11 Janvier 1993

De: Brunet (Frédéric)
Objet:
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales, pour siéger
Remplace:M. Moulin (Charles)
Groupe:
désignation
11 Janvier 199311/01/1993
De: Geoffret (Georges)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1991-07-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Janvier 199311/01/1993
De: Jeissou (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Saugier (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nantua (non installé)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Cosme (Lucien)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Charbonnier (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bouttin (Benjamin)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T. -F.O.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Kittler (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bonnouvrier (Jérôme)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Merle (Gilles)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition du Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Delamarre (Éric)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Ingrand (Hélène)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Association des agences de mannequins enfants et juniors
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Étienne (Françoise)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat national des agences de mannequins et mannequins enfants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Azria (Jeanine)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Hurel (Flore, Élisabeth)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition du Syndicat des producteurs des films publicitaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Reichenbach (Christine)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Union des annonceurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Veyssière (Laurence)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Association des agences conseils en communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Sarky (Daniel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Pamelard (Paul-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Rouget (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Chevalier (Henry)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat national des agences de mannequins et mannequins enfants
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Vannoorenberghe (Thierry)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Des Roys (Étienne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition du Syndicat des producteurs des films publicitaires
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Ferrer (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Union des annonceurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bourgoin (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Association des agences conseils en communication
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bertin (Roland)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition du Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Perouse (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Rived (Danièle)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Cherouat (Servane)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T. -F.O.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Dambrine (Virginie)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Association des agences de mannequins enfants et juniors
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Gauthier (Maryline)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Trouve (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Lafonta (Jean-Bernard)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Rouchon (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-08-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bregier (Fabrice)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-08-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Arvis (Jean-François)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-08-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Duclos (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1991-11-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bauge (Stanislas)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1991-11-01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bresson (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (Ire catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefecture_departement_code="25"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Wolf (Gérard)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Caron (Jean-Jacques)
sous-préfet de 1re classe en, service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eureet-Loir
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Brot (Jean-Jacques)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Eure
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Wipf (Robert)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Paganelli (Mathieu)
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Pertus (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge
date_debut="1993-04-16"
depart_retraite
admission
11 Janvier 199311/01/1993
De: Le Deun (Raymond)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Marie-Françoise Haye-Guillaud
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1992-10-30"
a_sa_demande
prefet
titularisation
11 Janvier 199311/01/1993
De: Jacques Corbon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet, en congé spécial
date_debut="1993-06-01"
prefet
depart_retraite
admission
11 Janvier 199311/01/1993
De: Braun (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy
Groupe:
date_debut="1992-11-26"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Janvier 199311/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.