11 Août 1992

De: Katherine Weinland
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie de lettres
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Janecek (Martin)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Fidalgo (Joseph)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Berthon (Marie-Christine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Prina (Graziella)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-28"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Truc (Stéphane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-15"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Christ (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-12"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Marchand (Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Braud (Henry)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Bosle (France)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-09-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Chatton (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-07-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Malcoiffe (Annie)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-07-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Jacquemin (Jacqueline)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-06-15"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Pallas (Anne-Marie)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-05-16"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Guillaumet (René)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-05-15"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Le Pen (Christiane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-04-06"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Baras (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-04-01"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Doubs
Remplace:
M. Gardies
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Marcel Linet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Hélène Mathieu
agrégée
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199211/08/1992
De:
Loubert
Objet:
administrateur de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
date_debut="1992-07-04"
conseil_administration
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
attaché agricole, 5e échelon, auprès de l'ambassade de France à Moscou pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique auprès de la Communauté des Etats indépendants
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: BTR (Blup TRotteur)
est lié un coefficient de détermination compris entre 0 et 1, qui représente le degré de confiance que l'on peut accorder à l'indice. Il dépend de la quantité d'informations utilisées pour le calcul de l'indice. Il figure entre parenthèses à la suite de l'indice BTR
Objet:
par le sigle BTR
Art. 3. - Coefficient de détermination
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Pasquier (Luc)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1992-08-16"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Denys (Roger)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Cabanieu (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Vauterin (Thibault, E., M., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Saulnier (Renaud, S., J.-M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Robert (Olivier, R., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Péreau (Jean-Luc, P., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Mouchet (Tony, O.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Marchand (Antony, P., H., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Madelin (Grégoire)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Dujon (Guillaume, J., J., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Douillet (Yves, J.-.F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Denis (Johann, A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Delpal (Olivier, E., H.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Bourel (Emmanuel, R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Bonnaillie (Stéphane, A., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Barthe (Xavier, P., J.-M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: commandement des écoles de l'armée de terre, bureau Concours, caserne Lourcine, B.P.314, 00466 ARMEES, et avant le
14 août 1992
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Vidal (Richard, J.-F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Moreau (Xavier, B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Moisan (Philippe, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Michel (Charles, M., R., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Meunier (Jean-Michel, G., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Maresca (Christophe)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Magré (Tristan, C., E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Le Balc'h (Yann, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Charlet (Frédéric, G., T.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Bourrier (Jérôme, J., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Barles (Bruno)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1992
Groupe:
ecole
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Le Queau (Monique, Denise, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Conan (Marcelin, Yves, Jules, Maurice)
notaire
notaire_residence="Telgruc-sur-Mer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Frossard (Daniel)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Berdeux (Alice)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Frossard (Daniel)
chef de section des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Hautes-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Chabrol (Jean-Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Maurel (Jacques, Elie)
notaire
notaire_residence="Arc-en-Barrois (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Riffaut (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Wiart (Jean-Louis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Corte
Objet:
sous-préfet d'Argentan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argentan"
sous-prefecture_departement_code="61"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Malhanche (François)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Manche"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Calvie (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre, placé en position de congé de longue durée
Groupe:
date_debut="1992-09-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, placé en position de congé de longue durée"
depart_retraite
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Salles (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-08-15"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Peton (Jean-Paul)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-07-16"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Auvinet (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1992-05-30"
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Truc (Stéphane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Marchand (Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Janecek (Martin)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Guillaumet (René)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Fidalgo (Joseph)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Christ (Dominique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Chatton (Dominique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Braud (Henry)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Prina (Graziella)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Pallas (Anne-Marie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Malcoiffe (Annie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Le Pen (Christiane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Jacquemin (Jacqueline)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Bosle (France)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Berthon (Marie-Christine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Baras (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1992
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Peyrat (Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
En application de l'article 15 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
Groupe:
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Vu (Isabelle)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
En application de l'article 15 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
Groupe:
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Hamelin (Christine)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
En application de l'article 15 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
Groupe:
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Landais (Fabrice)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
Au 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Manoukian (Annie)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
Au 2e échelon
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: David (Didier)
avec une ancienneté conservée de 1 an 11 mois, promu au 5e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis
En application de l'article 16-1 du décret précité
Au 4e échelon
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Xavier Darcos
professeur de chaire supérieure
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Soriot (Jean-Marie)
directeur départemental adjoint des postes et télécommunications
Objet:
agent comptable du musée de La Poste
Remplace:M. Laurent (Christian)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Agin (Michèle)
inspecteur des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Remplace:Mme Gilleron (Christiane)
Groupe:
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Tardy (Philippe)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aveyron
Remplace:M. Budillon
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Pasturel (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
Groupe:
date_debut="1992-04-04"
depart_retraite
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Dissard (Olivier)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Marthe (Nathalie)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Eltchaninoff (Nathalie)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Combes (Jean, Georges, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Paul Gabet et Jean Combes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Siche, épouse Barrau (Marie-Françoise)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Croix-Volvestre (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Hamon (Jean-Pierre)
directeur de la prévoyance mutuelle de l'arrondissement de Vienne, 31-33, boulevard de la République, B.P. 289
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Grimbel (Martine)
chef de bureau des Assurances générales de France, 10, rue des Tiercelins, 54054 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Arcamone (Pierre)
directeur Organisation et méthode de la Réunion des assureurs mutualistes, 42, rue de Clichy, 75436 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Molina (Yves)
chef de région des Assurances générales de France, 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Robaine (Annie)
chef de région des Assurances générales de France, 24, rue du Haut-Bourgeois, 54042 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Jouanno (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Corse-du-Sud
Remplace:
M. Azam
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Rocher (Louis)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1992-08-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
11 Août 199211/08/1992
De: Lamourere (Philippe)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de l'Aube
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Ferreira-Cancela (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service administratif, 4e échelon, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Jauffres (Jean-Marie, Bernard, Germain)
Objet:
avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Clarac (Pierre, Romain)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Ripoche (Pierre)
éducateur-chef aux foyers d'adolescents à caractère social à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affecté au foyer Félix-Guillou, à La Montagne (Loire-Atlantique)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Le Menn (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Paul
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Lopez (Jean-Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
sous-préfet de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Durand (André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Grasse (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-Billancourt (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Bayle (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Ambroggiani (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Savignac (Jean-Charles)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Fédération nationale des travaux publics
directeur des affaires sociales pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
cour_comptes
disponibilité
11 Août 199211/08/1992
De: Combes (Jean, Georges, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Rigaud, Jean Perrein, Henri Cave et Patrice Briu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Rigaud (Joseph, Jean, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Rigaud, Jean Perrein, Henri Cave et Patrice Briu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Spataro (Serge, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Lankester (Patrick, William, Fernand)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Lankester (Patrick, William, Fernand)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Coursin (François)
(Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Gracia (Emile)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Criner (Bernard)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Prevost (Yves)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Biringer (Jacques)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Fayard (Pierre)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Brisset (Laurent)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Beltram (Raymond)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Printanier (François)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Laxalt (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Gracia (Emile)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Faillat (Alain)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Despierre (Jean)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Criner (Bernard)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Biringer (Jacques)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Despierre (Jean)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Berail (Annie)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Viciana (Lucette)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Lamy (Marie-Madeleine)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Cercley (Léa)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Cercley (Léa)
(S.E.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Gourmelon (Thérèse), épouse Le Scao
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe, 2e échelon, du ministère de la défense
date_debut="1992-10-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Brevan (Claude)
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Remplace:
M. Guirauden
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Crater (Victor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe au foyer départemental de l'enfance de Rivière-l'Or, à Saint-Joseph (Martinique)
Groupe:
date_debut="1993-01-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Lai (Jean-Claude)
éducateur-chef à la maison de l'enfance et de l'adolescence d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affecté à la maison de l'enfance et de l'adolescence d'Arras (Pas-de-Calais). Cette nomination prend effet à la date d'installation de
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: du Sud-Est (Trafic FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
7 avril 1992
susvisé
Groupe:
admission
11 Août 199211/08/1992
De: Salles (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Peton (Jean-Paul)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Auvinet (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Cluzeau (Guy-Michel)
éducateur-chef à la Fondation de Selves à Sarlat (Dordogne)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affecté à la maison d'enfants à caractère social Fondation Halleur, à Grandvilliers (Oise)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Carlet (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Carbon (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
membre suppléant
Remplace:M. Avouac (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Vittecoq (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Schlemmer (Benoît)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Regnier (Bernard)
Professeur
membres titulaires, et de
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
Remplace:M. Avouac (Bernard)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Bader (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
Remplace:M. Avouac (Bernard)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Elefant (Elisabeth)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.