11 Juin 2004

De: Claire Lasvergnas
commissaire contrôleuse en chef des assurances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
date_debut="2004-06-07"
corps="Contrôle des assurances"
réintégration
11 Juin 200411/06/2004
De: Baudouin (Gilles)
conseiller commercial de classe exceptionnelle détaché sur un emploi de ministre conseiller de 2e catégorie
Objet:
dans le corps de l'expansion économique, affecté à Ottawa (Canada) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Canada définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
corps="Expansion économique"
réintégration
11 Juin 200411/06/2004
De: Frossard (Alain)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Abuja (Nigeria) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Juin 200411/06/2004
De: Jean Montpezat
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 1) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, détaché auprès d'Aéroports de Paris
Groupe:
date_debut="2004-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Juin 200411/06/2004
De: François Messin
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable du Centre national de la recherche scientifique
trésorier-payeur général de 4e catégorie, détaché
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Juin 200411/06/2004
De: Remy (Stéphane)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Monique Guillon
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:
au grade de directrice du travail
affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour être mise à la disposition du cabinet du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
conseillère technique
date_debut="2004-05-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
promotion
11 Juin 200411/06/2004
De: Bergounhou (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:M. Grosjean (François)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Cailler (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:M. Pepers (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Peinoit (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: François Baratte
Objet:
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Racinet (Philippe)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Perrin (Frank)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Pergola (Philippe)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Mordant (Daniel)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Laporte (Luc)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Laffont (Pierre-Yves)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Janin (Thierry)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gutherz (Xavier)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Picard (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gawronski (Jerzy)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Duday (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Demoule (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Demolon (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Colardelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Baratte (François)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Verdin (Florence)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Parron (Isabelle)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Nin (Nuria)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Catteddu (Isabelle)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Leroyer (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Le Bot-Helly (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Bourguignon (Laurence)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Etienne (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, ajoint au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
date_debut="2004-06-11"
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Vanlaer (Damien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Vandamme (Matthieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Stoltz (Gabriel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Siquier (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Sassi (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Rimoux (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Renne (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Onzon (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Mouren (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Menager (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Mellier (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Marx (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Lamy (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gloria (Antoine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gerardin (Benoît)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Geffroy (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Ganneau (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Funfschilling (Michel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Dumas (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Du Souich (Antoine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Douillard (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Domergue (Sylvano)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Desmadryl (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Dehornoy (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Darbour (Romaric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Damien (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Dabo (Ismaïla)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Couillard (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Claudel (Ludovic)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Balderelli (Fabien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Raynaud (Nils)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Fremiot (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Doumas (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Dejean (Matthieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Masclaux (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Villette (Marie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Vernay (Marie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Simeoni (Raphaëlle)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gerbaldi (Anne-Claire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: De Guio (Sandrine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Cousi (Aurélie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Cariou (Sophie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Bize (Ariane)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Vincent (Isabelle)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jean-Michel Seguin
adjoint technique d'accueil, de surveillance et de magasinage
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Brigitte Tehoval
adjointe du chef de département des professions et des personnels
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Marie-José Rouzic-Ribes
adjointe de l'agent comptable
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Virginie Arbouin
responsable du service de l'accueil, de la surveillance et de la sécurité
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jacques Vilain
conservateur général du patrimoine, directeur du musée
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Raphaël Masson
conservateur du patrimoine, chargé des archives et de la bibliothèque
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Antoinette Romain
conservatrice générale du patrimoine, chargée des sculptures
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Laurence Nicod
secrétaire générale
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Simon Barry
chef de service, adjoint au directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Laurence Franceschini
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Guillery (Sylvie)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Delagarde (Philippe)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Dreano (Bernard)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Angue (Jean-Claude)
professeur des universités, vice-recteur de la Polynésie française
Objet:
dans les limites de ses attributions, les décisions suivantes
délégation de signature
11 Juin 200411/06/2004
De: Alain Saul
contrôleur principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Valenciennes
Groupe:
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Danielle Casagrande
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale d'Aquitaine de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Ourliac (Philippe)
Objet:
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Raphaël Masson
conservateur du patrimoine, chargé des archives et de la bibliothèque
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Marie-José Rouzic-Ribes
adjointe de l'agent comptable
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Antoinette Romain
conservatrice générale du patrimoine, chargée des sculptures
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jacques Vilain
conservateur général du patrimoine, directeur du musée
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jean-Michel Seguin
adjoint technique d'accueil, de surveillance et de magasinage
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Laurence Nicod
secrétaire générale
Objet:
membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Temple (Philippe)
chargé de mission à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre de l'écologie, et du développement durable
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Lepage (Etienne)
inspecteur principal à la direction générale des impôts
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Rivier (Michaël)
chargé d'études juridiques au bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Pelissier (Françoise)
chargée de mission au bureau de l'aménagement rural, direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Salles (Claude)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. -
personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Laures (Jacques)
directeur divisionnaire à la direction générale des impôts
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Dupont (Jean-Dominique)
chef du bureau de l'aménagement rural, direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gaillot-Bonnart (Nicole)
chargée de mission « agriculture » à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre de l'écologie, et du développement durable
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Bordes (Françoise)
chef du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Abeguile (Pierre)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. -
personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Coent (Jean-François)
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Froment (Françoise)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Courcelle (Sylvaine)
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Chollet (Alain)
président de la chambre sociale de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Marillia (Georges)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Gourdon (François)
président du tribunal administratif de Melun
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Potier (Chantal)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jean-François Dutertre
directeur du travail, affecté à Mamoudzou
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte et détaché dans cet emploi
chef du service du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
date_fin="2005-01-20"
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Jean Pantalacci
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de la Bibliothèque nationale de France
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Juin 200411/06/2004
De: l'Atlantique Nord (ADLIAN)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2004-09 du
20 janvier 2004
relative à la publication de la liste des fréquences au Journal officiel de la République française du
31 janvier 2004
Groupe:
conférés
11 Juin 200411/06/2004
De: l'Atlantique Nord (ADLIAN)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
11 Juin 200411/06/2004
De: Simonin-Adam (Christine)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
president
conseil_administration
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Quere (Noël)
conseiller du président du fonds régional pour l'organisation du marché du poisson du Nord (FROM-Nord)
Objet:
vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Billard (Roland)
Groupe:
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Guidoin (Valérie)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Gaullier (Laurent)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Sécula (Franc)
conseiller commercial
Objet:
à Athènes (Grèce) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Juin 200411/06/2004
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Rangoon (Myanmar) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Juin 200411/06/2004
De: Caron (Bruno)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Tunis (Tunisie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Juin 200411/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.