11 Septembre 2007

De: Damprunt (Isabelle)
inspectrice des impôts
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Centre (résidence Orléans) auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Beckerich (Maggy)
Groupe:
désignation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean-Luc Tanneau
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Remplace:M. Jean-Marc Coguic
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: De Monti de Rezé (Sophie)
service des programmes nucléaires et de missiles, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-09-04"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Benhida (Samir)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-03"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Luc (Jérôme)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rabat (Arnaud)
institut de médecine navale du service de santé des armées, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dubois (Thierry)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bonnemains (Arnaud)
centre d'expertise parisien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rouquet (Mathieu)
direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-09"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Weber (Nicolas)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-08"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Courtes (Estelle)
service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-04"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gorrez (Jean-Claude)
service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Larrieu (Françoise)
épouse Nal, centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Franquin (Isabelle)
institut de médecine aérospatiale, Brétigny-sur-Orge
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vourc'h (Dominique)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ecorse (Franck)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-30"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Le Roux (Yann)
section technique de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Guillou (Stéphane)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Prat (Marie)
épouse Lepesant, centre de transfusion sanguine des armées, Clamart
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ligneul (Marianne)
épouse Odouard, service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Leduc (Marie-Blanche)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Hervault (Ludovic)
établissement du génie, Besançon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-24"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jalans (Albane)
épouse Moutel, service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Thomassin (Yves)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chauchard (Yann)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-11"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Fourtet (Laure)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-10"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dewiers (Sébastien)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Castejon (Serge)
établissement du génie, Nancy
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Barioz (Florent)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rabaseda (Christelle)
direction des essais, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupuis (Tatiana)
établissement du génie, Châlons-en-Champagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sudron (Olivier)
base aérienne 702, Avord
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Thebault (Patricia)
hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pettinotti (Bénédicte)
direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Nguyen (Duy Tài)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-08"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pourtoy (Jean-Marc)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Morsiani (Guillaume)
établissement du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lemoine (Eric)
établissement administratif et technique du service des essences des armées, Nancy
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bertaux (Lionel)
institut de médecine tropicale du service de santé des armées, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Aurel (Guillaume)
état-major de l'armée de terre, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Mari (Zamirddine)
centre de doctrine d'emploi des forces, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sigalas (Sébastien)
centre d'expertise parisien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pierrou (Cyrille)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Monneret (Geoffroy)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Missenti (Olivier)
direction centrale des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Louison (Xavier)
service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Joy (Christophe)
établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Guillard (Mathias)
institut de médecine aérospatiale, Brétigny-sur-Orge
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Galliano (Sylvain)
antenne opérationnelle « systèmes de combat » de la marine, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ferri (Jérôme)
centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bertin (Gauthier)
service des programmes d'armements terrestres, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Akouete-Akue (Jean-Luc)
établissement du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ledoux (Stéphanie)
épouse Douche, service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lebreton (Emmanuel)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pierquin (Marc)
centre de doctrine d'emploi des forces, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Palussiere (Simon)
institut de médecine navale du service de santé des armées, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Le Pennec (Hervé)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Le Guen (Eric)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Le Floch (Daniel)
direction centrale des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Keiser (Christophe)
centre d'études et de réalisations des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Golivet (Clarisse)
épouse Philippot, base aérienne 107, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Delestre (Fabienne)
établissement du génie, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dassonville (Alain, Marie, Albert, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Detaille (André, Pierre, Noel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Seu (Denis, Joseph, Raoul, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Seu, Claudine Maze et Frédéric Baude, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orange (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vigara (Arielle, Christine), épouse Climent
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian Hennequin-Lagarde et Vincent Barnerias-Desplas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Astier (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Barnerias-Desplas (Vincent, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Hennequin-Lagarde et Vincent Barnerias-Desplas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Astier (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007
De: Adolphe Steg
Professeur
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
4° Membre désigné par le président du Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="2007-09-08"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Olivier Rousselle
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
2° Membre désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-09-08"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Marie-France Picart
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
1° Membres désignés par le Premier ministre
Groupe:
date_debut="2007-09-08"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Catherine Chouard
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
1° Membres désignés par le Premier ministre
Groupe:
date_debut="2007-09-08"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean-Yves Monfort
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
3° Membre désigné par le premier président de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2007-09-08"
cour_cassation
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rosselli (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2007-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bascou (Marc)
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef du département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes au musée du Louvre
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Philippe Vigouroux
directeur du centre hospitalier régional de Limoges
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean-Pierre Vial
sénateur de la Savoie, président du conseil général de la Savoie
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard Roques
Professeur
professeur à l'université René Descartes
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Benoit Lavallart
Docteur
représentant le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Philippe Juvin
Professeur
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean-Philippe Flouzat
Docteur
représentant le ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Claude Feuerstein
Professeur
représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Alain Cordier
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: François Bourdillon
Docteur
président de la Société française de santé publique
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Joël Ménard
Professeur
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
1
président
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bruno Vellas
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Olivier Rascol
Professeur
pour le groupe « pharmacologie, thérapeutique, relations avec les industriels »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Claude Jeandel
Professeur
pour le groupe « organisation de la continuité de la prise en charge médicale »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean François Dartigues
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bruno Dubois
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Alain Colvez
Professeur
pour le groupe « comparaisons internationales »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Frédéric Checler
Docteur
pour le groupe « recherches physiopathologiques »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dominique Campion
Professeur
pour le groupe « neuropsychologie, neuro-imagerie, génétique, psychiatrie »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Luc Buée
Docteur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gilles Berrut
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Philippe Amouyel
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rose-Marie Van Lerberghe
présidente du directoire du groupe Korian
Objet:
à la commission nationale chargée de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
2
membres
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Marie-Eve Joël
Professeur
pour le groupe « économie, financement et prospective »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Françoise Forette
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Anne Fargot-Largeault
Professeur
pour le groupe « éthique et communication, nouvelles formations »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Marie-Sophie Desaulle
pour le groupe « accompagnement des malades et de leurs familles, approches médico-sociales »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Claudine Blum-Boisgard
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Van Amerongen (Alain Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Violin (Ludovic)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Javaudin (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Trenque (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sadeg (Nouredine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Kantelip (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Drici (Milou-Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Westphal (Jean Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pradalier (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Polack (Benoît)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Munera (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Larrumbe (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lardoux (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chenique (Jean-Benoît)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Villa (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
11
représentant du comité technique de toxicovigilance
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Carpentier (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard-Harlaud (Micheline)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
6
personnalité représentant les associations de consommateurs proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Place (Béatrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
4
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dugast (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Perault-Pochat (Marie-Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Guy (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bavoux (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bagheri-Charabiani (Haleh)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Larré de la Dorie-Leroy (Aude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Milpied-Homsi (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chiron (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Miremont-Salamé (Ghada Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Merle (Louis)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la Commission nationale de pharmacovigilance auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Santini (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ratiney (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Farinotti (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vial (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Eschalier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Caron (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Andréjak (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Smadja (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Questel (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pelletier (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jacques (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Galezowski (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Deray (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Coignard (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Carlier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Saviuc (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
11
représentant du comité technique de toxicovigilance
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lièvre (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lainé-Cessac (Pascale)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la Commission nationale de pharmacovigilance auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lemer Malle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
6
personnalité représentant les associations de consommateurs proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lobato de Faria (Patricia)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
4
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bourret (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sgro (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lillo-Le Louët (Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lainé-Cessac (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Barbaud (Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Fourrier-Réglat (Annie Marie Josèphe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Soulier (Laurent)
direction du renseignement militaire à Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'agent sur contrat
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Michel Line
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Somme
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Somme
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
charge
11 Septembre 200711/09/2007
De: Paupert (Josette)
Objet:
divorcée Lievin, huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Josette Paupert-Lievin et Angélique Lievin, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
Paris (10e)
Groupe:
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bobin (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Jaguenet (Arnaud, Henri, Louis)
huissier
huissier_residence="Paris (1er)"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Philippe Vigny
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Dubois
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard Dubois
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
membre titulaire
Remplace:M. Joël Mazure
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Phélizot (Maud)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-10"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Belet (Gérard)
administrateur civil hors classe, chef de service à la direction générale du Trésor et de la politique économique, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à New York (Etats-Unis) et nommé chef de l'Agence financière aux Etats-Unis
Groupe:
affectation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sueur (Olivier)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de l'entreprise PricewaterhouseCoopers
consultant senior
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Septembre 200711/09/2007
De: Garnier (Chantal)
contractuelle A1
Objet:
à la mission économique de Dubai (Emirats arabes unis) et nommée chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Zonca (Frédéric)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Tallon (Franck)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Suberbielle (Michel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Redini (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Poujade (Denis)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Mauries (Georges)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lombard (Fabrice)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Konieczny (Laurent)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Huclin (Frédéric)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Goirand (Didier)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gautier (Yvon)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupart (Christian)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Duchoiselle (Cyril)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Cocuron (Bruno)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Camisuli (Serge)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Biseux (Stéphane)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bayaoui (Saïd)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rocher-Bedjoudjou (Angélique)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Etienne Ricaud
inspecteur du Trésor public
Objet:
pour la durée du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
ecole
détachement
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bresc (Geneviève)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
chef du département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes au musée du Louvre
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Daniel (Richard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Agnès Nectoux-Vaubourgoin - Philippe Jean-François Vaubourgoin - Richard Daniel - Anne Pillaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bobin (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Bariani, Jean-Michel Bobin et Mathieu Chardon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vuillemin (François)
contractuel A1
Objet:
à la mission économique de Caracas (Venezuela) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Viviez (Bruno)
contractuel A1
Objet:
à la mission économique de Colombo (Sri Lanka) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pierre Perdiguier
élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Maxime Leclère
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Puga (Benoît)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de la défense : le général de corps d'armée
Remplace:M. Paimbault (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vandenbussche (Luc)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Parisse (Denis)
centre d'essais en vol, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chudeau (Frédéric)
établissement du génie, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bregerie (Eric)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bensussan (Pascal)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Oumouzoune (Khaddouj)
direction centrale des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Presotto (Laurent)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Masse (Gilles)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pieters (Rémi)
8e régiment de transmissions, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-09"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pricot (Samuel)
service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-05-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Saliou (Christophe)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Cislo (Carl)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Boucrot (Pascal)
direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Adan (Matthias)
service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pineau (Véronique)
épouse Del Volta, direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Capdeville (Daniel)
12e base de soutien du matériel, détachement de Gien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-10"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Fiou (Régis)
centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-03"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Delcros (David)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-03"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Charpentier (Damien)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Baert (Fabienne)
service d'infrastructure de la défense, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Garnier (Olivier)
12e base de soutien du matériel, détachement de Gien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lamaison (Matthieu)
sous-direction des bureaux des cabinets, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-20"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jeanne (Guy)
direction des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-20"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Houtteville (Alrike)
laboratoire d'analyses de surveillance et d'expertise de la marine, base navale de Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Joyeux (Philippe)
établissement du génie, Châlons-en-Champagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard (Patrick)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Galatrie (Jérôme)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bonhomme (François)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Parena (Alain)
8e régiment de transmissions, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gouriou (Pascal)
centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sanciaume (David)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Vermaux (Thierry)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Sambourg (Laurent)
direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rosec (Guy)
section technique de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Marsalle (Philippe)
centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Marmaroli (Sébastien)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lannes (Christophe)
établissement du génie, Nancy
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Durand (Sylvain)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Calvi (Jean-Christophe)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Boutin (Christophe)
base aérienne 217, Brétigny-sur-Orge
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pasquier (Sandrine)
épouse Buffeteau, centre d'études et de développements informatiques du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Delanoe (Nadine)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bridoux (Aline)
service des programmes navals, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Nallatamby (Aravamoudane)
8e régiment de transmissions, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-20"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lohezic (Franck)
direction de la protection de la sécurité de la défense, Malakoff
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-20"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lescarret (Marc)
direction de la protection de la sécurité de la défense, Malakoff
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-20"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Buffeteau (Olivier)
délégation à l'information et à la communication de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Tousch (Etienne)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Meyer (Pascal)
établissement du génie, Strasbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Francescutti (Patrick)
centre d'essais en vol, base d'essais d'Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Douale (Olivier)
direction régionale du génie d'Ile-de-France, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: De Oliveira (Cédric)
établissement du génie, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Clement (Aurélien)
centre de doctrine d'emploi des forces, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Brun (Frédéric)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Briquet (Emmanuel)
état-major de l'armée de terre, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Berthomieu (Stéphane)
direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Benfenati (Nicolas)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Boulanger (Viviane)
épouse Thomas, direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-02-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Scorbiac (Nelly)
attachée principale d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'ONAC
Objet:
des cadres
radiation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Scorbiac (Nelly)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'ONAC
date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Blin (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gardes (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Slama (Pierre-Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Reygades (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Robin (Benoît)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Velain (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Josseran (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Drouet (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jacquemin (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, et de la pêche
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gabay (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Christot (Micheline)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gallot (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Caux (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement -
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, et de la pêche
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupont (Jean-Léonce)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Saint Jores (Elie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bortzmeyer (Denis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Houssin (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ezratty (José)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Adami (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Petel (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gutfreund (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Romand (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rischette (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement -
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: du Peloux (Alix)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Bizemont (Caroline)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Roland-Levy (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Broquaire (Eric, Jean, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Boussard, Eric Broquaire et Jean Ado, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Blaye (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Septembre 200711/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.