11 Mars 2004

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Devautour (Paul)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Raymonde Tailleur
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-03-22"
duree="trois ans"
reconduction
11 Mars 200411/03/2004
De: Florence Fouquet
sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Stéphane Grit
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Cahingt (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
c)
représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Batard (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
c)
représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Penot (Claude)
Fédération nationale aéronautique (FNA), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
b)
représentants de l'aviation générale
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Choix (Bernard)
Fédération nationale aéronautique (FNA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
b)
représentants de l'aviation générale
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Valle (Jean-Baptiste)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ducamp (Michel)
Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard (Alain)
société Air France, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Barie (Michel)
société Air France, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Vidailhet (Pierre)
Aéroports de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
b)
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
b)
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Valle (Jean-Baptiste)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Sauvage (Jean-Pierre)
Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Eyzanno (Yves)
Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ducamp (Michel)
Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard (Alain)
société Air France, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Barie (Michel)
société Air France, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Esperou (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
b)
personnalités
qualifiées dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Delaballe (Jean-Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
b)
personnalités
qualifiées dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Revel (François)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lhenry (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jallet (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Gaugiran (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Nepveu de Villemarceau (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Labbe (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Calvarin (Elisabeth)
experte technique à l'Institut géographique national
Objet:
rapporteuse de la Commission nationale de toponymie
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jaillard (Pierre)
administrateur de l'INSEE, chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
président de la Commission nationale de toponymie
Groupe:
president
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Claude Leguillier
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Joassard (Irénée)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Brunel (Valery)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Vantal (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Trivero (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Trinquesse (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Trichet (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Tessier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Tartrat (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Soulage (Didier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Saitta (Adrien)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Roux (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Rouquette (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Rotrou (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Prud'homme Lacroix (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Prevost (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Perrais (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Paya (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Paugam (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Pacquier (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Olivier (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Olive-Chedorge (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Mornon (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Montel (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Metz (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Mazaury (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Majchrzak (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Mainfray (Norbert)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Loubeyre (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Lesot (Jean-Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Lescovec (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Leblanc (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Trionnaire (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Laurencot (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Lafarie (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Janot (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Hauchecorne (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Granet (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Gioda (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Ghisoli (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Gendre (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Garipuy (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Garcin (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Gaillard (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Gabrielli (Pierre-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Fouliard (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Fontaine (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Ferrer (Richard)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Faroux (Jean-Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Esbelin (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Echantillac (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Durr (Fabien)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Durieux (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Devic (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Derobert (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Delage (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Deffontaines (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Coutin (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Cornier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Colin (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Clemandot (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Choderlos de Laclos (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chicoineau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chaudier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chamboredon (Cyril)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chambon (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chabanne (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Castel (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Cartoux (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Campin (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Brerat (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bre (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Boyer (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bouysses (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bousquet (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bonnet (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Arnaud (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Rotrou (Annick)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Robert (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Nouvelle (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Matykowski (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Goût (Patricia)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Gateau (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Fon (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Fischer (Monique)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Delolme (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: De la Roche Saint-André (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chahine (Marianne)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Carrie (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Breat (Chrystelle)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Abraham (Odile)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Thomas (Jean-Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Rodriguez (André)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Peri (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Nardin (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Lemaître (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Francillon (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Faure (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Douguet (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: David (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Dautzenberg (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Dallard (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Chretien (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Carre (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bonnel (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bielsa (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bidaud (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bellier (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Battle (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Guilbert (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Laurin (Bernard)
Objet:
membre titulaire de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Lemerle (Jean)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Louis Zigliara
responsable des affaires juridiques
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
suppleant
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Christian Vandepaer
chargé des ressources humaines
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
suppleant
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Hélène Gobert
chef de service technique
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
suppleant
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Michel Zulberty
directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Jacques Chalancon
chef de service technique
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Marie-Christine Kerhuel
chargée de mission
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Birs (Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Suire-Duron et Thierry Birs, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Pellan (Jean, François, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Pellan, Albert Caradec et Matthieu Prigent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard Laporterie
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Yves Roux, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc Grange, Claude Bauruel-Nouzille et Laurent Mompert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontenay-le-Comte (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Roux (Jean-Yves, Marie, Edmond, Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Roux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Hincker (Christine, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence Wolff et Christian Bitzberger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Douge (Benoit, Pierre, Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André Voide et Alain Pointurier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Maîche (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Paul Le Roy
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Paul Gruisset
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Gerbier (Jean-Marc)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la marine
Remplace:M. Morvillez (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Meudal (Jacky)
Capitaine
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la gendarmerie
Remplace:M. Deiber (Henri-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lefebvre (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Marchetti (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ségard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:M. Douard (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Vermeulen (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Nicolazo (Jean-Loïc)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Men (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Horel (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Thébé (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Sircoulon (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Gallerand (Virginie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Prévot (Annie)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Paul (Caroline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la santé
Remplace:M. Dixsaut (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Accary-Bonnery (Aude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:M. Husson (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bénézeth (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme Lamy (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Papineau (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Joussaume (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Latron (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Deleplanque (Bernard)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Michelon (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la santé
Remplace:M. Coquin (Yves)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Prat (Serge)
Colonel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la gendarmerie
Remplace:M. Demolins (Laurent)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Husson (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Azoulay (Audrey)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Trouvé (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Albergel (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Fritsch (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Clément (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Labeyrie (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Van Grunderbeeck (Patrick)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Parisé (Patrice)
directeur des routes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Gandil (Patrick)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Imbert (Patrice)
président de la commission transports terrestres et génie civil
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:Mme Furgaut (Chantal)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Heitz (Rémy)
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:Mme Massin (Isabelle)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ernie (Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Pastre (Claude)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Coffin (Maxime)
chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Gaudin (René)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Brun (Eric)
directeur du Centre national de recherches météorologiques à Météo-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Joussaume (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Gilet (Philippe)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pilaet (Patricia)
présidente de la commission tourisme-information
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
Es qualités
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Podevin (Philippe)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Patier (Xavier)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
date à laquelle
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Pierre Coste
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Xavier Driencourt
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Elisabeth Beton-Delègue
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:Mme Mireille Guigaz
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Elisabeth Barbier
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Bernard Emié
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Debusschere (Christoff)
Objet:
à
date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
11 Mars 200411/03/2004
De: Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:
notaire
Remplace:M. Tristant (Michel, Homère)
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Pierre Massias, épouse Pere, et Laurence Mathis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Pémont (Philippe, Jean, Marius, Gaston)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Neviaski (Cyril, Xavier, Marie-Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pémont (Jean-Pierre, Gaston, Georges, Oscar)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Salomé (Dominique, André, Léon, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Loup Vandenabeele
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Robert Deville
secrétaire général à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
représentant de l'Etat, au comité des finances locales
Remplace:M. Gilbert Elkaim
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De:
Philippe
René Grand, conservateur en chef du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-02-25"
radiation
11 Mars 200411/03/2004
De: Miossec (Alain)
directeur scientifique adjoint au département des sciences humaines et humanités à la mission scientifique universitaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ecobichon (Claude)
chargé de mission à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Zaninetti (Jean-Marc)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lajudie (Benoît)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lauer (André)
président du comité de développement de l'information géographique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Crochemore (Daniel)
chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Boucher (Claude)
chargé de mission au département « espace, aéronautique » à la direction de la technologie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lièvre (Luc)
chef du bureau des systèmes d'information et de la statistique à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la culture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bonneau (Laurent)
chef du bureau de gestion des ressources naturelles et de l'environnement à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la coopération
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Dayet (Jean-Christophe)
sous-directeur des systèmes d'information à la direction du personnel, des services et de la modernisation
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Yeddou (Raymond)
attaché principal au bureau de la coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Soulier (Laurent)
chargé de mission à la sous-direction des industries de réseaux, de multimédia et de la communication en ligne
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Cojocaru (Paul)
chef du secteur d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Grima (Marie-Pierre)
sous-directrice de l'observation et des études à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Dauphiné (André)
professeur de géographie à l'université de Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Morel (Bernard)
directeur de projet à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Thurière (Daniel)
sous-directeur des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Puzenat (Alain)
adjoint au directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département « technologies de l'information et de la communication » à la direction de la technologie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques à la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Testé (Jean-Daniel)
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Coudry (Michel)
chef de la section géographique militaire du commandement de la force d'action terrestre
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Oquet (Christian)
adjoint au sous-directeur du développement économique et de l'environnement à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la coopération
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Raffy (Jean-François)
chef du bureau de la coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Nassiet (Yvon)
président du conseil pour la société de l'information
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Nycollin (Ernest)
président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales
président de conseil général
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Collomb (Gérard)
président de la communauté urbaine du Grand Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales
président de communauté urbaine
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Caillaud (Dominique)
député-maire de Saint-Florent-des-Bois
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales
maire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Balageas (François)
maire d'Eaubonne
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales
maire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Schmid (Lucile)
chef du service de la modernisation de l'Etat au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pinçon (Geneviève)
coordinatrice de l'atlas de l'architecture et du patrimoine à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de la culture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Campana (Mireille)
sous-directrice des industries de réseaux, de multimédia et de la communication en ligne
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Riallant (Yves)
secrétaire général de l'Association française pour l'information géographique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Prallong (Alain)
président de l'Association professionnelle des consultants indépendants en géomatique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Miart (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères, pour servir à l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (Agence Eurocontrol) pendant une période de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
détachement
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean Richard
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Claude Maire-Vigueur
Institut européen de Florence
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Olivier Guyotjeannin
professeur à l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jacques Chiffoleau
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Patrick Boucheron
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Claude Waquet
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Alain Talon
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bruno Neveu
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Didier Musiedlak
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Marc Lazar
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Yann Thomas
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Renaud Robert
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Serge Lancel
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Xavier Lafon
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Michel David
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: François Baratte
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Elisabeth Crouzet-Pavan
professeure à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Moyen Age »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Laurence Fontaine
directrice de recherche au CNRS à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: de Montgolfier (Paul, Guy, Marie, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vey, Paul de Montgolfier et Jean Ledun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournon (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Dégerine (Marie-Laure, Josiane), épouse Grillat
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Beauvoisin (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Defradas (Eric, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Vignatelli, Christian Raynaud et Jean-François Maury, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pic (Yves, Marcel, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Cadiou (Dominique), épouse Mah
é
Objet:
notaire
Remplace:M. Talgorn (René, Marie)
notaire
notaire_residence="Pont-Aven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Philippe Van de Maele
Objet:
directeur adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Julien Matabon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
Remplace:Mme Christiane Wicker
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pierre-Yves Manguin
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Michel Jacq-Hergoualch
professeur des universités, université Paris-III
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jan Houben
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Andrew Hardy
maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Gérard Colas
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Olivier de Bernon
maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Franciscus Verellen
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Philippe Papin
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Denis Matringe
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: François Macé
professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-François Jarrige
directeur du musée Guimet
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Yves Chevrier
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Cécile Sakai
professeure des universités, université Paris-VII
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Anne Bouchy
directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Yves Mattei
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 200411/03/2004
De: Frédéric Iannucci
sous-directeur, chargé de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale
Objet:
représentant de l'Etat, au comité des finances locales
Remplace:M. Olivier Sivieude
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Ohrel (Alain)
président
Objet:
membres titulaires de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Esperou (Robert)
vice-président
Objet:
membres titulaires de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur de l'éducation routière au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR) »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pascal Vernus
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Gérard Roquet
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean Gascou
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Didier Devauchelle
professeur à l'université Lille-III
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Michel Chauveau
directeur à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Laure Pantalacci
professeure à l'université Lyon-II
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Christian Velud
directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Claude Traunecker
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard Mathieu
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean Leclant
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-François Jarrige
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Daniel Gimaret
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: André Caquot
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Christiane Zivie-Coche
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Dominique Valbelle
professeure à l'université Paris-IV
Objet:
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 200411/03/2004
De: Dominique Mulliez
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Philippe Jockey
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard Holtzmann
professeur émérite
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Philippe Gauthier
président de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Alexandre Farnoux
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Marie-Paule Masson
professeure à l'université Montpellier-III
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Anne Coulie
maître de conférences à l'université de La Rochelle
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Marie-Françoise Billot
directrice de recherche au CNRS
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Jean-Eric Schoettl
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:
tous actes et décisions d'ordre administratif au nom du président du Conseil constitutionnel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil constitutionnel"
délégation de signature
11 Mars 200411/03/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Suzzarelli (Bruno)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Willaume (Sabine)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SEL notariale de l'avenue de Laon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Laurent (Dominique, Marie, Louise, Danielle), épouse Thienot
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SEL notariale de l'avenue de Laon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Zanone (Stéphane, Gérard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre Vidal, notaire associé
notaire
notaire_residence="Cournonterral (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Perrot (Christian, Bernard, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bouroullec, Cadiou-Mahé, Hovelacque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Cadiou (Dominique), épouse Mahé
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bouroullec, Cadiou-Mahé, Hovelacque, notaires associés
notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Fur (René, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Geffray (Jean-François, Yves, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Fur (René, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Geffray (Jean-François, Yves, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Prely (Vincent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Lions (Emmanuel, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Prely (Vincent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Geismar (Nathalie, Laure, Emmanuelle), épouse Wiss
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alfred Knittel, Jacques Geismar et Benoît Knittel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Geismar (Nathalie, Laure, Emmanuelle), épouse Wiss
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alfred Knittel, Jacques Geismar et Benoît Knittel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Emmery (Guy, Ignace, Marie, Joseph)
notaire
Pont-Croix (Finistère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
11 Mars 200411/03/2004
De: Isidor (Marcel, Roger, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pont-Croix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.