardon
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges et à l'Ecole spéciale d'architecture (ESA)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Matthieu Lebot
architecte DPLG, cogérant de la SARL Métalobil ― conception et réalisation de projets de design d'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Thierry Lafont
ingénieur, architecte DPLG, directeur grands projets au sein de la direction bâtiment et équipements d'INGEROP
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Antoinette Hastings-Marchadier
maître de conférences à la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000028112769
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Denut (Eric)
délégué à la musique
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentant du ministre chargé de la culture
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028112767
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000028112763
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. DISSON (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2014
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112761
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Francis ROL-TANGUY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim (Haut-Rhin)
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000028112753
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Lydie Evrard
ingénieure des mines
Poste:
déléguée interministérielle aux normes
sexe="F"
JORFTEXT000028112746
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Michel ROUZEAU
inspecteur général de l'administration, directeur des ressources et des compétences de la police nationale
Poste:
membre du conseil d'administration de la société CIVIPOL Conseil
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la société CIVIPOL Conseil"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028112743
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Paul BOULVRAIS
sous-préfet hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur
administrateur civil
Poste:
dans le corps des sous-préfets et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Sous-préfets et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112741
réintégration
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Raphaël LE MÉHAUTÉ
préfet, secrétaire général du comité interministériel des villes
Poste:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
groupe_thematique="comité des finances locales"
sexe="M"
JORFTEXT000028112739
désignation
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028112737
admission
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Robert MAUD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 21 octobre 2013
Poste:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
date_debut="2013-10-21"
sexe="M"
JORFTEXT000028112732
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Benoît VALLET
professeur des universités-praticien hospitalier
Poste:
directeur général de la santé
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000028112724
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Jérôme Reboul
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts à la direction générale du Trésor
Poste:
membre de la commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation
représentant du ministre de l'économie
groupe_thematique="commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation"
sexe="M"
JORFTEXT000028112718
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
sexe="M"
JORFTEXT000028112715
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Pierre BOUTHINON-DUMAS, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce d'Angoulême (Charente)
sexe="F"
JORFTEXT000028112713
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel COROLLER, Jean-Pierre BEYER, Alain AMELOT, Agnès LANOË et Caroline BEYER-CARETTE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fouesnant (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
sexe="M"
JORFTEXT000028112711
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François PERRAULT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000028112707
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François PERRAULT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="F"
JORFTEXT000028112707
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="M"
JORFTEXT000028112699
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph BIRRAUX, Dominique NAZ et Jean-Baptiste DELÉCLUSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Douvaine (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="M"
JORFTEXT000028112693
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri TUBERT, Véronique GUERIN-WACONGNE et Christian NICOLLE, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
sexe="M"
JORFTEXT000028112691
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert LESIEUR et Maryvonne LE BARS, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
sexe="M"
JORFTEXT000028112687
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Anne-Marie LAURENT
du
22 mars 2014
au
21 mars 2016
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juges au tribunal de grande instance de Paris
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000028112684
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Magali BOUVIER
du
14 janvier 2014
au
13 janvier 2017
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juges au tribunal de grande instance de Paris
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000028112684
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Denys MILLET
du
22 décembre 2013
au
21 décembre 2016
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000028112684
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Bernard PERRIER
du
7 décembre 2013
au
6 décembre 2015
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
sexe="M"
JORFTEXT000028112684
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Gosselin (Olivier)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Poste:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
à compter du 1er novembre 2013
date_debut="2013-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
sexe="M"
JORFTEXT000028112682
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Poste:
au grade de premier conseiller du même corps
A compter du 1er décembre 2013
date_debut="2013-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028112680
promotion
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
Mme Anne Duclos-Grisier
administrative civile hors classe
Poste:
directrice, secrétaire générale adjointe, au ministère de la justice
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000028112672
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Christophe DEVYS
conseiller social
Poste:
conseiller auprès du Premier ministre, conseiller social
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000028112665
nomination
(source Legifrance)25 Octobre 2013
De:
M. Philippe GAC
administrateur des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant suppléant de l'Etat
ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028110166
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme Hérin (Danièle)
professeur des universités
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
2
personnalités désignées
par la conférence des présidents d'université
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Yves BARBOUSSAT
vice-président de l'Association nationale des élus en charge du sport
Poste:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
3
représentant de l'Association nationale
des élus en charge du sport
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="M"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Poste:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="M"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Bruno DELOR
président de la Fédération française d'aéromodélisme
Poste:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="M"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Denis ROUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="M"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Poste:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="F"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
président du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
groupe_thematique="comité de programmation du Centre national pour le développement du sport"
sexe="M"
JORFTEXT000028110163
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Arnaud PINGUET
inspecteur de la jeunesse et des sports
Poste:
directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne
sexe="M"
JORFTEXT000028110161
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Paupert (Lazare)
professeur agrégé hors classe, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 2013
directeur régional des affaires culturelles de Franche-Comté
date_debut="2013-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028110155
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme Le Morzellec (Joëlle)
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de la francophonie
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Guyon (Etienne)
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Grandazzi (Alexandre)
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Fabrice VAZ et Claude TOUZET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000028110138
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme Bukspan (Elisabeth)
inspectrice générale des finances honoraire
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme Romulus (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'éducation nationale, groupe de physique-chimie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Rey (Alain)
linguiste
sur proposition du ministre chargé de la communication
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. de Beaumarchais (Jean-Pierre)
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de la culture
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Gaussot (Jean-Michel)
ministre plénipotentiaire
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="M"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Mme de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
sur proposition du ministre de la justice
Poste:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000028110153
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Guillaume ZELLER
représentant de Bolloré Média
Poste:
dans la deuxième section du fonds
membre titulaire représentant des entreprises de la presse gratuite d'information politique et générale
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000028110151
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Philippe BAUCHOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
chef de service (groupe I), délégué à l'action foncière et immobilière au secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
sexe="M"
JORFTEXT000028110148
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Daniel DIOT
directeur juridique de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Poste:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
groupe_thematique="commission d'examen des pratiques commerciales"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028110143
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. LESUEUR (Thomas)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires (groupe II) à l'administration centrale du ministère de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028110140
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice VAZ et Claude TOUZET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="M"
JORFTEXT000028110138
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Geoffroy BRUNEEL et Patrice GRAS, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000028110136
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. FLESCHEN (Loïc)
huissier de justice
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000028110134
désignation
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
huissière de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000028110132
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Gayrard (Jean-Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er mars 2014
date_debut="2014-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028110108
réintégration
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000028110128
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Charles DELERCE et Marie-Odile EUVRARD-BURDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Boëge (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="F"
JORFTEXT000028110128
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000028110126
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique BAGET, Frédérique CIRMAN et François TESSIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="F"
JORFTEXT000028110124
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy DROUET, Yvon DROUET, Marie-Hélène GEORGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Mihiel (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
sexe="F"
JORFTEXT000028110118
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle David GOUHIER, Jean-Michel BOISSET et Rodolphe PÉAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="F"
JORFTEXT000028110114
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc CUIF, Benoît CUIF et Estelle TOURRAND-HEMMER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
sexe="F"
JORFTEXT000028110112
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre POEY-NOGUEZ, Paul DUMAS, Yannik BRIÈRE et Benjamin LAPLACE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
sexe="F"
JORFTEXT000028110110
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Eric Lucas
secrétaire général du ministère de la justice
Poste:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès de la garde des sceaux, ministre de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000028110106
nomination
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
M. Guibert (Jean-Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, par limite d'âge
à compter du 1er novembre 2013
date_debut="2013-11-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028110103
admission
(source Legifrance)24 Octobre 2013
De:
Poste:
président du Centre national du livre
sexe="M"
JORFTEXT000028107078
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Paris
à compter du 24 novembre 2013
date_debut="2013-11-24"
groupe_thematique="comité territorial de l'audiovisuel de Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000028107167
reconduction
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Erwan GOUEDARD
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Laboratoires normands associés » (LANA)
sexe="M"
JORFTEXT000028107089
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
en cette qualité et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
73e section
sexe="M"
JORFTEXT000028107083
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
en cette qualité et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
sexe="M"
JORFTEXT000028107083
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
en cette qualité et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
sexe="M"
JORFTEXT000028107083
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
en cette qualité et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
sexe="M"
JORFTEXT000028107083
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
président de la commission armées-jeunesse
groupe_thematique="commission armées-jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000028107073
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Sylvain ROUSSELLE
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général adjoint du haut-commissaire de la République en Polynésie française, en outre chef de la subdivision des îles Australes
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000028107070
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Mme Hélène CAPLAT
ingénieure du génie sanitaire détachée
sous-préfète, sous-préfète de Pamiers
Poste:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000028107066
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Etienne GENET
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000028107062
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Jean-Pierre GILLERY
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pamiers
sous-prefet_sous-prefecture="Pamiers"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000028107064
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Mme Nathalie BIQUARD
administratrice hors classe de la ville de Paris, chef du service des collectivités locales (groupe I) de la direction générale des finances publiques
Poste:
représentante de l'Etat au comité des finances locales
groupe_thematique="comité des finances locales"
sexe="F"
JORFTEXT000028107060
désignation
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028107051
titularisation
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Poste:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
à compter du 1er septembre 2013
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028107049
titularisation
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Jérôme Reboul
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts à la direction générale du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028107046
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Jean-Yves Rossi
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
en application des dispositions de
l'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 15 octobre 2013
date_debut="2013-10-15"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000028107034
réintégration
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Michel Roger
inspecteur général de l'éducation nationale en service détaché
Poste:
sur sa demande
dans son corps d'origine
à compter du 1er mars 2014
admis à effet de la même date, par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028107029
réintégration
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
M. Pascal CHIRON
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des ressources humaines (groupe III) à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
sexe="M"
JORFTEXT000028107026
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Mme Mireille MOGUEROU
administratrice des poste et télécommunications hors classe
Poste:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du secrétaire général du Gouvernement
sexe="F"
JORFTEXT000028107024
nomination
(source Legifrance)23 Octobre 2013
De:
Mme Maud Hoestlandt
à compter du 14 octobre 2013
Poste:
chargée d'enquête auprès de la directrice déléguée des services du contrôle général des lieux de privation de liberté
l'article 5 du décret du
12 mars 2008
date_debut="2013-10-14"
sexe="F"
JORFTEXT000028104702
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Stéphanie Dekens
à compter du 1er septembre 2013
Poste:
contrôleur
l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028104702
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Céline Delbauffe
nommée contrôleur
Poste:
à compter du 2 septembre 2013
contrôleur
l'article 2 du même décret
date_debut="2013-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000028104702
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Gilles Capello
à compter du 1er septembre 2013
Poste:
contrôleur
l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé
date_debut="2013-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000028104702
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Bruno Raymond
à compter du 17 octobre 2013
Poste:
à sa demande
contrôleur extérieur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
date_debut="2013-10-17"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000028104702
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau de la ville, du logement et des territoires à la direction du budget
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104636
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Sandrine Collin
appelée à de nouvelles fonctions
à compter du 1er septembre 2013
Poste:
chargée d'enquête auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
date_debut="2013-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000028104702
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Sylvain ROUSSEAU
contrôleur des douanes de 2e classe
Poste:
régisseur d'avances auprès de la DNRED (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières)
à compter du 5 novembre 2013
date_debut="2013-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000028104634
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef de bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Poste:
membre suppléant représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104632
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Christophe TRICOT
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Education et formation tout au long de la vie » de l'académie de Lille
sexe="M"
JORFTEXT000028104630
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="F"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
sexe="M"
JORFTEXT000028104627
désignation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer
groupe_thematique="conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer"
sexe="M"
JORFTEXT000028104621
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentant d'une organisation non gouvernementale
active dans le domaine de la ressource halieutique
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentant
d'un organisme de recherche spécialisé dans l'économie maritime
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant la filière piscicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant la filière conchylicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentants
pour la filière de la pêche maritime
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Françoise BAS
suppléante
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les consommateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentants
pour la filière de la pêche maritime
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les consommateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Johnny NETO
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les salariés de la filière
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Marc GOUEDIC
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les salariés de la filière
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Yves GUIRRIEC
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les ports de pêche et les halles à marée
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les ports de pêche et les halles à marée
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Philippe DROIN
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Pierre LABBÉ
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jean QUINET
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Marc DURET
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Gaël MICHEL
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Armand QUENTEL
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Sylvie ROUX
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jean-Loup VELUT
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Axelle BODMER
suppléante
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Damien VENZAT
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. José JOUNEAU
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
Pascal HEID, suppléant.
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jacques PICHON
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Yves FOEZON
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Richard BROUZES
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Julie RIGAUD
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. André GUEGUEN
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Philippe ORTIN
suppléant
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Olivier LABAN
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la pêche professionnelle en eau douce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la pêche professionnelle en eau douce
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la profession piscicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Marc LAMOTHE
titulaire
Poste:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la profession piscicole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000028104618
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jean-Pierre BES
secrétaire général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Poste:
administrateur titulaire
représentant des employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Membre titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000028104615
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Laurent Buchaillat
adjoint au sous-directeur de l'administration territoriale, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé de l'intérieur
des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104609
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Roland CAILAC
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
Poste:
dans son corps d'origine et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028104612
réintégration
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Olivier Meilland
chef du bureau du logement de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104609
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jérôme Reboul
chef du bureau du financement du logement et activités d'intérêt général, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104609
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Boisselier (Fabrice, Bruno)
affecté en orthopédie dento-faciale, en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104606
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Roze (Anne-Perrine, Marie)
affectée en orthopédie dento-faciale, en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104606
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Merzouga (Mohamed, Reddah)
affecté en orthopédie dento-faciale, en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104606
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Rousselet (Clotilde, Laure)
affectée en orthopédie dento-faciale, en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104606
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Falhon (Charlène, Yvanne)
affectée en orthopédie dento-faciale, en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104606
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Boyer (Marion, Christine)
née le 1er août 1988, en médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne à Clermont-Ferrand
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Feugueur (Guillaume, Georges, Eugène)
en chirurgie orale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Kone (Dodiebe)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Moullan (Malika)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Arnaud (Camille, Mireille)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Brest
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Dubar (Marie, Jacqueline, Paulette)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Ng Yuk Shing (Jaimie, Fiona)
en chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Adam (Lucie, Liliane)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hedjazian (Kayhan)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Derman (Myriam, Liora, Paulette)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Saint-Etienne (Clothilde, Elisabeth, Béatrice)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Elmaalouf (Mylène, Caroline)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Feuvrier (Claire, Marie)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Ngo (Bich-Tien)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Hascoet (Emilie, Françoise, Marguerite)
née le 1er novembre 1990, en chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Brest
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Degaey (Romain, Claude)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Ruttimann (Erwan, Claude)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hasnaoui (Mohammed, Nasr-Eddine)
en chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Saad (Ryan)
en chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Weidmann (Pierre, Jean-François, Louis)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Detzen (Laurent)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Ravasco (Jonathan)
en chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Karimova (Anna, Mouminovna)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Becker (Elsa, Aude, Yvette)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Delor (Quentin, Olivier)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Provost (Mathieu, Sylvain)
en chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Noël (Audrey, Rosanne)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Crenn (Marie-Joséphine)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Goyat-Longlet (Blanche, Camille)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Molinier (Olympe, Camille)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Brami (Aurélie, Esther)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Chambas (Vivien, François)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne à Clermont-Ferrand
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Georgel (Camille)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Nerzic (Manon, Michelle)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hadj Saïd (Mehdi)
en chirurgie orale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Lenfant (Benoît, Guillaume, Frédérique, Nicolas, Marie)
né le 1er août 1987, en chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Kleinpoort (Flavie, Alexandra, Clara)
en chirurgie orale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Pédeboscq (Marie-Pierre)
en chirurgie orale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Calvo-Lamolla (Anne-Sophie, Emilie)
en chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Gossart (Rémy, Antoine)
en chirurgie orale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hamada (Mourad)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Guilbert (Anne, Pauline)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Egloff (Claire, Karine)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Grégoire (Johanne)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Afota (Franck, Elie)
en chirurgie orale en interrégion Sud à Nice
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hutin (Matthieu, Bernard)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Sadonès (Prune)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Niel (Mathilde, Valentine)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Le Khac (Olivier, Nam-Anh)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Daviet (Lise)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne à Clermont-Ferrand
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Beck (Héloïse, Marie-Laure, Stéphanie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Sargenti (Pauline, Elise)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Limam (Alexandre, Abdelaziz, Charles, Pierre)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Wojtiuk (Fabienne, Sophie)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Borie (Gwenaël, Frédéric)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Sud à Nice
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Rankowski (Claire, Colette)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Mevel (Camille, Claire)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Duchateaux (Alban, Etienne)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Donnadieu (Philippe, Charles)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Jesuran (Léa, Selma)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Montaner (Sylvain)
en chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme André (Marie, Simone)
en othopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Olimpo (Marie, Eva)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à Nice
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Contamine (Marie, Louise, Thérèse)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Callede (Ulysse, Thibaut, Hervé)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jouan (Robin, Pierre)
en chirurgie orale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Hervy (Baptiste, Vincent)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Le Thai (Anne, Mai-Anh)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Bauvin (Marianne, Yvonne, Charlotte)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Ghnassia (Mélodie, Audrey)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Wolfeler (Anne-Charlotte)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Tang (Alice)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Bertrand-Sanac (Claire, Régine)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Sellier (Aurélie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Béliard (Marion)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Birgy (Armand, Marie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Azogui (Laura, Margaux)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Pamar (Jean-Baptiste, Jacques, Claude, Reneld)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Zeitoun (Diane, Louise)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Demuyter (Clarisse, Marie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Hazan (Samantha, Brigitte)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Favre (Anne-Laure, Marie, Célina)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Choukroune (Chloé, Esther)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Petit (Catherine, Anne, François)
en médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Martin (Charlotte, Marie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Bauer (Cynthia)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Fouquet (Charles-Henri, Christian, Yves)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Seiller (Magali, Céline)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Charpentier (Valentine, Anne)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Lietz (Gabriel, Philippe)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Kamm (Quentin)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Stolz (Sophie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Aragon (Isabelle, Marie, Emilie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Rouault (Basile, Thierry)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Objois (Claire, Marie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes-Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Millot (Gaël, Luc)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile de France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Arnier (Canelle, Marie)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Marseille
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Denis (Patrice, Emmanuel, Vivien)
né le 1er juillet 1990, en orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes-Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Lagorsse (Arthur)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Lyon
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Ouadi (Eléa, Laura)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris V)
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Cappaï (Paul, Jean-Claude, Pierre)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="M"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Me Florence MERLET, notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Seignelay (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
sexe="F"
JORFTEXT000028104589
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Baron (Marine, Claire)
en orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Poste:
par ordre de classement au concours, par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
l'année universitaire 2013-2014
sexe="F"
JORFTEXT000028104604
affectation
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant suppléant des assurés sociaux, sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028104602
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
conseillère chargée de la communication au cabinet du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre de l'économie et des finances"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000028104598
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe POINSOTTE, Carole ABLER-TREFEU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
sexe="M"
JORFTEXT000028104593
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marc BEUDIN et Bernard JARRY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cournon-d'Auvergne (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
sexe="F"
JORFTEXT000028104591
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Corinne Brunon-Meunier
directrice adjointe de la direction du développement et des biens publics mondiaux de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Poste:
membre titulaire du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement
groupe_thematique="comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement"
sexe="F"
JORFTEXT000028104586
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. David Bertolotti
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur du désarmement et de la non-prolifération nucléaires
Poste:
représentant du ministre des affaires étrangères à la commission interministérielle des données d'origine spatiale
groupe_thematique="commission interministérielle des données d'origine spatiale"
sexe="M"
JORFTEXT000028104584
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
Mme Valérie Pipelier
conseillère des affaires étrangères
Poste:
secrétaire générale de l'Assemblée des Français de l'étranger
sexe="F"
JORFTEXT000028104582
nomination
(source Legifrance)22 Octobre 2013
De:
M. Jacques DEGRANDI
premier président de la cour d'appel de Paris
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2014
18 avril 2014
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028091446
admission
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Jacques BEAUME
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2014
10 mai 2014
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028091446
admission
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Raymond MOREY
procureur général près la cour d'appel de Cayenne
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2014
20 janvier 2014
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028091446
admission
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Olivier MINGUELLA
officier de la gendarmerie nationale, placé en position de détachement judiciaire
Poste:
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000028091444
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Jean-Claude PIERRU
président du tribunal de grande instance de Montauban
Poste:
président de chambre à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
sexe="M"
JORFTEXT000028091442
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Jean-Louis MAGOGA
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Auch
Poste:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Yorick AVRIL
conciliateur de justice
Poste:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Williams MALARET
ancien directeur d'établissement social, conseiller prud'homal
Poste:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tarbes
cour_appel="Pau"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Michel BARBAUX
commissaire général de division aérienne à la retraite
Poste:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 8e arrondissement de Paris
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. René Jean LECA
directeur régional du travail des transports à la retraite
Poste:
Cour d'appel de Bastia
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
Mme Lydie MAUCHAMP-MOTTELET
assistante de justice et conciliatrice de justice
Poste:
Cour d'appel d'Amiens
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Soissons
cour_appel="Amiens"
sexe="F"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Dominique PAULIAN
juge de proximité en disponibilité
à compter du 30 octobre 2013
Poste:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille (civil)
date_debut="2013-10-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
M. Daniel PIBOUX
conservateur des hypothèques à la retraite
Poste:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000028091440
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
Mme Corinne JANACKOVIC
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Poste:
juge au tribunal de grande instance de Marseille
tribunal_grande_instance="Marseille"
sexe="F"
JORFTEXT000028091438
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
Mme Aubois (Elisabeth)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (académie de Dijon)
Poste:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Gard
sexe="F"
JORFTEXT000028091435
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
Mme Vincent (Mireille)
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Gard
Poste:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Tarn
sexe="F"
JORFTEXT000028091435
nomination
(source Legifrance)20 Octobre 2013
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000028090550
nomination
(source Legifrance)19 Octobre 2013
De:
M. Jean-Claude Follot
administrateur des finances publiques de 5e échelon, chef du département de l'action et de l'expertise économiques à la direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2013
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028090544
admission
(source Legifrance)19 Octobre 2013
De:
M. Christian Caprile
administrateur des finances publiques de 4e échelon, adjoint au chef de la mission gouvernance informatique à la direction générale des finances publiques
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 novembre 2013
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2013-11-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028090540
admission
(source Legifrance)19 Octobre 2013
De:
M. Christian Blondeel
administrateur des finances publiques de 5e échelon, comptable spécialisé du centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2013
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000028090536
admission