11 Septembre 2003

De: Alain Pirio
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2003-10-06"
depart_retraite
admission
11 Septembre 200311/09/2003
De: Charles Azerad
président de section
Objet:
chambre régionale des comptes de Lorraine à celle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
mutation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Daniel Vimont
inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Formation continue et insertion professionnelle - Franche-Comté »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Saint-Pierre (Réunion)
cadastré section EK n° 377, d'une superficie de 10 097 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense pour les besoins du secrétariat général pour l'administration les droits attribués à l'Etat, aux termes de l'arrêté du
30 juin 1948
portant répartition des biens de l'ancien domaine colonial dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de la Réunion, sur l'ensemble immobilier sis 9, chemin de la Croix-Jubilé, à
Groupe:
affectation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rogge (Frederick)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2002-09-26"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Daziano (Sébastien)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
11 Septembre 200311/09/2003
De: Louis Caprioli
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur à la direction de la surveillance du territoire
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. de Mondenard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Pascal (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-11-04"
depart_retraite
admission
11 Septembre 200311/09/2003
De: Gilder (Alfred)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2003-05-15"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rabia (Raja)
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, au 4e échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Portal (David)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, au 4e échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Von der Mühll (Agnès)
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, au 5e échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Tellier (Charles)
le
15 avril 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Roux (Michaël)
le
27 mai 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Jaunet (Sébastien)
le
1er mars 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Frémont (Benoît)
le
1er mars 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: de Villardi de Montlaur (Bénédicte)
le
1er mars 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rimbon (Natacha)
le
1er mars 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Martin (Sophie)
le
1er juin 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Martin (Sophie)
le
1er juin 2003
Objet:
à compter des dates indiquées
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Raphaël Le Mehaute
premier conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
11 Septembre 200311/09/2003
De: Vareilhes (Guy)
Objet:
inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle de 1re classe
au titre de l'année 2003
Groupe:
promotion
11 Septembre 200311/09/2003
De: Chambert (Pierre)
Objet:
inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle de 1re classe
au titre de l'année 2003
Groupe:
promotion
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cassagnau (Pascale)
Objet:
inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle de 1re classe
au titre de l'année 2003
Groupe:
promotion
11 Septembre 200311/09/2003
De: Laugier (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la Pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activité concernés
représentant de l'Union des industries chimiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Carpentier (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la Pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activité concernés
représentant du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Barthelemy (Marie-Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la Pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activité concernés
représentant du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Nicolas (Alain)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Fourasté (Isabelle)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Annie Molon
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales, à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône
Groupe:
date_debut="2003-07-28"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Corina Golgotiu
élève de 2e année de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire
Groupe:
date_debut="2003-04-02"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Zenon (Michel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Thollon (Frédéric)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Tenne (Yannick)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Taurisano (Mario)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Stenuit (Jacques)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rosenzweig (Marc)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rivano (Pierre)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rhety (Alain)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Renault (Michel)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rehel (Christophe)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Quenet (Paul)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Prieur (Jacques)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Poncet (Marc)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Pommier (Guy)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Picot (Jean-Louis)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Paguet (Jean-Michel)
maître de conférences, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Melet (Ives)
professeur agrégé, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Mazaudier (Michel)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Marquis (Alain)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Louvet (Jean-René)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Leydet (Jean-Louis)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lehmann (Gérard)
inspecteur de l'éducation nationale, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lefevre (Denis)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lefebvre (Christian)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Le Borgne (Jean-François)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Huart (Jean-Marc)
professeur agrégé, sciences économiques et sociales
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Halberstadt (Wolf)
professeur agrégé, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Grossemy (Philippe)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Gorge (Noël)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Franiatte (Roland)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Fevotte (Philippe)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Faucher (Alain)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Duval (Olivier)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Duprat (Patrick)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Dupoux (François)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Dumong (Michel)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Dufresne (Jean-Pierre)
professeur agrégé, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Devoize (Thierry)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Dechambre (Benoît)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Congé (Eric)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cimelli (Claudio)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Christophe (Harry)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Censier (Claude)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Catoir (Dominique)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Capdevila (Michel)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cagnard (Jean-Michel)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Bussiere (Marc)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Borger (Gabriel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Berteloot (Dominique)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Beltramone (Jean-Paul)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Basile (Marc)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: André (Bernard)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Alin (Francis)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Alessandroni (Philippe)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Verrieres (Isabelle)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Veltcheff (Caroline)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Vandrepotte, née Maroille (Michèle)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Stromboni, née Maynart (Claude)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Savine (Françoise)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Sadarnac, née Perraudin (Annie)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Proust, née Peyroche (Arlette)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Pallez (Christiane)
inspectrice de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Orsoni (Dominique)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Munck, née Fraboul (Françoise)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Morel-Barnichon (Christiane)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Millet, née Richard (Marylène)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Megard (Marie)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Matheu, née Morel (Valérie)
professeure agrégée, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Massenot, née Maurage (Bernadette)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Loriot, née Kesselmann (Véronique)
professeure agrégée, russe
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Leclerc, née Lambert (Marie-Claude)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Le Prado-Madaule (Danielle)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lay, née Langlois (Sylvie)
professeure agrégée, arts plastiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Larrosa, née Ban (Juliette)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Laidet, née Angibaud (Anne-Marie)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Jobert (Martine)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Gomez, née Thome (Françoise)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Giraud (Annie)
professeure agrégée, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Gesseaume, née Quilhot (Brigitte)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Edérique, née Sainte-Rose (Yolande)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Durand, née Roire (Michelle)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Dumas, née Direche (Rachida)
professeure agrégée, arabe
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Defrance, née Le Baillif (Isabelle)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Coupert (Gisèle)
inspectrice de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cotinat (Danièle)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Costantini, née Bibollet (Nathalie)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Charenton (Josette)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Champigny, née Giroflier (Danielle)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Carpentier, née Denhez (Claude)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Caraglio (Martine)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Brennan-Sardou, née Arassus (Maryse)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Borréani (Jacqueline)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Blavignac (Sylvie)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Behrouz, née Thouzeau (Thérèse)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Barral, née Coppier (Mireille)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Adam-Maillet (Maryse)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cormon (Florence)
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, au 3e échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Vandeville (François)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, au 4e échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Gonnet (Max-Olivier)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe stagiaire
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Raphaël Hadas-Lebel
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section sociale du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Raphaël Le Mehaute
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Niquet (Vincent)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-10"
duree="trois ans"
détachement
11 Septembre 200311/09/2003
De: Danel (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Minne (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Chatin (Boris)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Bonhomme (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Meria (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cadet (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Puget (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lagarde (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Hardin (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Frija (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Crespon (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Saunier (Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Frija (Guy)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Duveau (Daniel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Marie-Josèphe Cals
Objet:
membre suppléante
Remplace:M. Yves Lecoeur
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Bernard Doucet
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale permanente de biologie médicale
Remplace:M. Georges Coudray
Groupe:
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Bakhti (Bachir)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
11 Septembre 200311/09/2003
De: Guillaume (Ludovic)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
11 Septembre 200311/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.