11 Septembre 2015

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jimmy Losfeld
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Florian Tilquin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hervé Jean
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-François Hillaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gilles Demarquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Franck Longin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Barrillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Rodrigo Arenas-Munoz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Vincent Boura
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Denis Beuzelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Amar Ammour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Bruno Leveder
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Lalouette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Beaufort
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane Leteinturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Bruno Lamour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Damien Bardy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jacques Pelatre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Dominique Campana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alain Rossi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stephan Peyrolle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Mesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Frédéric Momplay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alain Marie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Guy Péquignot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gwenael Surel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: David Collilieux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Augustin Cluzel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Didier Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Bernard Valin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jérôme Falicon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurent Bernardi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Julien Luis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Xavier Hill
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Romain Geny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Vincent Bellegueulle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Antoine Tresgots
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anthony Lozac'h
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gilles Laurent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Norbert Trichard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sébastien Ribeiro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Julien Duruisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alain Candau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurent Coccoluto
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Serge Vallet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine Blandin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Mattheus Lobbes
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Florence Dufour
directrice de l'école de biologie industrielle (Cergy-Pontoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Hervé le Scanff
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Orlane François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Paula Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Annie Jus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Martine Carré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Myriam Menez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurence Allain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Lucie Marzaq
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurence Congy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Virginie Pellerin-Flegeau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Béatrice Gaultier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Coralie Lahoulette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Véronique Foltier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Laurence Gendrineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Fabienne Breysse-Monteil
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne Valetoux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nadège Gaujard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Isabelle Laborde
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jocelyne Grousset
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patricia Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Michelle Elardja
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurence Cousin-Picheau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine Raux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sylvie Penicaut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Lysiane Gervais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christine Jarrige
Titulaire représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Valérie Héraut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hawa Sall
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Élisabeth Rouet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Mathilde Radzion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Francette Popineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Béatrice Dunet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Charlotte Bourgougnon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne-Marie Legallo-Piteau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Fabienne Sentex
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Gueville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Fabienne Bellin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nathalie François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nathalie Meyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphanie De Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laetitia Barel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Monique Warman
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine Lang
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Monique Parpaillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hélène Mistrangelo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne Pinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Isabelle Vuillet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Domimique Vermersch
recteur des facultés libres de l'Ouest (institut catholique d'Angers)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Hervé le Scanff
1° gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Yoann Conan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Quentin Panissod
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christophe Abraham
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane Fouere
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Dussert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Michel Dubarry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Norbert Prigent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jérôme Calmels
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: François Riotte
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: David Dumont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christian Douge
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec - CFTC
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Didier Retourné
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jacques Aurigny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-Luc Imauven
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-Marc Bœuf
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jérôme Sinot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Roger Keime
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patrick Roumagnac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Olivier Raluy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sébastien Sihr
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christian Navarro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Roland Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christian Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hubert Raguin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Guillaume Touzé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: François Portzer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Benoit Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Salima Bouchalta
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Pierre Gariel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claude Fromentin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Brigitte Compain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne Chavanne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Dominique Baud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Valérie Marty
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hélène Rouch
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Élise Roinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alizée Ostrowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Valérie Merch-Popelier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Karine Dupuis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Liliana Moyano
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Hervé-Jean Le Niger
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Thérèse Debatisse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Brigitte Chibani-Mandeville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Agnès Colazzina
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Hélène Lepinette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Isabelle Bourhis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Agnès Monnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Michelle Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claude Gautheron
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Aline Becker
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Valérie Sipahimalani
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christine Savantré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Krepper
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Françoise Thivillier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Annie Catelas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sabine Duran
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Brigitte Créteur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Florence MURZEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Fabiola JACQUEMIN
(LAURENT)
secrétaire administrative du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: SNCF Réseau
Objet:
dans la présente décision par la dénomination « TER »
désignation
11 Septembre 201511/09/2015
De: SNCF Réseau
Objet:
dans la présente décision par la dénomination « Transilien »
désignation
11 Septembre 201511/09/2015
De: Kléber ARHOUL
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
préfet
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Emmanuelle Wargon
Objet:
déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle
date_debut="2015-09-14"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: René Luigi
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alexandre Linden
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Thierry Foulquier-Gazagnes
désigné par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gilles Raguin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean Pierre Couteron
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pascal Melin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hugues Fischer
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pierre-Yves Geoffard
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Artières
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: André Guimet
Père
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Monique Weber
désignée par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Carine Favier
désignée par le Défenseur des droits
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christine Silvain
désignés par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie Suzan Monti
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie Préau
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sandrine Musso
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nicole Pruniaux
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patrick YENI
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
Groupe:
president
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Maset (Jean-Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
11 Septembre 201511/09/2015
De: Maset (Jean-Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christophe Chantepy
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française
Groupe:
date_debut="2015-09-17"
duree="cinq ans"
ambassadeur
détachement
11 Septembre 201511/09/2015
De: SEBAUX (Emmanuelle, Lucia, Marie), épouse PERRUS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert DERRIEN & Pascal MAUGEAIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: GASCARD (Sandrine, Chantal, Maria)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Bruno Dalles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
afin d'exercer l'emploi de chef de service (groupe I), directeur du service à compétence nationale TRACFIN à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2015-08-04"
duree="trois ans"
détachement
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marc Lifchitz
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper les fonctions de chef du pôle « affaires judiciaires » auprès du Défenseur des droits
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
date_fin="2016-08-31"
détachement
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nicole MÉNAGER
maître de conférences hors classe
Objet:
rectrice de l'académie de Rouen
Remplace:Mme Claudine SCHMIDT-LAINÉ
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rouen"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claudine SCHMIDT-LAINÉ
précédemment rectrice de l'académie de Rouen
Objet:
rectrice de l'académie de Grenoble
Remplace:M. Daniel FILÂTRE
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Grenoble"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Daniel FILÂTRE
précédemment recteur de l'académie de Grenoble
Objet:
recteur de l'académie de Versailles
Remplace:M. Pierre-Yves DUWOYE
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Versailles"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pierre-Yves DUWOYE
précédemment recteur de l'académie de Versailles
Objet:
recteur de l'académie de Limoges
Remplace:M. Luc JOHANN
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Limoges"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Luc JOHANN
précédemment recteur de l'académie de Limoges
Objet:
recteur de l'académie de Lille
Remplace:M. Jean-Jacques POLLET
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hélène INSEL
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Reims
Remplace:M. Philippe-Pierre CABOURDIN
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Reims"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe-Pierre CABOURDIN
précédemment recteur de l'académie de Reims
Objet:
recteur de l'académie de Caen
Remplace:M. Christophe PROCHASSON
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Caen"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Mathieu JEANDRON
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du numérique pour l'éducation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine BECCHETTI-BIZOT
Objet:
directrice du numérique pour l'éducation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane De TAPIA
Objet:
au cours de l'année universitaire 2014-2015 dans le corps des professeurs des universités
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
corps="Professeurs des universités"
intégration
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nikolay NENOVSKY
Objet:
au cours de l'année universitaire 2014-2015 dans le corps des professeurs des universités
5e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="5"
corps="Professeurs des universités"
intégration
11 Septembre 201511/09/2015
De: Joyce LIDDLE
Objet:
au cours de l'année universitaire 2014-2015 dans le corps des professeurs des universités
6e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"
corps="Professeurs des universités"
intégration
11 Septembre 201511/09/2015
De: Giuseppe BALDACCI
Objet:
au cours de l'année universitaire 2014-2015 dans le corps des professeurs des universités
64e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="64"
corps="Professeurs des universités"
intégration
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne-Marie EDDE
Objet:
au cours de l'année universitaire 2014-2015 dans le corps des professeurs des universités
21e section
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="21"
corps="Professeurs des universités"
intégration
11 Septembre 201511/09/2015
De: Evelyne MARTINET
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Lorraine-Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile nord-est (budget annexe), à Metz-Nancy-Lorraine (Moselle)
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Valérie ROTHLISBERGER
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Bourgogne-Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile nord-est (budget annexe), à Dijon-Longvic (Côte-d'Or)
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Floryse MAGNE
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès du centre en route de la navigation aérienne Est à Reims (Marne)
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-François CARENCO
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
en outre délégué interministériel au projet Euro Disney en France
Remplace:M. Jean DAUBIGNY
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-Michel LECLERCQ
secrétaire de chancellerie
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de la sécurité diplomatique et de défense, division de la valise diplomatique
à compter de la passation des comptes
Groupe:
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Elisa BASSO
administratrice civile de classe normale, cheffe du bureau du pilotage et de la masse salariale, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances et du pilotage et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jérôme Chappa
personnel de direction d'établissement d'enseignement de l'éducation nationale, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Isabelle EPAILLARD
administratrice civile hors classe, cheffe du bureau des officiers de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jocelyne CANONNE
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration des ressources humaines et de son adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nadine Perrin-Joubert
greffière en chef
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean-Paul Valat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Luc Salen
inspecteur des services judiciaires exerçant les fonctions de secrétaire général du service
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patrick Mathé
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Vincent Delbos
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Etienne Apaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sandrine Zientara
inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Laurence Pecault-Rivolier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine Pautrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Françoise Mothes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie-Françoise Lebon-Blanchard
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Catherine Gay
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Brigitte Ernoult-Cabot
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Béatrice Del Volgo
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De:
Ces
cas doivent revêtir un caractère exceptionnel
Objet:
en budgets opérationnels de programme déconcentrés sur le programme 205 « sécurité et affaires maritimes », action « formation initiale LPM », sous-action « bourses-aides sociales aux élèves »
ANN E X E 6
CALENDRIER DE GESTION
6.3. Réunion des instances consultatives
La vérification de la complétude des dossiers de bourse devra être faite au fur et à mesure de leur dépôt afin de respecter les délais, et notamment la date de la commission qui devra se tenir avant le
30 septembre 2015
Groupe:
inscription
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean Theves
ingénieur de recherche
Objet:
adjoint au directeur pour les Amériques à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean Theves
ingénieur de recherche
Objet:
adjoint au directeur pour les Amériques à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De:
Chamira
Objet:
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De:
Chamira
Objet:
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Arnaud Lalo
Objet:
adjoint au directeur pour l'Asie à la
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Arnaud Lalo
Objet:
adjoint au directeur pour l'Afrique-Moyen Orient à la DERCI
Groupe:
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Arnaud Lalo
Objet:
adjoint au directeur pour l'Asie à la
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Arnaud Lalo
Objet:
adjoint au directeur pour l'Afrique-Moyen Orient à la DERCI
Groupe:
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Chantal KhanMalek
Objet:
adjointe au directeur pour l'Europe bilatérale à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Chantal KhanMalek
Objet:
adjointe au directeur pour l'Asie et l'Océanie à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Chantal Khan-
Objet:
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Francesca Grassia
appelée à exercer d'autres fonctions
Objet:
adjointe au directeur pour la Russie à la
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Giraud
Objet:
directrice adjointe auprès du directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
date_fin="2015-12-08"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Giraud
Objet:
adjointe au directeur pour les Amériques à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Giraud
Objet:
directrice adjointe auprès du directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
date_fin="2015-12-08"
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Claire Giraud
Objet:
adjointe au directeur pour les Amériques à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015
De: Anne-Marie Brass
appelée à exercer d'autres fonctions
Objet:
'adjointe au directeur pour l'Europe à la DERCI
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
11 Septembre 201511/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.