11 Septembre 2018

De:
N adine NAVARRE
greffière principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sophie TRAUTMANN
(GOUDOT)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sébastien Bénichou
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé de domaines équipements routiers et mise en sécurité des tunnels à la sous-direction de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Mont-Blanc
représentant du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sébastien Bénichou
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé de domaines équipements routiers et mise en sécurité des tunnels à la sous-direction de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Fréjus
représentant du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: BESSIERE (Gérard)
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-10-15"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
11 Septembre 201811/09/2018
De: JUGNET (Frédéric)
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-10-25"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Thierry BERGEONNEAU
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'action administrative et des moyens au sein du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2018-09-15"
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Philippe Lonné
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2018-09-05"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Denis Declerck
Objet:
conseiller chargé du soutien à la création et aux artistes et des relations sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-05"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Pierre-Emmanuel Lecerf
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Claire Guillemain
Objet:
conseillère chargée de l'action territoriale, du soutien à la création et aux artistes et des relations sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sébastien VIGNAL
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Jean-Luc LASSUS
direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Karim KHITER
Autorité de sureté nucléaire Lille
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Eric ISTRIA
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Corse
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Eric GIROUD
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sylvestre BAUMERT
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Natacha WNUK
direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sophie MAUDRY
direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Audrey DEBRAS
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Hauts-de-France
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sandra CABROL
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-06-22"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Bianca Stortini
née le
1er septembre 1984
à Montréal, au Canada
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité de gynécologie-obstétrique
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Claparède-Beauquier (Jonas, Serge, Jean)
ingénieur militaire de l'infrastructure
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
habilitation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Brochard (Romain, Thomas)
agent sous contrat
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
habilitation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Maxence Brischoux
Objet:
conseiller commerce extérieur, politique commerciale, tourisme et Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="2018-09-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Marie-Françoise Guilhemsans
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Remplace:Mme Martine Jodeau
Groupe:
suppleant
president
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: OFAICHE (Jacques)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « GROUPE MONASSIER VAL DE LOIRE »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno VASSOR, Carole COULON et Jean-François ATIAS notaires associés »
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
reprise de fonctions
11 Septembre 201811/09/2018
De: PECCHIOLI (Laura, Lidia, Rosa)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sylvie DURANT des AULNOIS, Philippe GROENINCK, Yannick LE MAGUERESSE et Delphine VINCENT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: LEVET (Béatrice, Marguerite)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sylvie DURANT des AULNOIS, Philippe GROENINCK, Yannick LE MAGUERESSE et Delphine VINCENT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: PLASSE (Emilie, Stéphanie, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique SELARL Nicolas FANTAUZZI, notaire titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Calvi (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: LAGAHE (Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nicolas DUPOUY et Aurélie DUPOUY de LAVAL, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Ossun (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: CAMUS (Romain, Laurent)
Objet:
huissiers de justice salariés au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Josèphe BOUVET, Jérôme LLOPIS, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: PARREIRA (Nathalie, Laure)
Objet:
huissiers de justice salariés au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Josèphe BOUVET, Jérôme LLOPIS, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: ESTEVE (François-Xavier, Joël, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François-Régis BOYER, Nathalie CAYROU LAURE, Benoît CASTER, notaires associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: VENTURA (Elodie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AB2C NOTAIRES »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AB2C NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Abrets (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
reprise de fonctions
11 Septembre 201811/09/2018
De: Jean GODFROID
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-12-14"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Septembre 201811/09/2018
De: Stéphane DONNOT
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général des îles Wallis et Futuna
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Anny PIETRI
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Châteaudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Bénédicte CARTELIER
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète, sous-préfète d'Issoudun et La Châtre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun et La Châtre"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Benoît LEMAIRE
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Abbeville
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Stéphane JARLEGAND
administrateur civil hors classe
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
cabinet="Préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime "
réintégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Stéphane JARLEGAND
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime "
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Stéphane DONNOT
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Groupe:
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Edouard THIEBLEMONT
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Stéphane THEBAULT
maître de conférences
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Guillaume ROBILLARD
premier conseiller de tribunal administratif et cour administrative d'appel
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Franck OLLIVE
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Eric LAJARGE
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sébastien JEANNARD
maître de conférences
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sylvain DEMARET
administrateur territorial général
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Christian CHASSAING
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Gwenola MARTIN
administratrice territoriale hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Laurence GOLA DE MONCHY
sous-préfète
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Céline FRACKOWIAK
premier conseiller de tribunal administratif et cour administrative d'appel
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Anne-Laure DAVID
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Claire CHERIE
administratrice de la Ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Isabelle CHARDONNIER-REBILLARD
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
11 Septembre 201811/09/2018
De: Philippe Lonné
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
11 Septembre 201811/09/2018
De: Lucie Wack
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Remplace:Mme Teresa Ribera
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Yvonne Bonzi‑Coulibaly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Dominique Vialle
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Annie Andriamboavonjy
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Catherine Landour
Objet:
titulaire
Remplace:Mme Gisèle Macherey
Groupe:
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Karine BOUFFEL
AI
Objet:
à compter du 1/09/2018, responsable du
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Sandrine Turgis
Maître de conférences à l'Université de Rennes 1
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC161216DGDS portant renouvellement de l'unité n°6262
Remplace:Mme Maryline Boizard
Groupe:
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Mathieu ROUZIERES
dans l'unité du CNRS n° 5031 intitulée Centre de recherche
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Paul Pascal
(CRPP)
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
11 Septembre 201811/09/2018
De: Guillaume KERMOUCHE
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Septembre 201811/09/2018
De: Jean-Paul VIRICELLE
directeur de l'unité UMR5307
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Septembre 201811/09/2018
De: Béatrice Josselin
Ingénieure d'étude
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 24/04/2015
duree="5 ans"
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Jean CHAMBAZ
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] Fait à Roscoff, le …
Visa du président de Sorbonne Universités
Groupe:
désignation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Bernard KLOAREG
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] Fait à Roscoff, le …
Le directeur d'unité
Groupe:
désignation
11 Septembre 201811/09/2018
De: Gabrielle INGUSCIO
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] Fait à Roscoff, le …
Visa de la déléguée régionale du CNRS
désignation
11 Septembre 201811/09/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.