11 Mai 2007

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Querrioux (Jean, Robert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Christine Sanguesa, épouse Ducamp
professeure certifiée de l'enseignement supérieur agricole, affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire
date_debut="2007-01-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: David Montembault
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2004
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2005-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
11 Mai 200711/05/2007
De: Pouchol (Sylvie, Véronique)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Ecueillé (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Morin (Pascal, Marie, Edmond, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Morin, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ecueillé (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Teissedre (Henri, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Remplace:M. Solanet (Lucien, Marie, Jacques)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dayan (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Françoise Deloffre
contrôleuse générale de 1re classe, échelon spécial, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
Groupe:
date_debut="2007-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Robert (Denys)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
le commissaire général de 2e classe
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Fillon (Jean-Louis)
suppléant du contre-amiral
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
le commissaire général de 2e classe
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Robert (Denys)
titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par le commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Laouane (Fouâd)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Krugler (Gilles, Nicolas, Jacques)
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Brunetaud (Céline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Krugler (Gilles, Nicolas, Jacques)
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: L'aspirante Le Maout (Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Mompied (Damien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Poquet (Vincent, Jean)
Lepinay (Johana, Olivia)
Landry (Vincent, Gilbert, Georges)
Capdet (Jonathan, Régis, Jean)
Groupe:
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Daneirole (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Andres (Maryline, Sylviane, Lolobrigida)
Sadeler (Myriam, Thérèse, Pierrette, Nouratou)
Skura (Marie-Louise, Marthe)
Kali (Jean-Marie, Bertille)
Groupe:
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lecland (Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
Brief (Frédéric, Jean-Pierre)
Cally (Charlotte, Emilie)
Calligaro (Nicolas, Pierre, Jean)
Houadria (Alyssa, Norah, Isan)
Dufour (Yannick, Pierre)
Chudik (Matthieu, Charles)
Milon (Nicolas, Guillaume)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bauchet (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
Rahmoun (Toufik, Forouk)
Guillon (Dorothée, Marie-Françoise)
Beaubrun en Famille Diant (Ingrid, Emmanuelle)
Villard (Florent, Pascal, Emmanuel)
Boussenna (Farid, Olivier)
Garbin (Myriam, Lucie)
Seine (Anthony, Armand, Adrien)
Cognon (Clément, Laurent)
Pelletey (Julien, Georges, Jean)
Lavalle (Jérôme, Bernard, Etienne)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Maloine (Marie-Aurore)
Objet:
dans l'armée active
Rahmoun (Toufik, Forouk)
Guillon (Dorothée, Marie-Françoise)
Beaubrun en Famille Diant (Ingrid, Emmanuelle)
Villard (Florent, Pascal, Emmanuel)
Boussenna (Farid, Olivier)
Garbin (Myriam, Lucie)
Seine (Anthony, Armand, Adrien)
Cognon (Clément, Laurent)
Pelletey (Julien, Georges, Jean)
Huiart (Sandrine, Corinne, Marlène)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gromier (Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
Rahmoun (Toufik, Forouk)
Guillon (Dorothée, Marie-Françoise)
Beaubrun en Famille Diant (Ingrid, Emmanuelle)
Villard (Florent, Pascal, Emmanuel)
Boussenna (Farid, Olivier)
Garbin (Myriam, Lucie)
Morel (Virginie, Marie, Claude, Andrée)
Fouteau (Anne-Laure, Béatrice)
De Tarragon (Côme, Louis)
Simonin (Aurélie, Maria, Madeleine)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Seube (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Poquet (Vincent, Jean)
Lepinay (Johana, Olivia)
Landry (Vincent, Gilbert, Georges)
Capdet (Jonathan, Régis, Jean)
Groupe:
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Caron
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Champagne-Ardenne
Remplace:M. André Berne
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: André Berne
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Franche-Comté
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: André Berne
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Laurent Roy
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Laurent Roy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Picardie
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Veleine (Thierry)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Thibout (Thierry)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rossert (Jérôme)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Poncelet (Pascal)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pinget (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Page (Maurice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Nony (Patrice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Mignon (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Leynadier (Francisque)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Kouam (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jozereau (William)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Issad (Belkacem)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Giraud (Christophe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Evenas (Mickaël)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colon (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Callanquin (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baron (Raoul)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Milhavet (Marie-Noëlle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lys (Blandine)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hanaire (Hélène)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Flesch (Françoise)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Desablens (Françoise)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colin (Valérie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colchen (Arlette)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cochereau Massin (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chatelin (Fabienne)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Caminade (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baud (Corinne)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Aget (Hélène)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cluniat (René, Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Noëlle Guix
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur de classe normale
stagiaire et affectée à l'Etablissement national des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, à Lempdes
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
maitre_de_conference
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Claude Moret
expert dans le domaine de la sécurité des tunnels
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de la sécurité civile et le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Thierry Batonnier
expert dans le domaine de l'électricité et de la prévention incendie
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de la sécurité civile et le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Morin (Pascal, Marie, Edmond, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Charles, Jacques Piron et Paul Dereine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avrillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Piron (Jacques, Alain, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Charles, Jacques Piron et Paul Dereine, notaires associés
notaire
notaire_residence="Avrillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Lacombe
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jacques-Alain Petit
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rey (Serge)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rapoport (Hillel)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Péridy (Nicolas)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Parent (Antoine)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Le Pape (Nicolas)
université du Maine
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Desquilbet (Jean-Baptiste)
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Besancenot (Damien)
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Allégret (Jean-Pierre)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Meurs (Dominique)
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Couharde (Cécile)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bonnal (Liliane)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bellando (Raphaëlle)
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Darris (Gérard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gérard Perfettini
administrateur territorial hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur de l'établissement de Bordeaux de la direction des retraites
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gérard Perfettini
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest et de directeur régional pour la région Aquitaine
Groupe:
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Jean-Pierre Cremer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, directeur de l'établissement de Bordeaux de la direction des retraites
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Marie-Claire Beltrame-Devoti
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Merle
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jean (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Schneider (Aude, Céline)
Leroy (Sylvain, Emile, Paul)
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Beucher (Sandrine, Lucienne, Josiane)
date_debut="2007-03-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Thibieroz (Basile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Delmond (Déodat, Pio)
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dravet (Jean-Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Mombrun (Anthony)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Daniaud (Alexandre, Claude)
De Cours Saint-Gervasy (Marie, Anne)
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Quéré (Elise)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Daniaud (Alexandre, Claude)
De Cours Saint-Gervasy (Marie, Anne)
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gourvès (Ronan)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Daniaud (Alexandre, Claude)
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Mace de Gastines (Thibaut, Marie, Claude)
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Aury (Charles-Victor)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Daniaud (Alexandre, Claude)
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Mace de Gastines (Thibaut, Marie, Claude)
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: El Habti (Chafik)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Olivo (Bastien, Yves)
Poulet (Laetitia, Delphine)
Thomassin (Candice, Emilie, Deborah)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Ben Lakhdar (Anouar)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Olivo (Bastien, Yves)
Poulet (Laetitia, Delphine)
Orange (Magali, Ghislaine)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Thouvenot (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Grenier (Marion, Aurore, Fanny, Clémentine)
Maunoury (Maroussia, Charlotte)
Duchein (Géraldine, Emilie, Florence)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rival (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Grenier (Marion, Aurore, Fanny, Clémentine)
Darcy (Leilia, Wanda, Micheline)
Macé (Aurore, Marie-Véronique)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gherzi (Samia)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Olivo (Bastien, Yves)
Louis-Amédée (Sylvia, Régine)
Zirignon (Sylvie, Martine, Jeanne)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cantin (Flora)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Loncle (Sandrine, Anne, Françoise)
Chriqui (Marie-Laure, Anna, Marguerite)
Bonino (Laurianne, Marie-Paule)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cheyrou (Laure)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Grenier (Marion, Aurore, Fanny, Clémentine)
Katsanis (Estelle, Alexias)
Grandvoinnet (Pierre-Antoine, Jean, Marie)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bonneau (Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
Jaouen (Julien, Richard)
Claeys (Alexandre, Paul, Henri)
Vast (Mélanie, Valérie, Véronique)
Pacorel (Virginie, Christelle)
Virlichie (Vincent, Georges, André)
Reilhac (Odile, Marie)
Grenier (Marion, Aurore, Fanny, Clémentine)
Guimene (Sandra, Dominique, Anne)
Cetra (Marco, André)
armee="active"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Marie-Claire Beltrame-Devoti
administratrice civile hors classe, directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
directrice régionale de l'environnement de la région Picardie
pour la durée de l'expérimentation de rapprochement de la DIREN et DRIRE engagée
en application des dispositions de la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat, création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: André Bachoc
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
Remplace:M. Philippe Sénégas
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: André Bachoc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Patrick Perignon
Objet:
à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre d'assesseur titulaire représentant la profession des orthophonistes
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Betrancourt
au titre d'assesseurs suppléants
Objet:
à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre d'assesseur titulaire représentant la profession des orthophonistes
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Nicole Denni-Krichel
Objet:
à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre d'assesseur titulaire représentant la profession des orthophonistes
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jocelyne Hernandez
secrétaire administrative de classe exceptionnelle du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
titularisation
11 Mai 200711/05/2007
De: Mauviot (Gérard, Georges, Auguste)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados
Groupe:
date_debut="2007-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Mai 200711/05/2007
De: Jean-Luc Linard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef de service à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Objet:
directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or
Remplace:Mme Gabrielle Fournier
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bruno Dupont
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre de représentant professionnel siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gérard Blombou
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre de représentant professionnel siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Marie-Anne Colle
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Sylvain Payraudeau
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2005
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2006-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
11 Mai 200711/05/2007
De: Buchin (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-03-20"
duree="deux ans"
détachement
11 Mai 200711/05/2007
De: Desbled (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Lyon-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bres (Christophe, Marie, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Rolland et Thierry Vaillant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chabeuil (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Vaillant (Thierry, Guy, Karl)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Rolland et Thierry Vaillant, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chabeuil (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Demierre (Séverine, Eliane, Josette, Marie), épouse Bernard
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Devecey (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: May (Thierry, François, Henri)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Thullier, May, Soinne, Deguines, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Lille (Nord)
Groupe:
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Jacques Munoz
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Yonne, à Auxerre
Groupe:
date_debut="2007-04-02"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Djindjian (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lallement (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Wachenheim (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Werth (Mathieu, Xavier, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Poulet (Cyril, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lalanne-Berdouticq (Ingrid, Florence, Edith)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Zante (Frédéric, Denis, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pepe (Thierry, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Valentini (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pleintel (Charles, Pierre, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Petesch (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lamoureux (Matthieu, Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bistagne (Jérôme, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dengmanara (Kéota)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Zarkout (Rami)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Villette (François, David, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Perot (Dominique, Jacques, Camille, Georges, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pavillon (Nicolas, Denis, Auguste, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Migoux (Arnaud, Sylvain, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Legrier (Gildas, Marie, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hello (Arnaud, Guillaume, Jacques, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Girardin (Erwan, Maurice, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Durieux (Sébastien, Christian, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Branchut (Stéphane, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baillet (Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Arnould (Fabrice, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Roze (Guillemette, Agnès, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pissouraille (Maud, Solange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pavan (Stéphanie, Marie-Hélène, Nadia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Fournier (Amandine, Jeanne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
Les aspirants
Lefrançois (Samuel, André)
Bourgoing (Maxence, François, Jean, Pierre, Vincent)
Aubry (Clément, Marie)
Tissot (Hubert, Marie, Joseph, François)
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baudillon (Thomas, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Barbat (Vincent, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: de Lauriston-Boubers (Jean-Alexandre, Antoine-Henri, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Menand (Maxililien, Julien, Hugues, René, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Le Nest (Franck, Yvan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lagadec (Erwan, Pierre-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gicquel (Olivier, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Floc'hlay (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Megard (Laurence, Marianne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Escobar (Alice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Migeon (Olivier, François, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Munnier (Stéphanie, Myriame, Odette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Doubledent (Céline, Angélique, Martine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Leloup (Pierre-Yves, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Debarge (Jean-Christophe, François, Bernard, Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Avisou (Jérôme, Jean-Luc, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rivoal (Claire, Odette, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Vallée (Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Raison (Olivier, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Paulus (Antoine-Guy, Charles, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Martin (Baptiste, Marie, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Le Gall (Patrick, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lawson (Christian, Jacques, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Ferdègue (Jean-Marie, Claude, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dupuis (Patrick, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dujin (Nicolas, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dauvier (Bruno, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chartier (Olivier, Jean, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cantinaud (François, Claude, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Brondani (Stéphane, Léonard, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Brocco (Nicolas, Georges, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bertreux (Antoine, Yves, Jaques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Barbé (Philippe, Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Barbier (Thierry, Philippe, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Auvolat (Jean, François, Pierre, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: de Bourbon (Marie, Guillemette, Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Tamisier (Dorothée, Marie-Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Miranda (Marie-Josée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hustet-Grange (Michel, Marcel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Laborderie (Stéphane, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Porcher (Florence, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: de Rohan Chabot (Jacques-Henri, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chauvancy (Raphaël, Indra, Alban)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chenet (Claire, Anne, Marie, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Ordener (François, Pierre, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dubreuil (Stéphane, Benoist)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Perrot (Didier, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Morand (Matthieu, Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Drape-Frisch
commissaire divisionnaire
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
sous-directeur chargé du service de sécurité de défense
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Heurlin (Rémi)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2007-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Connan (Jean-François)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2007-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Renet (Valérie)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2007-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Delamarche (Karine)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2007-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bonnafoux (Florence)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2007-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Zuber (Mathieu)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Yazdanpanah (Yazdan)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Tremolieres (François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jacquot (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Floret (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Florent (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Descotes (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Choukroun (Gabriel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Casassus (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Bottlaender (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Leclercq (Pascale)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Avril (Marie-Françoise)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Manel (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Mallaret (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cucherat (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Claudepierre (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Caron (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chiron (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Raymonde Tailleur
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice de projet chargée de l'organisation de la fonction d'audit interne auprès du directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2007-03-22"
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Haëm (Claude, Yves, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Haëm, Véronique Labbe et Vincent Bombart, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Assez (Laurent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle, Jean-Edouard Laurent, Denis Sibille, Emmanuelle Spennato et Emilie Laurent, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vaugneray (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Garcia (Christophe, Patrice, Joaquim)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Garcia et Olivier Ugolini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Voyer d'Argenson (de) (Pierre-Henri)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Skzryerbak (Arnaud)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rothenburger (Frédérik)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pasquier de Franclieu (Hugues)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Menez (Stéphane)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lefevre d'Ormesson (Wladimir)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jozek (Franck)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Errera (Antoine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Dufresne (Gilles)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cabon (Pascal)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rudeaux (Sandrine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2005-2007)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Gabriel Bestard
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2007-08-16"
date_fin="2008-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Jean-Loup Dupont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2007
Objet:
inspecteur général de 1re classe (3e tour)
inspecteur_general="" sexe="
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jean-Pierre Jaugin
contrôleur général économique et financier de 1re classe, échelon spécial, 3e chevron, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-12-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Laurent Roy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
en outre, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
pour la durée de l'expérimentation de rapprochement de la DIREN et de la DRIRE engagée
en application des dispositions de la circulaire du Premier ministre n° 5.021/SG du
19 octobre 2004
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colin (Christian)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, placé en service détaché auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
11 Mai 200711/05/2007
De: Colin (Christian)
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur à temps plein
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
cour_comptes
détachement
11 Mai 200711/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.