11 Février 2020

De: Frédérique Tuffnell
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nicolas Meizonnet
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Frédérique Tuffnell
Objet:
à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Février 202011/02/2020
De: Eric MONNET
emploi DIRH n° 0171
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Stéphane BRETON
emploi DIRH n° 0096
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Judith SCHEELE
emploi DIRH n° 0176
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Natalia MUCHNIK
emploi DIRH n° 0127
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Catherine KÖNIG-PRALONG
emploi DIRH n° 0051
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Liora ISRAEL
emploi DIRH n° 0117
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Caroline CALLARD
emploi DIRH n° 0065
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Belhassan Chedli BOUZGARROU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
école d'ingénieurs Sigma Clermont
Groupe:
professeur="École d'ingénieurs Sigma Clermont"
professeur_section="60"
ecole
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Sofiane BOUDAOUD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Lounis ADOUANE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Delphine BRANCHERIE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Erwann GUÉNIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="32"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Corinne GRENOUILLET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nathalie SIFFER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
76e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="76"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Mikhail ELTSOV
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Frédéric ANTONI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="63"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Claire ROEDERER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Marie PFIFFELMANN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Thomas HERMANS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Emmanuel FROMAGER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Rachel SCHURHAMMER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Shannon WHITLOCK
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="30"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Céline PAUTHIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="3"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nicolas PADOY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Semyon KLEVTSOV
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="25"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Vladimir DOTSENKO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="25"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Guillaume DUCOEUR
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="21"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Stefan KRISTENSEN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Michel DEMANGE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Daniela Monica OANCEA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="11"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Juliette LELIEUR
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: David DUVAL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université de Perpignan (institut universitaire de technologie de Perpignan)
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="68"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Marie-Clotilde RUNAVOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="2"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Lionel LIMOUSY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar)
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="62"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Peng WANG
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Marie-José PAC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Mulhouse)
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Sébastien MAINHAGU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Sylvie RIVOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="5"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Abdelhafid ABOUAÏSSA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar)
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="27"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Karine FAVRO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="2"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Tania COLLANI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="14"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Pascal NGUYEN DUC TRONG
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Andreas MUNZEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Éric NUSS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="29"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Madalina CROITORU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="27"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Christophe REFFAIT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Valentina BISCONTI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="7"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Mustapha JOUIAD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="28"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Marie HOULLEMARE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Rémy CAVENG
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Mélanie TORRENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="11"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Frédérique SPILL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="11"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nathalie DENIZOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="9"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Virginie JULLIARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="71"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Christine GOUZI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="22"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Philippe LALITTE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="18"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: David MARCILHACY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="14"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Louise DALINGWATER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Sorbonne Université
Groupe:
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="11"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Maxime DEL FIOL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Hervé LIEUTARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Céline PAGANELLI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="71"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Loïg LE BIHAN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Sylvia GIOCANTI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="17"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Anne BOURGAIN-WATTIAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="17"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Mariarosaria GIANNINOTO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="15"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Flaviano PISANELLI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Fabrice GALTIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="8"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Éric AGBESSI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="71"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Béatrice DROT-DELANGE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="70"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Mylène BLASCO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="7"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Emmanuel BERGERET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="63"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Frédéric CHAUSSE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="61"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Corinne ROCHETTE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="6"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Dmitry SOLNYSHKOV
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="28"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Viet Hung NGUYEN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="27"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Marie-Élisabeth BAUDOIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="2"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Sylvain LECLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="63"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Yvan KARA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 202011/02/2020
De: Olivier LANEZ
conseiller de recteur, délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Paris (groupe II)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne (groupe III)
Remplace:M. Vincent AUBER
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nathalie SIPRES
directrice générale adjointe
Objet:
directrice générale par intérim de l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE)
Groupe:
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Nathalie HANET
Objet:
la directrice générale de l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE)
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Février 202011/02/2020
De: Denis Février
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 202011/02/2020
De: Patricia Dumoitier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 202011/02/2020
De: Béatrice De Lavergne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleure générale économique et financier de 1re classe
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 202011/02/2020
De: Jacques Vallart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Février 202011/02/2020
De: VAUDOYER (David)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics
b)
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: RIU (Emmanuel)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: AGEORGES (Bruno)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: ART (Ginette)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: BERGÉ (Brigitte)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: PERRIN (Laurent)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics
b)
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: GUYONNET-DUPERAT (Quentin)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: HENRAT (Christophe)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
d)
représentant de l'Union française des importateurs indépendants pétroliers
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: PELLETIER (Michel)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: HEDDE (Benjamin)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: FILHO (Edouard)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: ESTAGNASIE (Bruno)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: de FOURNAS (Emmanuel)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: CAVILLIER (Serge)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: BOUHERET (Franck)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: MADEC (André)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: LEMAIRE (Yves)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: NIGEN-CHAIDRON (Sophie)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: DRIENCOURT (Xavier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2020-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 202011/02/2020
De: LABOIS Franck
capitaine de police ; 14 ans et 9 mois de services. Décédé, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
23 janvier 2020
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Jérôme Sterpenich
Professeur à l'Université de Lorraine
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:M. Denis Roizard
Groupe:
date_fin="2020-07-01"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De: Denis Roizard
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée, en admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
depart_retraite
cessation de fonction
11 Février 202011/02/2020
De: Paris-Saclay (MSH Paris-Saclay)
Objet:
date_debut="2020-01-01"
duree="cinq ans"
renouvellement
11 Février 202011/02/2020
De: Maryse Bresson
professeur à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
directrice par intérim de l'USR suscitée
Groupe:
date_fin="2020-06-30"
nomination
11 Février 202011/02/2020
De:
Jean Michel Crompin Ingénieur Université de Lorraine
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Février 202011/02/2020
De: Véronique REMY
IE
chargée d'appui administratif et financier
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Février 202011/02/2020
De: Jean Michel Crompin
Objet:
Ingénieur Université de Lorraine
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Février 202011/02/2020
De: Véronique REMY
Objet:
IE
chargée d'appui administratif et financier
délégation de signature
11 Février 202011/02/2020
De: Jérôme STERPENICH directeur de l'unité UMS3653
Objet:
au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Février 202011/02/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.