11 Juin 1996

De: Chikhani (Yves, Pierre, Jacques, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Boisivon et Claire Boisivon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Julien (Sylvie, Georgette, Simone), épouse Guichard
Objet:
notaire
Remplace:M. Letourneur (Jean, Michel, Auguste)
notaire
notaire_residence="Saint-Clair-sur-l'Elle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Caristan (Yves)
géophysicien au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques
Remplace:M. Tazieff (Haroun)
Groupe:
president
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Debonnet-Challan (Jacqueline, Jeanne, Thérèse)
professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-01-03"
admission
11 Juin 199611/06/1996
De: Tridon (Guy)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
auprès de l'Association des maires de France
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1995-01-30"
duree="deux ans"
détachement
11 Juin 199611/06/1996
De: Simon (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire
date_debut="1996-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juin 199611/06/1996
De: Canivet (Guy)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vincent (Daniel)
directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Remy (Philippe)
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Rebut (Didier)
professeur à l'université de Lyon
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Nivose (Luc-Michel)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mestre (Christian)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Beney (Jean-Marie)
secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Bachelier (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Sant (Colette)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Daubric (Sandrine, Marie-Pierre), épouse Jacquier
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Borie (Jeanine, Louisette)
huissier
huissier_residence="La Mure (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Favre (Martial)
Docteur
Objet:
comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Ile-de-France auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de cette région
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Conte (Philippe-Henri)
Docteur
Objet:
comme coordonnateur régional d'hémovigilance à mi-temps pour la région Auvergne auprès du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de cette région
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Mansard (Marie-Odile)
Docteur
Objet:
comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Bourgogne et pour la région Franche-Comté auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de ces deux régions
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chef du bureau des stockages à la direction des hydrocarbures
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 et 14 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier
habilitation
11 Juin 199611/06/1996
De: Bara (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Antilles-Guyane
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 et 14 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier
habilitation
11 Juin 199611/06/1996
De: Selle (François)
ingénieur de l'industrie et des mines, ingénieur subdivisionnaire Guyane (D.R.I.R.E., Antilles-Guyane)
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
11 Juin 199611/06/1996
De: Monclar (Michel)
ingénieur de l'industrie et des mines, ingénieur subdivisionnaire Martinique (D.R.I.R.E., Antilles-Guyane)
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
11 Juin 199611/06/1996
De: Corde (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale, chargé du contrôle des stocks stratégiques à la direction des hydrocarbures
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
11 Juin 199611/06/1996
De: Canivet (Guy)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Remy (Philippe)
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Rebut (Didier)
professeur à l'université de Lyon
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Nivose (Luc-Michel)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mestre (Christian)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Gariazzo (André)
président du tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Beney (Jean-Marie)
secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Bachelier (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Sant (Colette)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Calais (Pierre-Yves)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
responsable du pôle Prévention de la délinquance de la délégation interministérielle à la ville
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
duree="trois ans"
détachement
11 Juin 199611/06/1996
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1996-06-06"
a_sa_demande
prefet
titularisation
11 Juin 199611/06/1996
De: Pierret (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire
date_debut="1996-07-17"
depart_retraite
admission
11 Juin 199611/06/1996
De: Pedenaud (Marcel)
Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des utilisateurs d'huiles régénérées
Remplace:M. Juste (André)
Groupe:
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Launay (Jean-Pierre)
chambre syndicale du reraffinage
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des entreprises agréées pour l'élimination des huiles usagées
Remplace:M. Jamot (Philippe)
Groupe:
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Souquet (Jean-René)
Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Remplace:M. Legros (Michel)
Groupe:
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Brun (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-04-25"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
admission
11 Juin 199611/06/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-05-01"
affectation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Théophile
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Veritas (Doroszcuk, Bureau)
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Couderc
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
conseil général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Robert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Mangeot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gilbert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gaumy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desliard
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
David
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Clause
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Perret
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera (Goellner, M.)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Taffard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roche
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Reiller
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Protin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Poupet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Legin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hourriez
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Handtschoewercker
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Cherfaoui
centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Beaulieu
société Gec Alsthom Stein-Industrie ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Salomon)
française de l'industrie du pétrole ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Crespin)
syndicale des constructeurs de matériel aéraulique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Vantalon)
général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Gerandal)
national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Fallouey)
de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Société (Kerbrat)
nationale des chemins de fer français ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Rousseau
institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Mellet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Martin
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Bernard. M. Secretin
union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Marsault. M. Grandemange
société Framatome ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Gaz (Dubois)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Fédération (Lafrance)
française de l'acier ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Electricité (Berge)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Comité (Anicet)
français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Barthélemy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Marez)
française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Brandone)
pour la sécurité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lesuffleur
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lebeau
ingénieur en chef de l'armement ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barthelemy
ingénieur général des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Guerin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gibert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Acker
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valibus
chargé de mission à Electricité de France (Production et transport)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Tartour
chef du service qualité à la société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Pitrou
ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Noël
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Jamet
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hervo
ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gakyère
ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Fremiot
professeur à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desse
ancien directeur de la technologie à la société Grande paroisse S.A
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desperier
ancien directeur technique au sein de la société L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Chagniot
ancien conseiller à la direction technique de L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Bunsell
maître de recherches à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barrachin
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: François
professeur à l'Ecole centrale
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Celerier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valleix
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Moulinier
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Goellner
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De: Palisson (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1995-10-18"
date_fin="1996-02-05"
détachement
11 Juin 199611/06/1996
De: Galopin (Dominique)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Juin 199611/06/1996
De: Ramael (Patrick)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission européenne
administrateur temporaire
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
duree="trois ans"
détachement
11 Juin 199611/06/1996
De: Guillard (Philippe)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Boulan (Michel)
Groupe:
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Boehrer (Claude)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Thelen (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Parrot (Nicolas)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Munaro (Lionel)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Martin (Denis)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Marche (François)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Fuzeau (Christophe)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Foltzer (Edouard)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Duriez (Nicolas)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Dennielou (Robert)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Cousin (Henri)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Botella (Georges)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Berthelemy (Jacky)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Benameur (Mustapha)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Viaene (Christine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Tudury (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Sarraf (Nathalie)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Rouyer (Isabelle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Roig-Morrier (Régine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Peugnet-Nowosada (Isabelle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Nevez (Marie-Laure)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Maltas-Prevost (Christine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Llopis (Christelle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: L'Hote (Catherine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Kiebel (Pierrette)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Humbert (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Gresse (Béatrice)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Foratier-Nuyts (Virginie)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Even (Annie)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Doutreix-Luciani (Julia)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Descazeaux-Doyarsabal (Josiane)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Delanoe Louazel (Maryvonne)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Daloubeix (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Boinet (Françoise)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Bensassi (Catherine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Bahon-Boscher (Isabelle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Aubertin (Isabelle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Argentin (Patricia)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine
Docteurs
Groupe:
inscription
11 Juin 199611/06/1996
De: Canivet (Guy)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Rebut (Didier)
professeur à l'université de Lyon
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Nivose (Luc-Michel)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mestre (Christian)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lafon (Jacques)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Gariazzo (André)
président du tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Beney (Jean-Marie)
secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Bachelier (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Sant (Colette)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Pisier (Evelyne), épouse Duhamel
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mouquet (Michel-Ange)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:M. Dlubak (Yves)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Da Silva (Patrice)
du corps des officiers de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:Mme Dudret (Marie)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Faivre-Pierret (Isabelle), épouse Mougin
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Faivre-Pierret (Paul, Joseph, Henri)
huissier
huissier_residence="Morteau (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Trelluyer
directeur de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Margaria
directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Moreau
inspecteur général de l'éducation nationale, président
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Plouhinec
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Carnat
directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Plouhinec
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Losappio
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lacas
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Goutaillier
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gottesman
professeur de philosophie
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desreaux
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Combrouze
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Clediere
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Carnat
directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Mondine
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Chase
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Albert-Birot
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Albert-Birot
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Bergeron (Jean-Pierre)
contrôleur général à la direction E.D.F. Production-transport
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
11 Juin 199611/06/1996
De: Toutain (Lionel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
auprès d'E.D.F.-G.D.F
chef adjoint du service des relations du travail et des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-11-10"
duree="deux ans"
détachement
11 Juin 199611/06/1996
De:
Varloot
conseiller auprès du président de France Télécom, président du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Sulzer
directeur de l'U.F.R., deuxième cycle Gestion à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lavenir
délégué général du syndicat des industries des télécommunications ou son représentant
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Institut
Président de l'association des anciens élèves de l'
national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Institut
Directeur de l'école de gestion de l'
national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Institut
Directeur de l'
national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Essonne
Directeur de la chambre de commerce et d'industrie de l'
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Casta
professeur à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Avenel
directeur de la maîtrise de sciences de gestion de l'université Evry - Val-d'Essonne
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Aberlin
responsable des admissions à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: France Télécom
Directeur des ressources humaines de
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
et M
les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
2. Membres ayant voix consultative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De:
Steculorum
directeur des études à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
Art. 1er. -
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1996
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Cinquin (Marie, Françoise)
professeur des écoles nationales d'art de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
admission
11 Juin 199611/06/1996
De: Delorozoy (Robert)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Pailleux (Henri)
Groupe:
date_fin="1998-04-27"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
11 Juin 199611/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.