11 Juin 2016

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: François Loncle
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Juin 201611/06/2016
De: François Joseph VIALLON
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Patrick Fusis
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juin 201611/06/2016
De: Jean-Pierre BOUCHINET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes détaché sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-29"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Juin 201611/06/2016
De: Frédéric Salat-Baroux
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="un an"
disponibilité
11 Juin 201611/06/2016
De: JUBERT (Victor, Raymond, Michel)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BARRÉ (Bernard, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
11 Juin 201611/06/2016
De: BERTOGLIO (Thomas, Charles, Pierre, Aldo)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: VANGIONI (Carole)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: PORTUESI (Mireille, Marie), épouse ALESSANDRA
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: DOGLIANI (Amelie, Géraldine)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: COLOMBANI (Vanina, Esméralda)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BRIAUT (Carine, Martine)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BERNARDI (Isabelle, Caroline), épouse GONZALES
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: DERQUE (Sébastien, Jean, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel CLIQUET, David TASSOU, Christophe DELHAYE et Cédric BRUNEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: GUERY (Sophie, Marie, Dominique), épouse DELPIERRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: DAHYOT (Julie, Emilie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée GROUPE MONASSIER Joué-lès-Tours
notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
reprise de fonctions
11 Juin 201611/06/2016
De: FAVRE (William)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: DOUSSET (Marie-Amélie, Jacqueline), épouse COUPET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: FAVRE (William)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
11 Juin 201611/06/2016
De: DELILLE (Christine, Françoise, Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. SEGALEN (Marc)
notaire
notaire_residence="Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: MEUNIER (Stéphane, Alain, Yves)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: RULLIER (Catherine, Jeanne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: RIMBAUD (Julie, Céline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: DEMIRTAS (Gülay)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle VH15 NOTAIRES, société civile professionnelle de notaires, Patrice VIÉ, Laurent POLLACI, Antoine ALLEZ et Pénélope DUVERNEUIL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BONDIÉ-LANGE (Nadine, Mireille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BREMENS, Laurent THIOLLIER, Nathalie LARDET-FLEURIER et Yves DELECRAZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: KERMAGORET (Laurent, Cyril, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane LEVET et Laurent KERMAGORET, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial), titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
11 Juin 201611/06/2016
De: Strazel (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
11 Juin 201611/06/2016
De: Strazel (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juin 201611/06/2016
De: Marcel Dumur
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Juin 201611/06/2016
De: Stéphane LE RAY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle et statutaires au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: TAVERNIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: D'ARRAS (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BORNE (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Christophe CLARISSE
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, l'agent ci-après cité, placé sous l'autorité de la ministre chargée de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
11 Juin 201611/06/2016
De: Thète (Fabrice)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Tardy (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Rigaux (Goulven)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Plouzeau (Eric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Peurière (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Huyghe (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Henard (Stéphane)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Haelewyn (Franck)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Duché (Dominique)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Coutant (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Collebrusco (Roland)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Caillé (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Bouis (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Bormann Renaud (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Auffret (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Delord (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Cohu (Brigitte)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Zagatti (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Tassigny (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Saint Jalme (Michel)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Ragot (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Quistinic (Pierre)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Méry (Benoît)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Hignette (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Halimi (Albert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Guérineau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Eveillard (Guillaume)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Bureau (Eric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Berthier (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Alayse (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Rollard (Christine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Bernard RACIMORA
administrateur civil hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4, paragraphe 1er, et L. 24-I, paragraphe 1er, du code des pensions civiles et miliaires de retraite
date_debut="2016-11-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Juin 201611/06/2016
De: Stéphane Moutot
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Samira Touiti
cheffe du bureau des affaires juridiques et financières
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Marie-France Henry
adjointe à la cheffe du bureau des affaires juridiques et financières
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Caroline Génon
secrétaire administrative de classe supérieure, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 155 « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » et relatives au budget opérationnel du programme dont la responsable est la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Julienne Cupit
adjointe administrative principale 1re classe
afin de valider dans l'application Chorus Formulaires toute demande de modification de tiers et de transmettre toute demande par le biais de fiche communication au centre de services partagés
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Samia Bougueroua
adjointe administrative 1re classe
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Samira Touiti
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Marie-Pierre Sfiotti
attachée principale hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Stéphanie Mas
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'action régionale et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Alexandre Galland
attaché principal d'administration, chef du département administratif du service technique de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Mickaël Thiéry
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département infrastructures aéroportuaires. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Jean-Noël Theillout
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, responsable programme et partenariat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Thierry Madika
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département sûreté équipements
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Stéphane Ly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Serge Le Cunff
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département infrastructures aéroportuaires
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: William Le Bec
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du département aménagement, capacité, environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Gabriel Bercaru
agent contractuel de catégorie A, chef du pôle support
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Julien Valentino
administrateur civil, chef du bureau de la prévision, de la prospective et de la veille stratégique, pour les affaires relatives aux prévisions de trafic aérien, à la prospective et à la veille stratégique sur le secteur de l'aviation civile et son évolution
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Philippe Lambert
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des études économiques, pour les affaires relatives aux études économiques sur le transport aérien, aux analyses sur les tarifs des services aériens touchant la France et l'analyse de la compétitivité des acteurs français du secteur aérien. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Thierry Delort
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès du directeur, en charge des systèmes informatiques de la direction du transport aérien et chef du bureau de l'observation du marché, pour les affaires relatives aux données statistiques concernant le transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Stéphanie Chayla
attachée d'administration, adjointe au chef du département administratif du service technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Myriam Chèze
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, dans l'exercice de ses fonctions de déléguée de la directrice du service technique de l'aviation civile sur le site de Toulouse
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros HT, et des bons de commande d'un montant supérieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016
De: Jean-Pierre Hugues
préfet
Objet:
directeur de cabinet à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2016-06-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Thierry Lataste
Objet:
directeur de cabinet à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2016-06-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
cessation de fonction
11 Juin 201611/06/2016
De: Jean-Pierre Hugues
directeur de cabinet
Objet:
au nom du Président de la République, tous actes et décisions concernant la gestion administrative et budgétaire de la présidence de la République
les actes relatifs à la gestion des personnels, le recrutement, la fin de fonctions des personnels
les actes relatifs à la gestion budgétaire et comptable, le règlement budgétaire et comptable, l'ordonnancement des dépenses et des recettes, les marchés publics et les actes se rapportant à leur exécution
date_debut="2016-06-15"
autorite_delegation="Président de la République"
délégation de signature
11 Juin 201611/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.