11 Juillet 2009

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Scotto d'Aniello (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Rizzi (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Ringuedé (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Richaud (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marius (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Lejault (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gillard (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gaudot (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gondard (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Juillet 200911/07/2009
De: Etienne Guyot
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
Groupe:
date_debut="2009-06-24"
cabinet="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Paul-Louis ROUSSELON
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2002
auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Juillet 200911/07/2009
De: Thirion (François, Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts - groupement de Clermont-Ferrand
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Milhau (Sylvie, Pascale, Anne), épouse Fortané
inspectrice de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale des services vétérinaires de Vaucluse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Vallet (Jean-Claude, Alain)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 1999
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement de 1re classe, affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Sainte-Pezenne - Niort
Groupe:
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Juillet 200911/07/2009
De: Hincelin (Françoise, Marie, Odile), épouse Dosba
professeure de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affectée à Montpellier SupAgro
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-08-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pascal Viné
Objet:
au cabinet du ministre
directeur de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Bertrand WENDLING
FFSPM-M
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: William TILLET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eric TARAUD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Jacques TANGUY
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Raphaël SCANNAPIECO
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Didier RANC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre RAMET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Armand QUENTEL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: François PATRICK
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Valère MOULIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Bernard MONCARNIE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Guy MIRETE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Gérald LUBRANO
FNAM
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Daniel LEJUEZ
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Daniel LEFEVRE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pascal LECLERC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: André HAEZEBROUK
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Paul GUYADER
FNSM-CGT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-François FLORES
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Frédéric DROGERIS
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: William DEVISME
SMP-CFTC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Bruno DACHICOURT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain COUDRAY
UM-CFDT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sébastien CHAUVET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Frédéric CHARRIER
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Pierre CARVAL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Madjid BOUAYAD AGHA
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Dominique BLANCHARD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Robert AVERSA
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Anthony TETARD
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Tony HAUTBOIS
FNPD-CGT
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe VIOLLEAU
UMF
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Frédéric MALTERRE
CGA-CFDT
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alexis MAHEUT
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre TREMEL
A désigner ultérieurement, SNFPSC
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel LEGOFF
A désigner ultérieurement, FNAF-CGT
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Vincent TRUELLE
FIAC
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre COMMERE
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gérald ÉVIN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel RIDEAU
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe MÉRABET
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Daniel LÉGÉ
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marcel LE ROY
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel GIBLAINE
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Richard BROUZES
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Rabah BOUCIF
CCMCM
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Luc BLIN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Thierry BILLIEN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eric VILLAIN
Corse
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gérard ROMITI
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Dimitri ROGOFF
Basse-Normandie
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Denis MORENO
Languedoc-Roussillon
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Noël MEUNIER
Pays de la Loire
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eric LEGUELINEL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: André LEBERRE
A désigner ultérieurement, Bretagne
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Serge LARZABAL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Mourad KAHOUL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pascal HEID
Poitou-Charentes
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henri GRONZIO
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Francis FAVROUL
Aquitaine
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Didier DEVANDEUL
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel CROCHET
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Hugues AUTRET
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Olivier LEPRETRE
A désigner ultérieurement, Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Marie WACOGNE
SNAPP-CFTC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrick SOISSON
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yvon RIVA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Edouard PAGES
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Pierre LEVISAGE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrice LEDUC
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yannick LAURI
UAPF
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Emmanuel KELBERINE
SYMPA-CFDT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe JOUVE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yannick HEMEURY
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel GOUJON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marc GHIGLIA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sylvie FRELAUD
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel DAVIAU
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrick CHEVRIER
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Hubert BATY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean THIEBAULT
SYMPA-CFDT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gilles TATANIA
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Stéphane PINTO
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Christian MOLINERO
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Olivier MARIE-REINE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Franck LALANDE
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Paul FRANÇOISE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eric BLANC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Max PALLADIN
SFAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Dominique DUVAL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain BRIAND
A désigner ultérieurement, FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sylvie ROUX
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Emmanuelle SAUVION
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Julie RIGAUD
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Liliane CARRIOU
Objet:
représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Axelle BODMER
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: MARCUS Claude
radiologie et imagerie médicale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: PAULET Jacques
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: HUE Emmanuel
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: SAGOT Paul
gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine de la reproduction
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: DIEN François
chirurgie générale, mention particulière : chirurgie gynécologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: SAVIDAN Annie
anesthésie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: MARTIN-LEBRUN Elisabeth
pédiatrie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: RIVEMALE Pierre
biologie médicale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: GIRARD Michel
hépato-gastro-entérologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: CHOULOT Jean-Jacques
pédiatrie, mention particulière : réanimation pédiatrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BLUM-MOYSE Alain
radiologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BENARBIA-MEKDISSI Soraya
infectiologie clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: ALBOU Michèle
chirurgie dentaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: VALLÉE Bernard
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: SERWIER Jean-Marie
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie du rachis
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: SCHAUB Bruno
gynécologie-obstétrique, mention particulière : diagnostic prénatal
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: GIROUD Michel
médecine générale ; réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: FOULQUES Henri
chirurgie gynécologique, mention particulière : cancérologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BRUNON Jacques
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BERETVAS Gabriel
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: DELLAC-FAVRE COUTILLET Muriel
ophtalmologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BLANCKAERT-MARÉCHAL Karine
hygiène hospitalière
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: NAUDIN Jean
psychiatrie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: LIGEON-LIGEONNET Patrick
ophtalmologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: INGLESAKIS Laurent
neurologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: GUILLAUME Jean-Marc
chirurgie orthopédique infantile
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: GOUILLAT Christian
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: BERGER Jean-Luc
chirurgie viscérale, mention particulière : chirurgie endocrinienne
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: ARTIS Jean-Paul
chirurgie dentaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: CHABRIERES Corinne
hémobiologie transfusionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Luc Tavernier
Objet:
directeur du cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Blaise-Philippe Chaumont
Objet:
conseiller, responsable du pôle fiscal au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel ROTH
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales de la Moselle
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sylvaine ASTIC
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne - Mme ASTIC "
réintégration
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sylvaine ASTIC
administratrice civile détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne - Mme ASTIC "
grade="Directeur"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Gabriel DELACROY
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn - M. DELACROY "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe BEUZELIN
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. BEUZELIN "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain BESSAHA
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse - M. BESSAHA "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alexander GRIMAUD
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or - M. GRIMAUD "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Rachid KACI
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne - M. KACI "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Kenny JEAN-MARIE
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète de la Dordogne - M. JEAN-MARIE "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Vanina NICOLI
attachée principale d'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs - Mme NICOLI "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eléonore LACROIX
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime - Mme LACROIX "
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sophie BROCAS
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
11 Juillet 200911/07/2009
De: Sophie BROCAS
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Dordogne
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain CASTANIER
Objet:
sous-préfet
Groupe:
détachement
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain CASTANIER
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Bernard BOBIN
administrateur civil hors classe, secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Paul CELET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Wassim KAMEL
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet, sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Christian ROCK
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Guillaume LAMBERT
Objet:
sous-préfet
Groupe:
détachement
11 Juillet 200911/07/2009
De: Guillaume LAMBERT
sous-préfet
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays-de-la-Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel SALLENAVE
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
date_debut="2009-05-18"
a_sa_demande
sous-prefet
réintégration
11 Juillet 200911/07/2009
De: Christophe FASILLE
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Frédéric JORAM
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Claude BALLADE
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Clermont-sur-Oise
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont-sur-Oise"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Pierre HAMON
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Bernay
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rochechouart
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel LABORIE
attaché principal d'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Bellac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jérôme DECOURS
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Hervé MALHERBE
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Daniel ROUHIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Objet:
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Daniel BARNIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: OUVRARD, née Françoise LESAGE
attachée principale à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Catherine COLOMIES
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-12"
depart_retraite
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henry Schoorens
professeur de classe exceptionnelle des écoles des mines, 2e échelon, au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann Bénard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Véronique Barry
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO Innovation
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Agnès ARCIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Christian Coppin
secrétaire des affaires étrangères principal, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Djibouti
Objet:
consul de France à Haïfa
Remplace:Mme Loan Forgeron
consul="Haïfa"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: QUIGNON (Julien, Max, Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BACLET (Guy, Marie, Etienne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BACLET (Guy, Marie, Etienne)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: BAUDRY (Laurence, Anita), épouse LE FUR
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Laurence BAUDRY, Vincent CHARLEY, Jean-Louis SEGARD, Maxime ALBOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: ROSSIAUD (Jean-Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cuiseaux (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: BAUDRY (Laurence, Anita), épouse LE FUR
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. ODOUX (Franck-Eric, Robert, Emile, Francis)
huissier
huissier_residence="Bavay (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BANOUN (Agnès, Jeanne)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Penne-sur-Huveaune (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: CHAILLOU (Christophe, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christophe CHAILLOU, Stéphane GRANGER, Cyril GUIBERT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: KLEIN (Aurélie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre BOUVIER et Franck de BELVAL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pont-de-Claix (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: EDALITI (Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice GIRAUD et Boris VIENNE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lévignac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: VIENNE (Boris, Didier, Pierre-Marie, Georges, Cécil)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice GIRAUD et Boris VIENNE, notaires associés
notaire
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: BAILLON (David, Sébastien)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: CHAUVET-GARENNE (Xavier, Jacques, François, Joseph)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Latresne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
transfert
11 Juillet 200911/07/2009
De: ROESEN (Thibaut, Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: MONMARCHÉ (Marie, Madeleine, Anne, Bernadette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques MONMARCHÉ, Jacques VAUTIER, Jean-Michel COQUEMA, Anne-Claire MARTEAU et Michaël DADOIT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: SAHUC (Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ALLARY J.L., BREYSSE, DESCOURS, FILERE, VIGOUROUX et CHAPAT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: CHASSAINT (Aurélie), épouse PRADAL
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ALLARY J.L., BREYSSE, DESCOURS, FILERE, VIGOUROUX et CHAPAT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BREYSSE (Jean-Pierre, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle ALLARY J.L., BREYSSE, DESCOURS, FILERE, VIGOUROUX et CHAPAT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: BREITEL (Nicolas, Albert, André, Gabriel)
Objet:
notaire
(Bouches-du-Rhône), office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Marseille (5e)"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: VAN LUYDT (Julien, Antoine, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Anne GRIMAUD et Cécile CHEVALIER, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BRIAND (Philippe, Marie, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Anne GRIMAUD et Cécile CHEVALIER, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: MOCAËR (Valérie, Françoise)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Anne GRIMAUD et Cécile CHEVALIER, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: BRIAND (Philippe, Marie, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: VAN LUYDT (Julien, Antoine, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe BRIAND et Julien VAN LUYDT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-de-Vouvantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: MOCAËR (Valérie, Françoise)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Paul SUDRE
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
inspecteur général adjoint des services judiciaires
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gilles Carrez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yves Boutry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
4° Au titre des représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Stéphane Bernardelli
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
4° Au titre des représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités
issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alain Bugat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités
issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Claude Leroi
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Rémy Rioux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre Mongin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Claude Martinand
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Laurent Machureau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henri Lamotte
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre Graff
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Isabelle Debré
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Danielle Deruy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
3° Au titre des personnalités
issues des milieux socio-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann BENARD
Objet:
conseiller technique (fiscalité et prélèvements obligatoires) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Juillet 200911/07/2009
De: Etienne GUYOT
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pascal Viné
directeur du cabinet du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Valine (V)
en position 136
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Valine (V)
en position 136
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Glutamine (Q)
en position 171 est dénommé VRQ
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Glutamine (Q)
en position 171 est dénommé VLRQ
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 171 est dénommé ARR
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 171 est dénommé ALRR
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 154 et
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 154 et
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 154 et
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arginine (R)
en position 154 et
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Leucine (L)
en position 141
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Leucine (L)
en position 141
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alanine (A)
en position 136
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Alanine (A)
en position 136
Objet:
selon des codes fixés par instruction du ministre chargé de l'agriculture. En particulier, il est convenu que
l'allèle du gène PrP codant pour les acides aminés
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe Gustin
directeur du cabinet du ministre, et à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jonathan Derai
chef de cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Arlette DEBRUYERE
receveuses-perceptrices du Trésor public
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Laurence CARLE
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Luc TONDU
commandant de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pierre SEIGLE
commandant de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Bernard SARRAND
commandant de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe SANTAROSSA
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrick ROUTIER
contrôleur général, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henri-Michel ROBERT
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Olivier MONFRINI
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Frédéric MIALOT
commissaires divisionnaires, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel LEMEE
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Fabrice LEFEBVRE
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yann LE NORCY
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Olivier LAVAL
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Stéphane KYRE
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gilles HARDY
commissaires divisionnaires, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Pascal HABLOT
commissaire divisionnaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henri GUITARD
contrôleur général, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-François GRANDMOUGIN
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Pierre GILLY
contrôleur général, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Grégory FRELLY
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-François FAUROUX
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Thierry ELIES
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Matthieu DOLIGEZ
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Bruno DELANCE
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marc DE GANTES
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Henri BOURDIOL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Marie BLANCHET
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Ludovic BIA
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Laurent BESSE
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Thierry BAYLE
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Philippe AZIMONT
commissaire principal, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Marc ALLAIS
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Michel GUERIN
contrôleur général, directeur central adjoint du renseignement intérieur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Patrick CALVAR
inspecteur général, directeur central adjoint du renseignement intérieur, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Véronique VIRGINIE
attachées d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marie-Christine RONCIERE
commandant de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Christelle PETITJEAN-WILT
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marie-Laurence LOUIS
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Régine LOUET
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Véronique LE REST
attachées d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Florence LALANNE
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Marie-Laurence KROUTSCHE
commissaires divisionnaires, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Gaëlle GIUSTI
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Nelly FERRIAULT
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Agnès FEDERICCI-COURSON
commissaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Maryse DESMOULIN
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Laetizia DE BERNARDI
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Laurence CORRIERI
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Martine ASTOR
attachées d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Myriam ABASSI
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Lucile ROLLAND
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Yohann Bénard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.