11 Septembre 1992

De: Botton (Anne-Marie, Danielle, Michelle), épouse Baudry
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Cesbron (Jean-Philippe, Marie, Joseph)
huissier
huissier_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Legrand (André)
directeur des écoles à l'administration centrale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Ferrier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Michel Pecqueur
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Pecqueur
Objet:
pour assurer la suppléance de
Groupe:
désignation
11 Septembre 199211/09/1992
De: Reimen (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="1992-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Brigaud (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="1992-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Rault (Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Ramackers (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Mollard (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Mattivi (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Greliche (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Fontanille (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Combe (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Brocard (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bourcelot (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bossuat (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De:
Boussard
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de concertation
sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Remplace:
M. Longuet
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Ludwik Stomma
directeur d'études associé à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Religion populaire des Slaves de l'Europe orientale
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Jean-Paul Willaime
professeur à l'université des sciences humaines de Strasbourg
Objet:
directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Histoire et sociologie des protestantismes
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Christiane Zivie-Coche
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Jean Vanicat
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au titre de l'année 1992 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Mechet (Bernard, Raymond, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-de-Claix (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Perez (Georges, Antoine, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés,. La raison sociale de la société Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés, est ainsi modifiée: “Joseph Crida et Bernard Mechet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Pont-de-Claix (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
11 Septembre 199211/09/1992
De: Cesbron (Jean-Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Tessier et Paul Rochard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Tessier (François, Adrien, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Tessier et Paul Rochard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
11 Septembre 199211/09/1992
De: Allard (Thierry, Jean-Marie, Patrice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Allard et Patrice Allard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Douai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Michel Pecqueur
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Perez (Georges, Antoine, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bossu (Bernard, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Touvet (Raymond, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
11 Septembre 199211/09/1992
De: Cling (Jean-Pierre)
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
détachement
11 Septembre 199211/09/1992
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Dominique Bidou
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Anne-Marie Escoffier
Objet:
inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
(4e tour)
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Sedes (Denis)
élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="1992-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Duval (Carole)
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="1992-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Hervouet (Christiane)
secrétaire administrative du cadre territorial d'administration générale
Objet:
régisseur de recettes auprès du service d'Etat de la météorologie en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Vanicat (Jean)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon de son grade
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
promotion
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bouvier (Roger)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 4 octobre 1992
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Septembre 199211/09/1992
De: Marmus (Alfred)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1992-10-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Septembre 199211/09/1992
De: Beosiere (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 199211/09/1992
De: Loge (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 1er octobre 1992
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 199211/09/1992
De: Sarrand (Yves)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Labrousse (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Fau (Didier)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: De Meyere (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Cherie (Jean-Bernard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bure (Jacques)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Bertel (Denis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Romano (Marie-Claude, Marcelle, Jacqueline), épouse Bideaux
Objet:
notaire
Remplace:M. Fumey (Robert, Lucien)
notaire
notaire_residence="Devecey (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Philippe Bas
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-09-14"
réintégration
11 Septembre 199211/09/1992
De: Grillaud-Laroche (Philippe)
Objet:
au diplôme de gestion comptable le candidat suivant
admission
11 Septembre 199211/09/1992
De: Chastel (Alain, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Chesterkine, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
La raison sociale de la société civile professionnelle Serge Chesterkine, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Masson (Antoine)
ingénieur des mines inscrit au tableau d'avancement pour l'année 1992
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisé dans ce grade
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Balbi (Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Thouvenin (Jean-Jacques)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Balay (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Vanquelef (Bruno)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de la mairie de Viarmes
attaché territorial de 2e classe
secrétaire général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
détachement
11 Septembre 199211/09/1992
De: Nguyen (Trong-Anh)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Faurre (Pierre)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Brun (Louis)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Raviart (Pierre-Arnaud)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Moffatt (Henry Keith)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Lévy (Jean-Jacques)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Cori (Robert)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Laudenbach (François)
Objet:
professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Zaoui (André)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Lions (Pierre-Louis)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Laroque (Guy)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Grandmont (Jean-Michel)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Basdevant (Jean-Louis)
Objet:
professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Hermann (Claudine)
Objet:
professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.