11 Mai 1991

De: Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller de tribunal administratif de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Thann
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Lebegue (Eric)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Durand (Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: François Filliatre
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1991-03-29"
a_sa_demande
prefet
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Belize
en résidence à San Salvador
Remplace:M. Jean-Claude Fortuit
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Bedier (Jérôme)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
directeur de l'artisanat, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1991-03-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Tourenne (Patrice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Thomas (Hervé)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Salou (Phédon)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Primois (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garanger (Marc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Birraux (Jean-Marc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: de Beaupuis (Bernadette)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Walusinski (Gilles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Robichon (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Mauri (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Leloir (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Grosset (Mark)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Esclapez (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Pecqueriaux (Edith)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Desjeux (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: TITRE Ier
Objet:
par la voie soit d'un concours d'entrée en première année, soit d'un concours d'entrée en deuxième année, ouverts aux candidats des deux sexes
Les postes non pourvus à un des concours peuvent être reportés sur l'autre concours
sur proposition du président du jury
Groupe:
recrutement
11 Mai 199111/05/1991
De: Mailhes (Muguette)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des départements et territoires d'outre-mer
au titre de l'année 1990
inscription
11 Mai 199111/05/1991
De: Baradel (Yvan)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
préfet
pour une durée maximale de cinq ans
sous-préfet
date_debut="1990-11-26"
prefet
détachement
11 Mai 199111/05/1991
De: Schub (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Sorieul (Renaud)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en position de détachement auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1989-11-26"
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Sorieul (Renaud)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la commission des Nations Unies pour le droit commercial international
Groupe:
date_debut="1989-11-26"
détachement
11 Mai 199111/05/1991
De: Cordier (Eric, Charles)
caporal-chef, troupes de marine; 6 ans de services. Cité. Mortellement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
11 Mai 199111/05/1991
De: Schmitt (Yves, Cyrille)
sergent, troupes de marine; 12 ans 10 mois de services. Cité. Mortellement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
11 Mai 199111/05/1991
De: Jean Le Gac
chef du bureau du travail, de l'emploi, de l'enseignement et de la formation professionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 199111/05/1991
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de la Loire"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sarrebourg
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
cessation de fonction
11 Mai 199111/05/1991
De: Silva (Joseph)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Richier (François)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Malinas (Charles)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Le Gargasson (Daniel)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Falconi (Jean-Louis)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Eybalin (Nicolas)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Bili (Laurent)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Boccoz (Michèle)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1991
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Sibiude (Jean-Luc)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montbard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Cholet
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cholet"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Comet (Henri-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Duranthon
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Duranthon (Jean-Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget
Remplace:M. Watine (Paul-Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Piris (Jean-Michel, Albert)
maréchal des logis-chef, artillerie; 8 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="8"
décoration
11 Mai 199111/05/1991
De: Garde (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Avot (Dominique)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission des communautés européennes
administrateur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
détachement
11 Mai 199111/05/1991
De: Legris (Claude)
maître de conférences à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1991-02-25"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Seitz (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Office européen des brevets
membre des chambres de recours
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
détachement
11 Mai 199111/05/1991
De: Henri-Pierre Culaud
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
11 Mai 199111/05/1991
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Michel Tretout
chiffreur en chef de 1re classe, 2e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
secrétaires adjoints principaux des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Christian Vergez
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
secrétaires adjoints principaux des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Jean-Claude Schlumberger
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 7e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 7e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Francis Roudiere
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 6e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Alain Fouquet
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 6e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Jean-Luc Florent
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 6e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Michel Aubry
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 5e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Odile Soupison, épouse Ribuot
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 5e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sedan
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
cessation de fonction
11 Mai 199111/05/1991
De: Balsente (Sylvie)
Objet:
régisseur de recettes auprès du directeur régional des affaires culturelles de la région Midi-Pyrénées pour le compte des services régionaux de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie
Groupe:
date_debut="1991-01-30"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: de La Chevardière de la Grandville (Nicolas)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: de La Chevardière de la Grandville (Nicolas)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Thimonier (Christian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Régnauld-Faber (Bernard)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Pascal (Patrick)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Muller (Vincent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Galharague (Roland)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Filatoff (Pierre)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Champagne de Labriolle (Jacques)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Belliard (Jean-Christophe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Bader (Christian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De:
Paradas, épouse Bouveau (Marion
)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Ducoulombier (Nathalie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Contamin (Bénédicte)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires
date_debut="1991-04-23"
titularisation
11 Mai 199111/05/1991
De: Leroy (Bernard)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la division des stupéfiants de l'office des Nations Unies à Vienne
conseiller juridique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-05-23"
détachement
11 Mai 199111/05/1991
De: Delbos (Vincent)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en position de disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
placé en position de détachement auprès de l'Association des Logis des Jeunes de Provence
chargé de mission
pour une période maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1989-12-19"
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Leclère (Etienne, Maurice, Xavier)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 18 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
19 mars 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Petry (Claude)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Vuaillat (Dominique)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: de Meurthe-et-Moselle; Heitz (Karol)
professeur à l'université
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Rabreau (Daniel)
professeur à l'université
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Le Moel (Michel)
conservateur général Archives nationales
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Lalaut (Jean-Pierre)
chef du service du personnel et des affaires sociales, président
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Collin (Hubert)
conservateur général, directeur des archives
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: de Paris-X-Nanterre; Audouze (Françoise)
membre du Conseil supérieur de recherches archéologiques
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: de Bordeaux; Prache (Anne)
professeur d'histoire de l'art du Moyen Age à Paris-IV, 3, rue Michelet
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Piningre (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Chapu (Philippe)
); suppléants
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Oursel (Hervé)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Fernbach (Xavier)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Nougaret (Roger)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Muel (François)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Mottin (Bruno)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Saunier (Bruno)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Hans (Pierre)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Sauget (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Duhamel (Pascal)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Pons (Jacques)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Perrin (Joël)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Coutureau (Eric)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Duval (Alain)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Baratte (François)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Bonnet (Philippe)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Benoît-Cattin (Renaud)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Brunel (Ghislain)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Le Pottier (Jean)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Neiss (Robert)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Lavit (Jean-Georges)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Villes (Alain)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Verjux (Christian)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Venturini (Alain)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Didier (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Piel (Caroline)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Arminjon (Catherine)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Fritsch (Julia)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Georges (Murielle)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Krakovitch (Odile)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Richefort (Isabelle)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Foucart-Walter (Elisabeth)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Serullaz (Arlette)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Benoit (Agnès)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Mazingue-Bonnamour (Béatrice)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse)
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Blondel (Nicole)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Kagan (Judith)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Lacambre (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Sire (Marie-Anne)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Durand-Evrard (Françoise)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: de Reynies (Nicole)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Noë-Dufour (Annie)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Mary (Marie-Claude)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Willaume (Martine)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Bresc (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Garnier (Nicole)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Chatenet (Monique)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Sauze (Elisabeth)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Reydellet (Chantal)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Thuillier (Jacques)
professeur au collège de France
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Silicani (Jean-Ludovic)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Rosset (Philippe)
conservateur général, directeur général des archives du
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Rhône; Pérouse de Montclos (Jean-Marie)
directeur de recherches au
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Le Goff (Jacques)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études sociales
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général, inspecteur général des archives de France
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: C.N.R.S.; Pesez (Jean-Marie)
vice-président du Conseil supérieur de recherches archéologiques
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Mai 199111/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.