11 Novembre 2008

De: Frey (Marc)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Martinais (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Dorkel (Marie-Madeleine)
représentante du Syndicat national de l'enseignement technique agricole public - Fédération syndicale unitaire (SNETAP-FSU)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Blanchard (André)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Martinais (Philippe)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Delorme (Claude)
Groupe:
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Bouchot (Gérard)
directeur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Colson (François)
Groupe:
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Gaston Lelion (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 200811/11/2008
De: Françoise Avram
magistrate du premier grade en position de service détaché
Objet:
présidente de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
11 Novembre 200811/11/2008
De: Michel Ancillon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 200811/11/2008
De: André Horel
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
cessation de fonction
11 Novembre 200811/11/2008
De: Barescut (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2009-01-13"
depart_retraite
admission
11 Novembre 200811/11/2008
De: Genevois (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Bursaux (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Le Clech (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des grands ports maritimes de Bordeaux, Nantes - Saint-Nazaire et La Rochelle
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Chabanel (Matthieu)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès des grands ports maritimes de Bordeaux, Nantes - Saint-Nazaire et La Rochelle
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Vieu (Patrick)
administrateur civil hors classe, directeur des services de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime du Havre
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Patey (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime du Havre
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Patey (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Dunkerque
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Chabanel (Matthieu)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Dunkerque
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Pierre Vergès
représentant de l'organisme régional chargé du tourisme de la Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Remplace:Mme Jocelyne Lauret
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Jean-Patrick Thionville
personnalité compétente en matière d'artisanat, nommée
sur proposition de la chambre des métiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Remplace:M. Jean-Michel Absyte
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Mohamed Rochdi
représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Remplace:M. Patrick Hervé
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Jean-Luc Natio
représentant des habitants du cœur
sur proposition de la commune de Saint-Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Eliette Gigan
représentante des usagers de la randonnée, nommée
sur proposition du comité départemental de la Fédération française de la randonnée pédestre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Remplace:M. Guy Léandre Jista
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200811/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.