11 Avril 1991

De: Turrillot (Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henry Turrillot et Michel Bourloux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Yawat-Ntandji (Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Wizel (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Vitrolles (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Tortel (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Thauvin (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Snaidero (André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Simonucci (Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Saint (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Roul (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Rostaing (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Rerolle (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Rebattu (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Porodo (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Picaud (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Peres (Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Pelerbe (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Olivier (Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Ohayon (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Oger (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Nobileau (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Moureau (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Martini (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Marchand (Yann)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Maire (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lezin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lespagnol (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lardy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lagardère (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Jungelson (Cyril)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Hantz (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Hagege (Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Goujon (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Goniot (Gilbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Goetschel (Samuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Godard (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Genestier (Max)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Gelas (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Gayot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Garnier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Galy (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Février (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Frey (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Foujols (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Forstmann (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Flury (Francis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Feujo (Isidore)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Ferre (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Durand (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Dulong de Rosnay (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Diemunsch (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Deruette (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Delval (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Conti (César)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Chapot (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Carrière (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bruneau (Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouazza (Hassan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Boillon (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bluzat (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bieber (Norbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Berges (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Beloeuvre (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Belie (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bedouin (Romuald)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Aussaguel (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Amsellem (Yohan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Abehssera (Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Touzot (Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Sebe (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Mesplé-Lassalle (Dominique), épouse Fabre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Maynard (Hélène), épouse Lafarge
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Marchand (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lorenzo (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Guennec (Patricia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Lamotte (Florence), épouse Terrier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Jourdan (Véronique), épouse Wallerich
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Issenmann (Annick), épouse Boris
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Henry (Florence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Graillat (Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Garreau (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Emsalem (Paule)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Dondaine (Véronique), épouse Dvorak
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Dassin (Anne-Marie), épouse Dumont
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Chignard (Anne), épouse Veaute
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Campanile (Anne-Marie), épouse Martini
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Burguière (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Briançon (Annick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Bres (Elisabeth), épouse Pernet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Benfredj (Josée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Barbe (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Attia (Nadia), épouse Esposito
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Alexandre (Véronique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1990
diplome
11 Avril 199111/04/1991
De: Drubigny (Jean-Loup)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil pour la période du 1er mars au
7 novembre 1990
au titre de la mobilité
Groupe:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Yvette Baumann, épouse Farnoux
ancienne résistante, grand officier de la Légion d'honneur
Objet:
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Danjou (Jacques, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Danjou et Patrick Durel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Vire (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Gauthier (Catherine, Pascale, Elisabeth), épouse Autran
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Claude Attane et Jean-Luc Troly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beautiran (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Aubert (Véronique, Françoise, Myriam, Yvonne), épouse Cathala
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Claude Attane et Jean-Luc Troly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beautiran (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Attane (Jean-Claude)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Troly (Jean-Luc)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Claude Attane et Jean-Luc Troly, notaires associés
notaire
notaire_residence="Beautiran (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Schies (Philippe)
notaire
Morhange (Moselle)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Drezet (Paul)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-02-04"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Avril 199111/04/1991
De: Troly (Jean-Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Sudre et Guy-Michel Lothaire, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Lothaire (Guy-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Sudre et Guy-Michel Lothaire, notaires associés,. La raison sociale de la société Michel Sudre et Guy-Michel Lothaire, notaires associés, est ainsi modifiée: “Michel Sudre et Jean-Luc Troly, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Fleury (Catherine)
docteur vétérinaire agrégé des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître-assistant agrégé en anatomie pathologique
date_debut="1990-12-15"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Robveille (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Michel (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Lorrain (Fernand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Lambert (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Fortis (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouly (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Pickel (Liliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Hyest (Marie-Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Blouin (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1991 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
11 Avril 199111/04/1991
De: Vejux (Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Poirier (Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Meyer (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Maisonobe (Henri)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Hurlin (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ginisty (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gauthier (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gardon (Jean)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Fayt (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Dano (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Chaze (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cauneille (Marius)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Carboni (Ferdinand)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Couderc (Norbert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="1991-07-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Giray (Michel, Georges, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Champenois, Jacques Jusot et Michel Claris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Lavau (Serge)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1987-10-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Sabin (Jean-Claude)
Organisation nationale inter- professionnelle des oléagineux
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Poujade (Pierre)
Fédération nationale des syndicats de producteurs de topinambours
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Mangeart (Georges)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bailly (Claude)
Association pour le développement des carburants agricoles
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Hublin (Martial)
Renault
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des constructeurs d'automobiles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Henriet (Alain)
Peugeot S.A
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des constructeurs d'automobiles
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Philippon (André)
Union française des industries pétrolières
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Georger (Jean)
société Elf France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Company (Jean-Claude)
société C.R.D. Total France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Henry (Pierre)
Gaz de France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentant de l'industrie gazière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Delannay (Bernard)
Charbonnages de France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentant de l'industrie charbonnière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Tiraboschi (Vittorio)
Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Jacquard (Pierre)
Institut français du pétrole
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Gosse (Ghislain)
Institut national de la recherche agronomique
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouvet (Jacques)
Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Herment (Rémi)
sénateur de la Meuse
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres du Sénat
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: François (Philippe)
sénateur de Seine-et-Marne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres du Sénat
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Meur (Daniel)
député de l'Aisne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouquet (Jean-Pierre)
député de la Marne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Rodet (Alain)
député de la Haute-Vienne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bertola (Jean, Antoine)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1991-05-31"
depart_retraite
admission
11 Avril 199111/04/1991
De: de La Motte de Broons de Vauvert (Jean)
administrateur civil hors classe, placé en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Pichon (Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Faure (François, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Hanotte, Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noël et Valérie Marmey-Ravau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Valois (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Valette (André)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Trognon (Jean-Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Triomphe (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Tison (Eric)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Tincry (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Tahri (Hartmann)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Samuel (Jean-Louis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Sacleux (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Sabbatorsi (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Sabadie (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Roy (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Quintin (Pascal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pouderoux (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pomel (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pique (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Moussat (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Moncharmont (Roger)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Michaud (Jean- Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Maurice (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lopez (Serge)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Leycuras (Guy)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Moan (René)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Gorrec (Gaël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lassort (Jean-André)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Jeantelet (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Hardy (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ha Quang Trung (Albert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gass (Guy)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Garcia (Louis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Fortea-Sanz (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Escrive (Jack)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Dumont (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ducos (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ducasse (Guy)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Daumas (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Creusot (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Coue (Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Clement (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cavasino (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cassagne (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cascino (Gérard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cart (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Calvez (Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bruere (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Brilland (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Boff (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bloch (Albert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bigard (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Benet (Jean-Charles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Benedetti (Charles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Barthelme (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Barboux (Raymond)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ami (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Wierink (Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Trebucq (Anne)
(détachée)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Theobald Petitgand (Maryse)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Rodenas (Fabienne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Mazas (Bénédicte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Margeot (Marie- Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lanson (Danièle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Landaes (Sylvie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Laffont-Faust (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Juy (Marie-Germaine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Giraud (Christiane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Garnier-Dole (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gadala (Aline)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bourret (Danielle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bernard-Jaoul (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Baron (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Arrivabene (Anna)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Descheemaeker (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) pour y exercer les fonctions de chargée d'études auprès du directeur des relations du travail
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Vasselin (Jean, Eugène, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Kerharo et Jean Clavieres, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ingré (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Auberger (Yves, Raoul, Raymond)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Kerharo et Jean Clavieres, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ingré (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Martin (Béatrice, Odile, Michèle, Marie), épouse Auberger
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Kerharo et Jean Clavieres, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ingré (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Kerharo (Jean, Pierre, Marie)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Clavieres (Jean, Marie, Albert, Guillaume)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Kerharo et Jean Clavieres, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ingré (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Biais (Gilles, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gilles Biais, Dominique Ragot et Claude Frappat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loches (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Wallon (Bertrand)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Vernis (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Tissot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Thery (Michel)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Richard (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Perrin (Hubert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Negre (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Mulmann (Henri)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Marboeuf (Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Kropp (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Goaoc (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gentelet (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Drigny (Jackie)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Delbosc (Maxime)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Degoul (Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Crouzet (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Coillard (Jean-Luc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Berton (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bertholle (Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Barret (Nicolas)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bahon (Denis)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Ameloot (Maurice)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Tehoval (Brigitte)
(détachée)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Rendu (Geneviève)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Verges (Raymond)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Teyssier (Maurice)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Struillou (Rémi)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Sansonetti (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Praskourine (Georges)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Poncet (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Plattier (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Petit (Max)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Perraut (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pennequin (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Mousse (Joël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Milhau (Raymond)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Marin (Aristide)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Mariaud (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Marco (Maxime)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lopez (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Gac (Jean)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lahaie (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Guillaume (Joseph)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gaillard (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gabriele (Charles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Florquin (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Enjalbert (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Dorso (Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Delarbre (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Deille (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cousin (Henri)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Cotto (Gérard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Brassart (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouvier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Boue (Georges)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Boirot (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Blatter (Régis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Berthomeau (Joël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Taton (Annick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pone (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Nedelec (Marie-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Houdas (Marie- Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: D'Herve (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Victorin (André)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Puel (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Pache (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Nicolas (Joël)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Mico (Henri)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Merle (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Meresse (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Menaige (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Le Dren (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Jeantelet (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Janvrin (Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Guilhabert (Jean- Marie)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Guery (Jean-Claude)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gaudin (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Domps (Joseph)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Colliere (Michel)
(détaché)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Casteras (Germain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bascoul (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Barrau (Francis)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Bansept (Georges)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Arrial (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 2e classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Ritter (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1990-06-11"
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Vonne (Vincent)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Simon (Jean-Michel)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Scheid (Daniel)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Reinbolt (Philippe)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Mutzenhardt (François)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Martzel (Jean-Marc)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Lombardi (André)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Kornmann (André)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Hummel (Guy)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Heitz (Claude)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Grewis (Guy)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bechmann (Thierry)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Annereau (Martial)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Andres (Marc)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Wolff (Laurence)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Olier (Sabine)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Martin (Fabienne)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Lefranc (Jane), épouse Marguerite
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Kuhn (Isabelle)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Kesseler (Edith)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Gérard (Béatrice)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Grandidier (Sophie), épouse Nouri
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Eschbach (Isabelle), épouse Dauphin
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Dohr (Hélène), épouse Schultz
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: De Cian (Sabine)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Braun (Florence)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Biry (Valérie)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
19 février 1991
autorisation
11 Avril 199111/04/1991
De: Delverdier (Maxence)
docteur vétérinaire agrégé des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître-assistant agrégé en anatomie pathologique
date_debut="1990-12-15"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Chelle (Renée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail et de l'emploi du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1991-07-13"
depart_retraite
admission
11 Avril 199111/04/1991
De: Coll (Alain-Michel)
Objet:
notaire à Sainte-Colombe (Rhône)
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Sainte-Colombe (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Faure (François, Jean)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Giray (Michel, Georges, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Faure et Michel Giray, notaires associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Colombe (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Vandomme (Jean-Marc, Philippe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Deprez (Pierre, Léonce)
notaire
notaire_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Pujula (Antoine-Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Llauze (Gilbert, Pierre, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Llauze (Gilbert, Pierre, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991
De: Pineau (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale, doyen du groupe Education physique et sportive
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Girault (Michel)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Timel (Xavier)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Linval (Edouard)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Guillaume (Mic)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Flahaut (Richard)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Chassin (Yves)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Arguel (Mireille)
maître de conférences à l'université Paris-V
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: du Breuil (Simone)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Wehrle (Reine)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Haussaire (Micheline)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bouland-Vinay (Yvette)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Bard (Rolande)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Lacotte (Pierre)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Alberca (Jacques)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Schwarz (Janine)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Duboc (Odile)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Laurent (André)
maire d'Orsay, titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Landrin (Edouard)
président de la commission des affaires culturelles au conseil général de la Loire-Atlantique, suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Sireyjol (Georgette)
maire de Ville-d'Avray, suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Chassner (Anne-Marie)
présidente de la commission des affaires culturelles au conseil général de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Zirrelli (Gabriel, Albert, Emile)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances du Havre (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Remplace:M. Casademunt
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Messin (François, Henri)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saintes (Charente-Maritime) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor du Var
Remplace:M. Frachet
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Grattepanche (Francis, Louis, Pierre)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor de la Seine-Maritime
Remplace:M. Dejous
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Sevat (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Revel
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Revel (Daniel, André)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Pouchard
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Malergue (Abel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Sevat
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Farconnet (Gérard, Noël)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Dordogne
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Delarche
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Delarche (Jean-Claude, François)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Guy
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Sevat
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Revel
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Delarche
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Pouchard (Jean-Louis, Paul)
receveur particulier des finances de 1re classe de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Remplace:M. Lesur
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Lesur (Bernard)
receveur particulier des finances de 1re classe de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:
M. Dumouchel
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Guy (Rémi, Fernand, André)
receveur particulier des finances de 1re classe de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Alès (Gard) (1re catégorie)
Remplace:
M. Bronner
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Frachet (Gilbert, René)
receveur particulier des finances de 1re classe de Saintes (Charente-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Remplace:M. Dupuis
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Dupuis (Guy, Marcel, Hector, Albert)
receveur particulier des finances de 1re classe de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Béthune (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:
M. Parrain
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Dejous (Louis, André)
receveur particulier des finances de 1re classe de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) (1re catégorie)
Remplace:
M. Fraisse
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Casademunt (Jacques, Pierre, Louis)
receveur particulier des finances de 1re classe du Havre (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Béziers (Hérault) (1re catégorie)
Remplace:
M. Ozanne
affectation
11 Avril 199111/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.