11 Septembre 2012

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Clémence BRUNEAU, épouse MESTIVIER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Saint Maur
date_debut="2012-10-01"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Christèle PLISSON, épouse DAUDON
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Saint-Maur
date_debut="2012-10-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201211/09/2012
De: Martine TATU née LAMBERT
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Privas
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Martine TATU née LAMBERT
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Privas
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
date_fin="2012-10-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
suppleant
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Chantal LEVEAU épouse DELAYE
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Septembre 201211/09/2012
De: Bernard PECHEUR
conseiller d'Etat, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat
Objet:
membre de droit du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Michel PINAULT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Aubert (Didier, Bertrand, François)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires des Deux-Sèvres
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 201211/09/2012
De: Diffembach (Christine)
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles du Limousin
Groupe:
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Yves Guirriec
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant les ports de pêche
Remplace:M. Yves Herszfeld
Groupe:
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Damien Venzat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant les organisations de producteurs
Remplace:M. André Gueguen
Groupe:
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Jacqueline LECOURTIER
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalité scientifique et technique extérieure à l'institut, appartenant à la communauté scientifique et aux secteurs économiques et sociaux concernés
Remplace:M. Jean-Yves MERINDOL
Groupe:
president
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Monique DAVID
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
11 Septembre 201211/09/2012
De: Isabelle TURPIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
11 Septembre 201211/09/2012
De: Cuvillier (Nathalie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère des droits des femmes et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Anne-Sophie Cosentino, épouse Forget
Objet:
assesseures suppléantes de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Muriel Caillat
Objet:
assesseures suppléantes de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Patrick Boone
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Michel Muselet
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Gérard Debard
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Christian Lesouef
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Anne Le Bel de Penguilly, épouse Héger
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Caroline Petillon
Objet:
assesseures suppléantes de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Pauline Capron
Objet:
assesseures suppléantes de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Christian Szydlowski
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Gilles Debaire
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: BOUTHONNET (Caroline), épouse BOUYER
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée CLERICO, BURLET, BOUYER, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lectoure (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
11 Septembre 201211/09/2012
De: ESPIL (Maritchu)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude FERNANDES, Marie-Christine FRASSIN et Solenn GUEVEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: GUEVEL (Solenn)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude FERNANDES, Marie-Christine FRASSIN et Solenn GUEVEL, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
11 Septembre 201211/09/2012
De: KTORZA (Gaël, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Renaud VIDAL et Xavier TORBIERO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: GUERIN (Stéphane, Marylène, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Renaud VIDAL et Xavier TORBIERO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: VIDAL (Renaud, Daniel, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Renaud VIDAL et Xavier TORBIERO, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
11 Septembre 201211/09/2012
De: MALAUSSENA (Audrey, Estelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean WIDENLOCHER, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: VIDAL (Renaud, Daniel, Henri)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. MONCONDUIT (Jean-Pierre, Emile, Henri)
huissier
huissier_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: LE MOIGNE (Emilie, Stéphanie, Marguerite), épouse EMEILLAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yann JAMAULT, Anne-Sophie QUEINNEC, Pierre THUBERT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: PILARCZYK (Vincent, Serge, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, François PIPROT, Patrick BOURRIEZ et Jean DELHAYE notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Douai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: CAPPELAERE (Niels, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean ARNOUX et Alain RIBON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Maïalène CHABALIER-LESBATS
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR7283 intitulée LCB
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Christiane LAYE
Objet:
IGR aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
11 Septembre 201211/09/2012
De: Brigitte MARIN
directrice de l'unité USR 3125
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Septembre 201211/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.