11 Novembre 2007

De: Patrick Valroff
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre du b de l'article 44 du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président-directeur général de la banque Sofinco
Groupe:
date_debut="2007-04-02"
cour_comptes
réintégration
11 Novembre 200711/11/2007
De: Valroff
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-04-02"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
11 Novembre 200711/11/2007
De: Gabriel Le Bomin
réalisateur
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Emmanuel Laurentin
journaliste à France Culture
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Gerd Krumeich
professeur à l'université Heinrich Heine de Düsseldorf
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Haïm Kern
sculpteur
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: John Horne
professeur d'histoire européenne contemporaine à l'université Dublin-II
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Gérard Delbauffe
Contrôleur général des armées
(2e section), président du Souvenir français
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Patrick Barberis
réalisateur
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Stéphane Audouin-Rouzeau
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Odile Roynette
maître de conférences à l'université de Besançon
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Valérie Hannin
professeure agrégée d'histoire
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Caroline Fontaine
directrice du Centre de recherche de l'historial de la Grande Guerre
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Laurence Campa
maître de conférences à l'université Paris-XII
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Jacques Martelli
Objet:
à l'emploi de directeur interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Marseille (direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur) et maintenu, à cet effet, en service détaché
Groupe:
nomination
11 Novembre 200711/11/2007
De: Jacques Martelli
Objet:
directeur interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale (inspection générale des services)
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services)"
cessation de fonction
11 Novembre 200711/11/2007
De: Laurent Viguié
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux échanges européens et à la mobilité des fonctionnaires et des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Michel Clercx
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'organisation des concours et examens professionnels, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Monique Pacetti
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la mission pour l'action sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Françoise Descarpentries
secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux pensions, aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Véronique Dan
secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie B et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Fabienne Couty
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie C et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007
De: Aude Bourhis
chargée de mission, chargée des fonctions de secrétaire général exécutif à l'institut de formation aux affaires administratives et consulaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
11 Novembre 200711/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.