11 Juin 1994

De: Guilhaumon (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn, à Albi
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juin 199411/06/1994
De: Claudine Mesclon
conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la comptabilité au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Coumarin (Emilie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1995-01-02"
admission
11 Juin 199411/06/1994
De: Donizeau (Corinne)
Objet:
membre suppléant de la commission des stupéfiants et des psychotropes
personnalité compétente en matière de toxicomanie dans l'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Amédée-Manesme (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jouan-Flahaut (Christelle)
Objet:
membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes
personnalité compétente en matière de toxicomanie dans l'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Abadie (Eric)
Groupe:
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Henry (Martine)
adjointe d'enseignement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
date_debut="1993-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
11 Juin 199411/06/1994
De: Christian Serradji
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des gens de mer et de l'administration générale
Remplace:M. Alain Borowski
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Gruzinski (Serge)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales “Cultures et sociétés de l'Amérique coloniale (xve-xixe siècles)”
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
ecole="École des hautes études en sciences sociales “Cultures et sociétés de l'Amérique coloniale"
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Lachat (Raymond)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1994-06-06"
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Blanc (Henri)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès d'Electricité de France
directeur délégué pour l'Asie à E.D.F. international
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Juin 199411/06/1994
De: de Croone (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
pour une période maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="1994-04-04"
affectation
11 Juin 199411/06/1994
De: Pierre Larmet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, toutes décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Joël Sallé
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Michèle Lorig
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Julien Joo
agent contractuel, chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux transports des personnels et des marchandises
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Pierre Bobillo
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux transports des personnels et des marchandises
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Philippe Autie
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux transports des personnels et des marchandises
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: Paul Marchelli
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Leconte (Manuel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
au titre de la mobilité
date_debut="1994-03-01"
duree="deux ans"
affectation
11 Juin 199411/06/1994
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
sous-directeur à l'administration du ministère de la culture et de la francophonie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-09-28"
détachement
11 Juin 199411/06/1994
De: Scrive (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Corse
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Ramade (Jean, Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, mis à la disposition de l'Association de développement des Pyrénées par la formation
date_debut="1994-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juin 199411/06/1994
De: Langrand (Yvette)
attaché administratif principal des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
11 Juin 199411/06/1994
De: Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques
Remplace:M. Dufoix (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Claude Fortuit
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Sierra Leone
Remplace:M. Jacques Nizart
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sierra Leone"
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Guy Salmon-Legagneur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: François Jonchère
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Eudes Roullier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Pierre Mayet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Claude Aurousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications, et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Patrick Trémège
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Claude Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Camille Cabana
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: André Bussery
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Robert Brame
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: François Perrin-Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean Macheras
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Joseph Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
Représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membre choisi
en raison de ses compétences personnelles
dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Catherine Bersani
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Yvonne Cuvier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications, et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Juin 199411/06/1994
De: Chanat (Eric)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Pain (Bertrand)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Van Tuinen (Diederik)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Hemidy (Laurent)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Laurent (Catherine)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Enard (Corinne)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Pailhoux (Eric)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Eleouet (Jean-François)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Moisan (Marie-Pierre)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Salanie (François)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Arlat (Matthieu)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Cock (Jérémy)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Truong-Cellier (Hoai-Nam)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Teil (Geneviève)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Swennen (Dominique)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Schouler (Catherine)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Hue (Isabelle)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Visser (Michaël)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Martimort (David)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Istas (Jacques)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Eggen (André)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Dabert (Patrick)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Bertail (Patrice)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Amichot (Marcel)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Benmansour (Abdenour)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Suwa-Eisenmann (Akiko)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Robic (Annie)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Pouteau (Sylvie)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Leroux-Van Eenoo (Christine)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Lambert (Sylvie)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Gruet (Marie-Anne)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Bonhomme (Sandrine)
Objet:
dans leur emploi les trente-deux chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
11 Juin 199411/06/1994
De: Bonhomme (Max)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Bongrain (Marcelle)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Dauzat (Rose), épouse Joly
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Drouillay (Marie-Noëlle), épouse Lavigny
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Griffon (Michèle), épouse Fresquet
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Longin (Annette), épouse Richard
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Jolly (Arlette), épouse Didier
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994
De: Lavison (Christine)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
11 Juin 199411/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.