11 Octobre 2003

De: Marie-Claude Bavière
chargée de mission au Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement du conseil, à l'exception de ceux qui sont
mentionnés aux articles 6, 7, 11 et 13 du décret du
24 mars 2000
susvisé
autorite_delegation="Président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
délégation de signature
11 Octobre 200311/10/2003
De: Christine Toulier
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2003-08-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
11 Octobre 200311/10/2003
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Hubert Brin
président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Raymond Soubie
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Denis Piveteau
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Daniel Lenoir
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Daniel Havis
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bertrand Fragonard
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bernard Brunhes
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Frédérique Pothier
membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales »
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Dominique Polton
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Daniel Bonneval
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'équipement de Mayotte
Groupe:
date_debut="2003-10-03"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Gadel (Thierry, Albert, Gaston)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Ricout (Chantal, Solange, Marguerite), épouse Lemoine
notaire
notaire_residence="Saint-Mamert-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Perrin (Denis)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
directeur général des services de la ville de Rueil-Malmaison
Groupe:
date_debut="2003-07-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Octobre 200311/10/2003
De: Albouy (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-04-28"
depart_retraite
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Briffod (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Groupe:
date_debut="2003-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Furno (Bertrand)
chef de cabinet
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
cabinet="Ministre délégué au commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Dulieu (François, Bernard, J.)
Objet:
élève de l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron
Groupe:
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Charillon (Frédéric)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur du centre d'études en sciences sociales du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Gomez (Didier, Jean)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lacourte et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Sollier (Anne-Magdeleine)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lacourte et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Philippe Caillol
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
membre titulaire
représentant du ministre de la culture et de la communication, à la commission de contrôle du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Groupe:
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Robert Jourdan
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2003-08-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bernard Schwob
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Pastre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Jacques Touchefeu
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué régional de l'équipement de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Duquin (Georges)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2003-08-10"
corps="Conseillers commerciaux et"
réintégration
11 Octobre 200311/10/2003
De: Warin (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Broquet (Eric, Raymond, Lucien)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bouchain (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Olivier Chartier
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Carole Moinard
Objet:
conseillère technique (Jeunesse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Beneto, née Moundras (Dolly)
infirmière au centre hospitalier de Colson (Martinique), 35 ans d'activités professionnelles ; agressée mortellement dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 avril 2003
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Donatien (Sindra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Vial (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Telhawi (Said)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Slamti (Omar)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Sion (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Langlet (Michaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Kasperski (Johan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Hauchecorne (Cyril)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Faik (Tariq)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Dujardin (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Brodhag (Edouard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Houard (Noémie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Carbonel (Juliana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
11 Octobre 200311/10/2003
De: Le Berre (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Moulin (André)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Clinard (Chantal, Monique, Emilie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Doucedame, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Guilhon (Jacques, Charles, Saint-Prime)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Guilhon, Philippe Laveix, Jean-Yves Deche et Stéphane Petges, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sauveterre-de-Guyenne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Octobre 200311/10/2003
De: Pichard (Xavier, Benoît, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Pichard et François Kohn, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Pichard (François, René, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Pichard et François Kohn, notaires associés
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
11 Octobre 200311/10/2003
De: Darcy (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Octobre 200311/10/2003
De: Gérard Deshayes
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Yannick Tomasi
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement délégué du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Samuel (Richard)
préfet de la Meuse
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « objectif Meuse »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Philippe Marchat
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Christian Marbach
ingénieur général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bernard Cabaret
ingénieur général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Plang (Soryapong)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Permal-Toulcanon (Devie, Chantelle, C.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bihar (Camille)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Zidour (David, Karim)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Vampouille (Pierre-Marie, Marc, V.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Tournier (Rayane, Nicolas, I.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Pipon (Christophe, Jean-Yves)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Ollivier (Guillaume, Michel)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Morinière (Nicolas, Jean-Bernard)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Meric (Mathieu, Baptiste)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Kintzinger (Clément, Roch, A.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Jammes (François)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Grall (Benoît, Yves)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Descombes (Kevin, Henri)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Denys (Frédéric, Alain)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Delplanque (Aurélien, Albert, L.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Cabon (Mathieu, Arnaud)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Berthon (Ludovic)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Baeza (Roch, Francis, L.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Enjalran (Lucie, Françoise, C.)
Objet:
2. Section pharmacie
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Wojtecki (Alice)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Valentin (Claire, Marie-Jeanne, J.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Valbousquet (Laura)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Schaeffer (Elodie, Marie-Thérèse)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Rubio (Clémence, Marie)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Reynaud (Agnès, Stéphanie, I.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Reumaux (Bénédicte, Anne-Cécile, P.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Nguyen (Martine, Thi-Anh-Phuong)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Nguyen (Aurore, Nancy)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Lebreton (Marie-Laurence)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Lattanzi (Aurélie, Monique, L.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Lamy (Amandine, Monique, M.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Gaté (Madeline, Mireille, H.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Demont (Gwenaëlle, Corinne, N.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Delhom (Audrey, Elisabeth, C.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: De Cuttoli (Julia, Marine)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: De Brier (Gratiane, Marie-Christine)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Dal (Sibylle, Dominique, J.)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Boursier (Marion)
Objet:
1. Section médecine
Groupe:
admission
11 Octobre 200311/10/2003
De: Guyot (Roger, Robert, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Guyot, Etienne Guyot et Bernard Dutray, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
11 Octobre 200311/10/2003
De: Lesbats (Jean-Louis, Bernard, Lazare, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Castel (Henri, Julien, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Castel (Henri, Julien, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
11 Octobre 200311/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.