11 Juin 1993

De: Pierre Lafrance
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, de la République française au Pakistan
Remplace:M. Jean-Pierre Masset
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
11 Juin 199311/06/1993
De: Seyer (Sophie)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Phene (Patricia)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 4 mois
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Giraud (Bertrand)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
corps="Mines"
radiation
11 Juin 199311/06/1993
De: Revol (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-09-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
11 Juin 199311/06/1993
De: Calvar (Eve)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 mois 20 jours
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Belin (Philippe)
détaché
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Seyer (Sophie)
attachés d'administration centrale de 2e classe
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Phene (Patricia)
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Gorisse (Carole)
détachée
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Chalmeton (Marie-Noëlle)
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Calvar (Eve)
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Richard Duqué
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 199311/06/1993
De: Gorisse (Carole)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au titre de son administration d'origine
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Chalmeton (Marie-Noëlle)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au titre de son administration de détachement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 1 mois 10 jours
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Pierre Mayet
vice-président du conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
11 Juin 199311/06/1993
De: André-Michel Besse
sous-directeur au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Juin 199311/06/1993
De: Primault (Didier)
suppléant
Objet:
au titre du représentant des sportifs professionnels
mentionné au 4° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Amorfini (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du représentant des sportifs professionnels
mentionné au 4° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Rocheteau (Dominique)
suppléant
Objet:
au titre du représentant des intermédiaires du sport professionnel
mentionné au 6o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Flavier (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre du représentant des intermédiaires du sport professionnel
mentionné au 6o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Brossard (Philippe)
suppléant
Objet:
au titre du représentant des entraîneurs
mentionné au 5° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre du représentant des entraîneurs
mentionné au 5° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Poczobut (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Hureau (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Guimard (Cyril)
titulaire
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Guesdon (Jean-Piem)
titulaire
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Goy (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Houiller (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Le délégué à l'emploi ou son représentant
Un fonctionnaire mis à disposition d'une fédération sportive
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Bosc (Gérard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Le délégué à l'emploi ou son représentant
Un fonctionnaire mis à disposition d'une fédération sportive
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Mercier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de collectivités territoriales
mentionnés au 3o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Représentant de l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Dugoin (Xavier)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de collectivités territoriales
mentionnés au 3o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Représentant de l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Moniez (Chrystel-Valery)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Laigneau (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Ziane (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Weber (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Walter (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Tassin (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Sever (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Salami (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Picard (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Mus (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: McDonald (Stephen)
en septembre 1990
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Lefevre (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Langlet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Kuhn (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Hilt (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Duchemin (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Doridot (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Dodd (Jérémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Delval (Joachim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Chrusciel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Choquenet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Bruneau (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Bourget (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Ben Dhiaf (Sami)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Arminjon (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Sinceretti (Tanya)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Sevrette (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Savary (Lucile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Patrier (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Morin (Elisabeth)
épouse Motheron
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Michaud (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Martin (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Loosdregt (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Lamazou (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Laine (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Joseph (Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Gabriel (Valentina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Darcel (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Cousin (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Cordier (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Chapon (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Cappe (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Buquet (Lydie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Brugioni (Maïté)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Breton (Maryline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Avril (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Aubert (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1991
Option Génie chimique
Groupe:
diplome
11 Juin 199311/06/1993
De: Pelt (Jean-Marie)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université de Metz
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-02-01"
a_sa_demande
admission
11 Juin 199311/06/1993
De: de Niherne (Indre)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Juin 199311/06/1993
De: de Volx (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Juin 199311/06/1993
De: Belin
Objet:
au 3e échelon de son grade
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Belin (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au titre de son administration d'origine
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 2 mois
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
11 Juin 199311/06/1993
De: Jean Bassères
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Juin 199311/06/1993
De: Alain de Keghel
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 199311/06/1993
De: Catherine Colonna
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 199311/06/1993
De: Joël Balavoine
Objet:
membre du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Geneviève Domenach-Chich
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199311/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.