11 Août 1993

De: Monard (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-07-01"
affectation
11 Août 199311/08/1993
De: Daniel Dauvet
Objet:
à
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
de
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Patrick Vincent
Objet:
attaché principal d'administration, ainsi qu'à
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Patrice Laussucq
Objet:
attaché d'administration centrale
tous documents comptables, ordonnancés de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Laurent Padoux
Objet:
attaché commercial, à
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Daniel Dauvet
Objet:
administrateur civil, à
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Yvonne Cuvier
Objet:
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Ravier (Landau, M.)
Objet:
au nom du ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Jean-François Boittin
conseiller commercial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Ravier (Landau, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Yves de Ricaud
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Jean-Marie Demange
ingénieur du génie rural et des eaux et forêts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Jacques Delorme
administrateur civil, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Pierre Crettiez
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Jean-François Boittin
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: David Appia
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Daniel Uzan
Objet:
agent contractuel
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés. Délégation est donnée à
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Yvonne Cuvier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Claudye Ormancey-Courbier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Florence Jeanblanc Risler
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Bontoux (Raymond)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Pour le secteur Production
Remplace:M. Payen (Yves)
Groupe:
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Coste (Philippe)
à Olonzoc (Hérault)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Barsalou (Yves)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Reliquet (Philippe)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller culturel scientifique et de coopération de l'ambassade de France, à Varsovie (Pologne)
Groupe:
date_debut="1986-10-01"
date_fin="1990-08-31"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Reinhardt (Roberto)
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon
date_debut="1993-04-01"
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Durand (Jean-Luc)
directeur du département Antilles-Guyane de la Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. de Lambilly (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Morin (Denis)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Deschamps (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1993-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Août 199311/08/1993
De: Malégarie (Catherine)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: de Saverdun (Ariège)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Août 199311/08/1993
De: Seyer (Jean-Paul)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Corrèze
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura
Groupe:
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: de Danne (Anne)
administrateur civil en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-04-02"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Natalini (Gilbert)
secrétaire général du syndicat général C.G.T. des ouvriers dockers et assimilés de Marseille-Est
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
représentant des ouvriers dockers du port et
Remplace:M. Sanchez (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Pot (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Guidon (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="1993-12-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Août 199311/08/1993
De: Tartu (Jen-Marie)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lamotte (Claude)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Touvron (Jean-Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Taurines (Alain)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Rousseau (Loïc)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Puyo (Jean-Jacques)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Peretti (Marcel)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Mundet (Bernard)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Morvan (Jacques)
direction des personnels et des affaires générales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Moine (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, Satory
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Marcon (Francis)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautiques, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Mahé (Christian)
direction des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lebeau (Patrice)
établissement des travaux du génie, Laon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Le Maillot (Gérard)
direction des construtions navales, Indret
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Le Gall (Bernard)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Le Bris (Christian)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lagalle (Marc)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lafond (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: L'hostis (Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Kermagoret (Alain)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Kerebel (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Hamonic (Marc)
direction des constructions aéronautiques, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Grassat (Jean-Luc)
direction des constructions aéronautiques, service technique des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Gargan (Gérard)
direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Gagnier (Alain)
direction des recherches études et techniques, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Durand (Lionel)
direction des armements terrestres, section d'études et fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Duloup (Jean-Pierre)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Côte (Robert)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Cabri (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Brun (Jean-Gabriel)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Belval (François)
section d'études techniques du matériel, Versailles
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Bausmayer (Jacky)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Auneau (Jean)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lejeune (Jacques, Michel, Octave)
notaire
Isigny-sur-Mer (Calvados)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
11 Août 199311/08/1993
De: Favrot (Dominique, Michel)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Cambe (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Loszycer (Claude)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: de Migennes (Yonne)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Août 199311/08/1993
De: Escande (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Cher
Groupe:
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Delooz (François)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
11 Août 199311/08/1993
De: Yvan Lecuivre
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
11 Août 199311/08/1993
De: Claude Kupfer
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
11 Août 199311/08/1993
De: Jean Baffray
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
11 Août 199311/08/1993
De: Jean-Paul Algré
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
11 Août 199311/08/1993
De: Lebrun (Josiane)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale de le classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: Hernandez (Danielle)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Tarn
Groupe:
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Lapeyre (Jean-Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1992-02-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Mazens (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-06-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Dumont (Philippe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-06-25"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Chrétien (Nadine)
attaché principal d'administration centrale du ministère (les anciens combattants et victimes de guerre, intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire le
1er janvier 1993
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
radiation
11 Août 199311/08/1993
De: Faivre d'Arcier (Bernard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
auprès de la Société d'édition de programmes de télévision
président du directoire
Groupe:
date_debut="1986-02-24"
date_fin="1989-11-22"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Le Nhat Binh
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
auprès de l'établissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Monique Fouillet
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseiller pour les affaires régionales
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Delouis (Vincent)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
auprès de la mairie de Bordeaux
conseiller financier au cabinet du maire
sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
duree="cinq ans"
cabinet="Maire"
grade="Conseiller"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Lorenceau (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Son mandat expirera
que celui des membres nommés par l'arrêté du
23 novembre 1992
portant nomination au Conseil national de la consommation
suppléant
Remplace:Mme Crespel (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Cazamea (Marie-Laure)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléant
Remplace:Mme Bostaetter (Dorothée)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Crespel (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
titulaire
Remplace:Mme Lorenceau (Monique)
Groupe:
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Grattepanche (Claude)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Thomas (Lucien)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Thiebaut (Serge)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Thiebault (Martial)
direction des constructions aéronautiques, établissement aéronautique, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Silberman (Jacques)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Seve (Jean-Claude)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Saez (Joseph)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Robic (Robert)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Pelhatre (Marcel)
direction des armements terrestres, établissement technique, Angers
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Michon (Georges)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Liquier (Alain)
direction dés constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Le Boulbard (Bertrand)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lalane (André)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Lacotte (Jean-Pierre)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Joignant (Lucien)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Guiral (René)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Guennou (Marcel)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarosse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Duchene (Jacques)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Droucheau (Maurice)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Clisson (Jacques)
direction des recherches études et techniques, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Botta (Alain)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Berot (Maurice)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Bastardy (Marcel)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Crevot (Yvette)
service central d'études et de réalisation du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
11 Août 199311/08/1993
De: Besson (Patricia), épouse Simon
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe, auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au détachement
date_debut="1990-12-18"
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Guillaume (Claude)
direction des armements terrestres
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Simon (Alain)
école de spécialisation du matériel de l'armée de terre, Châteauroux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Ranty (Michel)
G.I.A.T. industrie, Satory
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Pouezevara (Alexis)
direction des travaux maritimes, Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Piquet (Eugène)
établissement du génie, Lyon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Pelfort (Urbain)
direction des contructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Paupert (Michel)
établissement du Génie, Angers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Paradis (Martial)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Nassans (Roland)
établissement régional du matériel, Muret
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Marais (Jacques)
direction des constructions navales, Papeete
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Lecrosnier (Jean-Claude)
service de surveillance industrielle de l'armement, direction du Nord-Est
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Le Rouzic (André)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Le Nestour (Robert)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Le Clainche (Jean-Michel)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Le Bail (François)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Granges (Jacques)
direction des constructions aéronautiques, Clermont-Ferrand
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Galizot (Christian)
laboratoire des essences, Marseille
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Denier (Gérard)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Dalloyau (Jean)
établissement régional du matériel, Metz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Croguennoc (Roger)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Carte (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Cadiot (Jacques)
établissement régional du matériel, Versailles
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Paillot (Jacqueline)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Guillon (Christian, Léon, Anselme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Grassot, Jean-Claude Lapotre, Bruno Signoret, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Signoret (Bruno, Marie, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Grassot, Jean-Claude Lapotre, Bruno Signoret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Lestrille (Françoise), épouse Montus
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise Lestrille et René Lestrille, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etaules (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Vivier (Michel, Edgar)
notaire
Moulins (Allier)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
11 Août 199311/08/1993
De: Nicolas (Robert, Victor, Emile)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Souvigny (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Yanat (Hamza)
attaché de préfecture de 1er classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: Bugnet (Daniel)
attaché de préfecture de 1re classe, 1er échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: Worms (Philippe)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: Tabary (Yves)
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
11 Août 199311/08/1993
De: Delamare (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
chef des services fiscaux de classe normale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Août 199311/08/1993
De: Pierret (Christian)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199311/08/1993
De: Daniel Vandros
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Louis-Michel Sanche
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Bertrand Levy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Michel Lalande
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Bernard Laffargue
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Pierre-Marc. Lachaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Claude Azam
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Hélène Jacquot
ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Célestin Thouzeau
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Desbordes (Jean-Michel, Marie, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conservateur en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199311/08/1993
De: Alexandre Jevakhoff
inspecteur des finances, directeur de la programmation, des affaires financières et immobilières
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Christophe Lannelongue
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Jonchère (François)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-23"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Mahieux (Sophie-Anne)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Mordiconi (Jean-Claude)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Mery (Jean-Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Lefevre (Roland)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Helias (Michel)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Deshayes (André)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Brianceau (Jean)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Treuil (Monique)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Planeix (Evelyne)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Mathouillet (Inès)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Mateu (Monique)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Colomies (Catherine)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Castet (Christiane)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993
De: Baret (Chantal)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par
les articles 4 et 16-5 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale :
nomination
11 Août 199311/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.