11 Avril 2012

De: Danièle BATIGNE, épouse LANDRIOT
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Florence SOULAT
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: Guy LAVERGNE
adjoint au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Valérie LASEK
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat et des paysages
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre du logement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain LIGER
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Jacques ROCHE
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Leonardo MORLINO
professeur à l'université de Rome-LUISS (Italie)
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre MATHIOT
professeur à l'IEP de Lille
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Yves DELOYE
professeur à l'IEP de Bordeaux
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Bertrand BADIE
professeur à l'IEP de Paris, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en science politique pour l'année 2012
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Bérengère MARQUES-PEREIRA
professeure à l'université libre de Bruxelles (Belgique)
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Pascale LABORIER
professeure à l'université Paris-X - Paris-Ouest - Nanterre
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 janvier 2012
Science politique
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-François Pilliard
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Bernard Lemée
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Julien Guez
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Claude Cochonneau
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre Burban
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désigné par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Christian Guichardon
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désigné par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Pihet
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Marc Bilquez
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre-Yves Chanu
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Le Clézio
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Patrick Poizat
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Geneviève Roy
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Caroline Ferreira
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Véronique Descacq
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Danièle Karniewicz
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des assurés sociaux
Désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Gérard Quevillon
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des employeurs
Désigné par le conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants parmi les commerçants
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Chantal Huord
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Paul Bonnetain
préfet de l'Yonne
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: David (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Bello (Raphaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Delphine Balsa
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Christelle ROTTACH
directrice de la maison d'arrêt de Nanterre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Remplace:Mme Valérie DECROIX
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: ARNAUDJOUAN (Rémi)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Bernard DUFAY et Monia KERHARO, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pouancé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: DUFAY (Bernard, Pierre, Emile)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: BERTONCELLO (Monia, Laïla), épouse KERHARO
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Bernard DUFAY et Monia KERHARO, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pouancé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: CASTANIE (Ludovic, Fabien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François CASTANIÉ et Damien TALBOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beauvais (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: VALET (Anne-Pascale, Hélène, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Philippe MARUSIAK - Ludovic CASTANIE - Nicolas DEFRANCE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: CASTANIE (Ludovic, Fabien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Philippe MARUSIAK - Ludovic CASTANIE - Nicolas DEFRANCE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: MAIRE (Bruno, Nicolas, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie PROST, Jean-Luc SUGET, François TESTON et Laurent PONTIROLI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: SUGET (Jean-Luc, Gaston, Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie PROST, Jean-Luc SUGET, François TESTON et Laurent PONTIROLI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: SIMORRE (Alain, Jean, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: CIFFREO (Michel, Marcel, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: SIMORRE (Alain, Jean, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: CIFFREO (Michel, Marcel, Claude)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: VAUBAILLON (Cécile, Geneviève, Francine, Marie)
Objet:
huissières de justice salariées au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Denis CALIPPE et Thierry CORBEAUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (8e)"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: CATY (Christine, Marie, Marguerite), épouse MOUNIER
Objet:
huissières de justice salariées au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Denis CALIPPE et Thierry CORBEAUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (8e)"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: MANCHEC (Martial, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: GUILLAUBEY (Charlotte, Joëlle, Amélie, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme BARBIER (Fabienne, Florence)
notaire
notaire_residence="Nervieux (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: MOUYEN (Alexandre)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal BÂCLE, Marie-Laure VANLERBERGHE, Dominique MENALDO, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: MAQUENNE (Simon, Jean, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Fumay (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: MAQUENNE (Jean-Louis, Simon, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Fumay (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: MAQUENNE (Jean-Louis, Simon, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fumay (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Paul GAGNEUX
directeur des services pénitentiaires au 10e échelon du centre pénitentiaire de Marseille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Avril 201211/04/2012
De: Dominique PIQUARD, épouse LEVY
directrice des services pénitentiaires au 10e échelon à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Avril 201211/04/2012
De: Rabeau (Sylvain, François)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Pennors (Philippe, Jean, François)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Le Moan (Yann)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Garnaud (Frédéric, Olivier)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Drevon (Olivier, Didier)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Davo (Joël, Louis)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Rouyer (Benoît, Jean-Charles, Laurent)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les officiers en chef de 2e classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Larrieu (Christian, Antoine, Pierre)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les officiers en chef de 2e classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Vincent (Catherine, Hedwige, Ide)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les officiers en chef de 2e classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Le Bras (Anne, Dominique, Yvonne)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les officiers en chef de 2e classe
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Martin (Hervé, Michel, Gwenaël, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Lemattre (Olivier, Emile, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Lalanne (Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Hassler (Ivan, Pierre, François)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Bonhomme (Eric, Bernard)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Loison (Erwan, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Guignot (Yves)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Charvet (Franck, Yves, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Champion (Thierry, Philippe, Léon)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Mangan (Eamon, Roger)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Langeven (Charlie, Jean, Gérard)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Turquet de Beauregard (Guillaume, Gérard, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Le Masne de Chermont (Aymeric, Pierre-Marie, Benoît)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Gorodetska (Nicolas, Valentin, Victor, Constant)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Vincent (Hugues, Patrice, Jacques)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Rondeau (Arnold, Paul, Yves)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Noslier (Luc, Jean-Robert)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Kempff (Alexandre, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Goron (Michel, Henri)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Chardin (Nicolas, Yves, Emile)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Banel (Eric)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Lemaire (Benoit, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscription ancienne
L'administrateur principal
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Sellier (Guillaume)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Roumégou (Bruno, Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Cornillou (Jean-Charles, Paul, Marc, Luc)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Vallée (Raynald, Louis, Félix)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Thomas (Hervé)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Rubin de Cervens (François-Xavier, Marie, Jean, Bernard)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Peronne (Philippe, Georges, Marcel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Reunavot (Matthieu, Jean, Baptiste)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Méjécaze (Rémi, Roger, René)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Lambert (François, Xavier, Pierre)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Lafon (Jérôme, Rémi)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Guillou (Céline)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Heches (Marianne)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Descamps (Cécile, Paule, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2011
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Barbat (Marie, Zélia, Bénédicte)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
date_debut="2012-04-23"
désignation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires MAYOLY-SPINDLER)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 358 911 1 2, CIBACALCINE 0, 25 mg (calcitonine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires MAYOLY-SPINDLER)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 358 911 1 2, CIBACALCINE 0, 25 mg (calcitonine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires MAYOLY-SPINDLER)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 358 911 1 2, CIBACALCINE 0, 25 mg (calcitonine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires MAYOLY-SPINDLER)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 358 911 1 2, CIBACALCINE 0, 25 mg (calcitonine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/Aclar/alu) (B/28)
(laboratoires ENCYSIVE FRANCE)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires RPG AVENTIS)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires EXPANSCIENCE)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/24)
(laboratoires ZYDUS FRANCE)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/10)
(laboratoires RPG AVENTIS)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires RPG AVENTIS)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires EXPANSCIENCE)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/24)
(laboratoires ZYDUS FRANCE)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/10)
(laboratoires RPG AVENTIS)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 317 236 8 4, APEGMONE 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MERCK SERONO)
radiation
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/84)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/84)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: HDPE) (B/90)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: HDPE) (B/30)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/90)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/90)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OLANPHA (Olanzapine)
10 mg, comprimés pelliculés
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 634 8 0
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 634 8 0
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OLANPHA (Olanzapine)
7, 5 mg, comprimés pelliculés
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 629 4 0
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 629 4 0
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OLANPHA (Olanzapine)
7, 5 mg, comprimés pelliculés
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 628 8 9
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 628 8 9
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OLANPHA (Olanzapine)
5 mg, comprimés pelliculés
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 614 7 9
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 395 614 7 9
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OROZAPINOL (Olanzapine)
10 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 394 437 4 4
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 394 437 4 4
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: OROZAPINOL (Olanzapine)
5 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 394 428 5 3
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 394 428 5 3
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/84)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/84)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires EVOLUPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: HDPE) (B/90)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: HDPE) (B/30)
(laboratoires MEDIPHA SANTE SN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 219 014 0 5, PANTOPRAZOLE BLUEFISH 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/90)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/90)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Gé (B/30)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 216 949 9 4, ATENOLOL ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
inscription
11 Avril 201211/04/2012
De: Serge Gonzalez
administrateur civil hors classe, chef du bureau du déminage, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des moyens nationaux, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT), et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Michel Duraffourg
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du déminage
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT), et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Pierre Volelli
capitaine de police, chef du centre de déminage de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: François Vincent
commandant de police, chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Marc Vierge
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Marc Vielmon
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pascal Venet
capitaine de police, adjoint au chef du centre de déminage d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Luc Vandermoëten
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Laurent Vairon
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Bruno Schwindenhammer
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Châlons-en-Champagne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Didier Schahl
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Christian Robert
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Stéphan Postel
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Caen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Stéphane Noureux
commandant de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Moraitis
capitaine de police, chef du centre de déminage d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Guy Momper
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Luc Miternique
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Didier Merle
capitaine de police, adjoint au chef du centre de coordination sur les chargements chimiques de Suippes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Paul-Jean Martinetti
brigadier-chef, faisant fonction d'adjoint au chef du centre de déminage de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Eric Lombard
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pascal Lesot
capitaine de police, adjoint au chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Joël Lebreton
ingénieur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Yves Lanno
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Wilfried Lange
brigadier-chef de police, chef par intérim de l'antenne de déminage de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: René Laboulais
contrôleur des services techniques de classe exceptionnelle, chef du centre de déminage de Nice
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Robert Kieny
contrôleur des services techniques de classe normale, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Yves Karst
capitaine de police, faisant fonction d'adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Bernard Jeanpierre
contrôleur des services techniques de classe exceptionnelle, chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Jamin
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Louis Fridrici
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Dumez
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre-Nicolas Douay
capitaine de police, chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Nicolas Dominiak
brigadier-chef de police, adjoint par intérim du chef de l'antenne de déminage de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Michel-Ange Domingo
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre Diette
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Claude Demotte
contrôleur des services techniques de classe normale, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Olivier Dellon
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Caen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Remy Deleuze
major de police, adjoint au chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe Delemotte
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Sylvère Damour
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Yvan Consul
commandant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Michel Colling
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Christian Cléret
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Claude Clares
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre-Yves Channaux
major de police, chef du centre de coordination sur les chargements chimiques de Suippes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain Bouveau
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Eric Bourgogne
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Marc Bertazzo
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean-Noël Bellavoine
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Serge Potier
professeur des universités de 1*° classe à l'Université de Strasbourg
Objet:
directeur du groupement de recherche intitulé Génolevures 4 n° de code 2354
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De:
M
Objet:
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Romain LAJARGE
Objet:
MCF
aux fins mentionnées à l'article 1°, sans aucune limite, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain FAURE
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1°, sans aucune limite, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Nicolas BUCLET
Objet:
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Elisabeth BLANC
Objet:
T
aux fins mentionnées à l'article 1° sans aucune limite, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Véronique STRIPPOLI
Objet:
AI
aux fins mentionnées à l'article 1”, sans aucune limite, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Brigitte PALAMINI
Objet:
AI
aux fins mentionnées à l'article 1°, sans aucune limite
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Nicolas BUCLET
directeur de l'unité UMR 5194
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Melle Armelle MICHETTI
Objet:
Ingénieur d'études et documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble
les factures et commandes de fonctionnement d'un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pierre-Etienne WOLF
Objet:
Directeur de Recherche CNRS, Directeur Adjoint de l'Unité et Directeur du département MCBT
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain IBANEZ
Objet:
Directeur de Recherche CNRS, Directeur Adjoint de l'Unité et Directeur département MCMF
aux fins
mentionnées à l'article 19
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Hervé COURTOIS
Objet:
Professeur à l'UJF, Directeur Adjoint de l'Unité et Directeur du département NANO
aux fins
mentionnées à l'article 19
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Fabrice BRUNOUD
Objet:
Technicien, uniquement en ce qui concerne les activités du magasin
les factures et commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € AT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philippe JEANTET
Objet:
Ingénieur de Recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du service SERAS
les factures et commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Christian GIANESE
Objet:
Ingénieur d'études, uniquement en ce qui concerne les activités du service de liquéfaction
les factures et commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Philipe GANDIT
Objet:
Directeur de Recherche et Directeur technique du laboratoire, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Yves JOLY
Objet:
Directeur de Recherche CNRS et Directeur Adjoint du département MCMF, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Olivier FRUCHART
Objet:
Chargé de Recherche CNRS et Directeur Adjoint du département NANO, et à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Benjamin CANALS
Objet:
Chargé de Recherche CNRS et Directeur Adjoint du département MCBT, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Mathilde MAURO
Objet:
Technicienne et gestionnaire du département
aux fins mentionnées à l'article 1° d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000€ HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Florence BOZON
Objet:
Technicienne et gestionnaire du département
aux fins mentionnées à l'article 1*, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Françoise MOLLIER-SABET
Objet:
Technicienne et gestionnaire du département MCMF
aux fins mentionnées à l'article 1, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Muriel BOYER
Objet:
Technicienne et assistante de direction du département MCMF
aux fins
mentionnées à l'article 1*, et à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Véronique FAUVEL
Objet:
Ingénieur d'Etudes et assistante de direction du département NANO
aux fins
mentionnées à l'article 1, et à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Nathalie BOURGEAT-LAMI
Objet:
Assistant Ingénieur et assistante de direction du laboratoire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Christine MARTINELLI
Objet:
Assistant Ingénieur et assistante de direction du département MCBT
aux fins
mentionnées à l'article 1%, et à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain SCHUHIL
directeur de l'UPR N°2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Christian GEINDREAU
Objet:
PR
aux fins
mentionnées à l'article 1°, sans aucune limite
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain CARTELLIER
Objet:
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Alain CARTELLIER
directeur de l'unité FR3345
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Michel ZAMPAOLO
Objet:
IR
aux fins
mentionnées à l'article 19", sans aucune limite
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Fabrice PIQUEMAL
Objet:
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Fabrice PIQUEMAL
directeur de l'unité UMR 6417
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jean Jacques BLANDIN
Objet:
DR
aux fins mentionnées à l'article 1°, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 3.000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Michel PONS
Objet:
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Claire THOMASSON Claire
Objet:
T
aux fins mentionnées à l'article 1”, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 3.000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Anne TUPIN
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1°, sans aucune limite, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Pascale ESTEOULE
Objet:
IE
aux fins mentionnées à l'article 1° d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15.000 € HT, à
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Jacqueline ETAY
Objet:
DR
aux fins mentionnées à l'article 1”, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 3.000 € HT
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Michel Pons
directeur de l'unité UMR 5266
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: PASQUALINI Nathalie
Ingénieur d'études
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques, du 1° janvier au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet « La coordination de la mise en place de la démarche qualité dans les unités de l'Institut des sciences biologiques »
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: TOMAVO Stanislas
Directeur de Recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques du 1° janvier au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet le suivi de la biologie cellulaire et des relations pathogènes
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: JACQUES Yannick
Directeur de Recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques du 1° janvier au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet le suivi des interactions cellulaires
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: BRACHET-DUCOS Corinne
Ingénieur d'études
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques, du 1° janvier au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet d'animer et de faire émaner des projets scientifiques pour l'ITMO « Bases moléculaires et structurales du vivant »
Groupe:
nomination
11 Avril 201211/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.