11 Mars 1993

De: Dias de Barros (José)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Decossin (Etienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Affès (Saint)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Christophe (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Disperati (Jacques)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre
à compter du l5 mars 1993
Groupe:
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: de Taxis du Poet (Adelphe)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: de Taxis du Poet (Adelphe)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du personnel de la Caisse des dépôts et consignations avec perte de la qualité de fonctionnaire
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Randrianarisoa (Pierre-Eric)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Jacques Reiller
les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
8 avril 1992
susvisé
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de
Groupe:
habilitation
11 Mars 199311/03/1993
De: Cohet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1993-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 199311/03/1993
De: Alric (Maryvonne)
secrétaire administratif de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Damon (Gisèle)
secrétaire administratif d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
»
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Blaise Simoni
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, exerçant les fonctions de responsable de la coordination de l'information juridique des juridictions administratives
Objet:
secrétaire général des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-01-01"
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Françoise Manlay, épouse Jeanjacquet
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="1992-01-08"
duree="trois ans"
ecole
détachement
11 Mars 199311/03/1993
De: Marcel Lemonde
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée maximale de cinq ans
Sous-directeur des stages
Groupe:
date_debut="1991-12-20"
ecole
détachement
11 Mars 199311/03/1993
De: Denis Mondon
magistrat du siège du second grade, second groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée maximale de cinq ans
Sous-directeur chargé de la coordination des missions de formation
maître de conférences
Groupe:
date_debut="1991-12-20"
ecole
détachement
11 Mars 199311/03/1993
De: Lancestremere (Bruno)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des affaires étrangères
date_debut="1993-01-01"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Boh (Georges)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-11-21"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Chatel (Danielle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-10-02"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Korchia (Robert)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-06-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Patinel (Liliane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Kosta Dosen
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-III
de nationalité yougoslave
Groupe:
professeur="De nationalité yougoslave"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bel Hassen Dehman
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-XII
de nationalité tunisienne
Groupe:
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Mustapha Khadhraoui
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris
de nationalité tunisienne
Groupe:
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des arts et métiers de Paris"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Pavel Martasek
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-VII
de nationalité tchèque
Groupe:
professeur="De nationalité tchèque"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Nicolas Rivier
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Strasbourg-I
de nationalité suisse
Groupe:
professeur="De nationalité suisse"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Anatol Olesyevich Slissenko
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de La Rochelle
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Alexei Ekimov
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Strasbourg-I
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Vladimir Dotsenko
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-VI
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Wladimir Arnold
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-IX
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Boris Venkov
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole normale supérieure de Lyon
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Vladimir Parton
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole centrale de Paris
de nationalité russe
Groupe:
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dan Nicolae Borz
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Rouen
de nationalité roumaine
Groupe:
professeur="De nationalité roumaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Howard Larsen
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Clermont-Ferrand-II
de nationalité néo-zélandaise
Groupe:
professeur="De nationalité néo-zélandaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Elio Rosato
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Caen
de nationalité italienne
Groupe:
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Ricardo Benedetti
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Grenoble-I
de nationalité italienne
Groupe:
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Christian Peters
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Grenoble-I
de nationalité hollandaise
Groupe:
professeur="De nationalité hollandaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Yannis Siskos
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-IX
de nationalité hellénique
Groupe:
professeur="De nationalité hellénique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Pierre Bernstein
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Caen
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Roger Pougnard
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Clermont-Ferrand-II
Institut français de mécanique avancée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Patrick Jaulent
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Francis Duchiron
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Reims
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Paul Rigault
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Nice
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Claude Timsit
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-XI
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Claude Pourcel
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Tours
Ecole d'ingénieurs
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dalibor Vukicevic
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Strasbourg-I
de nationalité croate
Groupe:
professeur="De nationalité croate"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dadi Wang
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Angers
Institut universitaire de technologie
de nationalité chinoise
Groupe:
professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Hao Ding
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité
de nationalité chinoise
Groupe:
professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: William Giozza
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-VI
de nationalité brésilienne
Groupe:
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Arnaldo Nogueira
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole normale supérieure de Lyon
de nationalité brésilienne
Groupe:
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Harry Pain
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-VII
de nationalité britannique
Groupe:
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: James Montaldi
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Paris-VI
de nationalité britannique
Groupe:
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Mouchart
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Toulouse-I
de nationalité belge
Groupe:
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Marie François
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
de nationalité belge
Groupe:
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Vehary Sakanyan
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Nantes
de nationalité arménienne
Groupe:
professeur="De nationalité arménienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Samuel Lambrakos
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Dijon
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Mark Spivakovsky
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Grenoble-I
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Charles Davis
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Bordeaux-II
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: John Mc Cabe
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Bordeaux-I
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Ben Lichtin
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Bordeaux-I
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Donald Casimir Mikulecky
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Rouen
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Charles Walter
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Nice
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Martin Karplus
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Strasbourg-I
de nationalité américaine
Groupe:
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Georg Mauer
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Mulhouse
de nationalité allemande
Groupe:
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Soubi Sahraoui
Objet:
professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris
de nationalité algérienne
Groupe:
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des arts et métiers de Paris"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Lhomme (André)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Chevauchez (Benoît)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-01-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Chauveau (Martine)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er décembre 1992)
date_debut="1992-12-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Blanchon (Roger)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère des postes et télécommunications (service national des radiocommunications, résidence Noiseau)
Groupe:
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Averseng (Nadine)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Poiroux (Michèle), épouse Trioux
attaché principal de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation
juge au tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
date_debut="1992-07-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Rettig (Sylvie)
adjoint administratif principal de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Riotte (Pierre)
attaché de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Van Hove (Serge)
Renault Volvo, coordonnateur Design
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
B. - Au milieu industriel
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: de Malatinsky
président du Club Design, Rhônes-Alpes
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
B. - Au milieu industriel
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Lacombe (Jean-Louis)
Matra Espace, département Prospective système
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
B. - Au milieu industriel
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Durand (Claude)
Peugeot-Citroën, direction de la division automobile, affaires internationales
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
B. - Au milieu industriel
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Darmois (Gilles)
Société nationale Elf-Aquitaine, chef de cabinet du président
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
B. - Au milieu industriel
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: de Noblet (Jocelyn)
délégué général, Centre de recherche sur la culture technique
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Grunfeld (Jean-Pierre)
Communication Paysages possibles
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Bonno (Michel)
ancien directeur, Walter Landor France
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Uwe Bahnsen
directeur, Art Center, Vevey, Suisse
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Scholl (Claire)
Master of Art Sociology U.C.L.A., Los Angeles
Objet:
comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mars 199311/03/1993
De: Henry Morand
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université des Antilles et de la Guyane
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Alain Baudart
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Reims
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Claude Leibovici
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Pau
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Launay
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Nice
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: François Drevon
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Nice
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: René Fremondiere
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Nantes
Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Sitt
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jacques Sauteret
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Bernard Pintaux
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Halphen
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Daniel Devillebichot
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Olivier Coussy
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bruno Corman
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Roger Renucci
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Corte
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Michel Cardi
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Corte
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Patrick Combette
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Compiègne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Patrice Baudez
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Compiègne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Henri Orland
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Samir Lamouri
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Jorda
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Alain Servel
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Gilles Schwartzenberger
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Marie Estoup
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Michel Doucet
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Courant
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Maxime Maiman
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Cergy-Pontoise
Conservatoire national des arts et métiers
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Michel Pourrier
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Besançon
Institut universitaire de technologie
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Christian Weber
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Orléans
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: José Elias
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Orléans
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Marc Rozenberg
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Luc Perraudin
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Millet
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: René Jean Gibert
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Dalipagic
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Yves Amram
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Evry - Val-d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Patrick Nasarre
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Avignon
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Julien Verquerre
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Artois
Institut universitaire de technologie de Béthune
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Denis Elie
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Artois
Institut universitaire de technologie de Béthune
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Dubois
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Artois
Institut universitaire de technologie de Béthune
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Zappoli
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Pierre Mazet
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: André Claude
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
Institut universitaire de technologie A
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jacques Lapeyronnie
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Rennes-I
Institut national des sciences appliquées de Rouen
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Claude Lhiaubet
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-XI
Institut universitaire de technologie d'Orsay
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Paul Loubière
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VIII
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dominique Bolignano
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-IX
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Loup Champetier de Ribes
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-I
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Kientz
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Nancy-I
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Georges Carbonell
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Gachon
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Lyon-I
Institut universitaire de technologie A
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Marie Yung
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Aix-Marseille-III
Institut universitaire des sciences pour l'ingénieur
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Baroux
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Ghislaine Brondino
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Avignon
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Isabelle Dupin
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
Institut universitaire de technologie A
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Francine Reymermier, épouse Krief
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-XIII
Institut universitaire de technologie de Villetaneuse
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Claude Lacaze
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Aix-Marseille-III
Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Laurent Miclet
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Rennes-I
Ecole nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Guy Mercier
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Rennes-I
Ecole nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Marcel Cheyrezy
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Besançon
Ecole normale supérieure de Cachan
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Thibieroz
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Rennes-I
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Francis Macias
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Rennes-I
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Werner Kunz
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Compiègne
de nationalité allemande
Groupe:
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: François Brun
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Hubert Martin
Objet:
sous-directeur de la négociation collective
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Rannou (Jean)
Général de corps aérien
chef du cabinet militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: François Nicoullaud
directeur du cabinet civil et militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Baleux (Lucien)
brigadier-chef de la police nationale ; 23 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé, en service commandé, le
28 novembre 1992
Objet:
Au grade de chevalier
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Paul Métois
administrateur civil
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Blaise Belrose
attaché principal d'administration centrale
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Paul Métois
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Ollivier Gloux
à
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Colette Schmitt
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Marie-Laure Micoud
administrateurs civils
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Marc Pinguet
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jacques Perreault
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Didier Maupas
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Paul Cordeau
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Hervé Chazeau
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Alain Bonel
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: François Bergès
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Alain Turc
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Pierre-Louis Mariel
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Bernard Limal
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Christophe Dufresne
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Alain Didier
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Gérard Descargues
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Camille Mangin
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Camille Mangin
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Philippe Gauthier
inspecteurs principaux du Trésor
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Robert Forte
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Aldo Crifasi
à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Aldo Crifasi
de
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: André Baig
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Antoinette Laurence
à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Claudine Fritsch
à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Claudine Fritsch
de
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Louis Gautier
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Pelletier
Général de brigade
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes et arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, dans les conditions fixées par le décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Monniot (Catherine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
suite à sa nomination et titularisation
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Piffaut (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Nguyen (Quang-Tuân)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Le Bras (Ronan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Lafon (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Erard (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dumont (Jean-Jacques)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1992-12-14"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Marc Prevot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Marc Prevot
Objet:
chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Pernot (Michèle)
en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Bonifassy (Lucien)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-François Merle
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Rossat (Albert)
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nice
à compter du ler mars 1993
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Chapotot (Jacques)
secrétaire en chef de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Galtier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes
Au 5e échelon, sans ancienneté conservée
date_debut="1992-12-06"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Itte (Sylvain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée
date_debut="1992-02-16"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Mathieu (Bertrand)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes
Au 4e échelon, sans ancienneté conservée
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Bos (Richard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 5 mois 10 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Perdu (Bruno)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 7 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Finidori
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Finidori (François)
attaché d'administration scolaire et universitaire, détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
7 janvier 1986
Objet:
dans ce même corps
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
intégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Korchia (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
11 Mars 199311/03/1993
De: Boh (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
11 Mars 199311/03/1993
De: Patinel (Liliane)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
11 Mars 199311/03/1993
De: Chatel (Danielle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
11 Mars 199311/03/1993
De: Barat (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date d'installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-12-05"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Voisin-Ratelle (Joël)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Schouller (Patrick)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Proux (Jean-Pierre)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Piquemal (Jean)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Parcy (François)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Nicolas (Hubert)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Mauries (Georges)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Lafenetre (Christian)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Sagot (Marguerite)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Rouzière (Monique)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Jacques (Claudette)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Darragon (Gilberte)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Marois (Yves)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-04"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Baylet (Pierre)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-04"
promotion
11 Mars 199311/03/1993
De: Yann Jounot
chef du cabinet civil du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Anne Cocheme
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Denise Cacheux
professeur d'enseignement social
Objet:
directeur de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Pierre Rosenczveig
magistrat
Objet:
directeur de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
date_debut="1992-11-26"
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Brivet (Philippe)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
réintégration
11 Mars 199311/03/1993
De: Mulet (Didier)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales dans un emploi d'inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans un emploi d'inspecteur"
détachement
11 Mars 199311/03/1993
De: Bazoche (Claude)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture
date_debut="1992-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Fritsch (Henry)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 199311/03/1993
De: Bertrand (Philippe)
attaché principal de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Daniel Lecrubier
premier vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de la formation continue à l'Ecole nationale de la magistrature pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-10-16"
ecole
détachement
11 Mars 199311/03/1993
De: Seligmann (Guy)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Lalou (Serge)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Frydland (Maurice)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Antonioz (Michel)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Jaigu (Yves)
Objet:
à dater du présent arrêté, président de la commission d'aide aux coproductions avec les pays d'Europe de l'Est d'oeuvres audiovisuelles destinées à une diffusion télévisuelle, créée par l'arrêté du
2 mars 1993
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Lamour (Catherine)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Glenadel (Suzette)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Cayot (Philippe)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Martinique
Groupe:
date_debut="1993-01-15"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Cayot (Philippe)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
date_debut="1993-01-15"
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Rocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Rocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Philippe Groleau
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Philippe Groleau
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Christian Malaval
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Maryse Chaix
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Maryse Chaix
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Eliane Brouard
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Jeannine Hurman
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.