11 Avril 2002

De: Philippe Barré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Michel Trinquier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Elisabeth Beton-Delègue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Ronny Abraham
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Bouladoux (Colette)
Objet:
des cadres de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-06-05"
ecole
radiation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bouladoux (Colette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée administrative à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 200211/04/2002
De: Bertrand Montel
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Alexandra Jullien
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Patricia Collard, épouse Meynaud
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Sylvie Avallone
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy (SIARC de Montpellier)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Monguillet (Jean-Marc)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-03-01"
radiation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bianchi (Francis)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2001-11-02"
détachement
11 Avril 200211/04/2002
De: Duché (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-François Verdier
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Francis Oziol
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Alain Laurenceau
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Yves Guéniot
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Bernard Gauvin
ingénieur général des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Rigal (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Chevrier (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Genot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Grizeau (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Requier-Desjardin (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Professeurs d'unbiversité
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Pesqueux (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Professeurs d'unbiversité
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Ginet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Larrere (Raphaël)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Barbier (Marc)
Section 10
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jayez (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Animation et administration
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Sauveur (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Animation et administration
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Descoins (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Animation et administration
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Potel (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Houin (René)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: de Rycke (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Sibille (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rainard (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Lagrange (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Aubry (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Cabaret (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Marc (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Davodeau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Laurent (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Bouillier-Oudot (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: de Rochambeau (Hubert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Aumont (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Monget (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Sarr (Aboubakry)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Ledoigt (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Couillerot (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Lucas (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Nicolas (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Hornez (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dufosse (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Cayot (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Thibault (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Etievant (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rios (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Pain (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: de Falguerolles (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dirion (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Puech (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Maingonnat (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Monod (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Benezech (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 3
Mathématiques, physique, mécanisation, génie rural et industriel
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Lucas (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Godelle (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Gury (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Merot (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Clobert (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Wajnberg (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Lapchin (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 2
Milieu, organismes, populations
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Lustenberger (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Leblon (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Professeurs d'université
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Beziau (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Oswald (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Gripon (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dubuisson-Quellier (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: de Saint-Martin (Monique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dezutter-Dambuyant (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 8
Pathologie clinique animale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Curtet (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 7
Pathologie générale animale
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Geelen (Ghislaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Leterrier (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 6
Production animale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Marion-Poll (Annie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rochat (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques (Marie-Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 5
Production végétale
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Forget-Richard (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Gontero-Meunier (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Berthon (Patricia)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Maria Manzanares, épouse Dauleux
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Djamel Drider
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Zahra Lamkadmi, épouse Thomas
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Christelle Gée
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Anne-Claire Viale
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Agnès Benamou-Smith
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Christophe Migeon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Régine Monties, épouse Cabot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Marie-Christine Cadiergues
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Pigeassou
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Benoît Durand
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Avril 200211/04/2002
De: Niquet (Gilbert)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des organismes chargés du contrôle des instruments de mesure et des laboratoires d'essais
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: de Montgolfier (Arnaud)
Groupement des fabricants de systèmes de comptage d'énergie électrique
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Meles (Jean-Pierre)
Société Tripette et Renaud
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Sale (Jacques)
Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des consommateurs
ou des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Laparra (Michel)
Electricité de France
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des consommateurs
ou des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Reposeur (Patrick)
Comité français d'accréditation
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Husse (Raymond)
Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Blanc (Isabelle)
Laboratoire central des industries électriques
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des organismes chargés du contrôle des instruments de mesure et des laboratoires d'essais
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Petillot (Florence)
Société d'études et de réalisation d'équipements spéciaux
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dumolard (Jacques)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre
Objet:
président de la commission technique spécialisée « mesurages divers »
Groupe:
president
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Pierre Mourier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Remplace:M. William Lagarde
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="trois ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques Vincens
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Gérard Douay
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
à mandater les dépenses, imputées sur les chapitres 31-02, 31-15, 31-90, 33-90 et 33-91 du budget du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, consécutives à la mise à disposition de
de personnels du ministère de la défense servant hors budget et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
Groupe:
habilitation
11 Avril 200211/04/2002
De: Mohamed Tnibar
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Joël Michelin
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Pigeassou
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Avril 200211/04/2002
De: Philippe Darnaudet
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir-Grignon (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Robert Holcman
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: David Gruson
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guillaume Eckerlein
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Raphaël Bouchard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Elio Melis
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé et centre hospitalier général de Sarreguemines (Moselle)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Nicolas Funel
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Laragne-Montéglin (Hautes-Alpes)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Sébastien Massip
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Sébastien Vial
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Stéphane Jarlegand
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques Lahely
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Sébastien Krauth
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Besançon (Doubs)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guillaume Girard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (Val-d'Oise)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-Philippe Navarro
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal d'Oyonnax-Nantua (Ain)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Malik Albert
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier du Mans (Sarthe)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Thibault Le Pallec
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Philippe Fauchoit
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Seclin (Nord)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lionel Vidal
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Augustin Groux
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lionel Calenge
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Thierry Mergnac
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Châtellerault (Vienne)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guillaume Huart
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-François Cros
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Vincent Kauffmann
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Sophie Genay
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Marie Dunyach
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Caroline Burgalat-Jamblin
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au syndicat interhospitalier de Boulay-Forbach - Saint-Avold (Moselle)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Caroline Mons
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au syndicat interhospitalier Eure-Seine (Eure)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Hélène Lapinalie
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Moisselles (Val-d'Oise)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Anne-Marie Gennevee-Lorho
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Caudan (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Diane Monin-Petter
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Isabelle Flament
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Corinne Gautier
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gaëlle Neron de Surgy
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Laure Santori
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Cécile Lombard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Cécile Beneux
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Hélène Chasson
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Nadège Bouton
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône (Haute-Saône)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Christelle Collec
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Tulle (Corrèze)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Marylise Copon
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Ploërmel (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Marie-Lilian Malaviolle
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Montargis (Loiret)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Elodie Camou-Couaillier
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Laon (Aisne)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Chrystèle Fiorini
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Guimgamp (Côtes-d'Armor)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Michèle Perrin
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Florence Bientz
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Nathalie Horn
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Cherbourg (Manche)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Annick Paterne
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Bernay (Eure)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Myriam Minazio
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (territoire de Belfort)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Anne-Marie Ansermoz
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier d'Annonay-Serrières (Ardèche)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Séverine Fusil
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Laure Boquet
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Caroline Peroys
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier Bretagne-Atlantique (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Anne-Claire Py-Bonnichon
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre de santé mentale de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Henri Pugnere
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Yvon Le Bars
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques Ibert
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Pierre-Noël Giraud
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Maurice Cotte
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Dervaux (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, responsable du service gestion clients, retraites par répartition du service de gestion de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des fonctions publiques territoriales et hospitalières (IRCANTEC)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-François Verdier
sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Francis Oziol
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Alain Laurenceau
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Yves Guéniot
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Bernard Gauvin
ingénieur général des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Vincent Rioux
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rousseau (Claude)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: de Casanove (Jean-Noël)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Vernozy (Jean-Pierre)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Vardon (Jacques)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Tirado (Arthur)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Tibayrenc (Robert)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Thebault (Amand)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Teyssedre (Jean-Paul)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Seinger (Philippe)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Saunders (Malcolm)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Salesses (Yves)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Rouille (Didier)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Ricart (Jean)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Reymann (François)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Pierrard (Alain)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Picard (Patrick)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Petitclerc (Martial)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Peter (Jean-Pol)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Parriaud (Pierre)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Parle (Lionel)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Nougayrede (Philippe)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Monnier (Jean)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Molinier (Gilles)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Minet (Jean-Claude)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Mellin (Philippe)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Martin (Jean-Luc)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Marouseau (Eric)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Macqueron (Frédéric)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lucas (Norbert)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lomi (René-Paul)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lobjoit (Yvan)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lessirard (Jean)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Legoupil (François)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lapotre (Olivier)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Knockaert (Hervé)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jardin (Christian)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jamet (Jean)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques (François)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Hirardot (Xavier)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Hercouet (Philippe)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guichon (Georges)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guibe (Alain)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Guerrin (Rémi)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gueguen (Bernard)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Grenouillat (Daniel)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gouello (Loïc)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Goffette (Richard)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Giraud (Patrick)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gibon (Christophe)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gerster (François)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gerbaldi (Patrick)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Garcin (Yves)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Galibert (Thierry)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Faucher (Jean-François)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Duriez (Jean-Louis)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Delrieu (Gérard)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Delomez (Xavier)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Deleglise (Jacques)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Delate (Jean-Jacques)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Cousin (Vincent)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Coton (Thierry)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Boutet (Pierre)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bourbon (Benoît)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bontour (Pierre)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Boisseleau (Didier)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Berthe (Thomas)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Berges (Jean-Michel)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Barron (Thierry)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Barriere (Jacques)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Barbas (Jacques)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Assemat (Benoît)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Andre (Frédéric)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Abadie (Pierre)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Vanelle (Anne-Marie)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Rolland (Béatrice)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Quere de Kerleau (Martine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Ngo'o Ella (Simone)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: N'Guyen (Régine)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Mourrieras (Christine)
inspectrice en chef de la santé public vétérnaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Morin (Claudette)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Mir (Catherine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Meneroud (Martine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Maillot (Evelyne)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Magagnosc-Bonnet (Marion)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Lafont (Marie-José)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Herve (Damienne)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Gouraud-Bouyer (Sophie)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Feliot (Joëlle)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Famose (Catherine)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Dupuy (Catherine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Duncat (Jacqueline)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Delavaux (Michèle)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Courtois (Françoise)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Conde (Josiane)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Collinet (Catherine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Cazin (Pascale)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bouvier (Catherine)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Bonne (Véronique)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Beauclair (Joëlle)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Moreau (Vanessa)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires par intérim
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Cazin (Pascale)
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires par intérim
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Sicherman (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Orselli (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Le Doré (Francis)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Spielrein (Marc)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Chaussat (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Mourier (Daniel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Chabert (Marc)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Gildas Le Coz
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Michel Deloingce
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
au titre de l'industrie de la meunerie
Remplace:M. Paul Couesnon
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-Luc Guérin
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Marie-Pierre Callait
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Rousseaux (Sébastien)
agent de l'Autorité
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications pour l'encaissement des produits et prestations
mentionnés à l'article 1er du décret du
9 juillet 1998
susvisé
Groupe:
suppleant
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Ranque (Jean-Pierre)
agent de l'Autorité
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications pour l'encaissement des produits et prestations
mentionnés à l'article 1er du décret du
9 juillet 1998
susvisé
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Paul Maurau
préfet honoraire
Objet:
à la date du
31 mars 2002
aux fonctions exercées
consultant par
cessation de fonction
11 Avril 200211/04/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.