11 Mai 2014

De: Moreau (Roger)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport au sein de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
2° Au titre de représentants du ministre chargé du budget
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Denut (Eric)
délégué à la musique au sein de la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Corbin (Noël)
secrétaire général adjoint du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Berjot (Vincent)
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Mantovani (Bruno)
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
3° Au titre de représentant du Conservatoire national
supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Grosse (Alexandre)
sous-directeur au sein de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
2° Au titre de représentants du ministre chargé du budget
a) Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Orier (Michel)
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Collin (Jean-François)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Labourdette (Marie-Christine)
directrice des musées de France au sein de la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
1° Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Yves LUCCHESI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2014-07-31"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
11 Mai 201411/05/2014
De: Anne BADONNEL
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe stagiaire à l'inspection générale de l'administration (3e tour)
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: François Rebsamen
ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Benoît Hamon
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Bernard Cazeneuve
ministre de l'intérieur, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Najat Vallaud-Belkacem
ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Marisol Touraine
ministre des affaires sociales et de la santé, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Christiane Taubira
garde des sceaux, ministre de la justice, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Sylvia Pinel
ministre du logement et de l'égalité des territoires, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Ségolène Neuville
secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2
Groupe:
désignation
11 Mai 201411/05/2014
De: Antoine MAGNIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Katia LEBRETON, née BRILLET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat, 8e échelon
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 201411/05/2014
De: Jacques BRICOUT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, 10e échelon
Groupe:
date_debut="2014-08-24"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201411/05/2014
De: Louis Schweitzer
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:M. Louis Gallois
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Salles (Jean-François)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de la Guyane)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de La Réunion
Remplace:M. Briand (Jacques)
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Philippe Imbert
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Monique Raux
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Françoise Boutet-Waïss
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Jean-Christophe Potton
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Paraguay
Remplace:M. Olivier Poupard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Paraguay"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Thomas (Thierry)
chef du pôle inspection en surveillance du marché, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Stern (Cyril)
chef du pôle inspection des produits biologiques 2, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Renaud (Guillaume)
chef du pôle inspection des matières premières, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Perrin (Bertrand)
chef du pôle inspection des produits biologiques 1, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Peter-Decarsin (Carole)
chef du pôle méthodologie et moyens de l'inspection
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Kiger (Corinne)
chef du pôle inspection des essais et des vigilances, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.