11 Janvier 2017

De: Bruno Martin
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de la Corse
pour une première période de quatre ans
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines de l'académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2017-01-16"
date_fin="2021-01-15"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: ROBIC Yann
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: RAFFY Patrick
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERENNOU Dominique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LETENNEUR Benoit
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAVENU Gilles
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DUBOIS Julien
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DESEILLE Reynald
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: DELRIEU Anthony
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CHOUAT Mohammed
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CADART Aurélien
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BURETTE Michaël
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUILLOT David
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BACHELLEZ Cédric
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ANTONELLO Marc
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ZANGLA Pascale
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: TAHRI Najat
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: SMOLIK Pascale
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: SILLY Fabienne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: RISPAL Evelyne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PROVOLO Peggy
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PLAZA Murielle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MORISSE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MOKRITZKY Christine
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MIRAVETE Véronique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: MARCHAND Stéphanie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LEROY Cathy
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LEGGERI Murielle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LE NAOUR Brigitte
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAROCHE Céline
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: KARADENIZ Khadidja
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FREDJ Karine
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FEDKOW Carole
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: FAUQUEUR Laetitia
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CORRE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CHICHE Michèle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CALARD Corinne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUROUMA Djémila
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOUGEARD Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BOMPART Vanessa
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BIANCO Véronique
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BELAADI Janette
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BAYLE Isabelle
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: BANCHET Fabienne
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ARNAUD-DOUVILLE Valérie
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ANDRO-MELIN Alexandra
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: AMROUN Claire
Objet:
pour le concours interne par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERES-BRAUX Ghislaine
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CASTEL Laurence
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: ABBAS Rachida
Objet:
pour le concours externe par ordre de mérite
concours
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: Pascal Allizard
Objet:
la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remplace:M. Jacques Gautier
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie-France de Rose
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Remplace:M. Pascal Allizard
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Helman le Pas de Sécheval
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Patrick de Cambourg
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian de Boissieu
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian Schricke
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thierry Philipponnat
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Claude Hassan
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Bernard Coupez
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sylvie Lucot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sophie Langlois
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Muriel Faure
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: LOISEAU (Delphine, Anne-Marie, Frédérique), épouse DEWALD
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAPÔTRE (Alexia, Séverine, Cécile), épouse BROCHAY
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: LAPOTRE (Jean-François, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: DINIELLE (Anne, Christiane, Claire)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: BERTHIER (Jacques, Pierre, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: ORIOT (Christian, Daniel, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL, COMMISSAIRES-PRISEURS ASSOCIES
Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Caroline Gontran
cheffe du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane Verclytte
secrétaire général du ministère de la justice
Objet:
membre titulaire du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Louis COR
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
9 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique RICARD
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
27 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Didier BLIN
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
11 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Catherine PATOUX-GUERBER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
30 avril 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jacqueline DUNO
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
25 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique GUYOT-LIENHARDT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
22 avril 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jocelyne KERGUIDUFF BEUVE
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
19 mars 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thérèse WILLARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
14 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie-Catherine CHANARON-COR
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
10 février 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christian BAPTISTE
Général de division (2e section)
Objet:
délégué national du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
Remplace:M. Fred MOORE
Groupe:
date_debut="2017-01-15"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marine Huard
Objet:
conseillère parlementaire
chargée des discours au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Benoît Lemaire
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
Objet:
chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Omont (Pierre-Franck)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Omont (Pierre-Franck)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-05-31"
depart_retraite
admission
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lucas (Yves)
attaché d'administration de l'Etat en position de détachement
Objet:
auprès du ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lucas (Yves)
attaché d'administration de l'Etat en position de détachement
Objet:
des cadres
radiation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Agathe LOBET
Objet:
conseillère en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Henri PITRON
Objet:
conseiller en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Alexis Fradetal
Objet:
conseiller chargé des discours au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2017-01-16"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: SAQI Mounib
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: RENARD Julien
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: MELLIER Guillaume
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GODEY Alexandre
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GILSON Julien
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: GERBAUD Jérôme
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: FURETTE Thibaud
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: DELCLOS Olivier
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: AUDIBERT Frédéric
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: VALLET Frédérique
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: PERONEAU Agathe
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: OLIVIER Géraldine
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: DEMESSE Stéphanie
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: BERTOGLIO Sara
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Paul Rieu
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: David Grémillet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Luc Coll
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Christophe Vergnaud
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Pierre Marquis
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Ludovic Jullien
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Florent Champy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yannick Barthe
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Franck-Dominique Vivien
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thierry Tatoni
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Enguerran Macia
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Romain Garcier
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Didier Galop
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Rufin Vanrullen
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: David Vallenet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Franck Picard
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Guillaume Fertin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Fabrice Vallee
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Axel Löfberg
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Emmanuelle Marie
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sophie Lecomte
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Anne-Marie Haghiri-Gosnet
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Valentina Emiliani
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marta Segarra
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Mélanie Dulong de Rosnay
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Anne-Caroline Prévot
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Catherine Leblanc
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Françoise Peyrin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Thérèse Malliavin
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Myriam Ferro
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Christelle Roy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Isabelle Henry
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Lise Dumasy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Elsa Cortijo
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cathy Castelain
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Carole PELLETIER
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteure près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane BUGAT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller études et communication
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Vincent DESHAYES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
chef adjoint de cabinet et conseiller presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Yoan Hadadi
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
au nom de celui-ci et
tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2017-01-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Celui-ci et"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Etienne Cardilès
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Michel Delavictoire
secrétaire de chancellerie, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cyrille Bole
major de la police nationale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Emmanuel Farcot
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stéphane Baumgarth
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Dominique Tassel
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Soumya Zelmat
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Véronique-Marie Juricic
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Janvier 201711/01/2017
De: Vallot (Patrick)
colonel ; 33 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 5 octobre 2016
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade d'officier
Avec effet du
12 octobre 2016
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Chantal Prévost
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
date_fin="2017-08-31"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Jean-Marc KRAFFT
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Claude JOLIVALT
Professeur des universités à l'Université Pierre et
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Marie Curie
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Cédric Gendrot
Maitre de conférences à l'université Paris 3
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Valentine Wakelam
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°5804 jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Olivier BELLIER
Professeur des universités à l'université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche n°7330 jusqu'à la fin du mandat de l'unité tel que défini dans la décision DEC151309DGDS susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Stefano Bosi
professeur à l'Université d'Evry
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche n° 3683 intitulée Maison des sciences de l'homme Paris-Saclay (MSH Paris-Saclay)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Xavier Daumalin
professeur à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC151309DGDS portant prolongation de l'unité mixte de recherche n° 7303
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Eric Jolly
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: Sylvie Planel
chargée de recherche à l'IRD
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De:
Eric
Objet:
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Nicolas
Objet:
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.