11 Mai 2005

De: Pierre Bouvier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Remplace:Mme Marie-Françoise Bellanger
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Isabelle Hartmann
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Remplace:Mme Catherine Masson
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Jean Mathis
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Rhône-Alpes
date_debut="2005-07-01"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Bruno Vedrine
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Auvergne
date_debut="2005-06-06"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Alain Dudicourt
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Languedoc-Roussillon
date_debut="2005-06-01"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Gilles Traimond
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:M. Christian Queant
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Isabelle Perin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Remplace:Mme Marie-José Arnaud
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Yves Dame
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Remplace:Mme Annie Cimetière
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Sanjuan (Pascal)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
date_fin="2007-11-16"
détachement
11 Mai 200511/05/2005
De: Gloux (Ollivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur en charge de la sous-direction du pilotage, du budget et du réseau à la direction générale de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-02-24"
cessation de fonction
11 Mai 200511/05/2005
De: Abate-Granet (Françoise)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directrice départementale à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Nord
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
détachement
11 Mai 200511/05/2005
De: Vergain (Philippe)
adjoint de la sous-directrice de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
Objet:
représentant du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Bibracte
Remplace:M. Texier (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Ralph Dassa
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du Centre des études européennes de Strasbourg à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Eric Devaux
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
date_debut="2005-04-18"
ecole
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Didier Lombard
Objet:
membre du conseil stratégique des technologies de l'information
personnalité choisie
en raison de ses compétences dans le domaine des technologies de l'information
Remplace:M. Thierry Breton
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Alain Raux
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Roland Beaufort
receveur-percepteur des finances hors métropole
Objet:
agent comptable secondaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, lycée français Jean-Mermoz, à Dakar
Remplace:M. Alain Isnard
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Dominique Arrighi
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la propriété industrielle
Remplace:M. Dominique Lesueur
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Vergriete (Sébastien)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
11 Mai 200511/05/2005
De: Denis (Mathieu)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
11 Mai 200511/05/2005
De: Aline Peyronnet
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directrice de la protection du consommateur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-12-01"
cessation de fonction
11 Mai 200511/05/2005
De: Thomas (Jean-Marie)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pellet (François)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Nicolaus (Marcel)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Monteleon (Pierre-Yves)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lanchas (Jean-Pierre)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Bourgeois (Jacques)
représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lebeau (Didier)
représentant l'Association nationale des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hottelard (Roland)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hindry (Marc)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Felissi (Philippe, Karim)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lenoir (Christian)
représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Thillaud (Pierre)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Patillon (Jacqy)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Paoli (Jean)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Leray (André)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Gambelli (Franck)
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Boguet (Daniel)
représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Beurier (Michel)
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pluta (Pierre)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Parigot (Michel)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Martin (François)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: De Broca (Arnaud)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Got (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Goldberg (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Mauss (Huguette)
représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Clavet (Christophe)
élève de la 44e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
délégué élu de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Suppléant
Remplace:Mme Bastien (Anne)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pavy (Eric)
élève de la 44e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
délégué élu de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Titulaire
Remplace:M. Le Gouic (Mathieu)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lannou (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-01-17"
duree="trois ans"
détachement
11 Mai 200511/05/2005
De: La Torre (Xavier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de la justice
secrétaire général à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-04"
ecole
détachement
11 Mai 200511/05/2005
De: Laurent Souquière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 200511/05/2005
De: François-Xavier Reymond
secrétaires des affaires étrangères principaux, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 200511/05/2005
De: Jean-Pierre Lafon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 200511/05/2005
De: Patrick Lachaussée
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 200511/05/2005
De: Marc Fonbaustier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 200511/05/2005
De: Marcel Stephan
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Basse-Normandie
date_debut="2005-06-01"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Laurent Goedefroy
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Bretagne
date_debut="2005-05-16"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Francis Giora
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Midi-Pyrénées
date_debut="2005-07-01"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Alain Jandot
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Lyon
Remplace:M. Christian Cortijo
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Isabelle Perin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine et de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
Remplace:Mme Marie-José Arnaud
Groupe:
ecole="École d'architecture de Paris-Val de Seine et de l'école d'architecture de Paris-Malaquais"
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Françoise Ortuno
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Patrick Rey
Groupe:
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Renaud Gace
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
11 Mai 200511/05/2005
De: Daudu (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistant technique, 12e échelon
Groupe:
date_debut="2005-12-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 200511/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.