11 Février 2003

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Pitte (Dominique)
assistant ingénieur
Objet:
ingénieur d'études de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Leclaire (Alain)
assistant ingénieur
Objet:
ingénieur d'études de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Didier Frojer
notaire
Objet:
membre de la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Nayirie Ossou
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Rachel Becuwe-Jacquinet
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Metge, née Douy (Christiane)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détachée sur un emploi de chef de mission, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Février 200311/02/2003
De: Dominique Leboulleux
greffier en chef au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Christian Grasset
greffier en chef à la cour d'appel de Rouen
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Philippe Dupriez
greffier en chef à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Alain Deusch
greffier en chef du conseil de prud'hommes de Mulhouse
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Jean-Michel Allais
juge au tribunal d'instance de Bonneville, président
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Céline Pons
greffière en chef au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Corinne Muller
greffière en chef du conseil des prud'hommes d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Brigitte Monaury
greffière en chef au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Myriam Georges
greffière en chef au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Nicole Cornu
greffière en chef du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres du jury aux concours interne et externe pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 22, 23, 24, 25 avril 2003
Groupe:
désignation
11 Février 200311/02/2003
De: Blanchet (Marie-Hélène), épouse Huchet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vitré
Remplace:Mme Herve (Marie-Hélène), épouse Beauducel
Groupe:
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Herve (Marie-Hélène), épouse Beauducel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Huard (Marie-Annick), épouse Lechable
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Flers
Remplace:Mme Jarry (Jocelyne), épouse Henri
date_debut="2003-02-02"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Louis (Virginie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
date_debut="2003-02-02"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
date_debut="2003-02-02"
greffier
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Antunes (Anne-Marie)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:M. Pretre (Jérôme)
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Gallien (Irène)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mauriac
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mauriac"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Mijoule (Magalie), épouse Lapie
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mauriac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Zennou (Maxime)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (premier suppléant)
Remplace:M. Colinet (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Véra Linhartova
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-03-23"
admission
11 Février 200311/02/2003
De: Christian Nicol
Objet:
chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
date_debut="2003-01-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Martine Ceccaldi
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directrice adjointe du cabinet
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Frédéric Fevre
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Vandamme (Geneviève), épouse Dubos
greffière du 3e grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Amiens
Remplace:Mme Couillard (Eliane)
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
tribunal
tribunal_instance="Amiens"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Rolland Bizaillon
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Michel Allex
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Philippe Adnot
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Marcel Cazale
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Assemblée des conseils économiques et sociaux régionaux de France
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Jean-Paul Planchou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Pierre-André Perissol
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Jean-Louis Lorrain
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Pierre Bodineau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: François Gajan
administrateur des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Février 200311/02/2003
De: Claude Valenchon
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Victor Sanchez
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Paul Michelet
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: François-Régis Martin-Lauzer
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Guénaël Guillerme
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Yves Gillet
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Thierry Gaiffe
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Edouard Freund
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Philippe Dandin
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Geoffroy Caude
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Paul Caseau
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Maurice Boutéca
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: François Baudin
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Raffaud (Sylvie)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bressuire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Zou (Rodolphe)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Weber (Olivier)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Vincent (Franck)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Villaumé (Olivier)
Vosges
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Vernes (Eric)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Vanhille (Frédéric)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Torres (Nicolas)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Tollard (Emmanuel)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Talmet (Christophe)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Suttili (Denis)
Meuse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Specia (Christophe)
Ariège
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Sorg (Thierry)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Sieber (Hervé)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Schieber (David)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Sarraute (Claude)
Gers
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Ruau (Gérard)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Roustan (Patrice)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Rodet (Jérôme)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Rives (Jean Claude)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Regnier (François)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Pruyckemaker (Moïse)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Plet (Jérémy)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Perron (Eric)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Pepin (William)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Payet (Patrick)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Pastre (Samuel)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Pailhes (Nicolas)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Ourry (Bernard)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Normand (Sylvain)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Nollez (Myrval)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Mure (Christophe)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Mounier (Romuald)
Haute-Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Mouneyres (Pascal)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Montagne (Dominique)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Micaelli (Charly)
Corse-du-Sud
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Mazet (Guy)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Mathiron (Cyril)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Materna (Hubert)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Martin (Arnaud)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Marie (Michel)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Marie Joseph (Gérard)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Marchal (Philippe)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Malet (Raymond)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Malespine (Styve)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Maite (Philippe)
Lot-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Macabre (Christian)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Lureau (Jean François)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Lumuot (Arnaud)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Liraud (Joël)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Lerbeil (Bernard)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Leconte (Hervé)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Le Berre (Christian)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Laurent (Thierry)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Jules (Michel)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Jenn (Christophe)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Hutinet (Jean-Charles)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Hoarau (Alex)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Hauza (Patrick)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Grondin (Daniel)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gravelo (Serge)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gorret (Thomas)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gondrand (Denis)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Goffez (Patrice)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gobin (Jean-Pierre)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Ginoux (Yvan)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gerion (Max)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gense (Stephen)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Frain (Jean-Pierre)
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Fouchneret (Pascal)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Fillol (Jean-Philippe)
Lot-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Feys (Jean-Marc)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Ferreira Dos Santos (Joaquim)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Excoffier (Patrick)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Dubroca (Arnaud)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Dubecq (Nicolas)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Dopsent (Yves)
Vendée
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Doppler (Laurent)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Doit (Sylvain)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Dervogne (Olivier)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Denis (Daniel)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Delarue (Bernard)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: De Guili (Gilles)
Vosges
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Daupiard (Philomain)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Danion (Lionel)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Dabas (Bernard)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Cros (Heifara)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Crespi (Christophe)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Courcelle (Yann)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Couliard (Jean Bernard)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Cornilleau (Christophe)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Clowez (Cédric)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Chollet (Jean-Jacques)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Choisnet (Stéphane)
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Chatelain (Jean-Louis)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Carassou (Philippe)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Capdebosq (Dany)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bressolles (Jean-Philippe)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bossut (Jérôme)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bosque (Michel)
Gers
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bordes (Bruno)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bondaz (Patrick)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Boisset (Benjamin)
Hautes-Alpes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Blin (Dominique)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bleslu (David)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bissainthe (Gilles)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Biet (Dominique)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Bianco (Patrick)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Betous (Patrick)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Berger (Francis)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Benguerel (Laurent)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Belacel (Jean-Marc)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Abgrall (Olivier)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Zebrucki (Virginie)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Viravau (Pascale)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Turbant (Emmanuelle)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Sohawon (Dilshad)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Serre (Michèle)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Sabatier (Maryse)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Rennela (Sylviane)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Plucain (Danielle)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Oliva (Anne), épouse Dalleau
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Menec (Sandra)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Massé (Jackie)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Loizeau (Christine), épouse Bogaert
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Lamothe (Magali)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Lamirault (Marie-Hélène), épouse Rémy
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Hoarau Briand (Lynda)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Givet (Anne)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gerber (Pauline)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Gadsaud (Guylène)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Diridollou (Edith)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Chopin (Sabrina)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Catinois (Marie-Line)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Brunet (Anne)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Brethes (Annie)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Beneteau (Sandrine)
Corse-du-Sud
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Arcostanzo (Jacqueline)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Alfon (Jessica)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Février 200311/02/2003
De: Véronique Hespel
commissaire adjointe au Plan
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Février 200311/02/2003
De: Jacquemot (Stéphanie)
assistante ingénieure
Objet:
ingénieure d'études de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Aliette Gambrelle
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Patrick Gohet
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: André Loudet
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 200311/02/2003
De: Bernard Ducourneau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 200311/02/2003
De: Zetlaoui (Aline)
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2002-10-17"
titularisation
11 Février 200311/02/2003
De: Prévost (Henri)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'ANDRA
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Duboscq (Philippe)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'ANDRA
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Colcombet (Yves)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Hervé Ochsenbein
chef du bureau de la politique agricole extérieure à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Yann de Molliens
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Gilles Peltier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Gasnot (Florence), épouse Barrault
agente administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'Uzès
Remplace:Mme Jouanin (Colette), épouse Toubas
Groupe:
tribunal="d'Uzès"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Allegre (Martine), épouse Couissin
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Boulogne (Martine), épouse Valeri
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Chambault (Myriam), épouse Fournier
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Bellesort (Isabelle), épouse Moulin
Objet:
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="2002-12-29"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Domfront
Remplace:Mme Pasdeloup (Valérie), épouse Ruer
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Gahery (Sandrine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Domfront
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Domfront
date_debut="2003-02-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Levraut (Geneviève), épouse Nold
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme Manuel (Sylvie)
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
tribunal
tribunal_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
11 Février 200311/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.