11 Septembre 1990

De: Nantes (Loire-Atlantique)
cadastré section HT, no 120, pour une superficie bâtie et non bâtie de 1978 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure délimité par un liséré jaune, sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur (direction de la programmation, des affaires financières et immobilières), en vue du relogement de la cour administrative d'appel de Nantes, l'ensemble immobilier situé au 2, place de l'Edit-de-Nantes, à
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
affectation
11 Septembre 199011/09/1990
De: Largenton (Paul)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine, à Papeete
Remplace:Mme Roy (Liliane)
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Cabanis (André)
professeur
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Toulouse
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Sadran (Pierre)
professeur
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Pierre Vaisse
professeur d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Georges Rohner
peintre
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Serge Nigg
musicien
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: José Manuel Pita Andrade
critique d'art
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Louis Leygue
sculpteur
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Pierre Lecacheux
ancien pensionnaire
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Christian Langlois
architecte
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Jacques Despierre
peintre
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Jean Delannoy
personnalité du monde cinématographique
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Raymond Corbin
graveur
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Jacques Casterede
critique musical
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Jean Cardot
sculpteur
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Roger Bouillot
critique d'art
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: André Bettencourt
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Jean Bertholle
peintre
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: de Gennes (Pierre-Gilles)
professeur au Collège de France
membre de l'Institut
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Vidal-Madjar (Alfred)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Vauclair (Gérard)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Schatzman (Evry)
membre de l'Institut
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Puget (Jean-Loup)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Petit (Michel)
délégué général à l'espace
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Pellat (René)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Pacini (Franco)
directeur de l'European Southern Observatory
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Maeder (André)
professeur à l'université de Genève
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Kovalevsky (Jean)
astronome titulaire
membre de l'Institut
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Delhaye (Jean)
astronome titulaire
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Cesarsky (Catherine)
directeur du laboratoire astronomique au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Randoin (Philippe, Guy, Pierre, Marie, Justin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Chalopin et Dominique Maccini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Chalopin (Pierre, René, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Chalopin et Dominique Maccini, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Arribe (Jean, François, Pierre)
ancien huissier de justice
Rezé-lès-Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
conférés
11 Septembre 199011/09/1990
De: Besle (Denis)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration pour continuer son cycle préparatoire
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1990-10-31"
ecole="École nationale d'administration pour continuer son cycle préparatoire"
détachement
11 Septembre 199011/09/1990
De: Caroff (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1991-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Capitaine Manivong (René)
Objet:
à servir avec leur grade dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre (infanterie)
à compter de la date du présent décret
corps="Officiers des armes de l'armée de terre (infanterie)"
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Capitaine Corbière (Hugues, Jacques, Georges)
Objet:
à servir avec leur grade dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre (infanterie)
à compter de la date du présent décret
corps="Officiers des armes de l'armée de terre (infanterie)"
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Muller (Pierre)
professeur des universités (médecine légale) à l'unité de formation et de recherche de médecine de Lille (université Lille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
date_debut="1991-03-08"
date_fin="1994-09-30"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Bavard (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt, adjoint au sous-directeur de la forêt à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
directeur de l'agriculture de Mayotte, à Mamoudzou
à compter de la date d'embarquement
Remplace:M. Bernard (Alain)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Faure (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
maître-assistant de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Thomas (Raymond, Sylvain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Thomas (Olivier, Nicolas, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Thomas (Raymond, Sylvain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Copin (Gérard, François, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Copin et André Bayer, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Attichy (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Bourdon (Jacques)
professeur
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Mutin (Georges)
professeur
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Lyon
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lucéa (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
11 Septembre 199011/09/1990
De: Fournier (Noël)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Domenget (Robert)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lucéa (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lemoine (Michel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
détachement
11 Septembre 199011/09/1990
De: Naboulet (Roger, Georges)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la direction des travaux maritimes de Lorient
Objet:
des contrôles
radiation
11 Septembre 199011/09/1990
De: Naboulet (Roger, Georges)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la direction des travaux maritimes de Lorient
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-12-10"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Balcon (Jean-Bernard)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du département du Val-d'Oise
directeur général adjoint des services
pour une durée maximum de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
détachement
11 Septembre 199011/09/1990
De: Boudier (Marc)
conseiller commercial
Objet:
pour convenances personnelles
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1990-02-01"
duree="trois ans"
disponibilité
11 Septembre 199011/09/1990
De: d'Arcy (François)
professeur
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Louit (Christian)
doyen de la faculté de droit d'Aix-Marseille-III
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Schmidt
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Schmidt (Jean)
professeur de droit à l'université Paris-I
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Thery
Groupe:
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Françoise Stoeckel
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Yves Barraquand
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Odano (Robert)
professeur des universités (anatomie) à l'unité de formation et de recherche de médecine de Poitiers (université de Poitiers)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-09-30"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Manciaux (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Nancy-I
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Varene (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Bordeaux-II
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Royer (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Besançon
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Quichaud (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Leborgne (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Rennes-I
date_debut="1991-09-30"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Pinet (Edouard, François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Lyon-I
date_debut="1991-09-30"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Gille (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Besançon
date_debut="1991-09-30"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Puech (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Montpellier-I
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lucéa (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Septembre 199011/09/1990
De: Thinet (Yohann)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Piquet (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Layat (Noël)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Huchon (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Grellier (Thierry)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Gandon (Thierry)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Fuchs (Robert)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Flagey (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Delorme (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Conus (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Bouillot (Sylvain)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Héritier (Jacqueline)
administrateur civil affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
au titre de la mobilité
date_debut="1990-01-14"
duree="deux ans"
affectation
11 Septembre 199011/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.