11 Février 1994

De: Herbaut (Claude)
Objet:
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial de 1re classe, en disponibilité
Groupe:
date_debut="1994-01-07"
depart_retraite
réintégration
11 Février 199411/02/1994
De: CHAPITRE Ier
Objet:
l'évaluation et du suivi des actions de formation
est assistée, pour mener à bien sa mission de responsable du collège Infirmiers, du fonds d'assurance formation
TITRE III
INDEMNISATION DE LA FORMATION
Les parties signataires souhaitent faciliter l'accès à la formation des infirmières libérales, en permettant le versement, à leur profit, d'une indemnité de formation, compensatrice de perte de ressources
Groupe:
charge
11 Février 199411/02/1994
De: François Vervel
Objet:
conseiller technique chargé des affaires régionales au cabinet du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Février 199411/02/1994
De: Cognard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1994-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Gaboreau (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1994-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Jakubowicz (Franck, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Teboul et Alain Nivollet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Nicole Michelangeli
Objet:
conseiller technique chargé des droits de l'homme au cabinet du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Février 199411/02/1994
De: Ducher (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1994-01-27"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Jean-François Burgelin
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Claude Jorda
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Marc Guillaume
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Michel Joffre
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
11 Février 199411/02/1994
De: Christian Didier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
11 Février 199411/02/1994
De: Michel Joffre
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Février 199411/02/1994
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Février 199411/02/1994
De: Maire (Nicole)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-02-25"
duree="trois ans"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Maître (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Larrière-Cardoso (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Giely (Jean-Manuel)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bréau (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Maistre (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Querolle (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Maître (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Lagandré (Henri)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Chouleur (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Walbrecq (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Petit (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Michel (Alfred)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Marcillet (Jérôme)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Ghigonis (Hubert)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Demonchaux (François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Cornil (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bréau (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bernière (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Querolle (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Lagandré (Henri)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Debons (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Arraez (Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Michel (Alfred)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Marcillet (Jérôme)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Maître (Francis)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Salabert (Michel)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Bréau (Alain)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Lagandré (Henri)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Péchin (Jean-Claude)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Lagandré (Henri)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Belhaire (Bernard)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Walbrecq (René)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Meistermann (Claude)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Paoli (Lucien)
vice-président
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Chouleur (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Bermond (Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Poletti (Roger)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Deslandes (Christian)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Demonchaux (François)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Cornil (Michel)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Roché (Jacques)
vice-président
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Leclavier (Claude)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Caillaud (Michel)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Petit (René)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Roché (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
vice-président
Objet:
à la section Transport fluvial
Président
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Valladon (René)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Glasson (Denis)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Bernière (Claude)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Gateaud (Claude)
direction de l'électronique et de l'informatique, service technique de l'électronique et de l'informatique
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Valeze (Didier)
direction des recherches, études et techniques, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Sauval (Michel)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Le Moigne (Alain)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Merel (Jean-Marc)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Gautron (Jean-Pierre)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Gaurin (Pierre)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Desmartin (Jacques)
direction des armements terrestres, établissement technique, Angers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Bellec (Gilbert)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Angelini (Roger)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Vives (Paul-Louis)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Orléans
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Sire (Jean-Claude)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Orléans
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Paugam (Jean-Jacques)
direction du commissariat de l'armée de terre, Lyon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Orléans
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Plassart (Jean-Luc)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Peirasso (Sylvain)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Galateau (Michel)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Fabbri (Alain)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Uguen (Pierre)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Rolland (Paul)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Picot (Hubert)
direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Palicot (Jean-Paul)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Olives (Alain)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Le Gad (Christian)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Lasfargeas (Patrice)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Jouvent (Michel)
direction des personnels et des affaires générales, Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Jay (Martial)
arrondissement des travaux du génie
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Faubladier (René)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Di Santo (Mario)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Ballery (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Appere (Guy)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Brest
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Pastor (Christian)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Kéruel (Bernard)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Garcia (Jean-Richard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Fernandes (Didier)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Agras (Gabriel)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: François Bouchet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, conseiller d'ambassade à l'ambassade de France à Luxembourg
Objet:
consul général de France à Mexico
Remplace:M. Gilles Montagnier
consul="Mexico"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Koenig (Paulette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1994-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Desagneaux (Béatrice, Clémence, Simone), épouse Pautrat
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Huchet (Marie-Laure, Marthe, Viviane)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Stéphane-Paul Frydman
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Thierry Dissaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Fraudet (Pierre-Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1994-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Jean-Paul Cluzel
Objet:
directeur de l'Opéra national de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Smagghe (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1993-12-20"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Alain Hespel
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Thonet (Silvère)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1994-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 199411/02/1994
De: Chamorin (Odile, Marie, Cécile)
divorcée Habert
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rémi Boitiere et Bernard Terrier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Martinez (Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marc Lelievre, Gilles Chambon et Odette Turco, épouse Lelievre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Jobez (Jean-François)
délégué hors classe chargé de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Rouen
Objet:
sur place
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Servat (Hervé)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Selosse (Marc-André)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Schwintner (Francis)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Rogier (Philippe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Portalez (Cyril)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Nicolettis (Evariste)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Morel (Pierre-Jean)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Leblois (Etienne)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Jesus (Franck)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Gosselin (Frédéric)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Forest (Sébastien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Falcone (Patrick)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Deldicque (Thierry)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Crosnier (Gilles)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bessin (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Berroir (Gilles)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bernard-Colombat (Jean-Luc)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Belanger (Laurent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Batard (Mathieu)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Vinot (Marion)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Perrot-Rambaud (Lucile)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Merckx (Valérie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Maes (Caroline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Guillerey (Céline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Carluer (Nadia)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bruhier (Sylvie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Barthelemy (Florence)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Demange (René)
délégué hors classe chargé de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nancy
Objet:
sur place
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Graillot (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome du Havre
Remplace:M. Smagghe (Jean)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Szczepanik (Claude)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Briquet (Claude)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Marx (Claude)
service des enquêtes de coûts de l'armement
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Bleuzen (Claude)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Tajan (Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Métadier (André)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Mauger (Jacques)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Mathiot (Norbert)
direction des recherches, études et techniques, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Martelot (Henri)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Le Capitaine (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Le Buzelier (Jean-Yves)
service technique des bâtiments fortifications et travaux, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: James (Jean-Claude)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Jaffres (Alain)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Guibreteau (Jean-Luc)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Cazeaux (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Bourda (Arnaud)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Babilotte (Jean-Claude)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Bourdin (Alain)
direction de l'électronique et de l'informatique, service technique de l'électronique et de l'informatique
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Tropez
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Momas (Pierre)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Laure (Félix)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Jestin (François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Giroudière (Bernard)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Est
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Brun (Xavier)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Ruelle
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Tantot (Jean-Paul)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Perugini (Gilbert)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Noël (Pierre)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Mouillebouche (Christian)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Le Saec (Alain)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Lagathu (François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Hochet (Joël)
direction des constructions aéronautiques, service technique des programmes aéronautiques
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Fargeot (Michel)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Valette (Alain)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Sanchez (Juan)
service des enquêtes de coûts de l'armement
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Doux (Roger)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Allier (Noël)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Issy-les-Moulineaux
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Ribbens (René)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Barlet (Robert)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Février 199411/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.