11 Août 1998

De: Choisy (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Legat (Gilles)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Faussurier (Jean)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Hemeury (Xavier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="1998-09-14"
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Haro (Emile)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement du Centre, directeur départemental de l'équipement du Loiret
Groupe:
date_debut="1998-09-28"
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Mazier (Arnaud)
(direction de la fonction militaire et du personnel civil, centre de gestion des systèmes d'information, Paris)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
titularisation
11 Août 199811/08/1998
De: Buron (Franck)
(état-major de l'armée de terre, bureau Organisation des systèmes d'information, Paris)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
titularisation
11 Août 199811/08/1998
De: Barthelemy (Bernard)
(direction centrale du service de santé des armées, centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
titularisation
11 Août 199811/08/1998
De: Dano (Christelle)
(direction de l'administration générale, sous-direction de l'informatique, Paris)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
titularisation
11 Août 199811/08/1998
De: Menanteau (Jean-Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission contractuel auprès de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'obligation de mobilité
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Lenfant (Anne)
1er échelon, avec ancienneté du
1er avril 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-04-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Voisin Ratelle (Joël)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1997
(compte tenu du rappel d'ancienneté d'un an pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Plazanet (Michel)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Chevignon (Mathilde)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
Objet:
pour être radiée des cadres, après avoir été admise au bénéfice du congé de fin d'activité prévu
au titre II de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
1er janvier 1999
date_fin="1998-12-31"
réintégration
11 Août 199811/08/1998
De: Euriat (Michel)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membre d'un organisme public d'étude et de statistique
Remplace:M. Thelot (Claude)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Cascino (Gérard)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Devaugermé (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1998-05-11"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199811/08/1998
De: Goux (Marie-Thérèse)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à Paris TV Câble et à France Télécom et rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
19 juin 1998
Le président
Groupe:
charge
11 Août 199811/08/1998
De: Mercier (Jean-Claude)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199811/08/1998
De: Lucas (Michel)
Objet:
les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
duree="deux ans"
renouvellement
11 Août 199811/08/1998
De: Laugier (Alain)
Objet:
les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
duree="deux ans"
renouvellement
11 Août 199811/08/1998
De: Farine (Michel)
Objet:
les mandats de
professeur civil de l'Ecole navale
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
renouvellement
11 Août 199811/08/1998
De: R) Pericaud (Marcel)
Capitaine de vaisseau (
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. R) Filliette (Antoine)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Castex (Louis)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Lewiner (Jacques)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bloch (Daniel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Garagnon (Jean)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Celier (Jean)
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Coureau (Alain)
Groupe:
ecole
president
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Barnier (Daniel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de trois ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Meunier (François)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Frolich (François)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Locquin (Marcel)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membre honoraire
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Pinon (Pierre)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section de géographie physique et humaine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bacchus (Michel)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section de géographie physique et humaine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lelièvre (Pierre)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire de la Révolution française
Membre honoraire
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lorenz (Jacqueline)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Présidence de la section
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Diot (Françoise)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Joseph (Bernadette)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section de géographie physique et humaine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Blanc-Pamard (Chantal)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section de géographie physique et humaine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Aujac (Germaine)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'histoire des sciences et des techniques
Membre honoraire
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Tanguy (Yann)
président
Objet:
Le comité local d'organisation
Groupe:
composition
11 Août 199811/08/1998
De: Miossec (Alain)
secrétaire
Objet:
Le comité local d'organisation
Groupe:
composition
11 Août 199811/08/1998
De: Caraes (Jean-François)
trésorier
Objet:
Le comité local d'organisation
Groupe:
composition
11 Août 199811/08/1998
De: Dupont (Jean-Marie)
directeur de la communication à la Société nationale de télévision France 3
Objet:
président du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
Groupe:
president
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Mallet (Gilles)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Lemazier (Patrick)
2e échelon, avec ancienneté du
11 avril 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Javelle (Alain)
3e échelon, avec ancienneté du
28 décembre 1997
(compte tenu du rappel d'ancienneté de trois jours pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Goguel (Bruno)
1er échelon, avec ancienneté du
14 juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Blelly (Laurent)
1er échelon, avec ancienneté du
26 mars 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Rey (Dominique)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Ravetllat (Jean-Michel)
2e échelon, avec ancienneté du
17 avril 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Olivier (Laurent)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Guelaud (Patrick)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Cotten (Jean-Claude)
1er échelon, avec ancienneté du
28 mai 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Chiteboun (Laurent)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Calmes (Claude)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Borgne (Marc)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1997
(compte tenu du rappel d'ancienneté d'un an pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Baer (Pascal)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Lampaert (Marie-Claire)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Grondin (Anne)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Giraud David (Isabelle)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Bavay (Francine)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Massonnet (Elisabeth)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Ledey (Monique)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Galtier Legendre (Martine)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Bord Letallec (Christine)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Gervais (Valérie)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-06-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Million Rousseau (Bruno)
2e échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Guillot (Michel)
2e échelon, avec ancienneté du
28 avril 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Doucet (Francis)
2e échelon, avec ancienneté du
3 juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Demeocq (Laurent)
2e échelon, avec ancienneté du
2 juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Sagarzazu (Michel)
2e échelon, avec ancienneté du
15 mai 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Pessey (Jean-Christophe)
2e échelon, avec ancienneté du
14 mai 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Patin (Gérard)
2e échelon, avec ancienneté du
28 juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Machault (Gérard)
4e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Jaillais (Bruno)
2e échelon, avec ancienneté du
25 juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Goxe (Michel)
4e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Brochard (Gérard)
3e échelon, avec ancienneté du
17 juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Begouin (Pascal)
1er échelon, avec ancienneté du
11 mai 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Viaut (Françoise)
1er échelon, avec ancienneté du
14 mai 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Hochet (Agnès)
2e échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Darriet (Nicole)
2e échelon, avec ancienneté du
30 décembre 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Dureau Gaillard (Marie-Laure)
1er échelon, avec ancienneté du
14 mai 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Siefridt (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Rouas (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Painchault (Frédéric)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Ofcard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Monteil (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Mizzi (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Lemaire (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: La Prairie (Xavier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Jouffe (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Guezo (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Graziani (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Gras (Benoit)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Girard (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Fraillon (Lionel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Dollet (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Del Rio (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Cordier (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Borcard (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Beal (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Abiven (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Megny (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-08-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Leroux (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-08-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Drouart (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Caudoux (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Pineau (Marc)
administrateur civil du ministère de la défense
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gonzalez (Michel)
administrateur civil du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Morel (Claude)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Mommay (Laurent)
chef de service au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bernard (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
président
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Saillant (Danielle)
administrateur civil du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Duby (Michèle)
administrateur civil du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Benoist (Marina)
administrateur civil du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gresy (Brigitte)
chef de service au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Fauvet (Anne-Dominique)
contrôleur d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Uliviéri (François)
le
17 août 1998
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Courty (Roger)
le
15 août 1998
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Chantereau (Pierre)
le
15 août 1998
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: R) Le Bot (Jean)
Capitaine de frégate (
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Remplace:M. R) Flute (Yves)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Celier (Jean)
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Remplace:M. Coureau (Alain)
Groupe:
ecole
president
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Granet (Jacky)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Huynh (Isabelle)
1er échelon, avec ancienneté du
1er avril 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-04-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Profizi (Pierre)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Mizzi (Jean-Claude)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Heitzmann (Raymond)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Boscher (Serge)
1er échelon, avec ancienneté du
1er avril 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Blond (Hervé)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Roche (Jacques)
président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Remond (Michel)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Kessler (Denis)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Arvis (Jean)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Kessler (Denis)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentant des entreprises d'assurances
Remplace:M. Arvis (Jean)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Payet (Gilbert)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur territorial auprès du conseil régional de la Réunion
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1996-04-23"
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Le Fur (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Theuil (Michel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-02-23"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
11 Août 199811/08/1998
De: Delignat-Lavaud (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
11 Août 199811/08/1998
De: Bonel (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Août 199811/08/1998
De: Lambert (Roger)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Thieulin (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Royis (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Morand (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Courtine (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Chavaz (Henri-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Cazabat (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Bouet (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Mahut (Brigitte)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Lambert (Louis-Hervé, Charles, Marie, Jérôme)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Juergensen (Torben)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Concours Physique-chimie (PC)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Concours Mathématiques-physique (MP)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Clairin (Alexandre-François, Hervé, François-Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bui (Dang-Khoa, Bruno)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Tranchon (Cédric, Ghislain, Marc)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Sibille (Olivier, René, Joël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Satgé (Vincent, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Roblot (Guillaume, Marie, François, Gaël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Pimbert (Jean-Michel, Luc)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Pelleau (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Moquet (Benoît, Auguste, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Mermillon (Julien, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Maquin (Vincent, Paul, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lesquen du Plessis Casso (Hugues, Philippe, Paul, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lerenard (Grégory, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lelièvre (Grégoire, Charles, Marie, Bernard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Legendre (Julien, Aymeric, Romain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Herpin (Jean-Michel, René, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Ermacora (Arnaud)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Demenois (Matthieu, Julien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Coursaget (François, Franck)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Coppin (Pierre, Marie, Armand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Chiry (Paul, Raymond, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Baquer (Sébastien, Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Babigeon (Cyril, Alain, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Diawara (Djibril)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: de Ruellé du Chéné (Nicolas, Marie, Hervé)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Zeleznjak (Boris)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Ulvoa (Mickaël, Jacques, Gabriel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Stopin (Benoît, Philippe, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Simon (Alban)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Servent (Grégoire, Olivier, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Scalabre (Thomas, Virgile, François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Saunois (Laurent, Emmanuel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Salvaterra (Sylvain, Gérard, Adrien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Sajot (Laurent, Gérard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Plourin (Christophe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Payzac (Pierre-François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Pagès (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Padey (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Névejans (François, Rémi)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Napal (Nicolas, Jean, Marcel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Mouton (Christophe, Vincent, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Martin (Pierre-Alain, Jean, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Malard (Yann)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Madec (Benoit)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Le Bourhis (Gwenegan, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Lahmaidi (Karim)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Klein (Gilles, Olivier, Alan)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Jourdier (Martin, Alexandre, Vincent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Jean-Marie (Kenny, Honoré)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Houdaille (Christophe, Michel, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Henke (Gabriel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gérard (Olivier, Christophe, Thierry)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gouraud (Alexandre, Philippe, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gioana (Guillaume, Soo)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Geay (Louis-Edouard, Thomas, Marie, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gaumé (Christophe, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gaudin (Ulrich, Camille)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Florentin (Georges-Antoine, Marie, Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Duverney-Pret (Guillaume, Arnaud)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Dubroca (Thierry, Alexandre, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Célèste (Francis, Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Courtade (Pascal, Manex)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Cohen (Raphaël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Chrétien (Nicolas, Marie, Gérard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Catros (Franck, Roger, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bryant (Patrick, Albert, Henry)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Braux (Bertrand, Jacky, Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Branchereau (Antony, Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bourdilleau (Marc, Pierre, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Bonin (Christophe, Alain, Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Boin (Guillaume, Antoine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Boeglin (Stéphane, Jean-Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Berrehuel (Bruno)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Belleville (Damien, Rémi, Fernand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Barrère (Thibaut, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Le Tourneau (Coralie, Séverine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Hélouis (Aurélie, Madeleine, Rolande)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Léonard (Gabrielle, Marie, Jeanne)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Galichet (Fanny)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Baptista (Nadège, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Duquesne (Jean)
ancien directeur des transports de la commission économique pour l'Europe (ONU)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande et en continuation de mandat
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Pomies (Janine)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1998-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Août 199811/08/1998
De: Raymond (François)
3e échelon, avec ancienneté du
8 juillet 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Giraud (Joël)
2e échelon, avec ancienneté du
3 juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Crusilleau (Martine)
2e échelon, avec ancienneté du
31 décembre 1997
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Rémond (Olivier)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Bucarest
chef des services d'expansion économique en Roumanie
Groupe:
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Maupas-Oudinot (Marc)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Le Viol (Jean)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Mexico
chef des services d'expansion économique au Mexique
Groupe:
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Galliano (Alain)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Dublin
chef des services d'expansion économique en Irlande
Groupe:
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Furno (Bertrand)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Stockholm
chef des services d'expansion économique en Suède
Groupe:
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Bajon (Jean-Yves)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Singapour
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
11 Août 199811/08/1998
De: Morardet (Annie)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:Mme Bechade (Simone)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Morardet (Annie)
adjointe administrative de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
déléguée départementale des services sociaux de la Haute-Vienne
date_debut="1998-07-01"
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Meresse (Daniel)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Août 199811/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.