11 Mai 1999

De: Barbaroux (Laurent)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement (aviation civile)
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1998-01-29"
duree="cinq ans"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Moracchini (Jean-Yves)
sous-préfet
Objet:
auprès du conseil général de la Seine-Maritime sur l'emploi fonctionnel de directeur général des services départementaux de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Claude Raynaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1999-07-19"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
11 Mai 199911/05/1999
De: Elisabeth Allaire
préfète de la Haute-Marne
Objet:
préfète de la Sarthe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Galiber d'Auque (Arnaud, Marie-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Virginie Morin Brucker et Stéphane Lelièvre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Maisons-Laffitte (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dervieux (Françoise, Martine, Nicole), épouse Arnal
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle André Ancely, Claude Foures, Robert Ferret et Franck Ancely, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Foures (Claude, Jean, Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Ancely, Claude Foures, Robert Ferret et Franck Ancely, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Claude Moyret
directeur de l'audiovisuel extérieur et des techniques de communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
représentant de l'Etat et
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Lucien Meadel
receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Amoudry (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'assemblée permanente des chambres de métiers
directeur de l'environnement économique, fiscal et financier des entreprises
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-11-30"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Romatet (Stéphane)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement"
intégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Breant (Elisabeth, Eliane, Thérèse)
Objet:
notaire
en remplacement de la société Gérard Bodeau, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-des-Fossés (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Marfort (Marc)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Christian Leyrit
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Michel Bérard
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Rémy Pautrat
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Nord - Pas-de-Calais"
prefet_departement="Nord"
prefet_departement_code="59"
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Viel (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
président du groupe technique disciplinaire de langues vivantes
Remplace:M. Duchet (Jean-Louis)
Groupe:
president
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Perez (Roland)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
président du groupe technique disciplinaire d'économie-gestion
Groupe:
president
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Plessis (Alain)
professeurs des universités à l'université Paris-X
Objet:
présidents du groupe technique disciplinaire d'histoire-géographie
Remplace:M. Winock (Michel)
Groupe:
president
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Charvet (Jean-Pierre)
Objet:
présidents du groupe technique disciplinaire d'histoire-géographie
Remplace:M. Winock (Michel)
Groupe:
president
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Tenaud (Rémy)
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-04-01"
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Tenaud (Rémy)
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-04-01"
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Calin (Mihai)
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-03-01"
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Michel (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du deuxième grade
date_debut="1999-08-05"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
11 Mai 199911/05/1999
De: Jacques (Xavier, Louis, Yvan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Detroye et Jean-Marc Pellegrini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Detroye (Claude, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Detroye et Jean-Marc Pellegrini, notaires associés
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Thienpont (Dominique)
à Saint-Cibard (Gironde). »
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Schyler (Yan)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Quancart (Roland)
à Carbon-Blanc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Mau (Jean-François)
à Gironde-sur-Dropt (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Mahler Besse (Franck)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Léon (Patrick)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Lestapis (Max de)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Johnston (Denis)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dulong (Eric)
à Florac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Delpon (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Chadronnier (Jean-Marie)
à Parempuyre (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Casteja (Philippe)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Buisson (Gilbert)
à Montcaret (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Barrière (Jacques)
à Ludon-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Trocard (Jean-Louis)
aux Artigues-de-Lussac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Seze (Arnaud de)
à Sainte-Croix-du-Mont (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Roumage (Jean-Louis)
à Saint-Germain-du-Puch (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Raymond (Yves)
à Listrac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Mallet (Bernard)
à Tauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Hecquet (Daniel)
à Port-Sainte-Foy (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Haverlant (Dominique)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Grenier (Gilles)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Garde (Jean-Marie)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dupuch (Gilles)
à Créon (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Doughty (Richard)
à Monestier (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: David (Jean-Gérard)
à Barsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Chassenard (Jean-Claude)
à Buzet (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Borderie (Francis)
à Monbazillac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Bireaud (Bernard)
à Pardaillan (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Bertrand (Jacques)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Berard (Antoine)
à Saint-Germain-d'Esteuil (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Bagot (Jean-Louis)
à Beaupuy (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Allain (Philippe)
à Bouniagues (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Jouffray (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Debains (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la mission de contrôle des activités financières
commissaire du Gouvernement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-03-06"
commissaire_gouvernement
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Farras (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
chef de mission du service juridique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Robin (Edmond)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Pierre Sebastiani
préfet de la Charente-Maritime
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Léger (Sabine, Marie, Frédérique), épouse Juskowiak
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Denis Clavel, Michel Converset, Bernard Uginet et Jean-Marie Cabourdin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Fischer (Guy, Georges)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Alain Ohrel
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du deuxième grade, en position de détachement à l'Assemblée nationale
date_debut="1999-08-05"
magistrat
depart_retraite
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Mareuse (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès de la CNP-Assurances SA
directeur de la stratégie et du contrôle de gestion
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Matty (Arsène)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-01-19"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Dabezies (Gilles)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-02-08"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Baleine du Laurens (Frédéric)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1999-02-02"
duree="cinq ans"
détachement
11 Mai 199911/05/1999
De: Conrath (Antoine)
Objet:
rapporteurs près la Commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Soto (Christine)
Objet:
rapporteurs près la Commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Huet (Brigitte)
Objet:
rapporteurs près la Commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Chibaeff (Nicolas)
administrateur civil de 1re classe affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement"
intégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Paul Geoffroy
sous-préfet hors classe
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Alain Ohrel
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Paul Geoffroy
administrateur territorial hors classe
Objet:
préfet de la Haute-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dominique Schmitt
préfet des Vosges
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Daniel Canépa
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet du Var
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Hubert Fournier
préfet du Var
Objet:
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Robert Franceschi
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, second groupe, en position de détachement auprès de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="1999-08-12"
magistrat
depart_retraite
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Halluin (Robert)
administrateur civil hors classe, placé en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Brochard (Alain)
administrateur civil hors classe en position hors cadres, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1999-03-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Belin (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) en la même qualité
avec une ancienneté conservée dans le 6e échelon de 9 mois 4 jours
Groupe:
date_debut="1999-05-15"
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Belin (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès de l'institut Alfred-Fournier
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="1999-05-15"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Braemer (Jean-Marc)
maître de conférences, admis à cette date
à faire valoir ses droits à la retraite
»
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Braemer (Jean-Marc)
maître de conférences, admis à cette date
à faire valoir ses droits à la retraite
»
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Franceschi (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, second groupe
date_debut="1999-08-12"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 199911/05/1999
De: Foures (Claude, Jean, Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Rey et Alain Klepping, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Rey (Jean-Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Rey et Alain Klepping, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999
De: Schmitlin (Dominique, Marie, François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Wisniewski (Eric, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Trinckquel (Philippe, Jacques, Ghislain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Spinétta (Fabrice)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Sausin (Raymond, Jean, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Riou (Goulven)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Richard (Benoît, Marie, Joseph, Ignace)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Reynaud (Jean-Pierre, Germain, André)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Rey (David, Olivier, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Péresse (Pascal, Gérard, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Pougnard (Stéphane, Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Poplawski (Christophe, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Ponty (Bertrand, Jean, Simon)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Mathieu (Arnaud, Jean-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Lecorvaisier (Thomas, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Le Guischer (Pierre, François, Roger)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Le Floc'h (Erwan, Pascal, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Le Bigot (Geoffroy, Marie, Gérard, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Laplace (Olivier, Pierre, Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Lamiral (Eric, André, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Lafforgue (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Lacroix (Laurent, Olivier, Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Hérault-Munière (Jean-Claude, André, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Guittard (Christophe, Gilbert)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Guillemot (Ronan, Pierre, Briac)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Griess (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Gonda (Xavier, Didier, Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Girodet (Christophe, Maxime, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Girault (Arnaud, Jean, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Ehrhart (Ludovic, Joseph, Mathieu)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Décrouez (David)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Descorsiers (Stéphane, Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Delcambre (Jérôme, Pierre, Francis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Daniel (Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Cloup (Pierre, Joseph, Jean-Baptiste)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Chauvin (Benoît, Philippe, Pierre, Félix)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Charbit (Thierry, Jean-Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Calmel (Michel, Marie, Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Baumstark (Guy, Paul, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Annequin (Laurent, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Mai 199911/05/1999
De: Sauret (Jean-Michel)
à Terrasson (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Rigal (Franck)
à Parnac (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Sigaud (Jean-Marie)
à Prayssac (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Riune (Jean-Paul)
à Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Penavayre (Marc)
à Vacquiers (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Laurens (Michel)
à Clairvaux (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Lafenètre (Jacques)
à Classun (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Derrieux (Philippe)
à Cestayrols (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dartigues (Guy)
à Vieilla (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Carcenac de Sainte Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Pelissie (Isabelle)
à Castelfranc (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Dartigues (Guy)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
president
nomination
11 Mai 199911/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.