11 Décembre 1991

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Jérôme Elissabide
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Bernard Debry
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Faure
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Claudine Lescossit
magistrat, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Devenyns (Roger, Marcel, Modeste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Devenyns et Christian Devenyns, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
11 Décembre 199111/12/1991
De: Andres (Marc, Henri, Eugène)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pfastatt (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Walter (Philippe, Jean-Marie, Christian)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bilger (Bertrand, Philippe, Alphonse)
notaire
notaire_residence="Bischwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Jean-Paul Jacamon
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
radiation
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ne (Robert)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Décembre 199111/12/1991
De: Gasc (Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Vecchierini (Pierre)
Objet:
administrateur de l'institution de gestion sociale des armées
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
reconduction
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ben Igeri (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
des contrôles
radiation
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ben Igeri (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1992-03-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199111/12/1991
De: Van Eslande (Daniel)
C.N.P.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Bouvier (Jean-Loup)
F.O
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Beltran (Raymond)
F.E.N
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Traisnel (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Talec (Jean-Gabriel)
C.F.T.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Quintreau (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Loustaudaudine (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Hedeline (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Groeme (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Castet (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Boulet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Bitaud (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Bianco (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Amiot (Yvon)
C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Thivillier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Picard (France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Du Peloux (Alix)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Corre (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Azzoug (Marie-Louise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Sellier (Yolande)
C.N.P.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Rajalu (Catherine)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Pasquier (Josette)
C.F.D.T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Legeron (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentant des chambres de métiers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Michelin (Jean)
C.N.P.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Guezenec (Mireille)
C.G.T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Mehaignerie (Maryannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentant des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Landure (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
26 novembre 1991
Représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Léon Saint-Prix
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Jean-Patrick Caille
attachés d'administration centrale.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Georges Boh
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Françoise Rakotobe
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Mireille Pénine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Florence Ibarra
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Monique Ennajoui
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Marie-Liesse Baudrez
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Huguette Bacart
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Millet (Michel)
S.P.A.E.N
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Meurgues (Jean-Pierre)
C.G.T
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Maire (Daniel)
C.F.T.C
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ezratty (José)
C.G.T.-F.O
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ducros (Yves)
C.F.D.T
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Cohen-Tanoudji (Gilles)
C.G.T
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Varet (Jacques)
ministère de la recherche et de la technologie, chef du département Energies et ressources minérales
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Lehmann (Pierre)
directeur de l'Institut national de physique des particules et de physique nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Le Fevre de Saint Germain (Paul-Ivan)
Ingénieur général de l'armement
directeur des recherches, études et techniques d'armement à la Délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Kourilsky (Philippe)
biologiste à l'institut Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Grenon (Thomas)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction générale de l'énergie et des matières premières)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Caseau (Paul)
directeur des études et recherches Electricité de France
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Berroir (André)
directeur de l'Institut national des sciences de l'univers
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense
choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Winter (Jacques)
chef du département de recherche fondamentale du centre d'études nucléaires, Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Spitz (Jean-Pierre)
directeur du Centre d'études et de recherches sur les matériaux
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Livolant (Michel)
directeur des recherches de sécurité nucléaire à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Lefevre (Jean)
directeur, chargé des programmes à la direction du cycle du combustible
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Fromageot (Pierre)
directeur du laboratoire d'ingénierie des protéines de la direction des sciences du vivant
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Dautray (Robert)
directeur scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général
choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Thomas (Thierry, Georges, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Serge Pasco et Paul-Bernard Delomeau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Rezé-lès-Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: André Thiaville
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
radiation
11 Décembre 199111/12/1991
De: Penel (Patrick)
professeur d'université (23e section), à l'université de Toulon
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Giordani (Joseph)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Cohet (Emmanuel)
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1991-02-05"
titularisation
11 Décembre 199111/12/1991
De: Mac Veigh (Jean-Pierre)
ingénieur de la météorologie de 2e classe
Objet:
directeur du service d'Etat de la météorologie en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="1991-08-28"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Ky (Patrick)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Fernandez de Grado (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Desvallées (Patrice)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Allain (Thierry)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Preux (Muriel)
née Pave
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Klepping (Pierre, Jean, Claude, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Strock, Jean-Pierre Sebrier et Jean-Louis Gozlan, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Boulanger (Pierre)
attaché administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Martinique
Remplace:M. Beau (Daniel)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Pinsseau-Vailhe (Evelyne)
professeur des universités des disciplines pharmaceutiques à l'université Montpellier-I
Objet:
pour invalidité ne résultant pas de l'exercice de ses fonctions, à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-27"
admission
11 Décembre 199111/12/1991
De: Coudert (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199111/12/1991
De: Codine (Marie-Claire)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Poinssot (Marie-Hélène)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Esclatine (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Souchu (Patrick)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Girard (Véronique)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Noury (Jean-Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Poitevin et Jean-François Poitevin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Douarnenez (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Poitevin (Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Poitevin et Jean-François Poitevin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Douarnenez (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Décembre 199111/12/1991
De: Laroche (Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Gallet (Denis, Paul, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Laroche (Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
11 Décembre 199111/12/1991
De: Grewis (Guy, Ernest)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Illzach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Malinas (Charles)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, titularisé
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1991-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
radiation
11 Décembre 199111/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.