11 Juillet 2010

De: Eblé (Vincent)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Jean (Claude)
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Boudy (Guillaume)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Blanquer (Jean-Michel)
directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Cau (Myriam)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
c)
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Férat (Françoise)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Hotyat (Micheline)
rectrice de l'académie de Caen
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lockwood (Didier)
Objet:
vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Casabona (Alain)
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Cantina (Pierrot)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
c) Représentants des parents d'élèves
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Blanc (Didier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
c) Représentants des parents d'élèves
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: de Rohan-Csermak (Henri)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: de Mazières (François)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Odums (Rick)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lockwood (Didier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lassalle (Jacques)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Chancel (Jacques)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bertrand (Yann-Arthus)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Nyssen (Françoise)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
b) Personnalité représentative du monde des industries culturelles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lenormand-Romain (Antoinette)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Kahane (Martine)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Ghada SALEM
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohammed Raid MESLI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Anis ADHOUM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Nader GUESMI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohamed M'BAREK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Sevag MOURADIAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Abdelghafour SETTI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Ismet NEKKACHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Azeddine TALEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohamed ABDELHEDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Adel JEMAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Zinaidou ISSA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Moustafa HIJAZI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mouhamadou BALDE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Chafik ELKETTANI ELHAMIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Yasmina HANTAZ, épouse GASMI
née le 22 juillet à Oran (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Hasmik GEVORGYAN, épouse JOULIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Nadia CHOUCHANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mei SAAD, épouse ABBOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Naïma HADDAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Yasmine Nabila ARIB, épouse BENMESSAOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Djamila AMAOUCHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Ourdia KACHENOURA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Hatem OSMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Serge Oscar MOKONO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohammed BOUBERIMA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohammed Saad-Eddine YACOUBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Saadi DJEDDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Myriam OUDGHIRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lamia Farah RACHED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Fatiha CHEMCHAR, épouse BOULMERKA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Najia ECH-CHAD, épouse BOUANANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Asma EL RAKKA, épouse BAKKOUCH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Nadia ZOUADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Benhamed (Mohamed Lotfi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Laali (Mojgan), épouse Sadighi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mohamed LAHLOU NABIL
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Kamal AIT MESSAOUD
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Boualem KHETIB
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mahmoud BENAZZOUK
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Dalila KADA, épouse BENAZZOUK
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bahya KHELIL
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lamia ABI AAD, épouse ELIAS EL KHOURY
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: ANDRIAMBOAVONJY (Tianarimanana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="stomatologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: KANYINDA (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="stomatologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Annie YECKE, née 3 janvier 1961 à Douala (Cameroun)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Karima EL MAZOURI IDRISSI, épouse BOUZIDI
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Zina TIOURA, épouse BENFERROUDJ
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mama Foudia KONTE, épouse DIEDHIOU
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: NOKAM TALOM (Ghislain Brice)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: SHAROV (Igor)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: CARPENTIER (Adam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: DEEB (Tammam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: MALANDA MA MAYEMBO (Ghislain)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: BOUKHRIS (Sami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: RAKOTOHARINANDRASANA (Haja Tiana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: YAICI (Sadek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: GHORAB (Karima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: KLEMINA (Irina Lvovna), épouse MALIKOV
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: BOUCHENINE (Nabil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: NWAFO KAMGA (Hubert)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: TWAGIRAKRISTU (Jean-Baptiste)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: RAMAMBAZAFY (Aimé)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: HARZALLAH (Ahlem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: KECHOUT (Mounia), épouse TAHIRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: LARBI (Nora), épouse DALLEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: SID IDRIS (Saliha), épouse CHOUAKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: MISRA (Srimanta, Chandra)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="hématologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: ALLANGBA (Olivier, Thierry)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="hématologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: MISBAHI (Rkia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="hématologie"
autorisation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Klotz (Martin, Xavier, Marie, Benoît, Marcel)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg et maintenu
commandant de la 2e brigade blindée
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Huguet (Jean-Luc, Philippe)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bertucchi (Marc, Roger)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2010-09-24"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Clermont (Bruno, Jean, Marcel, Antoine)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées pour la montée en puissance de la direction de la sécurité aéronautique de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-09-11"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Josse (Franck, René, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification des opérations
Groupe:
date_debut="2010-09-03"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Waringhem (Eric, Alain, Henri, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
directeur du centre d'analyse technico-opérationnelle de la défense du service d'architecture des systèmes de forces de la direction de la stratégie
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Verwaerde (Stéphane, Arnaud, Roger)
Vice-amiral
Objet:
général adjoint de l'inspecteur des armées
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Valentin (Pascal, Paul, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Servera (Frédéric, Louis, Emile)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction personnel à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de brigade
Objet:
secrétaire général du secrétariat permanent du conseil des systèmes de forces ― adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pinaud (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Niec (Patrick, Wladislaw)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur adjoint du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mansotte (Christian, André, Marcel)
Commissaire général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lemoine (Gilles, Claudie, Roland)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Joly (Yves, Patrick)
Contre-amiral
Objet:
chef d'état-major de la force d'action navale
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Girier (Guy, Maurice, Emile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Carlier (Emmanuel, Gaétan, Georges, Jacques, Patrick, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Canova (Christian, Marie)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur de la marine nationale
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bruni (Eric, Christophe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint renseignement et maîtrise des armements auprès du directeur de la stratégie
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Berville (Marc, Pierre, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de DGA Techniques terrestres à la direction technique
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Aubignat (Philippe, Bruno)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du commandant des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Prazuck (Christophe, Julien, Roman)
Contre-amiral
Objet:
commandant la force maritime des fusiliers marins et commandos et commandant la marine à Lorient
date_debut="2010-08-30"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Gillier (Marin, Christophe, Charles)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Palasset (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 1re brigade mécanisée
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard)
Général de brigade
Objet:
chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Gouttes (Christophe, Jean, Louis)
Général de brigade de
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Berger (Jean-Fred, Pierre, Emmanuel)
Général de brigade
Objet:
général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Barbaud (Pierre, Bernard)
Général de brigade
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Caléca (Yves, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la coopération et du développement européen de la direction de la stratégie
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
charge
11 Juillet 201011/07/2010
De: Mansotte (Christian, André, Marcel)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er mars 2011
admission
11 Juillet 201011/07/2010
De: Jean-Michel Sommer
conseiller référendaire à la Cour de cassation, représentant le ministre de la justice
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bertrand Seiller
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Guillaume Chazan
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Jean-Luc Matt
conseiller des services de l'Assemblée nationale, mis à disposition du Conseil d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Christophe Laurent
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Serge Gouès
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Alain Boulanger
administrateur civil, en détachement au Conseil d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Caroline Martin
conseiller d'Etat, représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Ghislaine Fraysse
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Agnès Fontana
inspectrice générale de l'administration, en détachement au Conseil d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: André Schilte
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Ghislaine Fraysse
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel au titre de l'année 2011"
suppleant
president
désignation
11 Juillet 201011/07/2010
De: Gilbert LAFAYE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Yves LE CLAIR
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Olivier QUERARD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bressuire
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Matthieu BOURRETTE
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Renaud GAUDEUL
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Dominique ALZEARI
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Bastia
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Brigitte HIVET
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Olivier Wotling
professeur agrégé, directeur du cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pierre Chaintreuil
agent contractuel, chef du service des visas et de la classification du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, directrice générale déléguée du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Xavier Delomez
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission d'appui au pilotage de la performance. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Puel (Charles)
Médecin en chef
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Arnaud (Mathieu)
Capitaine
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pierre ROUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des personnels maritimes, chargé de l'intérim du chef du bureau des personnels techniques d'encadrement, pour les affaires relatives à la gestion individuelle concernant le personnel technique d'encadrement et aux emplois de direction des services déconcentrés, à l'exception de la gestion individuelle concernant les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Brigitte Mazoyer
attachée principale d'administration, adjointe au chef du centre de gestion interministériel des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de gestion interministériel des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.