11 Février 1993

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Tranchard (Jean-Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Tranchard (Jean-Pierre)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Lemor (Francis)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Guillabert (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle, Investimage 4
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Carriot (Clara)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle, Cofimage 4 et 5
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: André (Gérard)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1992-07-19"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Krulic (Joseph)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Bernard (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1992-09-03"
duree="deux ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Guibert (Géraud)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date d'installation
conseiller référendaire de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-06-18"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Février 199311/02/1993
De: Vaserman (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Varjabedian (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Tosse (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Schumacher (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Rousselle (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Remittan (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Reder (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pradel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Piveteau (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pillet-Will (Thibault)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Musellec (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Meuler (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mens (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Maitrot (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Maillard (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Louvet (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lenoble (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lavier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lamarque (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Kerboas (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hennequin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hargreaves (Jérémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Grand (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gendron (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gelin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gaudy (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Fayoux (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Duchen (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Delpuech (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Debeaufort (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Clerc (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Cebron de Lisle (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bruguet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bride (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bretillon (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Berroneau (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Beaudouin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Barbot (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Aubague (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Trunck (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Touillaud (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Rossi (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Rohart (Marie-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Real (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Nugeyre (Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mercier (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lienhardt (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Leto (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lespez (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lesieur (Anne), épouse Mallordy
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Leguay (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Legrand (Anne, Claire), épouse Gérard
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Laurent (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Laffrat (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Labrousse (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Grootenboer (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Giraud (Sophie), épouse Juston
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gaudin (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Fouilhe (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Duriez (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: D'Orsi (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Couet (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Conorton (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Colin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Clavaud (Marie-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Chaumette (Ghislaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Carte (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Camelin (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bosser (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Blandin (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bichard (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Belloeuvre (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Ballesteros (Rose-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Polignan (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: de Rességuier (Robert)
médecin en chef du service de santé des armées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Villebrun (André)
secrétaire du comité central d'entreprise Aérospatiale, responsable syndicaliste Force ouvrière régional, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Vanhems (Michel)
chef de la division administrative auprès de la direction des applications du Centre national d'études spatiales, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Uninski (Claude)
docteur en chirurgie dentaire, chirurgien dentiste conseil auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège, à Foix
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Travaillot (Robert)
directeur logistique d'une entreprise de négoce de fruits et légumes, à Roquettes (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Tejedor (Patrick)
chef de centre de production multiprogramme à l'Aérospatiale, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Tardy (Hubert)
professeur de formation continue à l'institut de promotion commerciale, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Sarrailh (Gérard)
lieutenant-colonel des transmissions
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Ruffé (Jacques)
adjoint au directeur du tourisme au conseil régional Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Rouffiac (Paul)
commissaire principal de police, à Foix (Ariège)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Rodriguez (Rémy)
inspecteur central du Trésor à la trésorerie générale de la Haute-Garonne, à Toulouse
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Regnier (Daniel)
maire de Miremont, chef de service d'une société d'ingéniérie électrique, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Pédo (Alexandre)
chef de groupe au service de surveillance industrielle à l'armement, à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Péchin (Michel)
avocat, à Foix (Ariège)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Paquier (Alain)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Ourliac (Jean-Paul)
directeur général adjoint des services de la région Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Moralès (Serge)
directeur d'établissement de la Société nationale des poudres et explosifs, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Marty (Serge)
directeur du service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre du Tarn-et-Garonne, à Montauban
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Maerten (Guy)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lozano (Georges)
cadre des affaires sociales à l'Aérospatiale, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lepoittevin (Francis)
ingénieur en sécurité, professeur au Centre national de protection et de prévention, à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Latève (Georges)
magistrat, conseiller à la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lacroix (Luc)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lacassie (Alain)
pharmacien biologiste, directeur associé du laboratoire d'analyses de biologie médicale, à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Jubelin (Dominique)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Jantet (Jean-Marc)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Hernandez (Yves)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Hay (Bernard)
professeur au lycée technique de Gourdan
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Guillon (Philippe)
professeur d'anglais à l'école Le Caousou, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Guilbert (Jean-Michel)
ingénieur au Centre national d'études spatiales, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Gimenez (Charles)
proviseur adjoint du lycée professionnel Renée-Bonnet, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Gay (Serge)
premier adjoint au maire de Baladou (Lot), ingénieur agronome, directeur de la chambre d'agriculture du Lot, à Cahors
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Gaschard (Dominique)
magistrat, président du tribunal de grande instance de Périgueux (Dordogne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Garrigues (Robert)
inspecteur départemental à la direction de la jeunesse et des sports du Tarn, à Albi
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fuvel (Jean-Yves)
inspecteur pédagogique régional au rectorat de l'académie de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fremond (Alain)
chef de service administratif et comptable à E.D.F. Production hydraulique Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fillon (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement des Landes, à Mont-de-Marsan
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fernandez (Jean)
informaticien, ingénieur d'études, responsable réseau à l'université Paul-Sabatier, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fabre (Daniel)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Espiau (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Durieux (Pierre)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Dufust (Pierre)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de Lot-et-Garonne, à Agen
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Duffau (Gilles)
directeur général de la société Eurespace, à Blagnac (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Doerfler (Jean-Louis)
expert-comptable, commissaire aux comptes, à Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Dhers (Michel)
délégué régional adjoint au commerce et à l'artisanat à la préfecture de la région Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Demey (Gérald)
directeur adjoint, chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de la Gironde, à Bordeaux
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Dargent (Alain)
sous-directeur adjoint informatique spatiale au Centre national d'études spatiales, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Crayssac (André)
conseiller municipal de Pousthomy (Aveyron), instituteur spécialisé à l'école primaire Belbèze-lès-Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Cornet (Henri)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Combeléran (Thierry)
assistant titulaire de sciences économiques à l'université des sciences sociales de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Comar (Cyrille)
professeur d'informatique à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Colliou (Yves)
directeur du centre E.D.F.-G.D.F., services Grand Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Charles (Gérard)
lieutenant-colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Cavitte (Jean-Paul)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général de l'Institut supérieur agrovétérinaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Casanova (Jean-Pierre)
inspecteur principal des douanes, chef divisionnaire, à Toulouse-Nord (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Cabrol (Yves-André)
principal du collège P.-Labitrie, à Tournefeuille (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Bussac (Christian)
attaché de la fonction publique territoriale, chargé de mission auprès du président du conseil général du Tarn, à Albi
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Brescon (Jean-Louis)
expert-comptable, gérant d'une société d'entreprise comptable, à Lons (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Breil (Gérard)
chirurgien-dentiste, à Cahors (Lot)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Brassié (Stéphane)
architecte, urbaniste, expert près la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Bonnet (Jean-Pierre)
responsable commercial régional d'une société industrielle d'électronique, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Bonnet (Henri)
colonel du train
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Blatché (Antoine)
expert-comptable, commissaire aux comptes, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Billard (Christophe)
ingénieur Météo-France, directeur des études à l'Ecole nationale de la météorologie, à Toulouse (HauteGaronne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Berthier (Raymond)
conseiller municipal de Montauban, permanent syndical C.F.D.T., à Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Benne (Philippe)
gérant d'une société d'affrètements, à Labruguière (Tarn)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Bennahmias (Richard)
pasteur de l'Eglise réformée de France, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Bedel (Jean-Alfred)
ingénieur Météo-France, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Barthe (Pierre)
directeur général d'une société industrielle, à Fleurance (Gers)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Barrilliet-Breau (Marc)
commissaire de police, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Antony (Pierre)
responsable formation à la direction des ressources humaines de laboratoires, à Castres (Tarn)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Andreu (Bernard)
conseiller municipal de Toulouse, professeur d'histoire-géographie au collège d'enseignement général Pierre-de-Format, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Alquier-Bouffard (Eric)
médecin-chef du service médical du travail d'une société pétrolière, à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Agnus (Richard)
colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: de Saint-Blanquat (Jacqueline)
médecin gynécologue, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Volpelière (Marie-Laure)
chef du service informatique du conseil régional Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Rouanet (Danièle)
attachée d'administration scolaire au service éducation de la région Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Rico-Lattès (Isabelle)
directeur de recherche au C.N.R.S., à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Pujazon (Danielle)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Jayr (Véronique)
professeur d'anglais
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Gimenez (Catherine)
professeur d'espagnol au lycée Berthelot, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Dechaumont (Madeleine)
conseillère municipale, déléguée chargée de la culture, de l'information et du jumelage de la commune de Saubens (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Cremadeills (Nicole)
chargée de mission territoriale au cabinet du président de la région Midi-Pyrénées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Courtois (Josiane)
responsable des relations publiques Aérospatiale Toulouse
Objet:
comme auditeurs de la 112e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale de Toulouse (23 novembre 1992 - 14 janvier 1993)
Groupe:
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lambert (Patrick)
secrétaire administratif, au service des anciens combattants et victimes de guerre, à Château-Chinon
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre, à Ajaccio
à compter de la date à laquelle il prendra ses fonctions
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Babart (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Lefoulon (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Dessaint (Louis)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
chef de service à l'administration centrale de ces départements ministériels
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
date_debut="1992-06-29"
duree="cinq ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Bruneau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:M. Lazarre (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre titulaire
Remplace:M. Bruneau (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Vautrin (Jean-Noël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Roche (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Reyna (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Pirault (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Pignol (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Le Poac (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Hazotte (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Hannotte (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Ferat (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Delhomelle (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Cerisier (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Bey (Jean-Noël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (tableau complémentaire)
au titre de l'année 1992 est dressé
inscription
11 Février 199311/02/1993
De: Pierre Mariani
Objet:
Remplace:M. Collot (Alain)
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Hervé Skornik
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Sardais
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Sanz (Xavier)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, à Bayonne
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Laurent (Maurice)
conseiller des services de l'Assemblée nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Denby-Wilkes (Vincent)
directeur de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Behmoiras (J.-P.)
directeur de la coordination statistique à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: André (Jean-Claude)
directeur scientifique à la Météorologie nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Truchot (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Freyche (Michel)
Objet:
membre suppléant du Comité de la réglementation bancaire
représentant de l'Association française des établissements de crédit
Remplace:M. Pflimlin (Etienne)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Delmas-Marsalet (Jacques)
Objet:
membre titulaire du Comité de la réglementation bancaire
représentant de l'Association française des établissements de crédit
Remplace:M. Chatillon (Dominique)
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Florenne (Tristan)
inspecteur de l'administration
Objet:
administrateur civil de Ire classe
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
duree="un an"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Guigue (Robert)
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture
A la préfecture de la Gironde
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Ollier (Marie-Denyse)
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture
A la préfecture de la région Ile-de-France
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Lebailly (Simone)
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Arbes (Suzanne)
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture
A la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Girault (Pascal)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Ducet (Nicole), épouse Ferreira Pinto
adjoint administratif principal au tribunal d'instance du Raincy
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Cantin
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Jeannot (Claudette)
agent administratif de Ire classe au tribunal d'instance du Raincy
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Mikhael
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Sainte-Cluque (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Fiorina (Jean-Paul)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire, détaché au Conseil économique et social
Objet:
directeur adjoint
administrateur depuis le
1er septembre 1985
date_debut="1992-06-05"
duree="cinq ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Letourneur (Jean-Sébastien)
président de l'Union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des industries consommatrices de gaz et d'électricité
Remplace:M. Mongon (Alain)
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Trussardi (Roger)
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membre de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
secrétaire du bureau de la commission pour la période prenant fin le
31 décembre 1993
Remplace:M. Hourriez (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Gomez (Gérard)
(S.N.P.N.C.)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant des salariés du transport aérien
Remplace:M. Barbier (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Gilliot (Paul-Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte des Bâtiments de France
date_debut="1993-06-29"
depart_retraite
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Muller (Pierre)
chargé de la sous-direction des synthèses statistiques et des revenus au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
secrétaire de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Remplace:
M. Briquel
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société financière d'innovation financière de Brienne
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Delatouche (Denise), épouse Delatouche
agent administratif de Ire classe au tribunal d'instance de Montfort-sur-Meu
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Dutertre
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bobo (Annie), épouse Campos
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Bosio
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Thibaudet (Chantal), épouse Bosio
agent administratif de 1re classe au tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Teste
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Olivier Mornet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bernard Schwob
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
date_debut="1993-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
11 Février 199311/02/1993
De: Monnier (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux de la météorologie, classe exceptionnelle
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199311/02/1993
De: Saurez (Jacques)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
deux mois
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="sa scolarité, soit deux ans"
ecole
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Alloix (Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche, à Privas
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Lozère, à Mende
Remplace:M. Caradec (Jacques)
Groupe:
date_debut="1993-02-08"
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Jaud (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1992-11-16"
duree="deux ans"
affectation
11 Février 199311/02/1993
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
à compter du l'décembre 1992
au titre de la mobilité
duree="deux ans"
affectation
11 Février 199311/02/1993
De: Arroucau (Jean-Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Frazao (Brigitte), épouse Gomes
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Lerouge
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Jounot (Léa), épouse Pedron
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Le Morvan
suppleant
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Zanoncelli (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Zaher (Saïd)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Trougnac (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Torzini (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Thomas (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Thirion (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Tankère (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Sirjacques (Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Serruys (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Seidel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Schwaller (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Rouyer (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Roth (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Renault (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Remy (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Ravillion (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Rami (Jean-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Quibel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Poussard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Portier (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pleyer (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pivert (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pierson (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Picaut (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Perrin (Jean-Lou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Penelon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pelletier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Parmentier (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Pallez (Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Noell (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Nieder (Mitre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Navone (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Nait Brahim (Abdallah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mournet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Moschenros (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Moreau (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Moinard (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Miossec (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Miguet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Miclon (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mercier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mauretto (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mauge (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mathis (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Masson (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Marchon (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Mansutti (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Maillot (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Losson (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lhermitte (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lentier (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lemoine (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Leblond (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Le Corre (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Laurent (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Larroque (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lannoy (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lang (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Laneque (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Lamps (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Kocher (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Kirch (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hombecq (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hauth (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hautcoeur (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Hameau (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Guillemin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Grunwald (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Griffoin (Jean, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Griffe (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gomard (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gloaguen (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Genet (Jean, Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Gatte (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Fort (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Folcher (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Foisel (Jean, Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Fischer (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Ferry (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Fabbri (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Dupont (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Dubuis (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Doyen (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Devolder (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Devaux (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Denovillers (Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Delus (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: David (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Curien (Jean, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Couvreur (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Cornillon (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Constant (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Claudel (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Chaure (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Cervesato (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Carte (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Brocheton (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Brichet (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Braillon (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Brachet (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Boutin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Boussier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bobin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bilde (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Beaumont (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Beaumier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Barrere (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Barre (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Barbier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Bacquet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Audonnet (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Antoine (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Anquetin (Jean, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Flambeaux (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Decrock (Anabel), épouse Bled
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Georges Vianes
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bruno Chetaille
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Tardito (Jean)
maire d'Aubagne (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Perusat (Philippe)
maire d'Andernos-les-Bains (Gironde)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Massacre (Jacques)
maire de Verneuil-sur-Seine (Yvelines)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Malandain (Guy)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: François (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Chantelat (Pierre)
président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Cazeau (Bernard)
maire de Ribérac-en-Périgord (Dordogne)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Balarello (José)
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentants du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Legrand (André)
directeur des écoles
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentants du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Dutheillet de Lamothe (Olivier)
directeur des relations du travail
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Delarue (Jean-Marie)
délégué interministériel à la ville
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de la ville
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Mazars (Jean)
sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de la justice
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De:
Dujardin
Capitaine
officier de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de la défense
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Delarue (François)
chargé de sous-direction à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Parmi (Philippe)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Reiller (Jacques)
sous-directeur des libertés et de la police administrative
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De:
Cattiaux
directeur du commerce intérieur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Young (Pierre)
président de l'Union tsigane et voyageurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Sarguera (Jean)
président du centre culturel gitan
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Richar (Jacob)
président de l'association Notre-Dame des Roulottes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Peto Manso (Dany)
président de l'Office national des affaires tsiganes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Macias (Louis)
président de l'Association socioculturelle tsigane
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Lobry (Alexandre)
président de l'Association de défense des gens du voyage et de la liberté du commerce
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Friand (Pierre)
président de l'Association nationale des gens du voyage
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: D'Hont (Christian)
délégué de l'Association sociale nationale et internationale tsigane évangélique (A.S.N.I.T.E.)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Charpentier (Robert)
délégué de l'Association sociale nationale et internationale tsigane évangélique (A.S.N.I.T.E.)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: David (Martine)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Falk (Louise)
directrice du service d'entraide scolaire de l'Association nationale tsigane d'enseignement et de pédagogie scolaire (A.N.T.E.P.S.)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens de voyage
au titre du c de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Charley Chetrit
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Manuel Bamberger
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Nicole Klein
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Denise Bardou
attaché d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Jean-François Benet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Luc Tessier
directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux grands travaux, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la maîtrise d'ouvrage des programmes de rénovation du Collège de France et de réalisation du musée-mémorial d'Izieu
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux grands travaux"
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.