11 Mai 1990

De: Jean Prot
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Mai 199011/05/1990
De: François Marzorati
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Mai 199011/05/1990
De: François Ceccaldi
administrateur civil, chef du bureau des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
11 Mai 199011/05/1990
De: Durand (Georges, Elie, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
Groupe:
date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
corps="Directeurs de recherche"
réintégration
11 Mai 199011/05/1990
De: Ramé (Jean-Benoît, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Playe (Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Mégard (André, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable ministériel pour la normalisation
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Soustre (André, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-05-29"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1990-05-16"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Capion (Pierre, Marie, Clément)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bénicourt (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bulté (Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Givaudon (Pierre, Fernand, Xavier, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-05-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Thibon (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et détaché
Groupe:
date_debut="1990-08-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
11 Mai 199011/05/1990
De: Frédéric Lavenir
chargé de mission
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Jean-Paul Cluzel
adjoint au chef du service
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Jean-Paul Cluzel
adjoint au chef du service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: de Nonancourt (Philippe)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
aux fonctions exercées
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine par
Groupe:
date_debut="1990-04-22"
cessation de fonction
11 Mai 199011/05/1990
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Cocatre-Zilgien (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-XII
Groupe:
date_debut="1990-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Isnardi (Jacques)
chef de service de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans l'intérêt du service
cessation de fonction
11 Mai 199011/05/1990
De: Poncy (René, Léon)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Clément (Jean, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Court (Louis, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chanteloube (Micheline)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Metges (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Drouet (Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Malchair (Guy, Julien, Clémence, Louis, Ghislain)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Dressayre (Jacques)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'université Paris-V
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
détachement
11 Mai 199011/05/1990
De: Warlop (Jean-Pierre)
chef de département au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Mevel (Hervé)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.), Suppléant
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Lajus (Roger)
Fédération nationale de la presse hebdomadaire parisienne (F.N.P.H.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Laine (Bernard)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Ladefroux (Marc)
Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.), Suppléant
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Cabart (Michel)
Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.); Suppléant
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bechtold (Jean-Pierre)
Syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De:
Trapon
documentaliste à la Documentation française
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Rico (Agnès)
Syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Fournier (Chantal)
administrateur civil au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Alexandre (Roger)
Syndicat de la presse parisienne (S.P.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Petitcollot (Pascal)
chef du fichier législatif au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: de Bresson (Jean-Jacques)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
1
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Maniquant (René, Jean, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Livache (André, Bernard)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-14"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1990-06-08"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Audren (Eugène, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant les transmissions de la 1re armée
Groupe:
date_debut="1990-05-21"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Font (Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Le Monier (Paul, Joseph, Marie)
notaire
La Roche-Derrien (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
11 Mai 199011/05/1990
De: Nicolas (Jean, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cavan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
11 Mai 199011/05/1990
De: Arnaud (Emile, Julien, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Dufour (Pierre)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Coiffet (Olivier)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Bedier (Jean-Louis)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Bataille (Frédérik)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Regnier-Birster (Françoise)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Malaval (Sophie)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Liebaut (Patrick, Gilles, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mathieu (Philippe, Edmond, Marie, Louis)
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Roussille (Bernadette)
inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale
Objet:
administrateur civil hors classe
Groupe:
date_debut="1986-07-01"
date_fin="1989-04-19"
détachement
11 Mai 199011/05/1990
De: Turuani (Pascal)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Rouviere (Claude)
ingénieur principal
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Roquain (Lucien)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Renaux (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Renaut (Michel)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Prot (Patrick)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Pean (Jean-Michel)
directeur d'administration pénitentiaire de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Martinie (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Lafargue (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Honore (Jean-Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Gouley (Claude)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Gonin (Pierre)
directeur territorial de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Deperne (Hervé)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Cudennec (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Mourgues (François)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Gras (Alain)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Kerroux-Bossuve (Dominique)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Desfougeres (Liliane)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Daloz (Yvonne)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Barraud (Denise)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Agam-Ferrier (Marie)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Vier (Eliane)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Lapeyre (Martine)
pharmacien-chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 199011/05/1990
De: Hardy (Claude)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Teillet (Jacques)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Sauvageot (Pierre)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Picot (René)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Lewis (Pierre)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Deletang (Jacqueline)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Puygauthier-Toubas (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Parasitologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Israel-Biet (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Bollet (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Bactériologie-virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Dufetel (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Dussaule (Jean-Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Merlio (Jean-Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Rouge (Daniel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Médecine légale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Médecine du travail et des risques professionnels
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Chevailler (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Abgrall (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie et transfusion
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Vidaud (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Génétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Vasseur (Francis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Génétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Ingrand (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Viel (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Fanello (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Lançon (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Velut (Stéphane)
(discipline hospitalière: Neurochirurgie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Hassen-Khodja (Réda)
(discipline hospitalière: chirurgie vasculaire)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Mas (Jacky)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Andre (Patrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Bactériologie-virologie, hygiène
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Sevestre (Henri)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Michiels (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Hessel (Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Meyer-Dutour (Anne)
(discipline hospitalière: Endocrinologie et maladies métaboliques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Barbier-Clerici (Christine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Weiss (Laurence)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Uring-Lambert (Béatrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Lafage-Pochitaloff-Huvale (Marina)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie et transfusion
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Perrin-Monnet (Elisabeth)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Misrahi (Micheline)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biochimie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Telinge-Jouvet (Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Rousselet (Marie-Christine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Caulet (Sylvie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Holz (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Buhl (Jean-Louis)
inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale, détaché dans le corps des administrateurs civils depuis le
1er février 1984
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="1987-10-20"
réintégration
11 Mai 199011/05/1990
De: Buhl
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
inclus, puis
chef de service
Groupe:
date_debut="1988-01-21"
date_fin="1988-01-20"
duree="cinq ans"
détachement
11 Mai 199011/05/1990
De: Bargel (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Delespaul (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Feuerstein (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Caratero (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Vinh (Tho-Son)
(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Alcindor (Louis-Gérald)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biochimie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Mottot (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Lamour (Yvon)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 2
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Rochcongar (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Richalet (Jean-Paul)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Peres (Gilbert)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Atlan (Guy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Annat (Guy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Mace (Bertrand)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Hugon (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Trouilloud (Pierre)
(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Robert (Roger)
(discipline hospitalière: neurochirurgie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Lasjaunias (Pierre)
(discipline hospitalière: radiologie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Gayet (Brice)
(discipline hospitalière: chirurgie digestive)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Fontaine (Christian)
(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Djindjian (Michel)
(discipline hospitalière: neurochirurgie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Caix (Philippe)
(discipline hospitalière: stomatologie et chirurgie maxillo-faciale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Cozzone (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 2
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Meignan (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Maublant (Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Bittoun (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Baulieu (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Arbeille (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biophysique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Gueant (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biochimie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Couraud (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Biochimie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Bellocq (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Raffestin (Bernadette)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Physiologie
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Taranger-Charpin (Colette)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Slabodsky-Brousse (Nicole)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Maleville-Franc (Brigitte)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Klepping-Piard (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Anatomie pathologique
Concours de type 1
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Faux (Jean, Raymond, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marie-Hélène Dauvergne-Faux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-Guyon (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Duval (Georges)
représentant la C.C.M.A. (Caisse centrale des mutuelles agricoles)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:M. Belhomme (Régis)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De:
le capitaine de vaisseau
(branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie). Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Brun (Pierre, Jean, Fernand, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bonneau (Norbert, Gilles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-23"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Wild (Jean, Henri, Louis, Frédéric)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'aviation embarquée et le groupe des porte-avions
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Contre-amiral
Objet:
commandant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Canonne (Philippe, Henri, Achille)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Lorient
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Labouérie (Guy, Joseph, Henri)
Vice-amiral
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de guerre navale
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre navale"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Poirrier (Claude, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Drojat (Nathalie, Marie, Pascale)
Objet:
notaire
Remplace:M. Drojat (Jean, Joseph)
notaire
notaire_residence="Felletin (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Gaude (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Rhône)
à compter du 2 février 1990
Groupe:
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Hoffmann (Eugène)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
chef de service administratif, 5e échelon (Doubs)
à compter du 4 mars 1990
Groupe:
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Charrel (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché de 1re classe, 4e échelon (Isère)
à compter du 11 février 1990
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Georges (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché de 1re classe, 1er échelon (Pas-de-Calais)
à compter du 5 mars 1990
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Casanova (Catherine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché de 1re classe, 5e échelon (Corse-du-Sud)
date_debut="1990-03-25"
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Amourette (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché de 1re classe, 2e échelon (Manche)
date_debut="1990-03-21"
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Horemans (Claudine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 1re classe, 4e échelon (Val-de-Marne)
date_debut="1990-03-05"
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Marquet (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
chef de service administratif, 3e échelon (Haute-Vienne)
Groupe:
date_debut="1990-02-05"
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Charles-Sainte-Claire (Romuald)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Martinique)
Groupe:
date_debut="1990-02-02"
depart_retraite
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Ducros (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Science économique) auprès de l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1990-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Genon (Christine)
commis administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès du service historique de l'armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Riquier (Jean-Michel, Henri, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Dahan (Sylvain, Salomon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
11 Mai 199011/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.