11 Août 2007

De: Claude Le Loch
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation interhospitalier »
Remplace:M. Yves Tirel
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Goldsmith (Frédéric)
Objet:
membre suppléant de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant des producteurs
Remplace:M. Bonnell (René)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Philippe Gaertner
pharmacien, Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentants des professions de santé
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard Ortolan
président du comité de coordination des conseils nationaux de formation médicale continue
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentants d'instances participant à la formation continue
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Louis San Marco
professeur de santé publique à l'université de Marseille
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
experts nationaux dans le champ de la formation en éducation pour la santé
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Deccache
professeur de santé publique à l'université catholique de Louvain
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
experts nationaux dans le champ de la formation en éducation pour la santé
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Nadine Hesnart
infirmière, Fédération nationale des infirmiers
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentants des professions de santé
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jacqueline Mayeux
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentants d'instances participant à la formation continue
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Danièle Dobler
professeure agrégée, chargée de mission auprès du président de la conférence des directeurs d'IUFM
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentant des instituts universitaires de formation des maîtres
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Sahuc
présidente de l'Association nationale des directeurs des écoles paramédicales
Objet:
au comité consultatif
mentionné à l'article D. 1417-17 du code de la santé publique pour l'élaboration des programmes de formation à l'éducation à la santé
au titre de l'Ecole des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant
représentant des instituts de formation paramédicale
Groupe:
ecole="École des hautes études en santé publique : le directeur de l'école ou son représentant"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Toulon (Var)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
le directeur du commissariat de la marine, à Paris
Groupe:
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: Metz (Moselle)
Objet:
à mandater les dépenses de rémunération et de fonctionnement consécutives à la mise à disposition des personnels relevant du ministère de la défense au ministre chargé de l'intérieur et, le cas échéant, à émettre les ordres de recettes correspondants
habilitation
11 Août 200711/08/2007
De: Marc Fort
inspecteur général de l'éducation nationale, adjoint au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Cosson-Ladet (Brigitte)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours enseignants du premier degré et des concours du second degré, de sciences, EPS, arts et vie scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours enseignants du premier degré et des concours du second degré, de sciences, EPS, arts et vie scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christian Aime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Viot
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean Le Lu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Christian Robert-Bancharelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Fabrice Thévaux
chef du bureau de la politique de l'emploi et du développement des ressources humaines à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Claire Paulard-Lanapats
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Brigitte Rozoy
professeure des universités, université de Paris-XI - Orsay, adjointe au directeur du département « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, STIC » au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
représentante du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Olivier Pironneau
Objet:
président du comité stratégique du calcul intensif
Groupe:
president
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Stoufflet
directeur de la prospective au sein de la direction générale technique de Dassault Aviation
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean Roman
professeur en informatique à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Ratier
directeur général adjoint à Météo-France
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Olivier Pironneau
professeur des universités à l'université Paris-VI - Pierre et Marie Curie
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Michele Parrinello
professeur de sciences des ordinateurs à l'Institut fédéral de technologie ETH Zurich
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Thierry Nkaoua
directeur de la gestion des contrats et des ressources humaines à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Heiner Müller Krumbhaar
directeur du département « sciences de la matière » au centre de recherches de Jülich
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Boris Leblanc
responsable adjoint de l'équipe de recherche et développement « Equities & Derivatives » de BNP Paribas, responsable du développement de nouvelles modélisations des actifs financiers
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick J. Mascart
directeur de l'Ecole doctorale des sciences de l'univers, de l'espace et de l'environnement
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Hugues de Gliniasty
directeur scientifique général à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-François Hamelin
directeur des systèmes d'information à EDF Recherche et développement
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean Gonnord
chef de projet en charge du programme « simulation numérique et informatique » au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Benoît Formery
sous-directeur « composants, logiciels, électronique professionnelle » au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale des entreprises)
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Martin Field
chef du laboratoire de dynamique moléculaire dans l'Institut de biologie structurale Jean-Pierre Ebel
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: François Coron
chef de l'unité « ingénierie thermique et mécanique », à EADS
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Louis Coatrieux
directeur de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Philippe Chalon
directeur « économie, finance et informatique » à Total
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Dominique Boutigny
directeur de recherches, directeur du centre de calcul de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Paul Bonnet
directeur de recherches, vice-président du conseil scientifique de l'université de Poitiers
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jacques Blum
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Daniel Benoualid
directeur du centre de recherche corporate du groupe Hutchinson
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jacques Samarut
professeur des universités, directeur de la recherche à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
ecole
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Céline Midoux
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Michel Allard
secrétaire administratif
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances instituée auprès de la base d'avions et d'hélicoptères de la direction de la défense et de la sécurité civiles du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Laura Edérique
inspecteur du Trésor public
Objet:
pour la durée de son stage d'inspecteur-élève des impôts
date_debut="2007-09-01"
détachement
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Krawczak
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système de soins à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
duree="trois ans"
détachement
11 Août 200711/08/2007
De: Parrot (Jean)
président du conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la pharmacie
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-11-05"
duree="un an"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Soulillou (Jean-Paul)
professeur des universités à l'université de Nantes, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Tarascon (Jean-Marie)
professeur des universités à l'université d'Amiens
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Malacria (Max)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Florens (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Demailly (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Dehornoy (Patrick)
professeur des universités à l'université de Caen
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Aurell (Martin)
professeur des universités à l'université de Poitiers
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Vauclair (Sylvie)
professeure des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Wintenberger (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Vivier (Eric)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Spitz (Jean-Fabien)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Sicardy (Bruno)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Russo (Daniel)
professeur des universités à l'université de Dijon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Reveyron (Nicolas)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Poulot (Dominique)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Pouderon (Bernard)
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Mortreux (André)
professeur des universités à l'université Lille-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Leblond (Jean-Baptiste)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Le Gall (Jean-François)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Le Breton (Michel)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Kervegan (Jean-François)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jolivet (Laurent)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jacquot (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Nancy-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Houdé (Olivier)
professeur des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Henriot (Christian)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Heck (Christian)
professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Graziani (Antoine)
professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres de Corte
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Fabre (Claude)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Derrida (Bernard)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Courcelle (Bruno)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bohas (Georges)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Blaudin de Thé (Hugues)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bigand (Emmanuel)
professeur des universités à l'université de Dijon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Barlaud (Michel)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Andler (Daniel)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Zarader (Marlène)
professeure des universités à l'université Montpellier-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Zabus (Chantal)
professeure des universités à l'université Paris-XIII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Chatenoud (Lucienne)
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Charlaix (Elisabeth)
professeure des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Simon (Patrice)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Sauleau (Ronan)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Robert (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Rey (Arnaud)
maître de conférences à l'université de Dijon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Pouzet (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Moreira (Manuel)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Mathieu (Pierre)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Mangin (Stéphane)
maître de conférences à l'université Nancy-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Lecommandoux (Sébastien)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Larger (Laurent)
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Lamprecht (Alf)
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Komatitsch (Dimitri)
professeur des universités à l'université de Pau
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Gleizes (Pierre-Emmanuel)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Germinet (François)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Georgakakis (Didier)
professeur des universités à l'université Strasbourg-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Gandon (Sébastien)
maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Dufoix (Stéphane)
maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Douady (Christophe)
maître de conférences à l'université Lyon-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Dinh (Tien-Cuong)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Desvillettes (Laurent)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Depreux (Philippe)
professeur des universités à l'université de Limoges
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Daigne (Frédéric)
maître de conférences à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Compagnon (Olivier)
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Chambert-Loir (Antoine)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Cassia (Paul)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard (Patrick)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bermon (Emmanuel)
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Benoist (Jocelyn)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Beaurepaire (Pierre-Yves)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bailly (Christophe)
professeur des universités à l'Ecole centrale de Lyon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Audier (Serge)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Andreotti (Bruno)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Allemand (Jean-François)
maître de conférences à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Van der Lugt (Maaike)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Stephan (Odile)
maître de conférences à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Spinelli (Elsa)
maître de conférences à l'université Grenoble-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Spector (Céline)
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Simeant (Johanna)
professeure des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Rolet-Maeyens (Anne)
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Muscholl (Anca)
professeure des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Montemont (Véronique)
maître de conférences à l'université Nancy-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Marmursztejn (Elsa)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Larriba (Elisabel)
professeure des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Lagorgette (Dominique)
maître de conférences à l'université de Chambéry
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Kandel (Sonia)
maître de conférences à l'université Grenoble-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Hissler (Muriel)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Coudreuse (Anne)
maître de conférences à l'université Paris-XIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Caby-Montuori (Cécile)
maître de conférences à l'université de Nice
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Boulègue (Laurence)
maître de conférences à l'université Lille-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bonnardel (Nathalie)
professeure des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Chedmail
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Mortier (Frédéric)
Objet:
directeur de l'Etablissement public du parc national de Guyane dénommé Parc amazonien de Guyane
Groupe:
date_debut="2007-09-05"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Marie Carlu
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. François Cousaert
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Roussel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Carlu
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: André Schmitt
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Xavier Salmon
conservateur du patrimoine, adjoint au chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Francis Roche
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée de la céramique à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Sylvain Raybaud
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Perin
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pierre Georgel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis Chevallier
conservateur en chef du patrimoine, conservateur au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel, secrétaire général de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Bez
agent contractuel, chargé de mission au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Françoise Wasserman
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annie Noyre
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Cécile Latour
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pascale Harasse
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée national de la céramique à Sèvres, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Guiheux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Eliane Bohnert
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du centre de recherche et de restauration des musées de France, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Hartmann Tahri
directeur du travail, précédemment directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Beucler (Alain)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
haut fonctionnaire adjoint correspondant de défense et de sécurité auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
date_debut="2007-08-08"
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bois-Guillaume (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région de Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
11 Août 200711/08/2007
De: Aurélien Hauser
inspecteur du Trésor public
Objet:
pour la durée du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
détachement
11 Août 200711/08/2007
De: Cécile Guyader Berbigier
administratrice civile hors classe
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2008-01-20"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Galaup
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Emmanuel Berard
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Fatih Akcal
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bela Hegedus
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Clémence Weulersse
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Midori-Laure Kitamura
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Philippe Richou
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Denis Quenelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Thomas Liebault
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Vincent Sciama
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jérôme Itty
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Guillaume Dabouis
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Wadid Benaabou
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Cécile Vigneau
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Marion Castaing
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Sophie Villette
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Caroline Vabret
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Stéphanie Menaud-Gougain
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Claire Le Masne
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Esclasse (Daniel)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Boutonnet (Didier)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Quicot (Christine)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Piguet (Béatrice)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Icard (Christel)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bourdelles (Barbara)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
après examen professionnel
date_debut="2007-06-07"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Louis Munoz
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau des affaires financières, des moyens des services déconcentrés et du contrôle de gestion
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Deschamps
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de la mission sûreté défense
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-François Janin
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la mission des transports intelligents
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Gérard Houdin
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la sous-direction des systèmes d'information maritimes
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Hervé Gay
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christophe Saintillan
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité du directeur des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Loïc Charbonnier
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports routiers
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis Huneau
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Eric Berder
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Olivier-Jean Rolin
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des opérations d'infrastructures
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Philippe Mazenc
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marc Chapalain
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau de la vie des services et des ressources humaines
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Barthet
Objet:
attachée d'administration centrale, chargée du bureau des opérations contractualisées
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pascale Buch
Objet:
administratrice civile hors classe, directrice de projet, chargée des projets transversaux au sein de la direction des transports maritimes, routiers et fluviaux
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Henri Peyrafitte
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chargé de la sous-direction des infrastructures de transports ferroviaires et collectifs
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: André Bonnet
président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur auprès de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Stéphane Kuzbyt
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau régional de télécommunication à haut débit région Centre » (RECIA)
Remplace:M. Jean-Pierre Tabouy
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
suppléants
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Tillette de Mautort (Gilles)
suppléant du colonel
Objet:
suppléants
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Boché (Monique)
Objet:
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
représentants du ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Oudin (Hervé)
Objet:
représentants du ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Henri Montes
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
date_debut="2007-09-03"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Scalzotto (Yannick, Paul)
Objet:
cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Seconde série
Session ouverte le
7 mars 2007
Groupe:
ecole
admissibilite
11 Août 200711/08/2007
De: Delphine Bonnet
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Riom
Remplace:Mme Valérie Vincent, épouse Piquelle
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
centre_detention="Riom"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Baronnier (Sylvie), épouse Dabkowski
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Aube"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Dugne (Evelyne), épouse Molinet
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Baronnier (Sylvie), épouse Dabkowski
tribunal="" suppleant="
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Faveyrial (Jocelyne), épouse Despres
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Août 200711/08/2007
De: Noël Diricq
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Philippe Vachia
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Delumeau (Pascal)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
Cadre d'Orient
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Zarrella (Thierry)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
Cadre général
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Menard (Luc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
Cadre général
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Lang (Marie-Christine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
Cadre général
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Dubocq (Marie-Claire), épouse Razafimanjato
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
Cadre général
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
11 Août 200711/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.