11 Octobre 2006

De: Jean de Saint Guilhem
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Yannick Le Saux
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-Pierre Drevon
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Vincent Jacquet
Objet:
aux fonctions
conseillers techniques au cabinet du ministre
date_debut="2006-11-01"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jérôme Rouillaux
de
Objet:
aux fonctions
conseillers techniques au cabinet du ministre
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 200611/10/2006
De: Julien Cleach
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres suppléants de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Fabrice de Battista
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Alexandrine Voillot
direction générale des entreprises
Objet:
membres suppléants de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Annie-Claude Selvi
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Anne Doucelin
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres suppléants de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Anne Sommerard
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jacquemard (Jean-Robert)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre de personne qualifiée
Remplace:M. Py (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Laurent Midrier
ingénieur des mines, en poste à la direction générale des entreprises
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Leonard (Edouard)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
radiation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Caroline Gardette
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du droit de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Louis Rieu
attaché d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-Marc Pomeret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gilles Perbost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gérard Monjaret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Philippe Merlo
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Claude Marie
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Didier Malescot
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-Paul Le Corre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Patrick Dujardin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Philippe Crebassa
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-Pierre Camelin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Denis Bousquet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bernard Adès
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Francis Mathiot
Ingénieur principal des études et techniques de l'armement
sous-directeur finances contrats de la direction du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Claude Leboeuf
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
sous-directeur finances contrats de la direction du service de soutien de la flotte de Brest, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Eric Retho
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
directeur de l'antenne de soutien des Antilles, dans le domaine de compétence de l'antenne
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Christian Inizan
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
directeur de l'antenne de soutien de la Polynésie française, dans le domaine de compétence de l'antenne
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Fabrice Guerrier
Capitaine de corvette
directeur de l'antenne de soutien de la Nouvelle-Calédonie, dans le domaine de compétence de l'antenne
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Stéphane Duhau
Capitaine de frégate
directeur de l'antenne de soutien de la Réunion, dans le domaine de compétence de l'antenne
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Denis Lizandier
Ingénieur en chef de l'armement
directeur adjoint du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 6 000 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gilles L'Haridon
Ingénieur général de l'armement
directeur du service de soutien de la flotte de Brest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 6 000 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Hervé Chenal
Capitaine de vaisseau
directeur adjoint du service de soutien de la flotte de Brest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 6 000 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-François Baud
Contre-amiral
directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 6 000 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gilbert Michelet
Capitaine de corvette
chef du département achats équipements rechanges de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Brest, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Georges Henry
Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
chef du département achats matériels de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Marian Florent
Ingénieur technico-commercial
chef du département organisation méthodes achats de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Frédéric Couvert
Chef des services administratifs
chef du département achats prestations de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Patricia Vincent
Ingénieure technico-commerciale
chef du département achats rechanges de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Toulon, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Béatrice Sénéchal
Ingénieure sous contrat
chef du département achats prestations de la sous-direction finances contrats du service de soutien de la flotte de Brest, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 10 000 (HT)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Damien Kleinmann
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Alsace
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bazin (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Calvino (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé des transports
Remplace:Mme Buch (Pascale)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé des transports
Remplace:M. Maler (Philippe)
Groupe:
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Sarre (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:M. Ghenassia de Ferran (Hughes)
Groupe:
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Plenel (Edwy)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Menissier (Liliane)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-27"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Szmata (Eric)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles - secteur industriel
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-09"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Wille (Dominique)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Vittecoq (Bertrand)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Viollin (Samuel)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles - secteur industriel
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Stissi (Daniel)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Scatton (Philippe)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Roussel (Marc)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Rouquette (Michel)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Poux (Gérard)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Perrin (André)
professeur agrégé, philosophie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Pajot (Bertrand)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Michel (Didier)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Massé (Olivier)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Lucenet (Régis)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Loos (Pascal)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Loisy (Michel)
professeur de chaire supérieure, sciences et techniques industrielles - secteur industriel
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Lestra (Jean-Luc)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles - secteur biochimie biologie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Leclercq (Daniel)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Lanfumez (Michel)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Lambey (Michel)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jamin (Guy)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Herzig (Ludger)
professeur de chaire supérieure, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Habert (Pascal)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gosse (Michel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Girault (Jean-Max)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Geneviève (Jean-Pierre)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Garnier (Philippe)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles - secteur biochimie biologie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: François (Pascal)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Floc'h (Michel)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Fleischman (Thierry)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Doffe (Michel)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Deschamps (Dany)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Counil (Francis)
inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles - secteur arts appliqués
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Cebe (Didier)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Cattiaux (Albin)
professeur agrégé, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Cassayre (Luc)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Caniard (Jean-Marie)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bovani (Michel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Boulay (François)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Borella (Vincent)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Billat (Alain)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bal (Gilles)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Attali (Gérald)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Arrieumerlou (Yves)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Van Grunderbeeck, née Dupouy (Marie-Hélène)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Torres, née Spartalis (Catherine)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Taborin (Françoise)
professeure agrégée, sciences et techniques industrielles - secteur médico-social
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Robino, née Le Bouar (Corinne)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Ratkoff, née Ratkoff-Rojnoff (Fiona)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Randanne (Florence)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Pons, née Eichacker (Elise)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Perez (Marie-Hélène)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Paulin, née Moulard (Fabienne)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Moulin (Christine)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Millet (Dominique)
professeure agrégée, arts plastiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Mazeron (Christèle)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Loridon (Geneviève)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Lienhardt (Claire)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Leloup, née Daguenneau (Marie-Hélène)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jullien, née Peyrondet (Christine)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Hertu, née Trochet (Pascale)
professeure agrégée, éducation musicale
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Guillaume (Catherine)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gallot, née Brassart (Edith)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Galeazzi, née Cesari (Patricia)
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gaboriau (Geneviève)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Excoffon, née Deville-Duc (Evelyne)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Dalbert, née Lebrun (Christine)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Courvoisier-Boisson (Danielle)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Cochet-Terrasson, née Loho (Michèle)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Chalcou, née Fayot (Véronique)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Carrara (Elisabeth)
professeure agrégée, sciences économiques et sociales
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bussière, née Villain (Claude)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Briard (Béatrice)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Boi, née Altomare (Carmella)
professeure agrégée, italien
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Berthelier, née Jeangrand (Marie)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bazzo, née Levetti (Anne-Marie)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Achard, née Montiel (Anne-Marie)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jauregui, née Rozet (Marie-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration centrale, 7e échelon
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Octobre 200611/10/2006
De: Ferra-Desclaux (Agnès)
chef du bureau de la formation professionnelle continue à la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre titulaire dans le collège des pouvoirs publics du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Chauvet (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean Ouradou
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Francis Huss
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jérôme Bascher
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la culture et de la communication
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jacques Sturm
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Michel Raineri
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean Pierre
premier conseiller de chambre régionale des comptes, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de Strasbourg pour une première période de quatre ans
secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2010-08-31"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: de La Bretesche (Pierre)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Toch (Lamiel)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Russel (Mathieu)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Laurent Perdiolat
ingénieur des ponts et chaussées à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Sébastien Moynot
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Peyrard (Marc, Robert, Eugène, Louis)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2006-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Sibert (Louis)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant (disciplines médicales) et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2006-2007
Rouen
en urologie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="En urologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Couturier (Pascal)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant (disciplines médicales) et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2006-2007
Grenoble-I
en médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="En médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jourdain (Patrick)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant (disciplines médicales) et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2006-2007
Paris-V (unité de formation et de recherche René Descartes)
en cardiologie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="En cardiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jourdain (Patrick)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant (disciplines médicales) et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2006-2007
Paris-V (unité de formation et de recherche René Descartes)
en cardiologie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="En cardiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Nicolas Ragache
adjoint au chef de bureau « Recherche, énergie et innovation » à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Dominique Goutte
directeur du département chimie, sciences pour l'ingénieur, physiques, nucléaires et des hautes énergies, énergies développement durable, à la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jacques Lacambre
président du pôle de compétitivité Mov'eo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Didier Houssin
directeur général délégué du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Philippe Gillet
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Yves Colliou
directeur général délégué de Gaz de France, responsable de la branche infrastructures, des fonctions d'appui et des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Robert Brunck
président-directeur général de la Compagnie générale de géophysique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Michel Benezit
directeur général Raffinage Marketing du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Christian Balmes
président-directeur général de Shell France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Olivier Appert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Michèle Pappalardo
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Hubert Renié
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques internes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Patrick Soldat
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'agence
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Edmond Porra
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Olivier Perrin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'agence
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Pilar Struillou
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Thierry Klockenbring
secrétaire des affaires étrangères, chargé de mission à la mission de gestion financière et administrative, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Sylvain Riquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Gilles Favret
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission de gestion financière et administrative, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Sylvain Itté
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Xavier Driencourt
secrétaire général adjoint, directeur général de l'administration, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Antoine Pouillieute
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Cécile Blanchard
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Remplace:M. Thierry Volck
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Isabelle Tarde
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Remplace:Mme Nicole Sabeh
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Jean-François Coent
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Rochechouart
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
cessation de fonction
11 Octobre 200611/10/2006
De: Geney (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-08-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bormes-les-Mimosas (Var)
cadastré section BL n°s 91, 106, 107, 114, 119, 120 et 122, d'une superficie totale de 3 866 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Sémaphore de Bénat », sis lieudit Cap Bénat et route de la Viste, à
affectation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Didier Hoffschir
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Marc Lalande
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.