11 Janvier 2003

De: Martin Bethenod
Objet:
délégué aux arts plastiques
Remplace:M. Guy Amsellem
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'architecture et du patrimoine
Remplace:Mme Wanda Diebolt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Jacques Lefrère
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
5° Représentant de l'Institut national de la transfusion sanguine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Yves Ozier
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
4° Représentant de la Société française
d'anesthésie-réanimation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Jacques Cabaud
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
3° Représentant de la Société française de transfusion sanguine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Philippe De Micco
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
2° Représentant de l'Etablissement français du sang
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Claire Krause
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
6° Représentant des praticiens des établissements de transfusion sanguine
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Beauplet
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain-Marc Goudeau
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Cosson
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Philippe Rouger
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
5° Représentant de l'Institut national de la transfusion sanguine
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dan Benhamou
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
4° Représentant de la Société française
d'anesthésie-réanimation
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Luc Wautier
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
3° Représentant de la Société française de transfusion sanguine
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Patrick Hervé
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
2° Représentant de l'Etablissement français du sang
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Virginie Ferrera-Tourenc
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
6° Représentant des praticiens des établissements de transfusion sanguine
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Bruno Pozzetto
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marcel Joussemet
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Barbara Romieux
Objet:
membres de la Commission nationale d'aptitude des praticiens hospitaliers en hémobiologie transfusion
prévue à l'article 4 du décret du
26 novembre 1997
susvisé
7° Personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Febvre (Sylvie, Monique, Andrée)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et réadaptation
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Louis Pastor
chef de mission, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dominique Langlois
attaché principal des services déconcentrés, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Guillaume Husson
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Thierry Grognet
conservateur en chef des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dominique Coq
conservateurs généraux des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marc-André Wagner
sous-directeur. »
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Catherine Toussaint
sous-directrices, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Geneviève Rialle-Salaber
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sophie Perdrial
à Mlles Valérie Pétillon et Isabelle Avon, attachées d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Florence Ibarra
administratrice civile, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Françoise Huault
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Danielle Fournier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Carole Etienne
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Danièle El Kaim
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Laurence Boitard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Georges-Louis Vigier
inspecteur principal des impôts
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Xavier Lamothe
inspecteur principal des impôts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Serge Gross
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Girard
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Gastellu
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Patrick Bouton
inspecteur divisionnaire des impôts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Gérard Zaepfel
trésorier principal du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-François Gonties
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Ghislain Bénard
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: René Forgues
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Claude Barrois
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marie-Ange Santarelli
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Carole Roseau
inspectrice du Trésor public, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Christiane Prioux
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Françoise Pams
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Claudine Mesnard
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Véronique Maslach
agentes contractuelles
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Nathalie Marchandeau
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Anne Blanché
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Nicole Mingone
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sylvie Leygue
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Isabelle Knock
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
sous-préfet hors classe
sous-prefet
détachement
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour l'administration de la police de Dijon auprès du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Janvier 200311/01/2003
De: Bourion (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement du Limousin et directeur départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Vende (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Corrèze
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Cornuau
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
cour_comptes
réintégration
11 Janvier 200311/01/2003
De: Claude Cornuau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès du Bureau des comptes de la République d'Indonésie
Groupe:
date_debut="2002-08-15"
date_fin="2003-01-31"
cour_comptes
disponibilité
11 Janvier 200311/01/2003
De: Nathalie Chareyron
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Christine Chretien-Liotard
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Nathalie Chareyron
contrôleuse des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2003-01-01"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Garosi (Olivier, Mathieu, André)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Perrin (Anne, Geneviève), épouse Le Douce
Objet:
au grade de commandant
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de technicien de laboratoire de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Allaix
directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Foto Digital Bureau (FDB)
», 169, boulevard Malesherbes, 75017 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
précitée
« Axe.L Presse », 2, avenue Garibaldi, 21000 Dijon
cessation de fonction
11 Janvier 200311/01/2003
De: News Télévision (MNT)
», 5, rue Agar, 75016 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
précitée
« Axe.L Presse », 2, avenue Garibaldi, 21000 Dijon
cessation de fonction
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Osmont
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Vianney Sevaistre
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Pascal Sanjuan
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jacques Miet
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alex Merali
administrateur civil, chef du service du dépôt légal du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Yannick Blanc
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean Benet
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Denis Robin
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Hurlin
administrateur civil, chargé de la mission mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Arnaud Cochet
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Olivier André
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jacques Pecchioli
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Arnaud Cochet
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Solange Martin
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Anne-Gaëlle Baudouin
administratrice civile, chef du bureau de l'organisation et des politiques territoriales de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Anne-Sophie Sannier
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marie-Françoise Le Moing
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sophie Guiroy
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachées d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Catherine Dagorn
attachées d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michèle Boulic
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Henri-Michel Comet
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Fillion
chef de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Palasz
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Tessier
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: François Schoeffler
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jean-Marc Morin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Palasz
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marie-José Palasz
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sandrine Lagumina
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Osmont
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Alain Osmont
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Visigalli (Giovanni)
(nationalité italienne), ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Decors (Alain)
(nationalité belge), administrateur délégué d'une société internationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: de Mauduit du Plessis (Lionel)
ingénieur, chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Yeddou (Raymond)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Véron (François-Xavier)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Verreaux (Fabien)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Trottmann (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Theyse (Joan)
directeur d'une société de conseil internationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Suche (Jean-Michel)
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sisco (Patrick)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sevaistre (Patrick)
président de l'Institut de prospective africaine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Schuster (Philippe)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Ruffier d'Epenoux (Gilbert)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Roudil (Philippe)
chef de service à la Régie autonome des transports parisiens
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Robert (Denys)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Regnouf de Vains (Pierre)
directeur de marchés fonciers
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Ramon (Thierry)
conseiller en transmission d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Pottier (Jacques)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du service de santé des armées
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Pillemand (Jean-Philippe)
consultant senior
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Personne (Daniel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Patuel (Pierre)
directeur technique et commercial d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Naudin (Yves)
attaché de service administratif, responsable syndical et élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Morel (François)
directeur d'un département d'une société d'assurances
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Millet (Michel)
gérant d'une société de conseil et ingénierie en informatique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Merle (Olivier)
inspecteur principal des services fiscaux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Léonard (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Levain (Jean)
maire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Legendre (Emmanuel)
commissaire-lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lefébure (Arnould)
secrétaire général d'un organisme intergouvernemental européen
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lefort (Thierry)
directeur d'un fonds de gestion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lebrot (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Leblanc (Patrick)
ingénieur en chef du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Le Duc (Christian)
ingénieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Laspeyres (Arnaud)
professeur d'histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lanos (Jean-Marie)
notaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lamy (Bernard)
président d'une société de gestion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Labaute (Bernard)
inspecteur des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Koczan (Olivier)
directeur de comptes au sein d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Kirschen (Bernard)
directeur adjoint départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Joubrel (Michel)
magistrat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Joseph (Frédéric)
attaché d'administration centrale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jobez (Jean-François)
directeur interdépartemental des anciens combattants
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Irjud (Christian)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Hedelin (Marc)
facteur d'orgues
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Gilart de Keranflec'h (Bertrand)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Gerrer (Denis)
ingénieur-expert, responsable marketing d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Galdeano (Marc)
ingénieur en chef, chef de département à la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Frances (Pascal)
responsable d'un département au sein d'un groupe informatique international
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Fournet (François)
ingénieur en chef du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Fisk (David)
chargé d'affaires à Electricité de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Figuereo (Jean-Luc)
président du directoire d'une société de logistique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Faure-Geors (Pierre)
ingénieur d'affaires
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Egretier (François-Gilles)
directeur de cabinet d'un président de chambre de commerce et d'industrie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Doze (Nicolas)
journaliste, grand reporter
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Domergue (Lucas)
docteur-ingénieur en génie mécanique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Deuwel (Christian)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dejean de La Batie (Gilles)
directeur commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Darré (Eric)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Daniel (Marc)
consultant en sécurité informatique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Cuzin (Yves)
gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Cuquel (Christian)
ingénieur en chef du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Crestini (Jacques)
directeur technique d'exploitation d'un consortium sportif
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Cousin (Jean-Jacques)
inspecteur principal d'une direction des services fiscaux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Corre (Guy)
principal adjoint de collège
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Constans (Emeric)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Conquer (Loïc)
cadre commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Conchaudron (Yves)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Combes (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Chanard (Philippe)
ingénieur des travaux publics
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Celier (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Canet (Olivier)
docteur en médecine, spécialiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Calmes (Gilles)
directeur d'hôpital
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Brèche (Thierry)
directeur juridique en entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Briquet (Yannick)
consultant en organisation et gestion d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Bouyer (Jean-Philippe)
ingénieur en chef de l'armement à la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Barrère (Jean-Claude)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Barret (Pascal)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Barrandon (Thierry)
chef de service d'un bureau régional des personnels civils de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Barette (Gilles)
cadre de santé, responsable syndical
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Amri (Abdallah)
expert en sûreté nucléaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Ammar (Philippe)
expert-comptable, commissaire aux comptes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Allais (Jean-Marc)
commissaire principal de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: de Ribier (Armelle)
attachée des services administratifs de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Tissier-Dauphin (Chantal)
professeure certifiée, chargée de mission au sein d'un ministère
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Tillier (Odile)
chargée de mission auprès d'un haut fonctionnaire de défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Sagot (Anne)
chef de produit d'une société de télécommunications
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Poinot (Dominique)
lieutenante-colonelle de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Peton-Klein (Dominique)
docteure en médecine, directrice de projet au sein d'un ministère
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Morel (Patricia)
médecin-conseil, responsable départementale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Laurenceau (Fabienne)
responsable de projets au sein d'une société d'exploitation d'autoroutes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Fournier-Mickiewicz (Béatrice)
chargée de mission au ministère de l'intérieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Diey (Raphaëlle)
huissière de justice
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Destouches (Christine)
professeure d'histoire-géographie-éducation civique
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Delancray (Claire-Isabelle)
gérante de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Brian (Arlette)
responsable marchés au sein d'une société de conseil et services informatiques
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Boyer (Marie-France)
professeure agrégée en économie et gestion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Borel (Frédérique)
responsable achats énergie d'une société sidérurgique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Bodin (Muriel)
avocate
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Audas-Reina (Isabelle)
conseil en management
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Jaumouillié (Philippe)
sous-préfet de 1re classe (hors cadre), commissaire délégué de la République pour la province Nord en Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Bastien
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Reine Maleysson
Groupe:
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Bastien
contrôleur principal des impôts
Objet:
délégué départemental de l'action sociale de la Loire
date_debut="2003-01-01"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Le Borgne (Anne)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en aide médicale urgente
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Mouline (Jean-Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères, pour être conseiller préadhésion dans le cadre du programme Phare institué par la Commission des Communautés européennes
expert auprès du Gouvernement polonais à Varsovie
Groupe:
date_debut="2002-10-10"
date_fin="2003-07-04"
détachement
11 Janvier 200311/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.