11 Janvier 2017

De: ROBIC Yann
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: RAFFY Patrick
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERENNOU Dominique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LETENNEUR Benoit
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAVENU Gilles
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DUBOIS Julien
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DESEILLE Reynald
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DELRIEU Anthony
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CHOUAT Mohammed
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CADART Aurélien
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BURETTE Michaël
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUILLOT David
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BACHELLEZ Cédric
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ANTONELLO Marc
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ZANGLA Pascale
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: TAHRI Najat
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: SMOLIK Pascale
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: SILLY Fabienne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: RISPAL Evelyne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PROVOLO Peggy
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PLAZA Murielle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MORISSE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MOKRITZKY Christine
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MIRAVETE Véronique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MARCHAND Stéphanie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LEROY Cathy
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LEGGERI Murielle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LE NAOUR Brigitte
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAROCHE Céline
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: KARADENIZ Khadidja
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FREDJ Karine
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FEDKOW Carole
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FAUQUEUR Laetitia
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CORRE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CHICHE Michèle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CALARD Corinne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUROUMA Djémila
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUGEARD Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOMPART Vanessa
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BIANCO Véronique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BELAADI Janette
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BAYLE Isabelle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BANCHET Fabienne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ARNAUD-DOUVILLE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ANDRO-MELIN Alexandra
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: AMROUN Claire
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERES-BRAUX Ghislaine
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CASTEL Laurence
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ABBAS Rachida
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: Pascal Allizard
Objet:
la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remplace:M. Jacques Gautier
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie-France de Rose
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Remplace:M. Pascal Allizard
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Helman le Pas de Sécheval
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Patrick de Cambourg
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian de Boissieu
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian Schricke
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thierry Philipponnat
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Claude Hassan
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Bernard Coupez
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sylvie Lucot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sophie Langlois
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Muriel Faure
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: LOISEAU (Delphine, Anne-Marie, Frédérique), épouse DEWALD
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAPÔTRE (Alexia, Séverine, Cécile), épouse BROCHAY
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAPOTRE (Jean-François, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: DINIELLE (Anne, Christiane, Claire)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: BERTHIER (Jacques, Pierre, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: ORIOT (Christian, Daniel, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL, COMMISSAIRES-PRISEURS ASSOCIES
Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Caroline Gontran
cheffe du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane Verclytte
secrétaire général du ministère de la justice
Objet:
membre titulaire du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Louis COR
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
9 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique RICARD
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
27 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Didier BLIN
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
11 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Catherine PATOUX-GUERBER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
30 avril 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacqueline DUNO
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
25 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique GUYOT-LIENHARDT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
22 avril 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jocelyne KERGUIDUFF BEUVE
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
19 mars 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thérèse WILLARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
14 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie-Catherine CHANARON-COR
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
10 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian BAPTISTE
Général de division (2e section)
Objet:
délégué national du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
Remplace:M. Fred MOORE
Groupe:
date_debut="2017-01-15"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marine Huard
Objet:
conseillère parlementaire
chargée des discours au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Benoît Lemaire
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
Objet:
chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Omont (Pierre-Franck)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Omont (Pierre-Franck)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-05-31"
depart_retraite
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lucas (Yves)
attaché d'administration de l'Etat en position de détachement
Objet:
auprès du ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lucas (Yves)
attaché d'administration de l'Etat en position de détachement
Objet:
des cadres
radiation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Agathe LOBET
Objet:
conseillère en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Henri PITRON
Objet:
conseiller en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Alexis Fradetal
Objet:
conseiller chargé des discours au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: SAQI Mounib
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: RENARD Julien
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: MELLIER Guillaume
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GODEY Alexandre
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GILSON Julien
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GERBAUD Jérôme
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: FURETTE Thibaud
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: DELCLOS Olivier
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: AUDIBERT Frédéric
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: VALLET Frédérique
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERONEAU Agathe
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: OLIVIER Géraldine
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: DEMESSE Stéphanie
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: BERTOGLIO Sara
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Paul Rieu
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: David Grémillet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Luc Coll
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Christophe Vergnaud
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Pierre Marquis
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Ludovic Jullien
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Florent Champy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yannick Barthe
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Franck-Dominique Vivien
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thierry Tatoni
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Enguerran Macia
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Romain Garcier
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Didier Galop
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Rufin Vanrullen
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: David Vallenet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Franck Picard
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Guillaume Fertin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fabrice Vallee
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Axel Löfberg
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Emmanuelle Marie
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sophie Lecomte
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Anne-Marie Haghiri-Gosnet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Valentina Emiliani
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marta Segarra
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Mélanie Dulong de Rosnay
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Anne-Caroline Prévot
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Catherine Leblanc
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Françoise Peyrin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thérèse Malliavin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Myriam Ferro
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christelle Roy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Isabelle Henry
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lise Dumasy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Elsa Cortijo
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cathy Castelain
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Carole PELLETIER
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteure près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane BUGAT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller études et communication
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Vincent DESHAYES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
chef adjoint de cabinet et conseiller presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
au nom de
tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Etienne Cardilès
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Delavictoire
secrétaire de chancellerie, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cyrille Bole
major de la police nationale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Emmanuel Farcot
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane Baumgarth
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique Tassel
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Soumya Zelmat
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Véronique-Marie Juricic
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Vallot (Patrick)
colonel ; 33 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 5 octobre 2016
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade d'officier
Avec effet du
12 octobre 2016
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Chantal Prévost
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
date_fin="2017-08-31"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Marc KRAFFT
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Claude JOLIVALT
Professeur des universités à l'Université Pierre et
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie Curie
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cédric Gendrot
Maitre de conférences à l'université Paris 3
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Valentine Wakelam
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°5804 jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Olivier BELLIER
Professeur des universités à l'université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche n°7330 jusqu'à la fin du mandat de l'unité tel que défini dans la décision DEC151309DGDS susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stefano Bosi
professeur à l'Université d'Evry
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche n° 3683 intitulée Maison des sciences de l'homme Paris-Saclay (MSH Paris-Saclay)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Xavier Daumalin
professeur à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC151309DGDS portant prolongation de l'unité mixte de recherche n° 7303
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Eric Jolly
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sylvie Planel
chargée de recherche à l'IRD
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De:
Eric
Objet:
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Nicolas
Objet:
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.